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 Crusty_jeni

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cassandres
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MessageSujet: Crusty_jeni    13/2/2013, 13:54

Crusty_jeni
Non paiement des taxes Tavernières

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Le juge du Comté :Valerians ,Nikita_zhen, Detarnos
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres-Erasme

Le procureur : Erasme- Cassandres


12/02/1461 - procès opposant Crusty_jeni au Comté d'Armagnac et de Comminges
Crusty_jeni est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Crusty_jeni au Comté d'Armagnac et de Comminges

Crusty_jeni était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu



Enoncé du verdict



Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Peine 3 jours de prison
6 jours de travail à la mine
280 écus à donner au Comté d'Armagnac Comminges





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cassandres
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MessageSujet: Re: Crusty_jeni    24/3/2013, 10:40

Crusty_jeni
Non destruction de Lance

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Le juge du Comté :Valerians ,
Le Prévôt des maréchaux :Erasme

Le procureur Cassandres


15 /03/1461 - procès opposant Crusty_jeni au Comté d'Armagnac et de Comminges
Crusty_jeni est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Crusty_jeni au Comté d'Armagnac et de Comminges

Crusty_jeni était accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Crusty_jeni au Comté d'Armagnac et de Comminges

Crusty_jeni était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Peine 3 jours de prison
30 écus d'amende




Spoiler:
 

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