Caleb

Sujet: Caleb 19/3/2013, 17:48

Caleb,
Brigandage en bande organisée au Béarn sur des MA Armagnacais

Proces avec Traité de coopération judiciaire avec le Béarn

Juge Siegfried (Béarn) , ]Valerians (AC)

Procureur ]Prisca (Béarn) ,]Cassandres (AC)

Prévôt des maréchaux ]Josiezig (Béarn),]Erasme (AC)
18/03/1461 - procès opposant Caleb au Comté de Béarn

Caleb est accusé de trouble à l'ordre public.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Peine
ce dimanche 24 Mars 1461
Je vous condamne donc à 3 jours de prison ainsi que 30 écus d'amende.

Spoiler:

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce dimanche 24 Mars 1461 avons pris connaissance du dossier dans son intégralité et rendons notre verdict:

Il est clair que l'on se moque de ce tribunal avec des excuses plus farfelues les unes que les autres, de plus si vous vouliez négocier il fallait le faire pendant le procès au lieu de nous raconter des histoires.

Je vous condamne donc à 3 jours de prison ainsi que 30 écus d'amende.

Fait à Pau
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus

Citation :: Acte d'accusation
En ce jour du 18 Mars 1461,
Nous, Prisca, Procureur do Biarn

Accusé : Caleb
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public suite à un brigandage.

Il est reproché à l'accusé d'avoir durant la nuit du 17 au 18 Mars 1461, d'avoir brigandé un groupe d'Armagnacais, composé de Valeryane, sa fille Melyna., Titoan.cv et Choum sur la route entre Auch et Tarbes. Cela avec l'aide de plusieurs complices, le groupe étant identifié et composé de cinq individus susnommés Debelzac, Kenan, Mimigege, Silvinho et l'accusé lui même.
Le butin est estimé à 200 quintaux de pierre et 300 pains, soit un montant d'environ 4400 écus.
Un préjudice pécunier très important mais également physique et mental.

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De la trinité coutumière

1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.

2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.

Le Coutumier dispose par ailleurs :

Lois pénales

Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais.
Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.

Chefs d'Inculpations

Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.

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Voici le courrier détaillé envoyé par l'une des victimes.

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Date d'envoi : 18/03/1461 - 06:11:14
Titre : Dépot de plainte
Bonjour procureur

je viens déposer plainte pour brigandage et rackette sur mon groupe
quie venait vous apporter des pierres.

nous avons tout perdu même nos effets personnel. mais surtout notre mandat.
cordialement Valeryane de Llobregat de la Duranxie.

L'armagnac portera surement plainte contre ses individus

18/03/1461 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

J'ai reconnu pendant notre rackette:

18/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho .

18/03/1461 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho (coefficient de combat 19), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

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Rapport fait par l'une des victimes
http://imagesia.com/brigandage_6jvw
Deux des victimes, dont l'état le permet, seront appelées à témoigner.

Nous avons le malheur d'avoir à nouveau à faire à un brigandage violent, organisé avec un groupe nombreux contre des voyageurs innocents, frères et s�urs de Navarre, sur le sol même de notre Béarn. Ce genre d'acte est simplement intolérable et justice devra être rendue.

Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par l'avocat de son choix.
Qu'il pourra au besoin en trouver un parmi l'Ordre du Dragon icilieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Le brun s'avança à son tour pour prendre la parole.

- Dame Procureur, Votre Honneur, je dois avouer que je ne comprends pas la raison pour laquelle on m'a fait venir ici. L'on m'accuse de brigandage ! Je n'ai jamais brigandé qui que ce soit, et je n'ai jamais souhaité le faire !
Je vais expliquer ce qu'il s'est réellement passé sur les chemins il y a quelque jour. Nous étions en voyage avec un groupe d'amis, nous sommes marchands ambulants et nous allons chercher des produits de luxe en Catalogne. Sur notre route, nous avons rencontré trois femmes et un homme qui semblaient avoir un chargement très lourd.
Nous nous sommes approchés afin de leur proposer notre aide, vu que nous voyagions à vide. Nous sommes des garçons serviables, et puis, les trois femmes étaient charmantes... Je ne suis qu'un homme, hélas.
Ils transportaient notamment de la pierre, autant vous dire qu'ils allaient se casser le dos !
Mais nous avons du les surprendre et leur faire peur, car les trois dames sont parties en courant et en criant, et l'homme a voulu défendre sa marchandise en essayant de nous frapper. Nous nous sommes défendus, étonnés, et il s'est enfui à son tour, laissant toute leur cargaison sur la route !

Comme nous ne voulions pas voler cela, et vu que nous ne sommes pas du tout du coin, nous ne savions pas du tout où ils sont allés, nous avons donc décidé de nous partager le poids des marchandises et d'aller dans différentes villes pour essayer de les retrouver ; le premier qui leur aurait rendu leur cargaison aurait envoyé un courrier aux autres et on l'aurait rejoint.

C'est pourquoi mon compagnon Kenan et moi-même sommes ici, à Lourdes, afin de rendre la marchandise aux trois femmes et à l'homme. Nullement nous ne voulions les brigander !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
*C'était presque drôle parfois d'entendre les accusés*

Bien bien bien...
Alors quelques points que je tiens à éclaircir devant la Cour.
Concernant la bonne foi de l'accusé.
Jamais la pierre n'a été rendue malgré les courriers envoyés par le bailli ou le commissaire au commerce du Béarn.
Concernant l'absence de violence de sa part, je ne peux qu'encourager les personnes ici présentes à regarder l'état de la victime, Valeryane.
L'accusé prend la Cour pour des candides.

Je réclame donc 3 jours de prison ainsi qu'une amende dont je vous laisse le soin, monsieur le juge, d'en fixer le montant.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
L'accusé se leva une nouvelle fois.

- Réponse a été donnée aux courriers reçus par rapport au rendu des pierres. Nous n'avons même pas eu le temps de venir à Lourdes pour les rendre que nous étions déjà en procès. Facile, ensuite : nous rendons les pierres, et en plus nous prenons de la prison et des amendes !
Donc ma réponse est la suivante : tant que ce procès ne sera pas terminé, la pierre ne sera pas rendue. Nous rendrons la pierre à la fin du procès, si celui-ci se déroule bien.

Citation :: La défense a appelé Kenan à la barre
Voici son témoignage :
Messire le juge,

ce que dit mon compagnon est l'entière vérité, tout ceci n'est qu'un malentendu,
Nous sommes des gens bien élevés et nous sommes désolé d'avoir effrayé ces trois jolies femmes que nous souhaitions aider

.

Citation :: La défense a appelé Debelzac à la barre
Voici son témoignage :
Debelzac fit de même

Monsieur le juge,

Nous ne voulions pas que cela se termine comme ça, nous voulions juste aider ses gens. Comment aurions nous pu prévoir qu'ils s'enfuiraient?

Ce que disent mes deux autres collègues est l�entière vérité.

Citation :: L'accusation a appelé Valeryane à la barre
Voici son témoignage :
Val écouta ce que celui qui l�avait attaqué disait et une certain colère l�envahit comment ça venir nous parler, il se foutait en plus de sa trogne. Mais elle garda son calme il ne servait à rien de s�énerver car elle savait que de toute façon dans le domaine de la justice tout n�était pas facile.

Elle se leva remit en place une mèche de cheveux montrant ainsi la bosse bleu violacé sur son front et la fendille dessus, son renard serait en colère si il savait qu�on venait de toucher la femme de sa vie et sa fille. Les émeraudes devenue noir de rage intérieure, fusillait l�homme devant-elle, ah! Il voulait jouer au malin ?.

- Votre honneur je suis Valeryane de Llobregat de la Duranxie, je vis à Auch en Armagnac, mon neveu, ma fille et mon amie venions à Tarbes pour faire échange.

- Je vais donner ma version des faits de cette nuit-là alors, alors que nous étions à 1 kilomètre de votre charmante ville et que les remparts se faisait plus proche de nous, j�ai entendu du bruit dans un buisson ma fille pourra affirmer mes dires.

- Nous avons arrêté notre charrette et oui nous étions en charrette ce qui était logique puisque porter tant de pierres 200 exactement aurait été impossible sauf dans les légendes comté par des farfelus, mon neveu conduisait la charrette et moi j�étais à l�avant-garde pour la sécurité ayant été garde royale et soldat je sais combien un convoi peut attirer la convoitise.

- Donc j�en reviens à mon bruit dans le buisson, cinq hommes ont surgit d�un coup en criant de nous arrêter de suite et comme j�ai déjà croisé ses vilains, j�ai de suite compris à qui j�avais affaire, mais il était impossible pour moi de laisser faire ses 5 hommes, nous nous sommes battus pour nous défendre , mais devant leur force d�homme 3 femmes et un homme on ne pouvait que se faire battre, nous nous sommes réveillé le matin au petit jour bien mal en point et blessé d�une physiquement et de deux moralement car nous venions ici livrer des pierres pour votre comté.

- Non seulement nous avons perdu notre mandat comtal et chargement ainsi que notre charrette mais en plus ma fille possédé 590 écus, moi 58 et mon neveu de quoi se nourrir et quelque écus. Voilà la vérité cela change tous des dires de cet homme.

Trois jolie femmes qu'ils n'ont pas hésité à tabasser pour prendre leur bien.

Dernière plaidoirie de la défense
L'accusé se leva une nouvelle fois.

- Réponse a été donnée aux courriers reçus par rapport au rendu des pierres. Nous n'avons même pas eu le temps de venir à Lourdes pour les rendre que nous étions déjà en procès. Facile, ensuite : nous rendons les pierres, et en plus nous prenons de la prison et des amendes !
Donc ma réponse est la suivante : tant que ce procès ne sera pas terminé, la pierre ne sera pas rendue. Nous rendrons la pierre à la fin du procès, si celui-ci se déroule bien.