cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Timbi 2/1/2013, 14:09 | |
| TimbiTOPAccusateur la municipalité de Saint-Liziers Le juge du Comté : DetarnosLe Prévôt des maréchaux : Le procureur :la municipalité de Saint-Liziers Procès ayant opposé Timbi à la municipalité de Saint-Liziers
Timbi était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduPeine - Citation :
Nous Detarnos de Vigueron Juge de nos Comtés d'Armagnac et Comminges en ce 26ème jours du mois de Décembre de l'an de Grace 1460, condamnons le sieur Timbi à une peine de 50 écus d'amende. Ainsi justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.[/b]
[b]Le jugement a été rendu - Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Puisque loys réglementent les achats sur le marché de Saint Liziers, et sont clairements affichées sur le tableau de la Mairie sous l'Arrété : art: 05111460A: Marché, Achats, puisque visiblement le dict messer préfère spéculer que se présenter devant nous pour s'expliquer, vu qu'à l'envoi de missive du Bourgmestre lui signifiant l'infraction celui-ci n'à point donner de réponse, le Sieur Timbi déja connu de nos services de Justice, est reconnu coupable de troubles à l'ordre public. Nous Detarnos de Vigueron Juge de nos Comtés d'Armagnac et Comminges en ce 26ème jours du mois de Décembre de l'an de Grace 1460, condamnons le sieur Timbi à une peine de 50 écus d'amende. Ainsi justice est rendue
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. - Spoiler:
Acte d'accusation - Citation :
- Ce jour 12 ème du mois de Novembre 1460, le sieur Timbi à sur le marché de Saint Lizier, fait achat de 23 miches de pain, mise en vente par notre Comtesse Morgana, les dites miches étaient bien sur destinées aux Habitants de Saint Lizier en priorité, d'autre part un arrêté municipal art: 05111460A: Marché, Achats, dument affiché sur le panneau de la Mairie, stipule que les achats sur le marché de Saint Lizier sont réglementés, à hauteur pour les Licérois de 4 jours de vivres et pour les voyageurs comme ce sieur de 2 jours de vivres seulement.
Un tel comportement inadmisible à bien sur eu pour cause première la déstabilisation de notre marché laissant certains habitants sans la possibilité de manger ce jour. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Regardant la place du prévenu restée vide, Detarnos hausse les épaules et se tourne vers le tribunal, Il salut alors les assesseurs et commence ainsi:
Je tiens aussi à préciser que missive à été envoyer au prévenu pour tenter si erreur avait été faite, de la réparer, j'ai dés que Notre Comtesse m'à prévenu des achats effetués en nombre donc prohibés par nos arrêtés municipaux, malgré cette main tendue pour que messire Timbi puisse remettre le pain, pas un signe, pas un geste... J'estime que les habitants de Saint Lizier de par un tel comportement ont été lésés et demande donc au nom de la Mairie un dédomagement financier. En ayant terminé, je vous remercie de m'avoir écouté Vigueron retourne alors sur son banc Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
. La défense a appelé Sunman à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
ok salut j arrive le temps de trouver le tribual avec ses nombreux dedales de couloir. Bon le sieur Timbi est un honnete commerçant et il echange de la nourriture de ville en ville Or c est justement ce qui manque a notre ville...il n y a personne qui commerce .. Et le pain n'a pas manqué a st lizier par contre il manque de façon recurrente et desolante : de la viande et du poisson j en ai parlé des le debut de ma vie et j ai meme eu des debuts de premises de fremissement de contact avec mme Morgana13, qui n a pas osé meconfier un mandat et ne m a jamais relancé a se sujet lors qu elle etait maire...alors pour une fois que l on tente de sortir st lizier de son marasme economique en lançant des initiatives commerciales Il serait peut etre judicieux de "passer l eponge" sur ce qui n est qu un acte commercial sans consequence... - Citation :
- La défense a appelé Morgana13 à la barre
- Citation :
- L'accusation a appelé Morgana13 à la barre
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