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 Vaslav

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cassandres
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MessageSujet: Vaslav    22/2/2013, 09:41

Vaslav
===<vaslav languedoc
TOP Brigandage en groupe

Le juge du Comté : Nikita_zhen ,Valerians

Le Prévôt des maréchaux : -Erasme
Le procureur : Cassandres

22/02/1461 - procès opposant Vaslav au Comté d'Armagnac et de Comminges

Vaslav est accusé de trouble à l'ordre public.


juge ayant rendu le verdict le 4 mars 1461 ,Valeriansb
Procès ayant opposé Vaslav au Comté d'Armagnac et de Comminges
Vaslav était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Peine Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 50 écus.



Spoiler:
 

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Dernière édition par cassandres le 4/3/2013, 14:12, édité 3 fois
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cassandres
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MessageSujet: Re: Vaslav    26/2/2013, 16:23

Vaslav

TOP Pas de LP pour Auch

Le juge du Comté : Nikita_zhen
Le Prévôt des maréchaux : ]-Erasme
Le procureur : Cassandres


26/02/1461 - procès opposant Vaslav au Comté d'Armagnac et de Comminges

Vaslav est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
Procès ayant opposé Vaslav au Comté d'Armagnac et de Comminges

Vaslav était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été renduEnoncé du verdict



Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Peine
10 écus d'amende
3 jours de prison
Interdiction de fouler le erritoire d'AC pdt 3 mois


Spoiler:
 

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Vaslav
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