Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
-50%
Le deal à ne pas rater :
-50% Baskets Nike Air Huarache
64.99 € 129.99 €
Voir le deal

 

 Mimigege

Aller en bas 
AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
cassandres


Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

Mimigege Empty
MessageSujet: Mimigege   Mimigege Empty19/3/2013, 17:39

Mimigege,
Brigandage en bande organisée au Béarn sur des MA Armagnacais


Proces avec Traité de coopération judiciaire avec le Béarn


Juge Siegfried (Béarn) , ]Valerians (AC)

Procureur ]Prisca (Béarn) ,]Cassandres (AC)

Prévôt des maréchaux ]Josiezig (Béarn),]Erasme (AC)
18/03/1461 - procès opposant Mimigegeau Comté de Béarn

Mimigege est accusé de trouble à l'ordre public.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Peine
VERDICT

Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce dimanche 24 Mars 1461 Fait à Pau
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 300 écus
.

Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
 
Mimigege
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: M - N - O-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser