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 Silvinho

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cassandres
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MessageSujet: Silvinho    19/3/2013, 17:40

Silvinho,

Citation :

14/02/1461 Révolte à Angoulême ! Silvinho prend le pouvoir
Brigandage en bande organisée au Béarn sur des MA Armagnacais


Proces avec Traité de coopération judiciaire avec le Béarn


Juge Siegfried (Béarn) , ]Valerians (AC)

Procureur ]Prisca (Béarn) ,]Cassandres (AC)

Prévôt des maréchaux ]Josiezig (Béarn),]Erasme (AC)

18/03/1461 - procès opposant Silvinho au Comté de Béarn

Silvinho est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)


Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 18 Mars 1461,
Nous, Prisca, Procureur do Biarn

Accusé : Silvinho
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public suite à un brigandage.

Il est reproché à l'accusé d'avoir durant la nuit du 17 au 18 Mars 1461, d'avoir brigandé un groupe d'Armagnacais, composé de Valeryane, sa fille Melyna., Titoan.cv et Choum sur la route entre Auch et Tarbes. Cela avec l'aide de plusieurs complices, le groupe étant identifié et composé de cinq individus susnommés Debelzac, Kenan, Mimigege, Caleb et l'accusé lui même.
Le butin est estimé à 200 quintaux de pierre et 300 pains, soit un montant d'environ 4400 écus.
Un préjudice pécuniaire très important mais également physique et mental.

************

De la trinité coutumière

1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.

2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
Les décisions rendues suite à une coopération judiciaire avec d'autres provinces ne relevant pas de la justice du Béarn mais de la justice de la province requérante, le juge du Béarn n'est pas tenu de les considérer quand il rend la justice dans le cadre d'un procès béarnais.

Le Coutumier dispose par ailleurs :

Lois pénales

Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais.
Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.


Chefs d'Inculpations

Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.

****************

Voici le courrier détaillé envoyé par l'une des victimes.

************
Date d'envoi : 18/03/1461 - 06:11:14
Titre : Dépot de plainte
Bonjour procureur

je viens déposer plainte pour brigandage et rackette sur mon groupe
quie venait vous apporter des pierres.

nous avons tout perdu même nos effets personnel. mais surtout notre mandat.
cordialement Valeryane de Llobregat de la Duranxie.

L'armagnac portera surement plainte contre ses individus

18/03/1461 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

J'ai reconnu pendant notre rackette:

18/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho .

18/03/1461 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Caleb de Debelzac de Kenan de Mimigege et de Silvinho (coefficient de combat 19), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

***************

Rapport fait par l'une des victimes
http://imagesia.com/brigandage_6jvw
Deux des victimes, dont l'état le permet, seront appelées à témoigner.

Nous avons le malheur d'avoir à nouveau à faire à un brigandage violent, organisé avec un groupe nombreux contre des voyageurs innocents, frères et s�urs de Navarre, sur le sol même de notre Béarn. Ce genre d'acte est simplement intolérable et justice devra être rendue.

Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par l'avocat de son choix.
Qu'il pourra au besoin en trouver un parmi l'Ordre du Dragon icilieu : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/

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cassandres
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MessageSujet: Re: Silvinho    27/3/2013, 19:57

Silvinho,
Brigandage en bande organisée au Béarn sur des MA Armagnacais


Proces avec Traité de coopération judiciaire avec le Béarn


Juge Siegfried (Béarn) , ]Valerians (AC)

Procureur ]Prisca (Béarn) ,]Cassandres (AC)

Prévôt des maréchaux ]Josiezig (Béarn),]Erasme (AC)
18/03/1461 - procès opposant Silvinhoau Comté de Béarn

Silvinhoest accusé de trouble à l'ordre public.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Peine
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce mardi 26 Mars 1461
Fait à Pau
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 300 écus.[/color][/b].

Spoiler:
 

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