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 Debelzac

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cassandres
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MessageSujet: Debelzac   19/3/2013, 17:46

Debelzac,
Brigandage en bande organisée au Béarn sur des MA Armagnacais


Proces avec Traité de coopération judiciaire avec le Béarn


Juge Siegfried (Béarn) , ]Valerians (AC)

Procureur ]Prisca (Béarn) ,]Cassandres (AC)

Prévôt des maréchaux ]Josiezig (Béarn),]Erasme (AC)
18/03/1461 - procès opposant Debelzacau Comté de Béarn

Silvinhoest accusé de trouble à l'ordre public.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Peine
Nous, Siegfried Juge du Béarn, en ce mardi 26 Mars 1461
Fait à Pau
Je vous condamne à 3 jours de prison ainsi que 200 écus d'amendecolor][/b].

Spoiler:
 

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Debelzac
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