AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Claire.. - Dossier transféré

Aller en bas 
AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
cassandres

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

Claire.. - Dossier transféré Empty
MessageSujet: Claire.. - Dossier transféré   Claire.. - Dossier transféré Empty1/5/2013, 07:25

Claire..
Procès ayant opposé Claire.. au Comté d'Armagnac et de Comminges

Claire.. était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Peine

Fait à Auch le 28/04/1461
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Le juge du Comté : Adalbebert
Le Prévôt des maréchaux : Eamon_de_treviere  Erasme
Le procureur : Falken38 /Cassandres


Spoiler:
 

_________________________________________________
Claire.. - Dossier transféré Acarte11
Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
 
Claire.. - Dossier transféré
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Dossier de Jack O'Neill
» Dossier n°154-KG-78 : Ivanhoé
» Quand un ballon de basket fait des siennes [Claire]
» Dossier top secret... j'ai rien lu! *pv*
» Dossier RFA à lire et donner votre avis

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: A - B - C-
Sauter vers: