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 Dosur TOP

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elhora



Féminin Nombre de messages : 51
Ville/Comté de résidence : Eauze
Date d'inscription : 27/04/2012

MessageSujet: Dosur TOP   23/5/2013, 18:03

Procès ayant opposé Dosur à la municipalité de Saint Bertrand de Comminges

Dosur était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Elhora rendit son verdict:

Après avoir relu les minutes du procès , j'estime avoir assez d'éléments pour rendre mon jugement.

Attendu que les loys royales sont faites pour palier à un manque de loys dans un comté , et -/ou de décrets dans un villages

Attendu que notre province et nos villes en sont pourvues et que nous ne sommes pas du DR

Attendu que nul ne peut ignorer les loys, que vous êtes sujet d'Armagnac et Comminges ..

Je vous condamne à un jour d'emprisonnement , mettez à profit ce temps pour relire loys et décrets de notre province et de nos ville
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation
Messire le juge,

Je viens ce soir vous soumettre un cas très ordinaire et nâvrant.
Je vous prie de m'excuser si ça dérange votre tranquilité, mais il en va de la crédibilité de nos règles.
Saint Bertrand a subi des attaques diverses et des entraves.
Du coup, des villageois de notre comté se permettent de ne pas respecter les règles.

Je vous soumet donc ce cas d'école en vous répétant les courriers envoyés.
A vous de voir si mes accusations sont fondées.
A vous de voir si ce sire répondra ici.
A vous de voir si vous souhaitez agir.

Voici les faits :

Toucoule le 29 Mars a écrit:

Messire Dosur,

Je viens avec surprise de constater que vous avez acheté 2 kilos de fer sur le marché de Saint Bertrand :
1461-03-29 05:20:09 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 21,00 écus à Dosur.
1461-03-29 05:20:09 : Vous avez vendu 1 kilo de minerai de fer pour 21,00 écus à Dosur.

Je vous rappelle nos règles duement affichées :
Art 1 : Du Marché et du Commerce
Les Marchants sont invités a contacter le maire.

Le marché de Saint-Bertrand se veut un lieu de libre échange tout en respectant les restrictions suivantes:

A) restriction sur certains produits.
Le fer et le bois placés sur le marché sont exclusivement réservés aux artisans de Saint-Bertrand de Comminges qui en ont besoin à savoir :
fer : les forgerons (charpentier : fer brut),
bois : charpentiers, boulangers et forgerons


Je vous demande donc de remettre au plus vite ces marchandises sur le marché pour que je puisse les revendre.
Et je vous laisse fixer l'indemnisation que vous voudrez bien accorder à la mairie pour ce non respect des règles.

sincèrement,
Toucoule

Toucoule le 30 Mars a écrit:
Messire Dosur,

Je n'ai reçu aucune réponse suite à ma missive d'hier.
Pouvez-vous y répondre s'il vous plait ?

Sincèrement,
Toucoule

Toucoule le 31 Mars a écrit:
Messire Dosur,

Je n'ai toujours reçu aucune réponse suite à ma missive d'avant hier.
Pouvez-vous y répondre s'il vous plait ?
Je n'ose croire en effet que vous faites parti de ces gens qui agissent parés de l'impunité absolu.

Sincèrement,
Toucoule

Toucoule le 1er Avril a écrit:
Messire,

Pouvez-vous m'expliquer une fois de plus votre achat ?
01/04/1461 09:50 : Vous avez vendu à Dosur 1 kilo de minerai de fer pour 20,95 écus.

Je vous mets en demeure de remettre ces 3 kilos de fer achetés au mépris des règles.
Je vous ai prévenu il y a 3 jours déjà pour l'achat de 2 premiers kilos.

Je souhaite remise immédiate des 3 kilos de fer, et je vous laisse juge de la compensation que vous voudrez bien accorder à la mairie pour vos actes délictueux.

Toucoule, maire.


Je demande que ce sire rende les denrées indument achetées.
Je demande que ce sire fixe lui même la compensation au village, au village et non à fond perdu.
Ceci sera beaucoup plus profitable que les punitions vengeresses.

Dans l'espoir de votre écoute,
Bien à vous.

Première plaidoirie de la défense
Après un court voyage et une lourde fièvre, je prends connaissance de cette accusation avec grande déception. En effet, lorsque l'on apporte à votre village du lait, dont vous manquez cruellement, vous êtes bien content de me recevoir. J'ai acheté une charette pour permettre de transporter toujours plus de denrées et par conséquent offrir a vos villageois désirant progresser, ce dont ils manquent. Je suis pour le libéralisme et je refuse de me soumettre à des lois qui proviennent d'un maire. Je n'accepte que la loi du Roi et de ses représentants, qui sont les élus de la Sénéchaussé. Par conséquent, j'apporte des biens a votre village, et j'achète ce qui est en vente, si cela pose un véritable souci alors je me soumettrez aux dires de mon Roi ou de son représentant a la Sénéchaussé.

Bien à vous.

Dosur

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Du fait que l'intéressé ne daigne venir répondre à ma plaidoirie. Je pense que je peux faire la demande d'être relaxé.

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