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 [TOP] Marie4765

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Alena91

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MessageSujet: [TOP] Marie4765   11/10/2013, 20:04

Nom de l'accusé: Marie4765

Ville du délit: Saint - Liziers

Date du dossier: Le 11 octobre de l'an de grâce 1461

Nom de la victime: Les villageois de Saint-Liziers

Sergent ayant enquêté: Lieutenant Alena91

Preuves et témoignages:

Citation :
Preuve d'achat 1: 11/10/1461 19:40 : Vous avez acheté à Marie4765 1 stère de bois pour 9,00 écus.
Preuve d'achat 2 : 11/10/1461 19:40 : Vous avez acheté à Marie4765 1 stère de bois pour 5,00 écus.
Screen preuve : http://i55.servimg.com/u/f55/18/56/41/56/preuve10.jpg

Article de la loi enfreinte:

Citation :
Décret Arrêté n°6

Les prix suivants sont des prix MAXIMUM hors taxes, rien n'empêche de vendre à prix plus bas :
6,00 écus = miche de pain soit 6,30 TTC
3,10 écus = maïs soit 3,26 TTC
16,50 écus = carcasse de cochon
32,00 écus = carcasse de vache
9,00 écus = fruit soit 9,27 TTC
9,00 écus = légume soit 9,45 TTC
9,00 écus = lait soit 9,27 TTC
18,00 écus = morceaux de viandes soit 18,90 TTC
18,00 écus = poisson soit 18,90 TTC
11,50 écus = sac de blé
13,50 écus = sac de Farine
4,10 écus = stère de bois
15,00 écus = peau

Publiée en halle licéroise par le maire Sisao le 01 Octobre de l'an de grâce 1461
Commentaires:

- Lettre d'avertissement avant procès
Citation :
Bonjour Dame Marie4765,

Je me présente, je suis Alena, Lieutenant de police de Saint Liziers.

Je viens vers vous aujourd'hui car j'ai constater de mes propres yeux que vous avez enfreint le décret municipal sur les prix maximums.

En effet, vous avez vendu une stére de bois à 5 écus HT et une autre stère de bois à 9 écus HT.

Hors selon le décret arreté n° 6 visible suivant :

"Décret Arrêté n°6

Les prix suivants sont des prix MAXIMUM hors taxes, rien n'empêche de vendre à prix plus bas :
6,00 écus = miche de pain soit 6,30 TTC
3,10 écus = maïs soit 3,26 TTC
16,50 écus = carcasse de cochon
32,00 écus = carcasse de vache
9,00 écus = fruit soit 9,27 TTC
9,00 écus = légume soit 9,45 TTC
9,00 écus = lait soit 9,27 TTC
18,00 écus = morceaux de viandes soit 18,90 TTC
18,00 écus = poisson soit 18,90 TTC
11,50 écus = sac de blé
13,50 écus = sac de Farine
4,10 écus = stère de bois
15,00 écus = peau

Publiée en halle licéroise par le maire Sisao le 01 Octobre de l'an de grâce 1461"

Je suis bien consciente que cela peut être une erreur de votre part. Je vous demande donc de bien vouloir retirer vos stères de bois du marché d'ici 24H. Et de les mettre à un prix convenable selon le décret.

De plus je vous demanderais de bien vouloir répondre à ce courrier dés que cela est fait, afin que je puisse prendre connaissance de votre bonne volonté et que je ne transfert pas ce dossier au procureur pour mise en procès.

Sachez tout du moins qu'il vous faudra reprendre vos stères que j'ai prise au même prix au quel vous me les avez vendu.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement et espère avoir de vos nouvelles rapidement.

Cordialement,
Alena Lieutenant de police
Marie4765 n'a pas donner suite à nos courriers, il semble qu'elle n'a pas en vie (pas connecter depuis le 07 Octobre) J'attend de voir son nom passée au retranchement ou au mort avant de clore l'affaire.

Date de clôture du dossier:

Nom du Lieutenant : Lieutenant Alena91

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MessageSujet: Re: [TOP] Marie4765   23/10/2013, 18:40

Vu en douane , morte le 22 Octobre 1461 ... Dossier CLOS pour moi

(J'arrive pas a éditer mon message pour le mettre a jour pas cool )

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