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 Stase (coupable) ESCLAVAGISME

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Stase (coupable) ESCLAVAGISME   6/6/2008, 09:23

Stase

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Stase
procès opposant 2008-05-30, Stase au Comté d'Armagnac et de Comminges
[b]Procès ayant opposé Stase au Comté d'Armagnac et de Comminges

Stase était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.


Citation :
Procès instruit le 30 mai 1456
Verdict rendu le 5 juin 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Stase

Le juge du Comté : Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg
Le procureur : Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le juge écouta avec attention tout un chacun, puis il se leva pour donner son verdict après réflexion, tenant compte de tous les témoignages.*

Il ne fait aucun doute que l'accusé à transgressé cet arrêté. Il le reconnaît et s'en explique.
Ses explications, tout comme celles de son avocat ne le disculpent point, mais nous ne pouvons pas ne pas en tenir compte. Et je vais donc en tenir compte. Ne condamnant l'accusé qu'à une peine symbolique.
C'est pourquoi l'accusé est reconnu coupable d'Esclavagisme et condamné à s'acquitter d'une amende de un Ecu.

Pour valoir ce que de droit
Fait ce jeudi 5 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce jour du vendredi 30 mai 1456 j'instruis un procés à l'encontre de Sieur Stase pour esclavagisme.Le 20 de ce mois de mai Sieur Legulus membre de la maréchaussée de Muret en faisant sa ronde est tombé sur une demande d'embauche 17 écus pour 19 points d'intelligence L' offre a trouvé preneur le 20 mai au soir en la personne de sieur Phareon: "Stase embauche Phareon pour 17,00 écus"
Sieur Legulus fait parvenir une missive à Stase afin de signaler son erreur en voici la copie
"Messire,
Vous proposez une offre :
Stase cherche un travailleur pour raser des moutons. Qualification requise : 19 points d'intelligence, Salaire : 17,00 écus.
La grille de salaire en vigueur à Muret est la suivante :
de 0 à 10 caractéristiques : 15 écus
de 11 à 15 caractéristiques : 17 écus
de 16 à 19 caractéristiques :20 écus
Vous êtes donc en infraction vis à vis du code du travail en vigueur à Muret. Je vous conseille donc de modifier votre offre d'emploi. S'il advenait que vous n'en ayez pas le temps, je vous invite à prendre contatct avec votre employé et de trouver un arrengement.
Si vous ne faites rien vous serez poursuivis par la justice du Comté pour esclavagisme et vous vous exposerez à de sévères sanctions.
Je demeure à votre disposition pour toutes questions. J'attends de vos nouvelles, ainsi que de votre victime potentielle.
Légulus, sergent de police de Murêt."
La réponse de Sieur Stase ne se fit pas attendre
"
mon embauche est volontaire et je l'assume

voilà 2 semaines qu'il est impossible d'avoir un seul mouton à l'achat
il ya 4 jour j'ai reussi a en acheté un puis deux puis impossible de completer mon champs
Alors sauf si vous trouvez une solution avec des embauches à 20 pour rendre un champs de 2 moutons rentable (auquel cas j suis preneur), je ne juge vraiment pas mon embauche comme esclavagiste
Il faut avoir du discernement dans les lois et demander au duche nottament au bailli de faire son travail
Sans quoi je serai heureux d'aller au procés et de stigmatiser dans ma condamnation les ambitions de revoltes de tous les mecontents
cordialement"

*Le procureur se retourne vers l'accusé*
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez
Vous avez eu à l'époque des problémes pour acheter un mouton et en guise de manifestation vous embauchez une personne en dessous du salaire légal Je vous signale que cette excuse n'est pas recevable à mes yeux.
Vous avez enfreint et ce volontairement la grille de salaire en embauchant une personne à moindre prix
Je ne connais que trop bien votre employé mais ce n'est pas une raison pour passer outre les lois
Monsieur le juge voici la grille de salaire de la ville de Muret
http://img210.imageshack.us/my.php?image=salairemuretyw7.jpg


faict à Auch
Vendredi 30 mai 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges
[quote]
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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
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Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Re: Stase (coupable) ESCLAVAGISME   6/6/2008, 09:23

Stase

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Stase
procès opposant 2008-05-30, Stase au Comté d'Armagnac et de Comminges
Procès ayant opposé Stase au Comté d'Armagnac et de Comminges

Stase était accusé de esclavagisme.

Citation :
[b]Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,

On dit souvent que la justice doit être appliquée à tous mais avec discernement!

C'est sur ces propos que malgré votre première déclaration je suis sûr que votre décision sera la bonne

La situation actuellement dans le duché ne permet pas d'élever correctement des moutons. En fait voilà 15 jours que le baillit n'en fournit plus
Pourtant voilà à deux reprises que je suis taxé pour un champs qui ne produit rien et est en jachère. N'y a t il pas là un disfonctionnement majeur de la part de nos dirigeant!

Selon nos lois, tout habitant du duché a liberté de choisir sa production surtout qu'aucune aide pour le réaménagement n'est donné!
J'estime donc être dans mon bon droit en élevant des moutons alors que dans ma famille nous tissons la laine et tannons la peau depuis 17 générations

A la date des faits j'ai acheté un mouton puis un second avant que le baillit refuse de m'en vendre d'autre pretextant un manque! Je vous invite à faire tous les calculs de rentabilité pour un champ à 2 moutons. Il n'existe aucune solution viable

Alors oui je le reconnait j'ai outrepassé la loi afin de limiter mes pertes en proposant une embauche à 17 ecus ( vous remarquerez que je suis loin des 12).

Le sieur phareon l'a accepté mais vous remarquerez que cet individu et actuellement en procés et en fuite. Est ce donc bien un mal que j'ai fait au duché ou plutôt un bien en privant de revenu un traitre

J'ai fait remonter cette situation aux avocats du dragon ainsi qu'au syndicat des eleveurs ovins pour montrer la conditions que nous subissons ici
J'ai par ailleurs monté un groupe d'éleveur mécontent ovin, porcin et bovin à travers le comte qui regroupe une trentaine de membre prêt à appuyer ma cause

Alors messire le juge, je vous en fait la demande! Ne remettez pas en cause la paix social du duché pour quelques écus

Je considèrerai toute forme de condamnation même minime comme injuste mais l'accepeterait

J'appel desormais mon avocat maître ryllas a la barre pour defendre mon cas

bonne journée messire
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Avec attention le procureur a écouté l'employeur indélicat et son avocat.*
Monsieur l'avocat , vous savez tout comme moi qu'une grille de salaire se doit d'être respectée et ce quelques soient les arguments apportés pour défendre , se défendre.
Nul n'est censé ignorer la loi^^^
L'affaire dont nous parlons date du 20 mai 1456 et pour information moi procureur je me référe aux lois édictées au 20 mai 1456, même si la procédure a été instruite le 30 mai 1456.Si à la date du 28 mai 1456 , il n'y a rien pour réglementer ,celà n'interférera pas dans cette affaire.
Le procureur s'appuie sur les lois qui sont en vigueur au moment de l'infraction , vous devriez savoir ça monsieur l'avocat.


*Se retournant vers Sieuur Stase*
Vous ne contestez pas votre embauche à un tarif très inférieur et vous dites en plus que le tarif est volontaire de votre part
Vous dites avoir voulu "diminuer vos pertes"ne croyez vous pas que votre employé a subi une perte dommageable?Il a quand meme eu une perte de salaire de 2 écus ne croyez vous pas?Vous avez pensé à votre petite personne sans avoir une pensée pour la personne qui travaillait durement dans votre propriété.
C'est un procès pour esclavagisme qui est ouvert à votre encontre .
Si vous avez eu moults soucis pour acheter des animaux , celà n'a rien à voir ici lieu vous en avez après l'ancien bailli , je suis en mesure de vous comprendre mais là n'est pas le sujet de votre mise en accusation,je vous prierai donc de bien savoir faire la part des choses.Je demande également la même chose à votre avocat.

Votre employé est l'ancien bailli indélicat soit mais pour votre gouverne celà aurait pu être une autre personne y avez vous pensé?
Sieur Stase il me semble avoir entendu ceci de votre bouche " Alors messire le juge, je vous en fait la demande! Ne remettez pas en cause la paix social du duché pour quelques écus"
celà ressemble étrangement à une menace non?
Qu'en pensez vous monsieur le juge?
Monsieur le juge je vous demande de reconnaitre Sieur Stase coupable d'esclavagisme à l'encontre de son employé Phaeron.
Je demande une peine de 10 écus d'amende .Pour rembourser sa victime , celà va être plus difficile ,mais ce n'est pas une raison, n'importe quel habitant aurait pu travailler pour ce salaire inacceptable.

Faict à Auch
Mardi 3 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Messire je conçois et comprends vos arguments mais ou est l'humanité et l'équité dans votre justice, ce courant philosophique et éthique qui veut de prendre en compte l'ensemble des données d'un problèmes pour y trouver la meilleur remédiation possible. En paralnt d'équité je soulignerai aussi votre lieutenant de police qui fait de mon cas selon ses declaration une affaire personelle!

Ici vous vous tenez au strict texte de loi. C'est certe votre droit le plus légitime mais rien ne vous y oblige non plus

Je n'ai à aucun moment voulu formuler de menaces mais juste prévenir que mon procés est regardé par beaucoup d'éleveurs à commencé par le syndicat des éleveurs ovins. Voyez un des membres les plus emminent de cette confrerie en ma personne trainé devant les tribunaux alors que les droits les plus élémentaires de la profession ne sont pas satisfait par les personnes responsables. Il ne faudra pas s'etonner si le nombre d'embauche baisse radicalement car les eleveurs préfèrent travailler dans leur propre champs plutôt qu'embaucher?

VOus me direz que plus personne n'embauche et vous aurez raison car il n'y a toujours pas de bêtes disponibles en ces bas lieu

Vous trouvez que j'ai embauché à un prix trés inférieur (2 écus), certe mais préférez vous celà à une absence d'embauche. Un salaire de 17 écus ne me parait pas dévalorisant pour une personne qui l'accepte en connaissance de cause

En ce qui me concerne j'attend votre verdict avec beaucoup d'impatience et comme annoncé depuis le debut je le respecterai
Toutefois il determinera mon avenir dans ce duché.

Une application stricte des lois ou une parsimonie bienveillante. Il vous en revient de trancher
Citation :
La défense a appelé Ryllas à la barre

Voici son témoignage
:
*Boniface Ryllas acourut en catastrophe pour défendre son client. Bizarrement, il n'avait dans sa main qu'une feuille de papier griffonée à la place de ses éternels lourds dossiers qu'il traine généralement avec lui*

Monsieur le Juge, je vous adresse mes respects.
Allons au fait! Le sieur, Stase, ici présent, est accusé d'esclavagisme. Il ne le nie pas. Il a donné ses raisons qui semblent frappés au coin du bon sens. En effet, comment faire vivre une moitié d'élévage, car vous savez tout comme nous qu'il est quasiment impossible de mettre la main sur un animal en ce moment, avec une grille de salaire qui demande aux éleveurs de payer une forte somme d'argent contre un demi-travail???
C'est impossible ou alors vous comptez menez tous nos éleveurs à la ruine! Et le Sieur Stase fut bien honnête de proposer somme toute 17 écus pour une moitié de travail. C'était cela où ces deux bêtes périssaient!!

Mais le pire n'est pas là. Il convient surtout de se demander à quoi sert une grille de salaire et qui en est le calculateur?

Une grille de salaire est destiné à offrir à chacun la possibilité de travailler pour un salaire décent. Chacun doit s'y retrouver. Le salarié comme l'employeur. Nous avons vu que l'employeur ne s'y retrouvait plus.

Qui est chargé de calculer cette grille? Le maire? non! Cela vient du Conseil. Car on ne peut dans un même duché payer 21 écus un travail à 19 de force dans une ville et ne payer que 17 dans une autre ville! Tout l'économie du duché serait alors déséquilibré et certaines villes avantagées. Or, le 28 de mai de 1456, Messire Mallaury, maire de Eauze faisait savoir à tous ses administrés que :

"28 mai 15h20 : La grille salariale est supprimée après discussion avec le conseil comtal. En attendant qu'elle soit remplacée je demande à tout le monde de ne pas abuser en sous-payant ses employés Smile"

Ainsi donc nous avons actuellement à Eauze une ville sans grille de salaire et à Muret une ville avec une grille de salaire???

On voit que dans ce cas, le maire de Eauze a pris le devant des problèmes alors que le maire de Muret ne semble rien comprendre à l'économie. Il est également bizarre, voire même très étonnant que le Conseil n'ait toujours pas réagis sur cette singularité.

Alors qu'en conclure? Que visiblement cette grille tarifaire non seulement ne satisfait pas et notamment compte tenu de la difficulté des éleveurs mais qu'en plus, elle ne semble plus avoir cours.

Monsieur le Juge, je crois que nous sommes dans une période de profond changement économique. Que compte tenu du désordre qui règne dans notre économie ducale, il convient d'être souple avec les armagnacais et de faire confiance aux paysans, aux éleveurs et aux commerçants sur leur bon sens économique.

Et puis, condamner mon client, ne serait-ce pas rompre le principe d'égalité entre armagnacais qui devrait régir l'économie dans notre duché?

Monsieur le Juge, aux regards de toutes ces questions, je vous demanderais d'être particulièrement clément non seulement avec mon client mais également avec tous les administrés qui font ce qu'ils peuvent pour faire fructifier l'économie du duché avec ce qu'ils ont c'est à dire dans le cas de mon client deux malheureuses bêtes.

Nous nous en remettons humblement à votre bon sens juridique et à votre interprétation de la loi en fonction des réalités économiques que nous subissons tous.

*Ryllas s'inclina et alla s'asseoir à côté de son client*


Citation :
L'accusation a appelé Legulus à la barre

Voici son témoignage :
Legulus entra et pris place.

Moi, Légulus, sergent de police de la douce ville de Muret et néanmoins heureux habitant de la dite cité, je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité. Je le jure sur mon honneur d’homme et devant le très Haut.

Votre honneur, mesdames et messieurs de l’assemblée, j’ai effectivement établit un procès verbal pour esclavagisme à l’encontre du sieur Stase le 20 Mais de l’an de grâce 1456. Je reconnais avoir eu connaissance des courriers de l’accusé ainsi que d’être l’auteur des courriers qui me sont attribués et d’avoir transmis ceux-ci pour les besoins de la procédure.

J’ai dressé de nombreux PV pour esclavagisme mais je dois avouer que cette affaire m’a fait monter les abeilles comme on dirait par chez moi. C’est pour cela, que cette affaire a pris une
tournure un peu plus personnelle pour moi. Le prévenu, a non seulement reconnu les faits, il a eu l’outrecuidance de prétendre à son bon droit, cela c’est à vous de le juger, mais il a osé menacé notre ville et le comté. Je cite :

« Il faut avoir du discernement dans les lois et demander au duché notamment au bailli de faire son travail
Sans quoi je serai heureux d'aller au procès et de stigmatiser dans ma condamnation les ambitions de révoltes de tous les mécontents »
Dans le contexte où nous étions, je rappel à cette cours que l’agitation était à son comble, et que Muret avait été le théâtre de tentatives de révoltes. Comme vous pouvez le constater, le prévenu reconnais déjà sa culpabilité dans ses propres dires, et se présente comme un élément séditieux à la paix du comté. Et ça, c’est quelque chose qui ne passe pas. Je rappellerai au prévenu que l’incitation à la révolte revient à commettre un trouble à l’ordre public et que cela aussi c’est condamnable. De plus, je trouve lamentable qu’un notable de notre ville, connu pour vivre dans l’opulence et l’aisance face preuve d’un si grand égoïsme et d’un manque flagrant de civisme.
Monsieur Stase, avez-vous pensé à ceux pour qui la pénurie de bête signifie la famine ? Je ne pense pas. Votre petite personne doit trop vous occuper à se regarder le nombril. Alors messire sachez une chose, si vous en appelez à la révolte, vous me trouverez devant vous parmi les défenseurs. Et je ne fais de quartier que pour remplir les cachots……
Votre honneur,, Mesdames et messieurs je vous remercie de m’avoir écouté.
Citation :
Peine
1 écu d'amende
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Stase (coupable) ESCLAVAGISME
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