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 Villeurboy (coupable) T.O.P (traité de coopération du Languedoc)

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Villeurboy (coupable) T.O.P (traité de coopération du Languedoc)   9/6/2008, 10:22

Villeurboy

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Villeurboy
Pillage de la mairie de Saint-Liziers

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

vendredi 6 juin 1456"

Vous pouvez faire appel de cette sentence devant la cour d'appel du Royaume."
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus


Citation :

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Procès instruit en Languedoc

Procès instruit le 20 mai 1456
Verdict Rendu le 6 juin 1456
Accusateur Languedoc
Accusé Villeurboy
Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Juge Vanyë ,Antoine
Procureur LeGueux , Cassandres


Citation :
Mon cher confrère
Je vous fais parvenir une demande de procès envers Sieur Villeurboy qui a été recensé: Narbonne, le 2008-5-19 à 21:41.
Au nom du Comte de L'Armagnac Comminges ,Messires Fauville je vous fais parvenir l'acte d'accusation pour trouble à l'ordre public concernant: pillage de la Mairie de Saint-Liziers avec fuite avec ses comparses, ses complices
En vertu des lois édictés par sa majesté le Roy de France je vous demande
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:
Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.
Du droit pénal :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. "
Villeurboy
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Villeurboy
Voici les faits
Villeurboy , a profité de la complaisance de son amie Stephg63 maire de Saint-Liziers élue le 29 avril 1456 et ayant pillé le village
Curieusement lui aussi à mis son champ en vente , ce dernier a trouvé acquéreur quelques jours plus tard
Extrait du registre du marché foncier, concernant la vente du champ du sieur Villeurboy
http://img220.imageshack.us/img220/9463/champvilleurboyld0.png
Villeurboy est complice de Stephg63 car il a acheté des denrées au prix dérisoire de 1,01 écus.
Crakity, Pescalune, Villeurboy et -hakan- sont accusés de complicité de pillage de mairie.
Villeurboy est accusé d'abus de confiance envers les habitants de Saint-Liziers. Car il a acheté les dites marchandises pour son propre compte
Voici mises en ventes effectuées par Stephg63 afin que ses complices puissent acheter en toute impunité
Heureusement quelques marchandises ont pu être sauvées de ce pillage par d'honnètes Licérois
http://img508.imageshack.us/img508/3653/derniereventeavantmoizg9.jpg
Curieusement ’une lance regroupant les 5 accusés, était prète dans la nuit du 29 au 30 avril 1456 afin de faciliter la fuite de ces individus ...
http://img253.imageshack.us/img253/4070/groupeyq7.jpg

Mon cher confrère ,je vous remercie d'avoir mis cet individu en procès
Respectueusement
Faict le 20 mai 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Je sousigné Villeurboy de Vil Pain, résidant à Saint-Liziers dans le comté d'Armagnac et Comminges, plaide non coupable des faits qui me sont reprochés.

En effet, la nuit du 30 Avril 1456, je n'ai acheté aucunes denrées de la mairie de Saint-Liziers, les preuves sont d'ailleurs formelles !
L'accusation du procureur d'Armagnac ne peut m'être imputée :
« Villeurboy est complice de Stephg63 car il a acheté des denrées au prix dérisoire de 1,01 écus.
Crakity, Pescalune, Villeurboy et -hakan- sont accusés de complicité de pillage de mairie.
Villeurboy est accusé d'abus de confiance envers les habitants de Saint-Liziers. Car il a acheté les dites marchandises pour son propre compte
Voici mises en ventes effectuées par Stephg63 afin que ses complices puissent acheter en toute impunité
Heureusement quelques marchandises ont pu être sauvées de ce pillage par d'honnètes Licérois
http://img508.imageshack.us/img508/3653/derniereventeavantmoizg9.jpg ».
Je réfute cet argument et cette preuve, en toute bonne foi, je n'ai jamais rien acheté à la mairie !
Encore une fois, si la ville de Saint-liziers a quelque preuve que ce soit, qu'elle vous la fournisse ! Malheureusement pour eux, ils ne peuvent pas car je n'ai pas commis de tels actes, je refuse d'être trainé dans la boue si ce n'est en contre partie de réelles preuves.

De plus, on m'accuse d'avoir vendu mon champs, ce que je ne comprends pas ! Quelle loi peut interdire de vendre un champ ? J'avais pour intention de quitter Saint-liziers pour aller voyager en Aragon, et ce bien avant cette nuit du 30 Avril, cependant, n'ayant pas trouvé acquéreur j'ai décidé de partir en laissant mon champ en vente, qui a été acheté pendant mon voyage. Je n'ai, par contre, aucune preuve que j'avais mis mon champs en vente bien avant.

Par contre, j'ai en effet commis l'erreur de partir en voyage avec des gens malhonnêtes qui se sont révélés avoir commis des actes délictueux...
Une fois après avoir compris avec qui j'étais parti, j'ai pris peur et choisi de ne pas rentrer. Je tiens d'ailleurs à dire que je ne pouvais me permettre de voyager seul compte-tenu de ma faible force physique !

Je ne suis complice d'aucuns faits, je n'ai commis aucun délit ni aucun crime si ce n'est celui de voyager avec des compagnons qui sont en réalité des personne peu scrupuleuses.

C'est pourquoi, en raison du manque de preuve qui m'accusent, du fait que je n'ai aucun antécédent judiciaire, je ne peux que plaider non coupable.

Je vous demande, Monsieur le procureur, la plus grande clémence à mon égard. Si toutefois, vous pensiez que j'étais réellement mêlé à cette histoire, demandez à la ville de Saint-Liziers ou au procureur d'Armagnac de vous fournir « ses preuves ».

Je vous adresse, Monsieur le procureur, mes cordiales et respectueuses salutations.


Villeurboy de Vil Pain.
Citation :
Alexandre a écrit:
Témoignage à l'encontre de Villeurboy:
:
Bonjour,
Je me nomme Alexandre de Chéroy, j’étais sergent du Guet de la ville de Saint-Liziers au moment des faits.
Je tiens à vous restituer les faits de manière concise, mais précise! Notre bonne ville était en peuplement il y a peu et les premières élections municipales se sont déroulées dans le courant du mois d’avril. Une candidate, Stephg63 a été soutenue par une forte présence sur la halle et en taverne du sieur Villeurboy, l’accusé, mais également de Dame Pescalune et des sieurs -hakan- et Crakity. A la suite du travail de sape et d’interventions régulières de l’accusé et de ses complices, Stephg63 a obtenu le poste de maire le 29 avril de cette année.
Le soir même, des villageois témoignaient de ventes à bas prix sur le marché local. Certains ayant pu se procurer des marchandises ont constaté que la mairie vendait des denrées au prix de 1,01 écus !
L’accusé a donc favorisé l’élection du maire en vue de ce pillage. Son implication est d’ailleurs confirmée par le fait qu’au moment même des ventes, une lance regroupant l’accusé et ses 4 complices était formée. Un autre témoin a pu les entendre parler de voyage en taverne. Et la nuit même, ils prenaient la fuite.
Je veux aussi ajouter que depuis ce pillage, un mystérieux individu qui se dit faire partie de la même compagnie de brigands qu’eux, vient régulièrement semer le trouble dans le village par des messages mensonges et diffamatoires.
Toutes les preuves et témoignages présentés dans ce dossier vous confirmeront les faits que je vous ai relatés.

Citation :

Réquisitoire
*Ayant reçu par colombe la suite du procès de Sieur Villeurboy , le procureur prend un parchemin et sa plule d'oie*

Mon cher confrère, je vous remercie de m'avoir fait parvenir la suite du procès en cours contre Sieur Villeurboy , c'est avec grande attention que j'ai pris note de la défense et voici mes conclusions, pardon mon réquisitoire

Bien que Stephg63 tente de vous disculper dans sa défense , je ne vous crois pas une seule minute Sieur Villeurboy.Si vous étiez innocent comme vous voulez nous faire croire , pourquoi avoir intégré la lance de Stephg63 et ne pas être resté tout simplement à Saint-Liziers ?
Quand on a rien a se reprocher , on ne fuit pas ,on reste sur place.
Nul ne vous interdit de vendre votre champ mais ce qui est curieux c'est que vous ne prenez pas le temps d'attendre la dite vente pour entreprendre un voyage en Espagne je crois...
Votre intégration dans la lance , Votre départ plus que précipité montre votre culpabilité
Curieusement ’une lance regroupant les 5 accusés, était prète dans la nuit du 29 au 30 avril 1456 afin de faciliter la fuite , votre fuite .Il est vrai que voyager en groupe quand on vient de piller une mairie est plus rassurant ,ne croyez vous pas?
http://img253.imageshack.us/img253/4070/groupeyq7.jpg

Monsieur le juge , e vous remercie par avance de reconnaitre la culpabilité de Sieur Villeurboy pour le pillage de la mairie de Saint Liziers en compagnie de ses comparses
Au nom du Comté d'Armagnac Comminges je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus.
Je demande également qu'il soit interdit de séjour dans le comté d'Armagnac Comminges pour une durée de 4 mois à dater de votre jugement

Je remercie le Cour du Languedoc d'avoir pris en compte ces dossiers
Faict à Auch
Le mardi 3 juin 1456
Cassandres Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Citation :
LeGueux
A: Cassandres
Posté le: Aujourd’hui à 9:48
Sujet: Re: Jugement Procès Villeurboy
Adissiatz !

Voici le jugement rendu :


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vanyë entre dans la salle d'audience. Il tient un parchemin en main, celui du jugement rendu par le juge d'Armagnac. Il prend place :

"Accusé, levez-vous !

Nous sommes dans une procédure particulière, comme vous l'avez remarqué. Je n'ai pas mon mot à dire sur le verdict sauf s'il est manifestement illégal par rapport aux principes qui régissent notre droit. Ce n'est pas le cas. Je vais donc vous communiquer le jugement rendu par le juge d'Armagnac :

"Certes l'accusé n'a semble t il pas profiter de ces ventes illégales et ayant servie à dépouiller en partie les stocks de la mairie. Mais les faits sont là, elle a quitté Saint Liziers en compagnie des personnes ayant fait cela. Pour quelle raison. Et elle reconnaît avoir vendu son champ avant, cela était donc préparé, planifié. Comment en ce cas ne pouvait elle pas être reconnue comme faisant partie ce ce groupe de pilleurs.

Il tente de sa faire passé pour une victime dans cette affaire. Et nous déclare avoir pris peur et n'être pas revenu à saint Liziers? Mais pourquoi donc serait il revenu alors même qu'il avait vendu son champ. Nous ne sommes point dupes.
Nous n'allons donc pas tergiverser plus longtemps et la condamnons pour Trouble à l Ordre Public.
Nous requerrons une amende de 100 Ecus et une peine de prison de 3 jours en raison du fait que l'accusé tente de nous mener en bateau. Et qu'il n'a pas reconnu les faits alors qu'ils sont là.
Pour valoir ce que de droit
fait ce vendredi 6 juin 1456"

Vous pouvez faire appel de cette sentence devant la cour d'appel du Royaume."
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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Elisha

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Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges
Date d'inscription : 27/07/2008

Velin d'identité
Résidence: Auch

MessageSujet: Re: Villeurboy (coupable) T.O.P (traité de coopération du Languedoc)   31/10/2010, 10:26

N'existe plus ig.
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Villeurboy (coupable) T.O.P (traité de coopération du Languedoc)
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