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 Stephg63 (coupable) T.O.P (traité de coopération avec le Languedoc)

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Stephg63 (coupable) T.O.P (traité de coopération avec le Languedoc)   9/6/2008, 11:12

Stephg63

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Stephg63
Pillage de la mairie de Saint-Liziers

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

vendredi 6 juin 1456"

Vous pouvez faire appel de cette sentence devant la cour d'appel du Royaume."
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus


Citation :

Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Procès instruit en Languedoc

Procès instruit le 20 mai 1456
Verdict Rendu le 6 juin 1456
Accusateur Languedoc
Accusé Stephg63
Plaignant Comté d'Armagnac Comminges
Juge Vanyë ,Antoine
Procureur LeGueux , Cassandres

Citation :
LeGueux
A: Cassandres
Posté le: Mar 20 Mai - 22:39
Sujet: Acte d'accusation Stephg63
Citation :
*Le procureur malgré lui reçut une missive d’une collègue occitane, pesa le pour et le contre et décida de mener une action contre des personnes que la douane avait repéré.*

Aujourd’hui, le 20 mai de l’an de Pâques 1456, nous, LeGueux, procureur malgré nous du Languedoc, à la demande du procureur
d’Armagnac, Donà Cassandres, et au nom de la solidarité occitane, en vertu de l’article suivant du coutumier :

«Article 1.1.4. – Les lois
coutumières ancestrales du Royaume de France priment sur celles du comté du Languedoc..» et selon la loi armagnacaise,
intentons un procès à l’encontre de Donà Stephg63.


Nous présentons ici les pièces communiquées par notre consœur à laquelle je communiquerais toute parole prononcée et qui parlera par ma voix.

Citation :
«Acte d'Accusation de Stephg63
Mon cher Confrère
Je vous fais parvenir une demande de procès envers Dame Stephg63 qui a été vue aujourd'hui chez vous à Béziers Au nom du Comte de L'Armagnac Comminges ,Messires Fauville je vous fais parvenir l'acte d'accusation pour trouble à l'ordre public concernant: pillage de la Mairie de Saint-Liziers avec fuite avec ses comparses, ses complices
En vertu des lois édictés par sa majesté le Roy de France je vous demande
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:
Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.
Du droit pénal :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. "
Stephg63
Dernière ville où ce personnage a été recensé: Béziers, le 2008-5-20 à 7:02.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Stephg63

Voici les faits Stephg63, maire de Saint-Liziers, élue le 29 avril 1456 a quitté le village le 30 avril au matin, en prenant soin de mettre en vente son champ , ce dernier a trouvé acquéreur quelques jours plus tard
Extrait du registre du marché foncier, concernant la vente du champ de Dame
Stephg63
http://img218.imageshack.us/img218/6725/champstephg63xp8.png
Au vu de sa fonction, Stephg63 est accusée d'avoir pillé la mairie en mettant en vente des denrées au prix dérisoire de 1,01 écus.
Crakity, Pescalune, Villeurboy et -hakan- sont accusés de complicité de pillage de mairie.
Stephg63 est accusée d'abus de confiance envers les habitants de Saint-Liziers.
Stephg63 est accusée d'abandon du poste de maire. Celle-ci n'ayant pas démissionné et ayant pris le départ sans en avertir qui que ce soit.
Voici mises en ventes effectuées par Stephg63 afin que ses complices puissent acheter en toute impunité
Heureusement des marchandises ont pu être sauvées de ce pillage par d'honnètes Licérois
http://img508.imageshack.us/img508/3653/derniereventeavantmoizg9.jpg
Curieusement ’une lance regroupant les 5 accusés, était prète dans la nuit du
29 au 30 avril 1456 afin de faciliter la fuite de ces individus ...
http://img253.imageshack.us/img253/4070/groupeyq7.jpg
Une révolte a été autorisée par Monsieur le Comte afin de pouvoir sauver ce qu'il pouvait être sauvé surtout de constater l'atat de la mairie de Saint-Liziers.Vous pouvez constater..
Inventaire de la mairie, le 01 mai 1456, dès la prise de celle-ci par un groupe de Licérois avec à leur tête Messire Keskiabis.
http://img141.imageshack.us/img141/1355/inventairedesmarchandisfo5.jpg
Etat de la trésorerie de la ville, le 01 mai 1456, dès la prise de celle-ci par un groupe de Licérois avec à leur tête Messire Keskiabis.
http://img508.imageshack.us/img508/8202/tresoreriedelavillehq3.jpg
Mon cher confrère ,je vous remercie d'avoir mis cet individu en procès
Respectueusement
Faict le 20 mai 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges»

Il n’y a pas récidive au sens du coutumier languedocien. L’accusé a un casier judiciaire vierge. Nous demandons à l'accusé de venir s'expliquer devant la cour au sujet de cette infraction.

Nous signalons en outre qu’en vertu de l’Article 15 du code de procédure pénale, il est en droit de demander l'assistance d'un avocat, en contactant le Barreau du Languedoc (http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/)
ou en contactant son Bâtonnier.

Nous nous devons en outre de lui signaler, qu’à ce jour, le barreau est dépourvu de bâtonnier, et donc qu’en vertu de l’article VI du texte définissant le barreau du Languedoc, il ne pourra désigner un avocat pour son affaire, et d’autre part qu’aucun avocat n’ayant reçu confirmation du comte qu’en vertu de l’article IV du même texte définissant le barreau du Languedoc,
aucun n’est habilité à intervenir en tant que tel icelieu.
Citation :
Voici lma première plaidoirie de la défense :


Moi, Stephg63, ancienne Maire de St Liziers avoue avoir vendu des denrées à 1,01 écu lors de mon mandat.

Cet acte n’été nulment prémédité. Vous tous devez trouver cet acte cruel et impardonnable, je vous comprend. Mais lors de ma candidature (certes je n’avais pas d’expérience dans cette voix), je me suis fait insulté pas Frodon59 et humilié en taverne par Annakronic. Cette acte été pour me vengé et tpour preuve lors de ma première journée, Firielle m’avait conseillé, j’avais même lier des contactes avec les villes environnante.

Je pense qu’il faut éclaircire quelque point:
« Fuite avec ses compagnons, ses complices »
Pour mon cas oui j’ai fui, je n’allais pas rester à St Liziers, mais pour les autres se n’été qu’un simple voyage
Je ne pense pas que vendre son champ soit interdit surtout que j’ai me en vente un champ de mouton pour des besoin économique surtout qu’il n’y avait plus de mouton.
Certes j’ai abusé de la confiance des habitants de St Liziers, mais ils peuvent dire merci à Frodon59 et à Annakronic, qui, sans leurs injures cela ne serait jamais arrivé.

M. le Juge j’espère que vous preuve d’une grande justice
Mercie de m’avoir écouté.

Citation :

Réquisitoire
Ayant reçu par colombe la suite du procès de Stephg63 , le procureur prend un parchemin et sa plume d'oie*

Mon cher confrère, je vous remercie de m'avoir fait parvenir la suite du procès en cours contre Sieur Crakity , c'est avec grande attention que j'ai pris note de la défense et voici mes conclusions, pardon mon réquisitoire
Vous reconnaissez bien votre culpabilité je vous cite

"Moi, Stephg63, ancienne Maire de St Liziers avoue avoir vendu des denrées à 1,01 écu lors de mon mandat.."
Et vous dites que votre acte n'était pas prémédité , laissez moi sourire,car pourquoi dans ce cas avoir crée une lance si ce n'est pour mieux fuire après le pillage en régle que vous avez orchestré avec vos comparses?

Dans cette lance prète dans la nuit du 29 au 30 avril 1456 on vous a reconnu ainsi que vos complices^^^^ et vous avez le toupet de dire que vous n'aviez rien prémédité!!!
.Il est vrai que voyager en groupe quand on vient de piller une mairie est plus rassurant ,ne croyez vous pas?
http://img253.imageshack.us/img253/4070/groupeyq7.jpg

Je ne vous crois pas une seconde quand vous dites vouloir disculper vos complices.
Si effectivement ils n'avaient pas été des votres , ils ne se seraient pas enfuis en votre compagnie pour rester dans le magnifique Languedoc.
De plus vous vous voulez rejeter la faute , votre ignoble acte de pillage sur d'autre en disant j'ai fait c'est acte mais c'est à cause de je vous cite"Frodon59 et à Annakronic".Savez vous que vous faites de la diffamation ^

Vous avez pillé sans vergogne la mairie de Saint-Liziers , ne cherchez pas d'autres fautif:la seule fautive est vous Dame Stephg63 et vos complices Crakity , pescalune ,Villeurboy un manque à l'appel il est en Espagne^^^

Monsieur le juge , je vous remercie par avance de reconnaitre la culpabilité de Stephg63 pour le pillage de la mairie de Saint Liziers en compagnie de ses comparses


Au nom du Comté d'Armagnac Comminges je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus.
Je demande également qu'elle soit interdite de séjour dans le comté d'Armagnac Comminges pour une durée de 4 mois à dater de votre jugement

Je remercie la Cour du Languedoc d'avoir pris en compte ces dossiers
Faict à Auch
Le mardi 3 juin 1456
Cassandres Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
LeGueux
A: Cassandres
Posté le: Aujourd’hui à 9:41
Sujet: Re: Jugement Procès Stephg63
Adissiatz !

Voici le jugement rendu :

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vanyë entre dans la salle d'audience. Il tient un parchemin en main, celui du jugement rendu par le juge d'Armagnac. Il prend place :

"Accusé, levez-vous !

Nous sommes dans une procédure particulière, comme vous l'avez remarqué. Je n'ai pas mon mot à dire sur le verdict sauf s'il est manifestement illégal par rapport aux principes qui régissent notre droit. Ce n'est pas le cas. Je vais donc vous communiquer le jugement rendu par le juge d'Armagnac :

"L'accusée ne nous a point convaincue de son éventuelle innocence pour les faits qui lui sont reprochés. Bien au contraire, elle ne fait qu'abonder dans le sens du procureur et donc de l'accusation en reconnaissant ces ventes et le fait qu'elle ait quitté Saint Liziers à l'issue.
Pour ce qui est de nous dire que pour ses compagnons de route il ne s'agissait que d'un simple voyage, c'est là nous faire affront et nous considérer comme des couillons, pardonnez mon expression.
En conséquence l'accusée est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, à savoir Trouble à l Ordre Public pour ses malversations et sa fuite à l'issue.
Je demande donc une peine de prison de 3 jours et une amende de 100 Ecus, comme requis par madame le Procureur. Nous ne requerrons pas pour notre part de demande d'ostracisme, l'accusée n'ayant pas été convaincue de faits suffisants pour une telle peine selon nous.
Pour valoir ce que de droit
fait ce vendredi 6 juin 1456"

Vous pouvez faire appel de cette sentence devant la cour d'appel du Royaume."
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus

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