cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Ecross (coupable) T.O.P 13/6/2008, 08:17 | |
| Ecrosshttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=EcrossBrigandage procès opposant 2008-06-12, Ecross au Comté d'Armagnac et de Comminges
Ecross est accusé de trouble à l'ordre public.Le juge attend la première plaidoirie de la défense (à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation) - Citation :
- Procès instruit le 12 juin 1456
Verdict rendu le
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges Accusé Ecross
Plaignant Fanche Comté Plaignante Dydie
Le juge du Comté : Antoine Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg Le procureur : Cassandres Franche Comté
Prévôt des Maréchaux : Katarina Connétable : Bobyzz Procureur : Lysiane Juge et intendant : Dwiral - Citation :
- Acte d'accusation
Monsieur le juge voici une demande de mise en accusation concernant Sieur Ecross que je ne vous présenterai plus.Cette demande de mise en accusation vient de mon homologue de Franche Comté .Je vais vous lire le parchemin que je viens de recevoir
"Votre Honneur,
Devant nous comparait Sieur Ecross pour Trouble à l'Ordre Public. D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l'accusé a agressé et dévalisé Dame Dydie soldat infirmière en fonction, sur la route reliant Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.
Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/proces-clos-recherchesparti-brigandage-paskat-hwi_noree-ecross-lounalya-dydie-t16915.htm
Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre,
A Dole, le 12 juin 1456, par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté"
Monsieur le juge merci de m'avoir écoutée
Faict à Auch Jeudi 12 juin 1456 Cassandres Procureur d'Armagnac Comminges Voix du procureur de Franche Comté Dame Lysiane | |
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