Que ceux qui sont pour une constitution simple et souple postez ici!

Bonjour, je ne suis pas encore en Armagnac mais il est fort probable que je m'y rende sous peu. En attendant, je lis afin de me rendre compte de ce que les gens ici présents veulent faire de l'Armagnac. Et je me rends compte qu'il y en a de motivés pour conserver un corpus législatif léger. Je serais moi-même partisan d'un ultra-léger.

Afin d'assumer notre système féodal et de donner au Duc la puissance qui lui est dû c'est-à-dire celle du Roy à l'échelle du duché, je suggère comme d'autres l'ont fait avant moi de donner au Duc le pouvoir décisionnaire afin qu'il gouverne par décrêt avec des conseillers qui conseillent. Le but est d'offrir un maximum de liberté à l'Histoire en mouvement et à la jouabilité de ce jeu. Cela apporte une flexibilité et une simplicité pour agir rapidement et permettre de mettre en place des politiques sans entrave inutile. Le Duc décidera seul (ou pas. S'il a envie de passer par un vote rien ne l'empêche mais rien ne le contraint non plus.) mais il sera aussi seul responsable de sa politique devant le peuple et l'Histoire. Nous avons tous vu trop de conseils stagner, ne pas avancer par les oppositions politiciennes et l'impossibilité de réformer à cause du système décisionnaire collégial ou le trop grand travail que cela implique. Il s'agit donc de s'en affranchir et de ne garder que la sanction de l'élection (et un verrou en cas d'urgence). En outre, ce système offre une plus grande liberté à tous. N'oublions pas que tout le monde n'a pas forcément le temps d'y passer 12 heures par jour et je ne vois pas au nom de quoi ils ne pourraient pas devenir Duc. Un nouveau Duc pourra donc rapidement revenir sur les mauvais décrets de son prédésseur sans qu'il faille revoir en entier une constitution et donc s'assurer de la possibilité de mettre en oeuvre sa vision politique pour le Duché.

Je ne vous cacherai pas qu'il s'agit là du motif primordial qui m'inciterait à déménager. Je peux vous proposer une constitution de moins de 20 lignes suffisante pour assurer la base légale du duché tant sur le plan de la définition de l'autorité, que sur le plan nécessaire à la justice pour fonctionner, aux institutions pour être préservées, aux sujets pour être protégés et du verrou nécessaire de "l'empêchement" qui assure au Duché que le Duc ne trahisse pas.

20 lignes suffisent pour définir une structure afin que cela tourne, c'est ce qu'on demande à une constitution. Le reste des décisions font partie du jeu et de la politique.
Ils doivent pouvoir être rapidement promulguer ou annuler en fonction des impératifs de l'Histoire ou de la vision du Duc sans qu'il y ait besoin de changer un gramme de la Constitution.

Un système ultra simple et féodal!


Que le Comte ait un gros pouvoir, celà est bien mais il faut tout de même un contre pouvoir efficace, peut être une cour de justice pouvant condamner les actions du Comte.

1 pouvoir et un contre pouvoir c'est tout ce que le peuple souhaite

Je ne suis pas de cet avis.

Un Comté est dirigé avant tout par le Comte. C'est le chef absolu. Il est élu par le peuple et doit le représenter. Il n'y a pas plusieurs chefs ou de contre-pouvoir, il n'y a que lui. Nous devons rester unitaires.

Qu'on ne me ressorte plus une idée comme les parlements ou les états, Tout le monde sait que c'est un idéal voué à l'échec car les choses vont bien mieux lorsqu'un seul organe prend un décision ; en l'occurence, le Conseil.

Dame Firielle,

si je peux me permettre, le contre pouvoir, c'est tout simplement le peuple !

Charge à lui, de contester, voir de se révolter, si le Duc n'est pas un bon Duc.

Le contre pouvoir si c'est la cour de justice comtale est très limité car elle doit être impartiale, donc utiliser son contre pouvoir en cas de grande nécessité.

Imaginez que nous ayons un dictateur, et aucun contre pouvoir légal sauf la révolte, je vous laisse imaginer le bordel!

Pour un premier codex souple(très très souple). Pas besoin de faire un copier coller de ce qui existe déja...
Je ne suis pas pour un contre pouvoir mais pour un conseil "consultatif". Du genre, un conseil composé des anciens ducs ou des nouveaux nobles d'Armagnac.

EDIT: Chouette! Autorisons les révoltes !

aucun "bordel"

Juste une manifestation, voire une révolte en bonne et due forme !


(HRP : voilà plus de trois ans que je joue aux RR et je n'ai pas vu tomber un duché, depuis belle lurette, à cause d'une révolte. Est-ce normal ?)

Enfin remarque ca peut être un rp sympa, un duc avec les pleins pouvoirs

(Va falloir innover chez nous alors )

(si! On Champagne, On a virer un duc! Révolte monumentale gachée par les pairs ... )

Double post, je commence déja...fuyez tant que vous en avez l'occasion !
Si on donne les pleins pouvoirs au duc, il faudrait trouver une entourloupe pour pouvoir le renverser et ne pas avoir les pairs et la GMF aux fesses

Les Grands esprits se rejoignent apparement, il faut trouver une entourloupe voilà

Pas d'accord.

Lorsqu'un Comte ne plait pas, il y a forcemment des conséquences (déménagements, révoltes à répétition, insubordinations en gargote, éloignement des conseillers et des maires, etc.) ... Et ce premier fera tout ce qui est en son pouvoir pour empêcher cela, croyez-moi.

Vous oubliez que si un comte est élu, il l'est par la majorité des conseillers.

POUR un système ultra simple !!! Marre de ses duchés ou comtés où tout est regenté jusqu'au moindre détail ! Soyons fous, marquons enfin notre différence

Et puis si le Comte ne bosse pas correctement, eh bien.... nous le renverserons !! J'ai toujours revé d'une révolte contre le pouvoir en place

Ca mènera à des guerres civiles, m'enfin si si fols sont résolus, il n'y a plus qu'à passer à l'acte!

Tokagero Breydel a écrit:

Vous oubliez que si un comte est élu, il l'est par la majorité des conseillers.

Il peut toujours tenir un discours démagogique et basculer dès son élection...

Légalement il est élu au yeux du Roy.
Une mesure de destitution du comte peut-être écrit dans le livre de loi mais il faudra faire bien attention et pour faire bien, que ce soit reconnu par le Roy lui-même.

Dans l'histoire, il y a eu des bons et des moins bons comtes. Le Roy n'était pas là avec sa férule pour les sanctionner.

Je pense que ce sont beaucoup trop de questions. Dans les autres Comtés, on ne se les est jamais posées, et tout fonctionne bien, à quelques exceptions près.

Pourrions nous voir ce texte dont vous parlez Messire Boniface Ryllas?

Il semble donc que nous soyons majoritairement si pas unanimement pour une constitution simple, compréhensible par tous, et épurée de toutes les lois inutiles qui ne font qu'entraver la vie des sujets des royaumes.

Citation :

Article 1 . De l'autorité
1.1 Définition et autorité du Duc
Le Duc est l’Armagnac et il est seul détenteur de l'autorité et de l'unité de l'Armagnac. Il légifère, ordonne et décrète. Seul est légitime et légal un Duc choisi par la consultation populaire et reconnu en ses fonctions par le Roy de France.

1.2 Définition et autorité en cas de régence
Est légitime et légal un régent choisi par le Duc pour lui succéder jusqu'à terme de son mandat s'il venait à être dans l'incapacité de gouverner. Si le Duc vient à mourir sans avoir désigné de quelques façons que ce soit un régent, ses Conseillers peuvent en choisir un.

Article 2. Du pouvoir Judiciaire
Une injonction du Duc est inviolable et sa parole ne sera remise en cause. Tout individu, quelqu'il soit, qui ne s'y conformerait pas, pourra se voir poursuivi en justice suivant la gravité de ses actes.

Article 3 De la protection des Institutions
Tout individu, quelque qu'il soit, s'en prenant à la personne du Duc, ou menaçant l'intégrité ou la sécurité du duché ou de ses institutions pourra se voir poursuivi en justice suivant la gravité de ses actes.

Article 4 Protection des Sujets
Tout individu a le droit de saisir la justice ducale s'il estime son honneur, sa vie ou ses biens bafoués et/ou menacés.

Article 5 Cas de force majeure
Les Conseillers peuvent destituer le Duc lors d'un vote qui nécessite l'approbation de neuf voix sur les onze (la voix du Duc ne comptant pas). Ils nomment alors un régent pour le remplacer.

Article 6 De la modification de la Constitution
La Constitution peut être modifiée lors d'un vote du Conseil qui nécessite l'approbation de huit voix sur les douze. Le Duc peut opposer son veto.

Voilà dans le principe, le duché peut fonctionner en l'état. La constitution a établi le minimum. Il suffit juste au Duc d'élargir le champ selon son bon vouloir lors d'un mandat que lui aura confier le peuple et les conseillers. Le système, contrairement à ce que l'on peut penser, ne livre pas le duché à un homme seul. Il y a d'abord un verrou ordinaire que sont les élections, un verrou extraordinaire qui est le principe de destitution (en fait il s'agit plus d'un verrou hrp déguisé en rp si vraiment il y a un abus), et d'autres verrous ultimes constitués par les institutions royales. Ensuite, si tous les pouvoirs sont placés dans la main du Duc, celui-ci n'en est pas moins redevable de ses actions devant ses conseillers et devant le peuple. Il assure seul la responsabilité de son action et ne peut plus se cacher derrière 11 conseillers. La pression de cette responsabilité obligera le Duc à prendre conseil auprès des voix accordantes et discordantes et à en tenir compte. Les conseillers joueront donc pleinement leur rôle.

Tout le reste est soit IG (le rôle des différents conseillers par exemple), donc ce n'est pas la peine de le faire figurer dans la constitution soit d'ordre royal (par l'allégeance sont reconnus les institutions royales qui prévalent) soit n'a pas à figurer dans une constitution (lois, réglement ou manière de fonctionner de l'armée, la justice, la police, etc...).

Roger39 De Wilgarth a écrit:

Juste Cela Messire. Comté d'AetC et non point Duché.

arf! une vieille habitude.

Merci Messire Ryllas.

Citation :

Article 1 . De l'autorité
1.1 Définition et autorité du Duc
Le Duc est l’Armagnac et il est seul détenteur de l'autorité et de l'unité de l'Armagnac. Il légifère, ordonne et décrète. Seul est légitime et légal un Duc choisi par la consultation populaire et reconnu en ses fonctions par le Roy de France.

petite précision : en relisant le post de Morgwenn sur la révision du système vassalique, je ne suis pas sûr que la dernière partie soit bien sentie. je crois même qu'elle soit fausse. On peut l'enlever puisqu'il s'agit d'un quasi-impératif si on ne veut pas voir débarquer l'ost royal ce qui serait fort amusant mais un peu précipité tout de même.

Morgwen a écrit:

Révision du système Vassalique

Préambule :

Le Royaume de France est divisé en deux régions aux statuts différents qui doivent donc garder leurs spécificités.
- Le Domaine Royal qui appartient au Roy qui y délègue son autorité aux Ducs et/ou Comtes en exercice,
- Les autres Provinces ralliées à la Couronne de France pour lesquelles l’investiture des Ducs et Comtes en exercice est validée par le Roy garant de l’unité du Royaume. Ces Provinces ne sont pas possessions Royales mais ont choisi de se placer sous l’autorité de la Couronne.

De part ces spécificités le système vassalique actuel avec les Ducs et Comtes en retraite qui reçoivent des fiefs dans des Provinces... mais doivent «allégeance» au Roy est reformér, tant du point de vue terminologique que géographique.

L’allégeance est un serment de fidélité à une province ou à une institution, telle que la Couronne de France.
L’hommage est serment de fidélité à une personne, telle que le Roy.
La vassalité est un lien entre une personne en position supérieure (Seigneur) ou inférieure (vassal). «Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal».


Système Vassalique :

Au sein du Domaine Royal, terre du Roy.

• Les Ducs et Comtes en exercice prêtent l’hommage au Roy en tant que tels en retour de l’autorité qu’il leur cède.
  
• S’ils le souhaitent, à leur retraite ils ont un fief issu du Domaine Royal et deviennent vassaux du Roy.
  
• Les Seigneurs n’y pourront estre que vassaux d’un Noble (Baron, Vicomte ou plus...) auquel ils devront l’hommage, le Roy de France ne s’abaissant pas à donner des Seigneuries à des vassaux de moindre rang...
  
• L’hommage des Barons, Vicomtes, Comtes et/ou Ducs s’y faict au Roy détenteur de la terre. Cet hommage est renouvelé à chaque Duc ou Comtes en exercice en tant que tels comme Représentant du Roy.

Au sein d’une Province «souveraine» pour ses terres mais vassale de la Couronne de France.

• Les Ducs et Comtes en exercice prêtent allégeance à la Couronne pour maintenir les liens qui unissent celle-ci au Royaume.
  
• A leur retraite, s’ils le souhaitent, ils ont un fief issu de la Province à laquelle ils devront allégeance. S’ils souhaitent rester vassaux du Roy, celui-ci leur octroiera un fief dans le Domaine Royal.
  
• Les Seigneurs y pourront estre vassaux de la Province à laquelle ils devront allégeance ou d’un Noble (Baron, Vicomte ou plus...) auquel ils devront seul l’hommage.
  
• L’allégeance des Seigneurs Provinciaux, Barons, Vicomtes, Comtes et/ou Ducs s’y faict à la Province et l’hommage au Duc ou Comtes en exercice en tant que tels comme «Seigneur» de la Province.
  
• Toute cession territoriale par la Province devra estre soumise à information au Roy de France, en tant qu'il incarne la Couronne de France et est garant de son intégrité, en informant le Héraut responsable de la Marche Héraldique concerné qui transmestra au Très Aristotélicien Souverain. Sans réponse négative sous quatre semaines, la dicte cession sera considérée comme effective.

_____________________________

Ce nouveau système vassalique est applicable dès à présent.
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié,
La Pairie a ratifé.

Faict le vingt-et-unième d'Octobre de l'an de Grasce Quatorze Cent Cinquante quatre.