Arrêtés municipaux St Liziers

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges

Citation :

De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.


Du travail.


-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes oeuvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés .


Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.

-Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement avec ou sans violence, un objet ou une somme appartenant à autrui et ce quelque soit le moyen utilisé.

-Les prix sont fixés librement, seule une loi temporaire pourrait y déroger.

-La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas est réservée aux seuls résidants de la ville où est installée la dite taverne.


Des contrats.


-Toute personne se liant d'un contrat licite se verra contrainte de remplir les obligations qu'il a acceptées.

-La coutume et la morale seront d'application dans chaque contrat même si non édictés.

-L'acceptation d'un mandat signifie que le mandataire a compris les termes de l'accord et accepte de suivre fidèlement les clauses édictées.

-Les contrats ayant pour objet une infraction aux coutumes et aux lois sont interdits.


Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )

-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.


Des moyens de preuve.


-Sont notamment acceptable au rang de preuve :
[*] les témoignages et serments,
[*] les écrits de toute sorte (dans la limite du secret des correspondances privées),
[*] les illustrations et autres représentations picturales,
[*] indices et présomptions,
[*] les aveux.


Des peines et des transactions judiciaires.

-Les peines prononcées par le Juge seront toujours proportionnelles aux faits reprochés.

-Seront également prises en compte dans le verdict, l'expérience et les possessions de la personne reconnue coupable.

-Dans sa décision le juge sera invité à tenir compte des circonstances qui ont amené les faits, de la récidive, de multiplicité des faits, du fait de l'association de malfaiteurs, ainsi que de tout élément qu'il jugerait utile à l'appréciation de la peine.

-Chaque cas étant individuel nul ne pourrait se prémunir d'un jugement précédant pour se justifier d'une action illégale ou pour contester le degré de la peine reçue.

-Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre public. La peine encourue sera alors supérieure à la peine non exécutée du premier jugement.

-La Cour d'Appel de France est sur base de ses statuts et de son fonctionnement disponible pour les personnes le désirant.

-Les représentants de la loi peuvent proposer aux suspects et aux personnes sous aveux une transaction afin de clôturer le dossier.
Ces transactions devront cependant rester conformes aux coutumes et particulièrement celles relatives au degré d'appréciation des peines.

Lois comtales

Citation :

Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.

Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.


Droits des personnes :

Tout habitant du Comté doit fidélité au Comté
Toute personne présente dans le Comté est tenue de connaître les lois et de s’y conformer


Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.

Constitue un acte d’esclavagisme, toute embauche d’une personne en dessous du salaire minimum de 15 écus.

Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités hors de la normale et ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande.

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


Nul ne peut se prémunir de jurisprudence dans les affaires de spéculation abusive ou de déstabilisation des marchés.

Ordonnance relative aux armées.

Citation :

[list]Nous Guilloux Lavergne, IIème Souverain des terres d’Armagnac et de Comminges, soucieux d’assurer la paix en nos terres que par le sang nous ne souhaitons voir souillées, promulguons la présente ordonnance relative à la constitution d’armées :

La création d'une armée en terres d’Armagnac et de Comminges est placée sous contrôle Comtal

Reconnaissons à notre seul capitaine, le droit de regrouper des hommes pour constituer une armée en nos terres après que nous lui ayons fait part de notre approbation.
Baillons aussi à celui ci, la prérogative de transmettre l’assentiment comtal ou son refus à toute âme combattante nous ayant sollicité le droit de constituer armée en nos terres.

Toute personne, constituant une armée sans autorisation, encourt la peine de mort.

Toute demande de constitution d’armée devra être adressée à notre conseil par le truchement de notre capitaine.
Cette demande devra comporter:

- le nom de la future armée
- le nom du chef d'armée et de ses officiers. (Chefs de section et composition de sa section propre)
- la mission de cette armée


Le chef d'armée devra donner la composition complète de son armée en cas de demande du Comte ou de son conseil par la voix de son capitaine.

Le chef d’armée s'engage à respecter l'honneur, la souveraineté et l’intégrité de l'Armagnac et des Comminges et à une pleine coopération avec l’état major comtal.

Toute action entreprise sans accord du conseil sera dénoncée publiquement et induira l’ouverture d’un procès pour trahison du chef d’armée ayant manqué à sa parole et à ses engagements et s’en suivra de la dislocation de ladite armée.

Cette ordonnance pourra être amendée de statuts spéciaux pour les armées reconnues.

Rédigé et scellé en notre Castel d'Auch, le 2ème jour d'Août de l'an de grâsce MDCLVI.

Arrêté comtal


Arrêté relatif aux lances et corps d'armes (valide du 02 août au 31 août 1456 inclus):

Citation :

[list]Nous Guilloux Lavergne, IIème Souverain des terres d’Armagnac et de Comminges, soucieux d’assurer la paix en nos terres et la sécurité de nos biens aymés sujets face à la montée grandissante des actes de brigandages et des risques de pillages pesant sur nos mairies, promulguons le présent décret relatif à la constitution des corps d'armes et de lances :

La constitution de corps d'armes et de lances est réglementée par le présent décret.

Seules les forces de l'Ost, de la Prévôté, de la défense civile, des milices communales, dépositaires de fait de l'assentiment comtal ont droit de constitution de corps d'armes et de lances en terres d'Armagnac et de Comminges.

Tout corps d'armes ou lance créé ou entrant sur les terres d'Armagnac et de Comminges devra faire l'objet d'un passe droit délivré par le Comte, le Capitaine, le Connétable, le Prévôt des Maréchaux ou le Grand Maistre de l'Ost.

Les personnes créant un corps d'armes ou une lance, sans autorisation, et dont la destruction n'est pas constatées après sommations d'usages seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.

Précisons que le présent décret n'ôte en rien le droit coutumier alloué à nos vassaux les plus fidèles de constituer lances pour assurer la défense de leurs personnes, de leurs terres et de leurs gens.

Conférons un caractère temporaire à la validité du présent texte qui entre en vigueur pour 30 jours et prendra fin au 1er jour du moys de septembre de la présente année.

Offrons deux jours aux actuels chefs de lance et de corps d'armes présents en nos terres pour se mettre en conformité avec le présent décret et de faire leur demande de passe droit auprès des autorités comtales.

Baillons à notre Prévôt des Maréchaux ainsi qu'aux services douaniers dont il a charge, l'application du présent texte, afin que justice soit rendue et que la paix règne à nouveau en nos terres.

Rédigé et scellé en notre Castel d'Auch, le 2ème jour d'Août de l'an de grâsce MDCLVI.

Décrets municipaux (en vigueur au 08 août 1456)

Citation :

1° Grille de salaires:

- de 0 à 15 caractéristiques: 15 écus
- de 16 à 18 caractéristiques: 17 écus
- 19 et plus caractéristiques: 20 écus
(ce sont des salaires minimum)

Toute personne contrevenant à cette grille des salaires sera dénoncée aux autorités judiciaires du comté pour Esclavagisme.


2° Le fer mis en vente sur le marché est réservé aux forgerons de St Lizier.

Toute personne contrevenant à ce décret sera dénoncée aux autorités judiciaires du comté pour escroquerie et déstabilisation du marché.


3° Toute personne vendant un bien n'ayant pas de rapport avec son activité (champs, commerce) ou celle de son village (verger...) est considérée comme Marchand Ambulant et devra demander une autorisation à la mairie pour vendre sur le marché du village.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9336357#9336357

Citation :

Qu'il soit su et compris de tous que tout décret municipal antérieur à ce jour devient obsolète et se voit remplacé par ceux présentement cités :

Citation :

I Décret relatif aux salaires minimums d'embauche :

Dans l'optique d'une politique visant à développer la culture de céréales, un salaire unique est instauré comme suit :
- de 00 à 19 points de caractéristique : 17 écus

Pour l'ensemble des champs restants, le salaire à reverser aux employés des champs se doit d'être proportionnel aux aptitudes demandées, soit :
- de 00 à 05 points de caractéristique : 15 écus
- de 06 à 15 points de caractéristique : 17 écus
- de 16 à 19 points de caractéristique : 20 écus

Toute personne contrevenant à cette grille des salaires s'exposera à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.

Citation :

II Décret relatif aux prix maximums autorisés sur le marché :

1) Du prix des céréales :
Afin de subvenir aux besoins du Comté nécessaires aux naissances de bêtes, ainsi qu'aux besoins intrinsèques de la ville, les prix de vente des céréales sont indexés sur les prix de rachat du Comté, à savoir :
- Sac de blé : 12.80 écus.
- Sac de maïs : 3.50 écus.

Prix susceptibles d'être revus à la hausse ou à la baisse et dont le changement devra faire l'objet d'une annonce municipale.

2) Du prix du bois :
Afin de relancer l'exploitation de la richesse de notre ville : sa forêt, le prix de revente du stère de bois est plafonné à 4.10 écus. La Mairie s'octroie le droit de le revendre sur le marché à un prix supérieur ne devant pas excéder 4.30 écus la stère.
Cette mesure ayant pour objectif d'inciter les boulangers et autres charpentiers à quitter occasionnellement leur échoppe pour couper eux-même leur bois.

3) Des autres prix du marché :
Afin de limiter au maximum l'intervention de la Mairie sur les prix pratiqués au marché de la ville, mais dans un même temps veiller à le protéger d'abus caractérisés -tel qu'une trop forte inflation des prix- la Mairie laisse tout autre produit libre de prix maximum autorisés, mais se réserve le droit de poursuivre pour escroquerie toute personne pratiquant des prix excessifs (laissés à l'appréciation de la Mairie) et ce uniquement en cas de pénurie ou semi-pénurie avérée des produits concernés.

Toute personne contrevenant à cette grille des prix s'exposera à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.

Citation :

III Décret relatif aux produits dits sensibles :

Le fer et le bois mis en vente sur le marché sont réservés aux seuls artisans de Saint-Liziers. Toute vente ou revente hors de la ville est interdite sans autorisation écrite de la Mairie.

De part la nature particulière de ses denrées, tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public .

Citation :

IV Décret relatif aux Marchands Ambulant :

Toute personne achetant ou vendant un bien n'ayant pas de rapport avec son activité ou avec la spécialité forestière de Saint-Liziers, alimentation quotidienne exclue, ou toute personne achetant une quantité substantielle de produits laissée à l'appréciation des autorités, sera considérée comme Marchand Ambulant et devra demander et attendre une autorisation de la mairie pour vendre ou acheter sur le marché du village.

Tout Marchand Ambulant souhaitant commercer dans notre ville devra au préalable se présenter au bureau du guet afin d'y fournir la liste des produits qu'il souhaite vendre avec quantités et prix pratiqués.

Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivit pour escroquerie ou trouble à l'ordre public en fonction de la gravité des faits.

Citation :

V Décret relatif au maintien de la moralité et des bonnes mœurs :

Chacun est tenu de respecter les bonnes mœurs notamment dans ses courriers, ses interventions en taverne, en place publique (halle et gargote) et face aux Institutions.
Le non respect de ces bonnes mœurs exposera son auteur à des poursuites pour trouble à l'ordre public .

Citation :

VI Décret relatif à la récidive :

Toute personne ayant eu affaire au Guet pour non respect des décrets en vigueur devra s'acquitter d'une amende forfaitaire de 2 écus en cas de récidive.
De plus, elle s'expose à une aggravation de la peine ainsi que du transfert du dossier à l'autorité Comtale.

Citation :

Nous, Morgana Kermeno, Mairesse de Saint Lizier, décretons par la présente, l'arrêté municipal suivant :

L'achat du bois sur le marché de Saint Lizier est strictement réservé aux habitants Licérois . Toute personne étrangère à la ville désirant en acheter devra avoir l'accord écrit du bourgmestre en place .

Toute personne enfreignant cet arrêté et mettant ainsi en péril la stabilité du marché Licérois risque une mise en procès immédiate pour Trouble à l'Ordre Public .

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours renouvelable.

Faict à Saint Lizier,
le 11ème jour de avril de l'an de Grâce 1460
Morgana Kermeno, Mairesse de Saint Lizier

Citation :

Citation :

Moi, Morgana Kermno, Mairesse de Saint Lizier, décrète et reconduit par la présente, l'arrêté municipal suivant :

Concernant la grille des prix maxi du marché, pour les denrées suivante :
12.60 écus = blé
3.45 écus = Mais
4.10 = le bois

Concernant la grille des prix mini du marché, pour les denrées suivante :
20.10 écus = le poisson

Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie pour spéculation

De l'application du dit arrêté,

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours.

Faict à Saint Lizier,
le 15ème jour de Mai de l'an de Grâce 1460
Morgana Kermeno, Mairesse de Saint Lizier

Citation :

Moi, Alena, Mairesse de Saint Lizier, décrète et reconduit par la présente, l'arrêté municipal suivant :

Concernant la grille des prix maxi du marché, pour les denrées suivante :
12.60 écus = blé
3.45 écus = Mais
4.10 = le bois
6.20 écus = Pains

Concernant la grille des prix mini du marché, pour les denrées suivante :
20.10 écus = le poisson

Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie pour spéculation

De l'application du dit arrêté,

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours.

Faict à Saint Lizier,
le 27ème jour du mois de Septembre de l'an de Grâce 1460
Alena, Mairesse de Saint Lizier

Citation :

Nous, Alena, Mairesse de Saint Lizier, décretons par la présente, l'arrêté municipal suivant :

L'achat du bois et de Minerai de fer sur le marché de Saint Lizier est strictement réservé aux habitants Licérois . Toute personne étrangère à la ville désirant en acheter devra avoir l'accord écrit du bourgmestre en place .

Toute personne enfreignant cet arrêté et mettant ainsi en péril la stabilité du marché Licérois risque une mise en procès immédiate pour Trouble à l'Ordre Public .

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours renouvelable.

Faict à Saint Lizier,
le 28ème jour du mois de Septembre de l'an de Grâce 1460
Alena, Mairesse de Saint Lizier

Citation :

Nous, Alena, Mairesse de Saint Lizier, décretons par la présente, l'arrêté municipal suivant :

L'achat de carcasses de cochons sur le marché de Saint Lizier est strictement réservé aux bouchers Licérois . Toute personne étrangère à la ville où désirant en acheter devra avoir l'accord écrit du bourgmestre en place .

De plus la vente d'une carcasse de cochon ne doit pas dépasser 18.00 écus HT sur le marché de Saint-Lizier.

Toute personne enfreignant cet arrêté et mettant ainsi en péril la stabilité du marché Licérois risque une mise en procès immédiate pour Trouble à l'Ordre Public .

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours renouvelable.

Faict à Saint Lizier,
le 09 eme jour du mois d'Octobre de l'an de Grâce 1460
Alena, Mairesse de Saint Lizier

Citation :

*********DECRETS & ARRETES MUNICIPAUX**********

art: 05111460A
MARCHE, ACHATS:
***************
Les Haches
Le Bois
Le Blé
La Farine
Le Fer
Les Seaux
Les Couteaux
Les Peaux et laine
Les Carcasses de cochon et de vache sont EXCLUSIVEMENTS RESERVES aux habitants de Saint Lizier.

Concernant la nourriture: Achats possibles:
Habitants de Saint Lizier: 4 jours maximum de nourriture (une dérogation est possible dans le cadre de la préparation d'un voyage, après en avoir fait la demande au Maire)

Voyageurs: Achat de 2 jours de vivres seulement

Des controles seront effectués par les services compétents. Les habitants ayant effectués des ventes de denrées alimentaire en nombre supérieur à la législation, sont priés de prévenir la Mairie.

Art:05111460Aa:
SPECULATION:
*************

Toute personne surprise à spéculer sur le marché de Saint Lizier se verra systématiquement traduit en justice.
Rappel ( la spéculation étant définie par l'achat de denrées ou produits sur le marché de Saint Lizier et revendus à un prix plus élevé pour en dégager des bénéfices)
De la même façon il est interdit à tous de vendre des produits qui ne sont pas issus de votre production, sans autorisation écrite du Maire ou de son représentant.



art:05111460B
GRILLE DES PRIX:
**************
Les prix suivants sont des prix maximum hors taxes, rien n'empêche de vendre à prix plus bas


6.20 écus = Miche de pain
3.30 écus = Mais
12.50 écus = Sac de blé
13.00 écus = Sac de Farine
4.10 =Stère de bois
16.50 écus = Carcasse de cochons
19.00 écus = Morceaux de Viandes
9.00 écus = Fruit
9.00 écus = Légume

Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie


art:05111460C
EMBAUCHES entre particuliers:
************************
0 à 7 Points de caractéristique : 15 écus
8 à 15 Points de caractéristique : 17 écus
16 à 19 Points de caractéristique : 19 écus

Les employeurs ne respectant pas la grille des salaires peuvent êtrent traduits en justice pour exclavagisme.

Alena, dit à la mairesse d'ajouter ton nom dans le decret. Que chaque vendeur voyant spéculation doit prevénir toi ou la mairesse ! Car c'est aupres d'eux que vous saurez s'il y a spéculation ou non. Et non pas par le biais de l'observation !