cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Alga (Coupable) ESCLAVAGISME 11/11/2008, 20:20 | |
| Algahttp://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=AlgaEsclavagismeprocès opposant 2008-11-11, Alga au Comté d'Armagnac et de Comminges
Alga est accusé de esclavagisme.Procès ayant opposé Alga au Comté d'Armagnac et de Comminges Alga était accusé de esclavagisme. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. - Citation :
- Proces instruit le 11 novembre
Verdict rendu le 21 novembre 1456 Accusateur Comté d'Armagnac Comminges Accusé Alga Le juge du Comté : Tokagero Le Prévôt des maréchaux : Noiraude Le procureur : Cassandres - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac-Comminges, jugeons le Sieur Alga coupable d'esclavagisme.
Nous le condamnons à payer une amende de 10 écus.
Affaire close le Vendredi 21 Novembre 1456 Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
- Citation :
- Acte d'accusation
Monsieur le juge en ce jour du 11 novembre 1456 nous instruisons un procés à l'encontre de Alga pour esclavagisme Avant de vous montrer les preuves monsieur le juge nous allons dire ses droits à l'accusé Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH Coutumier d'Armagnac Comminges http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
De la portée et de l'application du coutumier.
-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice. Proposition d'embauche qui 'a pas été retitée par l'accus malgré différéntes missives https://2img.net/r/ihimizer/img136/1971/sanstitreqq2.png Preuve https://2img.net/r/ihimizer/img508/5485/sanstitrepe6.png Cet employeur indélicat a embauché à un salaire misérable doditigra à un salaire de 16 écus pour 19 points de caractéristique, Voici la gille de salaire en vigueur à Muret 0 à 10 points de caractéristique : 15 écus 11 à 15 points de caractéristique : 17 écus 16 à 19 points de caractéristique : 20 écus
La maréchaussée de Muret a envoyé maintes missives qui sont restées sans réponse
Accusé Alga , nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu
Faict à Auch Mardi 11 novembre 1456 Cassandres procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le juge il semble que l'accusé ne daigne pas vouloir répondre de ses actes devant nous Nous vous demandons de le reconnaitre coupabe d'esclavagisme Nous demandons une amende immédaite de trois écus majoré ainsi que la prise en chage des frais de justice s'élevant à qutre écus
Faict à Auch Dimanche 16 novembre 1456 Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Eilinelll à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Peine
10 écus d'amende | |
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