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 | | Sujet: Re: D'un Sénat d'Armagnac et Comminges 8/5/2008, 14:41 | |
| Damoiselle,
Je vous remercie pour vostre intervntion constructive ...
En effet, je trouv moi aussi qu'une période d'essai serait l'idéal et permettrai de se rendre compte des défauts et des qualités d'un Sénat. Alors après, Comment le mettre en place et avec l'accord de qui ? Je pense que nous pourrions demander au C.C de Régence son accord.
Alors oui , le texte que j'ai proposé est une ébauche et est modifiable à souhait du moment que nous restons dans l'idée de départ avec deux points importants
- Le vote de dissolution du C.C
- La délibération et le vote avant de promulger une loy proposée par le C.C
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