Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges
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 Adelaide2 (Coupable) T.O.P

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AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
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cassandres


Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

Adelaide2 (Coupable) T.O.P Empty
MessageSujet: Adelaide2 (Coupable) T.O.P   Adelaide2 (Coupable) T.O.P Empty28/12/2008, 16:38

Adelaide2

http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Adelaide2
procès opposant 2008-12-28, Adelaide2 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Adelaide2 est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Adelaide2 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Adelaide2 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
moi,coco100,juge d'armagnac,nous vous reconnaissons coupable de trouble de l'ordre publique.
*frappa 3 coups de marteau sur le lutrin*
silence!!!
dame calmez vous !!!
nous avons eu connaissance des propos que vous avez tenus dame et nous ne les tolérons pas
Vous êtes dans un tribunal pour les faits qui vous sont reprochés et il vous est demandé de vous tenir correctement et de modérer vos propos si vous le pouvez
pour cela nous vous condamnons a une peine de deux jours de cachots afin de calmer votre colère ainsi qu'une amende de 9ecus.
de plus vous irez travailler deux jours a l'eglise afin de retrouver la paix avec votre ame.cette preuve vous l'apporterez a la marechaussée de votre ville

* frappas coups de marteau sur le lutrin*

fait a
Auch
le Mardi 30 decembre 1456
coco100
juge d'armagnac

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 9 écus.

Citation :
Le juge du Comté : Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Cassandres
Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge nous instruisons ce dimanche 28 décembre 1456 un proces pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Adelaide2
Avant de vous citer les faits , nous allons dire ses droits à l'accusée
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&start=90&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES


LIVRE II : DE LA CIVILITÉ EN ARMAGNAC ET DE COMMINGES
Tout Sujet reconnu d'Armagnac et de Comminges se soumet, en son âme et conscience, aux lois royales, comtales, et municipales en vigueur légale sur l'ensemble du Territoire d'Armagnac et de Comminges.
II - DES LIBERTÉS, DROITS ET DEVOIRS DES SUJETS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Tout Sujet reconnu d'Armagnac et de Comminges se voit reconnaître la jouissance de certains devoirs, droits et libertés, s’obligeant en contrepartie à ne pas faire un usage abusif de ces avantages, sous réserve de s’en voir sanctionné, à savoir :
Droit au respect de la personne, de la liberté d'action et de conscience

Tout Sujet d'Armagnac et de Comminges a droit au respect fondamental de sa personne dans tous les actes de sa vie privée et sociale. Par ce principe, il se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte ni à l’Ordre Public de l'Armagnac et de Comminges, ni même à l'intégrité de la Couronne de France.
Afin que le proces se déroule en toute sérénité ,nous demandons à l'accusée et au plaignant de respecter ceci
Aucun témoignage d'amis , de proches , de famille de sympathisants ne seront acceptés ici et nous considérons Monsieur le juge que ce proces est à huis clos.
L'accusée et le plaignant ont reçu de ma part une missive afin de leur expliquer ma greffière vous en fournira les copies monsieur le juge.
Missive à adelaide2
http://images.imagehotel.net/?edzh2jwaon.jpg
http://images.imagehotel.net/?0528qqufyq.jpg
Missive à Cylouan
http://images.imagehotel.net/?jdtmderet1.jpg
http://images.imagehotel.net/?5iq6gkbdf4.jpg
Le 23 décembre 1456 , sieur Cylouan a déposé une plainte à l'encontre de l'accusée ici présente pour des propos tenus à son encontre dans la taverne la chevauchée du Diable à Saint Liziers
Ces propos sont tellement crus que la bienséance m'interdit de les prononcer devant vous monsieur le juge mais vous pourrez vous en rendre compte à la procure et ce sont des parloes non équivoques.
Il y a eu également une menace de mort de la part de l'accusée envers le plaignant cylouan

Nous accusons Adélaide2 porté atteinte à l'intéfrité physique et morale de Sieur Cylouan
Pour ce délit particulier Adélaide2 vous pouvez encourir ceci en êtes vous consciente?
En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.

Nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu et nous vous prévenons qu'aucun débordement ne sera toléré

Faict à Auch
Dimanche 28 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

je me fou de votre proces cyl n'est qu'un conard d'emerdeur ERADIQUER MOI ET ADIEU!!
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable l'accusée ici présente pour les faits qui lui sont reprochés.
Il semble que cette jeune femme n'ait plus toute sa tête nous demanderons une amende immédiate de 1 écu ,
une peine de prison de 2 jours , ainsi que deux jours de travail à l'église afin de lui permettre de méditer et de se mettre en Paix avec le Très Haut
Faict à Auch
Dimanche 28 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

adelaide reprend son calme et dit:

"oui je le nierai pas que je l'ai insulter et je voulais qu'il quitte la taverne de poseidon car il vien uniquement pour narguer ou piquer pos ou moi meme et sa agasse.dhabitude il etait souvent dans une autre taverne et nous laisser tranquille enfin plus ou moins et la il est venue et il a bien calculer son manege pour me pousser a bout, pos a ete d'un calme majistrale mais moi je suis enceinte et mes hormone travaille lol donc je suis arriver en taverne tres enerver et je l'ai chasser de la taverne.il aurai dut partir de la taverne de mon fiancer, lieu ou j'habite avec lui et tout ceci ne serai pas arriver il ma provoquer,moi je veut juste qu'il nous laisse tranquille et je l'ignorerai.ensuite sur la halle bergamoth raconte que je l'ai insulter aussi mais c'est totalement faux car je discutais tranquillement avec elle d'un sujet concernant mon fiancer.bref je me repette en confirmant les insulte que j'ai dite mais il ma chercher et provoquer il aurai dut partir de chez moi!!!
je precise que nous sommes en 1456 et que les tavernes ne sont pas un salon de thé on y rencontre aussi des gents parfois mal saint s'est ainsi c'est pas que du bisounours voila j'ai plu rien a dire maintenant"



Citation :
L'accusation a appelé Cylouan à la barre

Voici son témoignage :
Cyl. se présenta quand même a la cours

Bon voila se qu il c est passer il y a quelque jours je suis rentrer dans la taverne de poseidon parce que la se trouvais deux de mes amis ni poseidon, ni adelaide ne si trouvais j en suis maintenant sur !
Je me trouvais donc en taverne quand adelaide est arrivée et ma demander de dégager ce que j ai refuser.
J ai continuer a discuter avec mes amis adelaide a continuer de m insulter et de me demander dégager.
Je peux avoir un sale caractère je le sait j aurais du dégager comme elle me le demandais si gentiment mais je suis rester je n aime pas me faire traiter de la sorte.
Je relevais oui certaine choses mais toujours poliment puis poseidon est arriver et ça na rien arranger j ai eu droit a une menace de mort si j osais faire un procès et pos en a la rajouter une couche
Enfin bref est ce que je dois en parler d avantage ? je pense que les preuves amener parle d elle-même. Et les dernière réaction de adelaide son flagrante aussi …

Je voudrais quand même juste ajouter que ce n est pas la première fois que adelaide a un tel comportement !
Elle en a eu d autre tout aussi vexant dans son passée
Voila je sais que je peux avoir un sale caractère mais pour une fois je me suis tenu calme je ne me suis pas énerver et je ne pense pas avoir mériter toutes ces insultes

Citation :
Peine
9 écus d'amende
2 jours de prison
2 jours de travail à l'église
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Adelaide2 (Coupable) T.O.P
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