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| | Oh_coisinho_anda_ca | |
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Choum Dame de Mérite
Nombre de messages : 862 Ville/Comté de résidence : saint bertrand de comminges/armagnac et comminges Date d'inscription : 05/02/2009
Velin d'identité Résidence: Saint-Bertrand-de-Comminges
| Sujet: Oh_coisinho_anda_ca 27/4/2009, 11:05 | |
| Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comtés d'Armagnac et Comminges Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Archibaldane Nom du juge : Navigius Date du verdict : 29/03/1457 Lieu concerné par l'affaire : Sur les cheminsBrigandage sur Deeppurple et Etoile du bergerActe d'accusation : - Citation :
*Archibaldane revient à nouveau à la barre pour instruire le procès suivant*
Votre Honneur, nous voici à présent, toujours ce 17 ème jour du mois de mars 1457, revenu pour instruire le procès du complice du précédent accusé, Oh_coisinho_anda_ca, je précise qu'ayant eu la curiosité de me pencher sur ses dires, je me suis aperçue que le dénommé se dit marchand ambulant... et qu'il est prêt à faire des prix et des facilités de paiement à ses clients ! Il est certain qu'au prix où il paye ses marchandises, il le peut !
*Elle tend au Juge le dossier du sieur, avec un petit sourire narquois.*
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Oh_coisinho_anda_ca
Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint. * Elle regarda l'accusé*
- Pode recorrer um advogado da Advocacia à este endereço:
http://www.armagnac-comminges.org/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Os advogados são: Sieur Genesys, dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.
Usual dos Condados d' Armanhaque e de Comminges. Da perturbação à l' ordem pública e da traição. - Qualquer infracção à l' integridade física ou moral das pessoas, bem como qualquer actuação que tem por consequência de prejudicar o bom funcionamento da comunidade, poderá ser consideradas como perturbação à l' ordem pública (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
- É assimilado igualmente à perturbação à l' odre público a recusa d' obedecer às injunções dos representantes da lei. - Qualquer actuação que tem por objectivo ou efeito d' atingir à estabilidade ou l' integridade do Condado ou as suas instituições será considerada como acto de Traição. (revoltas,�) -La comunicação d' informações estratégicas sem ter estado a receber estado l' aval do Conde constitui um acto de Traição para o comum do mortais e de Elevada Traição para um membro do conselho ou de l' exército. CONDADO D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES COSTUMES, USOS E LEIS D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES LIVRO IV: DA LEGISLAÇÃO NO ARMANHAQUE E COMMINGES V - DA RESPONSABILIDADE PENAL Qualquer infractor ao qualquer texto legislativo em vigor no Território d' Armanhaque e de Comminges, qual qu' seja, compromete a sua responsabilidade penal na frente da Justiça d' Armanhaque e de Comminges, de acordo com os chefes d' inculpation seguintes: & wp; Perturbação à l' Ordem Pública, para qualquer acto que infringe à uma ou várias disposições d' um texto dado, visando perturbar a segurança dos bens e as pessoas sobre a totalidade ou parte do Território d' Armanhaque e de Comminges;
Em virtude da lei de 19 de Outubro de 1456, lei em vigor sobre os períodos cobertos por este acto d' acusação, sobre o dever Non-agression, qualquer acto d' agressão caracterizada, em qualquer ponto do Território d' O armanhaque e de Comminges, provocando seja feridas físicas, independentemente das suas gravidades e/ou voos de mercadorias de l' inventário pessoal, é formalmente proibido.
Comme précédemment, je traduis en François.
Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.org/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges. Du trouble à l'ordre public et de la trahison. -Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). -Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi. -Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... ) -La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.
COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants : > Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;
En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.
*Elle s'adresse ensuite au Juge, lui tendant le même dossier que précédemment*
Accompagné donc de son comparse, le sieur Oh_coisinho_anda_ca, a donc "fait son marché" en notre Comté, dans la nuit du 13ème jour du mois de mars 1457, vers les quatre heures, très précisément... et a contribué au dépouillement des deux mêmes personnes, sieur Deeppurple et damoiselle Etoileduberger,que j'appelle à nouveau à cette barre.
*Puis, se tournant vers l'accusé *
Possam dizer na frente do tribunal Oh_coisinho_and, as razões pelas quais agiu assim?
(Pouvez vous dire devant la cour Oh_coisinho_and, les raisons pour lesquelles vous avez agis de la sorte ?)
Fait à Auch le 17 ème jour du mois de Mars 1457,
Archibaldane, Procureure d'Armagnac et de Comminges Première plaidoirie de la défense : - Citation :
- Bonjouri exelentissime juige ...
Je vien um mon nome et um slui de Dom Afonso Henriques, por explicar lo que é arrivé ...
nos on é pas d voleurs... lo qué tarrivé, c que mon et Dom Afonso Henriques, on été arrété dans li marché, et on en avai marre de marché a pié, alors on a dicidé de achté dois burros, des burros, des anes, pour aller plou viti ...
bom, on acheté les burros a um marchan, et on a été prendre um coup de porto a la taberna ... en ressortant, nos on a pas trop bien vou, et on a monté sur les burros qui été en face da taberna, en pensant que cété a nos...
On a parti du marché, et ya que tipo um jour apré quon a vou que les burros été pas a nous.....
donqui nos on seskusi de davoir pris les burros, et plus, on é vraiment enmerdados com les burros, porqui ils mange bocoup les burros, et les marchandises kil y avait dans le saco on a donné a manger aux burros les primeiros jour, apres avec largent on a acheté dotre manger pos burros, donc cette brincadeira commence a nos couster cher, donc on vo rendre les burros aux mousio, si c t poussibli laisser les burros ici, et il vient les prendre, paské couti chere les burros ... ils sont entrein de me comer las cacholas ... Réquisitoire de l'accusation : - Citation :
- *Archibaldane n'éprouve pas franchement l'envie de rire, quoique cette histoire commence a tourner à la grosse farce. Elle présente son réquisitoire, sans quitter l'accusé des yeux*
Honorable Juge,
Le sieur ici présent, doit, à mon humble avis, nous prendre pour des "burros"... pardon, pour des ânes. Je pense que pour clore une affaire d'une stupidité falgrante, et afin d'épargner "las cacholas" du sieur, il serait urgent de statuer. Aussi, je requiers non seulement le remboursement des sommes et marchandises volées aux plaignants, mais une amende de 50 écus, et deux jours de prison, laps de temps durant lequel il pourra braire comme un âne...
*Elle retourne s'asseoir, cachant mal une envie de sourire* Dernière plaidoirie de la défense : - Citation :
- Bonjouri exelentissimo juiz, je vian pour sinialar que un des dois burros est mort ce matin ...
jeté couché, et je entendu le burro faire du barulho ... Iaaam Iaaaamm Iaaaam ... Alors ji mi sui levanté, et ji été voire, caum ji sui arrivé, marcelo rebelo de sousa, le burro de Dom afonso henriques été mort ...
Je suis vraiment triste pour lui et pour les missio a qui sont les burros, mais on ne pourra leur donner qu'un seul burro, ja que l'autre été malade, il été constipado, e la foi po galheiro ...
Mais l'autre burro, o zé luis esta ali fino, il mange tjr autant, alors comme son frere est mort, ce matin je l'ai découpé avec um machado, e jlui ai dja donné a manger, il sé regalé ... cété um morceau da pá ... Enoncé du verdict : - Citation :
- L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureure, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.
- Messire Oh_coisino_anda_ca, votre défense se base sur un accident bien involontaire qui se serait déroulé parce que vous aviez consommé trop d�alcool. Personne ne vous a forcé à boire, et vous ne pouvez plaider une responsabilité légale diminuée en vertu d�un état dans lequel vous vous êtes vous-même placé. Vous êtes accusé de brigandage, un crime très grave en nos terres.
En vertu des preuves apportées, il apparait tout à fait clair qu�il y a eût action de brigandage. Nous ne pouvons nous permettre le luxe d�entrer dans l�histoire mélodramatique de la défense comme quoi ils auraient malencontreusement troqués leurs mules contre celles des plaignants à la sortie d�une taverne, cette fabulation n�étant fondée que sur vos seuls dires.
Rien dans l�argumentation de l�accusation ne nous permet de statuer de façon définitive sur le contenu de l�inventaire brigandé, ainsi donc, nous ne pouvons baser possible réparation que sur les us et coutumes du comté d�Armagnac-Comminges.
Nous déposons donc un verdict de culpabilité à la charge de trouble à l�ordre public pour brigandage.
Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :
- Le brigandage est un crime odieux et réclâme une punition sévère afin de s�en détourner. Ainsi donc, nous vous condamnons à une réflexion dans les geôles d�une durée de 2 jours ainsi qu�à une amende de 50 écus, en vertu de votre capacité de payer de 679 écus selon votre fiche d�état civil en date du 29e de Mars 1457. En outre, vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser messire à messire Deeppurple la somme de 105 écus, constituant la valeur de dix pains et du préjudice moral et physique. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre.
En conclusion, nous vous rappelons qu�il est de votre droit de porter ce jugement en appel à la Cour d�Appel du Royaume de France, si vous veniez qu�à vous sentir lésé par ce dernier.
Justice est rendue.
Faict à Auch le 29e de Mars 1457 Navigius di Carreza, Juge d�Armagnac-Comminges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :
En outre, vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser messire à messire Deeppurple la somme de 105 écus, constituant la valeur de dix pains et du préjudice moral et physique. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre. | |
| | | cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Re: Oh_coisinho_anda_ca 8/6/2009, 10:34 | |
| Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comtés d'Armagnac et Comminges
Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Archibaldane Nom du juge : Biwer Date du verdict : 03/06/1457 Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins - Citation :
- Justice a été rendue!
fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :
je demande le remboursement des victimes! Justice a été rendue! fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457 . - Spoiler:
- Citation :
- Acte d'accusation :
*Archibaldane, Procureur d'Armagnac et Comminges, s'avance à nouveau à la barre afin d'instruire un autre procès. Elle se dit en marchant : "on prend les mêmes et on recommence..."*
Honorable Juge,
En ce 28ème jour du mois de mars de l'an de grasce 1457, je viens en cette Cour instruire, au nom de mon collègue de Guyenne,Sieur Fishcat, un procès pour brigandage (TAOP) à l'encontre d'une personne que nous avons déjà, en ces lieux, pour une affaire semblable de brigandage : il s'agit là aussi, d'une récidive ! Avant de lire l'acte d'accusation que mon collègue m'a fait parvenir, je vais lire ces droits à l'accusé.
*Elle se tourne vers l'accusé*
Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.
*Puis elle déroule le parchemin reçu*
Acte d'accusation pour Oh_coisinho_anda_ca :
Par la présente, la procure de Guyenne fait mander à son homologue d'Armagnac et Comminges une demande de mise en procès pour Oh_coisinho_anda_ca.
Monsieur le Juge,
Voilà des semaines que cet homme accompagné d'un complice, sème la terreur sur les routes de Guyenne, Béarn et Armagnac et Comminges. C'est ainsi que je demande officiellement à ce qu'un procès soit ouvert en vos terres sous le qualificatif de trouble à l'ordre public.
Je vous cite un extrait de notre coutumier:
Du Trouble à l�Ordre publique : � Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public. � Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
Je vous rappelle en sus l'article du traité de coopération judiciaire qui uni nos provinces:
Article II
* II.I - Tout individu, tentant de se soustraire à la justice du territoire de l'une des parties signataires de ce traité, sera jugée en accord avec les autorités judiciaires compétentes du lieu d'arrestation. * II.II - Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des deux comtés, de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit. * II.III - Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées travailleront ensemble afin de s'échanger, sur demande, les casiers judiciaires entre les deux provinces. * II.IV - A cet effet et dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les Hautes Parties Contractantes peuvent décider de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.
Voici les faits reprochés:
Oh_coisinho_anda_ca et son complice ont attaqué Messire Euronymous le 13 mars dernier ainsi que Messire Vaillant66 de Lectoure le 16 mars les dépossédant de leurs biens. L'attaque de ce dernier ayant eu lieu sur le n�ud entre Lectoure et Agen qui appartient à votre province, il vous en revient de les juger.
*Archibaldane se tourne vers le Juge et lui dit en lui tendant un dossier*
Vous trouverez ici, les preuves transmises par la Procure de Guyenne.
http://chateaudebordeaux.forumotion.com/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/top-oh_coisinho_anda_ca-t4613.htm
*Se tournant vers l'accusé*
Alors ? On prend les mêmes, on secoue tout, et on recommence ? Vous trouvez que les geôles d'Armagnac et Comminges sont plus confortables que celles de Guyenne ? Je crains que vous ne déchantiez rapidement !
La parole est à la défense.
*Et elle retourne s'asseoir* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation :
*Archibaldane se représente à la barre, fatiguée*
Je requiers une peine de dix jours de prison, le remboursement de la victime et une amende de 50 écus.
*Elle retourne s'asseoir à sa place* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Sons à la barre :
bonjour votre honneur,
voici les faits:
dans la nuit du 29_03_1457,dame elianane etant en mission pour le cac du poitou,n'ayant pas voulu la laisser partir seule,pour un si long trajet,surtout etant seule avec une enfant en bas age,j'avais decider de prendre sur mes vacances,le temps de voyage.tout c'était bien passer jusque la,le voyage etait plutot agreable,lorsque cette nuit la, fesant le trajet entre agen et lectoure nous nous sommes fait racketter par deux individu,nous prenant par surprise,etant quelque peu préoccuper,par l'enfant que nous devions faire voyager de nuit avec nous ces deux individu nous menacèrent de leurs armes,avant que nous n'ayons pus sortir les notres apres les avoir supplier,de laisser la vie sauve a la petite ALTHEA,et quand echange nous acceptions de leurs céder la totalité de nos bien,sans suivi un bref moment d'hésitation,au bout duquel ils accepterent notre offre,en se disant qu'il serais bien en peine de cacher trois cadavre sur ces chemins tres fréquenter,et ne nous laissant comme seul bien notre monture,et le furet de dame elianane je reconnais bien ici, present l'individu qui nous a menacer cette nuit la d'ailleurs en voici la preuve: 29-03-2009 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de D.afonso_henriques et de Oh_coisinho_anda_ca .
le montant de nos bien s' eleve a, pour ma part 1025 ecus 8 pains 4 morceaux de viande 1 fruit 1 rame
et pour dame elianane 305 ecus 6 pains 2 morceaux de viande 7 legumes 2 rames 2 batons 1 grande echelle 1 petite echelle 1 corset
les agresseurs furent les deux meme pour moi que pour dame elianane,qui je m'excuse aupres de vous pour elle ,a du continuer sa mission ,malgre la faim qui la tenailler et sa fille aussi
je tiens aussi ici a remercier dame hidatsa,qui nous fut d'une grande aide ce matin la,et qui c'est depenser s'en compter pour nous nourrir et nous donner quelques ecus, pour subvenir a nos besoin
déposition,faites en se jours,le 30_03_1457, au tribunal du comte
sons,chef marechaux de saintes - Citation :
Enoncé du verdict :
**Biwer écoutales plaidoiries, il avait le visage calme et plat... Il fit signe qu'il allait rendre son verdict:**
Messsire Oh_coisinho_anda_ca, levez vous! Nous, Biwer, Juges des comtés d'Armagnac et des Comminges, déclarons que:
Voici le premier de la longue liste d'affaire dans laquelle est plongé messire Oh_coisinho_anda_ca. De faites des multiples affaires dans lesquelles est plongé l'accusé, nous prennons la décision d'une peine lourd!
Accusé! Je vous condamne à 3jours de prison pour cette affaire! Ainsi que 50écus d'amende. De plus je demande le remboursement des victimes!
Justice a été rendue!
fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457.
Archivé à JR http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=434 | |
| | | cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Re: Oh_coisinho_anda_ca 8/6/2009, 10:39 | |
| Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comtés d'Armagnac et Comminges
Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Archibaldane Nom du juge : Biwer Date du verdict : 03/06/1457 Lieu concerné par l'affaire : Auch - Citation :
- Justice a été rendue!
fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :
je demande le remboursement des victimes! Justice a été rendue! fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457. - Spoiler:
- Citation :
- Acte d'accusation :
*Archibaldane est dans une colère noire. C'est donc l'œil courroucé, la mèche en bataille et le bras vengeur qu'elle revient à la barre pour instruire à nouveau un procès contre le sieur Oh_coisinho_anda_ca. Près d'elle, dame Fishcat, Procureur de Guyenne qui a fait le voyage afin d'encourager sa collègue regarde fixement les accusés, une veine s'entrevoit sur son front*
Honorable Juge...
en ce 30ème jour du mois de mars de l'an de grasce 1457, nous instruisons à nouveau un procès pour brigandage à l'encontre de Oh_coisinho_anda_ca. Je n'ai même plus envie de les appeler sieur, car bien évidemment son comparse est aussi de la partie !
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Oh_coisinho_anda_ca
Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreintesCoutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison. -Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). -Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi. -Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... ) -La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.
COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants : > Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;
En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.
Ce triste sire est sorti de prison -on ne sait pas quel miracle- et a encore sévi, deux fois cette nuit !!! Il a racketté deux personnes, Sons et Elianane, et leur a volé encore de belles sommes. En voici la preuve votre Honneur :
*Elle tend au Juge le dossier*
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https://armagnac.forumsactifs.com/bureau-de-police-de-lectoure-f9/oh_coisinho_anda_ca-brigandage-sur-sons-le-29-03-1457-t3854.htm#52067
Votre Honneur, je me permets de mettre en lumière que l'accusé, multi-récidiviste, mérite une peine exemplaire ! J'appellerai dame Hidatsa à la barre, qui a traité l'affaire, et l'une des deux victimes, dame Elianane.
*Puis se tournant vers l'accusé, elle lui dit en portugais*
Eu acredito este tempo, Mr., quem você arrisca para o (isto) pagar afetuosamente: nós não ridicularizamos ao Justice assim sem sofrer as conseqüências! O que o têm assim, ou bastante, que você vai nos inventar este tempo por sua defesa?
(Traduction : Je crois cette fois-ci, sieur, que vous risquez de le payer cher : on ne bafoue pas la Justice à ce point sans en subir les conséquences ! Qu'avez-vous donc, ou plutôt, qu'allez-vous nous inventer cette fois pour votre défense ?) - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation :
*Archibaldane tenant à en finir avec ces portugais, se présente à la barre afin de faire son réquisitoire*
Votre Honneur,
Inutile de perdre notre temps en palabres. Je requiets, outre le remboursement de la victime, une peine de 10 jours de prison, et une amende de 70 écus.
*Elle retourne s'asseoir* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Hidastaà la barre :
*Hida attendit la fin du témoignage de Sons non sans rougir au passage aux remerciements de ce dernier et prit la parole*
Bonjour à toute la cour,
Je viens témoigner ce jour pour appuyer les dires du sieur Sons suite à son agression par deux hommes dont l’accusé *montre Oh_coisinho_anda_ca du doigt *. Tout a déjà été dit par Sons, le 30 mars, il est arrivé affaibli à mon bureau accompagné de dame Elianane et de sa fille afin de déposer plainte pour brigandage. En effet, la nuit précédent leur arrivée à Lectoure, ils se sont faits dépouiller par deux hommes dont l’accusé alors que dame Elianane effectuait un voyage d’affaire.
Sons vouas a détaillé tout ce qu’on lui a volé, toute sa fortune dérobée pour assouvir la soif de richesse de cet homme et de son complice…c’est tout bonnement affligeant et j’espère qu’il sera puni très sévèrement surtout qu’il a déjà des antécédents en la matière.
J’en ai fini votre honneur et je vous remercie de m’avoir écouté.
*Hida alla se rasseoir dans l’assemblée quelque peu fatiguée par tous ses témoignages.* - Citation :
*Hida attendit la fin du témoignage de Sons non sans rougir au passage aux remerciements de ce dernier et prit la parole* Bonjour à toute la cour, Je viens témoigner ce jour pour appuyer les dires du sieur Sons suite à son agression par deux hommes dont l’accusé *montre Oh_coisinho_anda_ca du doigt *. Tout a déjà été dit par Sons, le 30 mars, il est arrivé affaibli à mon bureau accompagné de dame Elianane et de sa fille afin de déposer plainte pour brigandage. En effet, la nuit précédent leur arrivée à Lectoure, ils se sont faits dépouiller par deux hommes dont l’accusé alors que dame Elianane effectuait un voyage d’affaire. Sons vouas a détaillé tout ce qu’on lui a volé, toute sa fortune dérobée pour assouvir la soif de richesse de cet homme et de son complice…c’est tout bonnement affligeant et j’espère qu’il sera puni très sévèrement surtout qu’il a déjà des antécédents en la matière. J’en ai fini votre honneur et je vous remercie de m’avoir écouté. *Hida alla se rasseoir dans l’assemblée quelque peu fatiguée par tous ses témoignages.* - Citation :
Enoncé du verdict :
**Biwer écoutales plaidoiries, il avait le visage calme et plat... Il fit signe qu'il allait rendre son verdict:**
Messsire Oh_coisinho_anda_ca, levez vous! Nous, Biwer, Juges des comtés d'Armagnac et des Comminges, déclarons que:
Voici la seconde de la longue liste d'affaire dans laquelle est plongé messire Oh_coisinho_anda_ca. De faites des multiples affaires dans lesquelles est plongé l'accusé, nous prennons la décision d'une peine lourd!
Accusé! Je vous condamne à 3jours de prison pour cette affaire! Ainsi que 50écus d'amende. De plus je demande le remboursement des victimes!
Justice a été rendue!
fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457..
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| | | cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Re: Oh_coisinho_anda_ca 12/7/2009, 07:35 | |
| Oh_coisinho_anda_caBrigandageProcès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comté du Périgord Oh_coisinho_anda_ca était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Peine
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le 28 juin 1457 Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?ne amende de 3 écus - Spoiler:
- Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le 28 juin 1457
Entendu que l'accusé na pas pris la peine de répondre aux courriers afin dissoudre son corps d'arme Entendu que l'accusé ne s"est pas présenter à son procès. Oh_coisinho_anda_ca est reconu coupable de Trouble à l'Ordre Public La cour le condamne à deux jours de prison et une amende cash de 30 ecus
Affaire suivante Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?ne amende de 3 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Le vingt deuxième jour du mois de juin de l?an de grâce 1457 Accusé : Sieur Oh_coisinho_anda_ca Accusateur : Maréchaussée Victime : Le comté du Périgord Angoumois Procureur : Roland_Deschain Juge : Lubna
*Roland entra dans la salle du tribunal, bien droit, bien habillé. Nouveau procès. Deux aujourd?hui, de la même la nature. Il s?avança.*
Votre honneur, gens de cour de justice, bonjour,
Ce 22 juin mil quatre cent cinquante sept, j?ouvre dans le comté du Périgord Angoumois, en ma charge de procureur comtal un procès pour Trouble à l?ordre Public à l?encontre de sieur Oh_coisinho_anda_ca. Le Sieur a été vu aujourd?hui même en Sarlat. Il fait parti de la classe paysane. Habillé de noir, braie, ceinture, gilet, botte. Il portait épée et bouclier et avait vingt cinq écus en bourse.
L?affaire qui nous intéresse est une affaire de mise en menace. En effet, entre le 20 mai de cette même année, l?accusé a pénétré nos terres en corps d?arme sans bénéficier d?autorisation. Il a alors reçu le courrier type des forces de police de Sarlat lui demandant de dissoudre ce corps d?arme dans les 24 heures. Cette lettre est restée morte et la dissolution ne s?est pas réalisée dans le délai demandé. Une procédure judiciaire est donc engagée à son encontre. Il viendra nous expliquer ceci devant la cour. Le sergent Patbis2007 et le lieutenant Yug78 viendront témoigner dans cette affaire.
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV
Article 4.2.4.10.- La mise en menace. Est considéré comme un acte de Trouble à l' Ordre Public le fait de voyager, séjourner, en armée ou en créer une, en corps d?armes ou en lance sur le territoire du Périgord-Angoumois sans accord d'une autorité comtale agréée. L'agrément étant le suivant : Le Comte, le Capitaine, et le Prévôt des Maréchaux sont les seuls à pouvoir donner leurs accords. La procédure sera lancée après 24 heures de présence sur le territoire si le groupe ou l'armée n'a pas été détruit ou n'a pas obtenu l'autorisation.
Messire Oh_coisinho_anda_ca, vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel gratuitement à l'avocat de votre choix parmi ceux du barreau du Périgord Angoumois :* Maitre Flex, Maitre Tetedefer ou Maitre Grimord Je vous invite à consulter le corpus juris civillis, tel que disponible en mairie ou en notre Gargote!
Que suive la plaidoirie de la défense ! - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Roland se présenta à l?autre procès juste après le premier, on prend des différents et on recommence. Corps d?arme, lettre morte, pas de présence.*
Votre honneur,
Je ne vais pas faire dans l?originalité, le cas est strictement le même que celui que nous venons de traiter juste avant, je vais donc reprendre le même réquisitoire.
Je résume la situation. L?accusé a pénétré sur nos terres en corps d?arme en dépit de nos lois. Ne s?est présenté à personne a fait fi des convenances et du respect dû aux possesseurs de cette terre. Il s?est moqué de nos lois. L?accusé n?a pas pris la peine de répondre aux courriers prévenant de nos agents de prévôté. A-t-il seulement pris la peine de les lire ? Si oui, il aurait probablement dissous son corps d?arme à l?instar d?avoir la courtoisie minimum d?y répondre. Il s?est moqué de nos agents. L?accusé n?a pas pris la peine de se présenter à nous. Il se moque de notre justice, pensant certainement que sa petite personne est au dessus de nos lois et de notre comté.
Pour ce manque de respect, pour la mise en menace, je demande à ce que l?accusé soit jugé coupable. Je demande comme amende à ce que sa bourse soit vidée de ces 6 écus et qu?on le jette en prison 3 jours pour l?inciter à réfléchir sur le comportement respectueux à adopter en terre étrangère.
Merci de votre écoute votre honneur.
*Roland se rassit.* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Yug78 à la barre
Voici son témoignage :
Yug vient jusqu'à la barre des témoins et salua l'assemblée.
- Madame le Juge, Monsieur le Procureur, bien le bonjour. L'affaire est simple, le sieur Oh_coisinho_anda_ca se rend régulièrement sur notre territoire en corps d'arme non autorisé avec un compagnon qui lui même va venir devant vous répondre de la même faute. L'affaire a commencé le 20 mai de cette année, j'avais envoyé un courrier au meneur du groupe D.afonso_henriques afin qu'il supprime son corps d'arme. Hors il ne m'a jamais répondu mais est parti du Périgord. Ils reviennent à nouveau parmi nous le 18 juin toujours en lance et celle ci est toujours existante à ce jour à Sarlat malgré le courrier envoyé par mon sergent, Dame Patbis.
Ayant fini, Yug reprit sa place dans l'assemblée. - Citation :
- L'accusation a appelé Patbis2007 à la barre
Voici son témoignage :
Le Sergent Patbis2007 se dirige vers la barre des témoins et fait face à la cour...
"Madame le Juge, Monsieur le Procureur, je vous présente mes respects. Je me nomme Patbis2007, Sergent de la Maréchaussée de Sarlat et je me trouve devant vous en ce jour pour attester les dires de mon supérieur le Lieutenant Yug78. J'atteste que Messire Messire Oh_coisinho_anda_ca, accompagné d'un autre messire accusé également auprès de cette cour, traverse régulièrement le territoire du Périgord Angoumois en corps d'arme non autorisé. Le lieutenant Yug78 a adressé un courrier le 20 mai 1457 afin que le corps d'arme soit détruit et Messire D.afonso_henriques et Messire Oh_coisinho_anda_ca n'en n'ont pas tenu compte. A ce jour, le corps d'arme en question est toujours à Sarlat et Messire Oh_coisinho_anda_ca n'a donné aucun signe de vouloir se soumettre à nos lois. Plainte a donc été déposée hier."
Après un dernier signe de tête, le Sergent reprend sa place sur le banc des témoins.
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| Sujet: Re: Oh_coisinho_anda_ca | |
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