cassandres
Baron(ne)
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 | | Sujet: Williamsalace (coupable) T.O.P 24/5/2009, 21:29 | |
| Williamsalacehttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=WilliamsalaceProcès ayant opposé Williamsalace à la municipalité de Lectoure
Williamsalace était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Proces instruit le 4 avril 1457
Verdict rendu le 24 mai 1457
Juge Biwer/Navigius
Procureur Beredaen maire de lectoure - Citation :
Peine
je vous condamne à une amende de 30écus.
Et je vous oblige à travailler 4jours dans nos mines comtales, la preuve de votre travail est à remettre aux autorités compétentes de votre ville!
Justice à été rendue!
Fait à Auch,
le 4mai 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**Biwer écouta les plaidoiries.
Il fit signe qu'il allait rendre son verdict:**
Greffier!
Faites une copie de mes mots et envoyez la à l'accusé.
Moi, Biwer, Juge des Comtés d'Armagnac et des Comminges, je déclare:
que l'accusé à été suffisamment prévenu et qu'il payera le prix de son silence à ce tribunal.
Voici mon Jugement:
Messire William Salace, je vous condamne à une amende de 30écus.
Et je vous oblige à travailler 4jours dans nos mines comtales, la preuve de votre travail est à remettre aux autorités compétentes de votre ville!
Justice à été rendue!
Fait à Auch,
le 4mai 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Votre honneur, je me présente ici en ce 4ème jour du mois d'Avril 1457 pour ouvrir un procès à l'encontre de messire Williamsalace.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Williamsalace
Je tiens à préciser à ce dernier qu'il peut s'il le souhaite faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse :
https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.
J'ai proposé à messire Williamsalace un mandat pour aiguiser une hache, en date du 13/03/1457. Suite à son accord pour travailler sous mandat, je lui ai confié le mandat le 15 Mars du même mois.
Voici le document certifiant ce que je lui ai remis :
https://2img.net/r/ihimizer/img403/3292/sanstitrezec.jpg
Après un certain nombre d'explications, de propositions d'aide de ma part, de la part de la responsable de la filière dont il dépend, après lui avoir proposé plusieurs noms de personnes qui pourraient l'aider. Bref, après un nombre important de tentative d'aide pour qu'il puisse récupérer la hache non aiguisée du mandat, il a fini par se taire et ne plus répondre à mes courriers.
Je lui ai alors envoyé plusieurs courrier pour lui demander de me rendre la hache non aiguisée quand dame Valeria053 (responsable de sa filière) a su trouver les mots pour qu'il aiguise sa hache.
Hache qu'il a mis en vente sur le marché et que j'ai racheté, lui laissant ainsi le mandat avec 163 écus.
Ce faisant, il faisait une marge de 2 écus par rapport au contrat prévu initialement puisque j'ai acheté la dite hache à 165 écus.
Bref, ces 2 écus importent peu, depuis lors, je n'ai cesse de lui réclamer de me rendre la mandat afin de pouvoir boucler l'affaire et clore le dossier.
Vous noterez bien votre honneur que messire Williamsalace a le mandat depuis 3 semaines alors qu'il ne faut qu'une journée pour aiguiser la hache et que je lui avais stipulé qu'il devait mettre fin au mandat le 18.
J'ai fait preuve d'assez de patience.
Je demande donc que l'accusé paie une amande symbolique de 5 écus et qu'il mette enfin un terme au mandat que je lui ai confié et qu'il garde depuis bien trop longtemps.
J'ose espérer que ce procès lui fera enfin entendre raison.
Je vous remercie votre honneur de l'attention que vous m'avez accordé. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Beredaen à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
un nouvel élément viens de s'ajouter au dossier... messire Williamsalace s'est enfin décidé à rendre le mandat. Comme c'est étrange, à croire qu'un procès ne l'enchantait guère finalement et que tant qu'il pensait que ce n'était que du vent ; il ne voulait pas s'y plier.
Je ne rajouterai aucun autre élément de mon coté, si ce n'est que je tiens à ce que l'accusé paie tout de même une amande symbolique de 5 écus à la fois pour les frais de justice, et pour qu'il comprenne qu'on ne se moque pas des gens de la sorte.
J'en resterai là votre honneur - Citation :
- .L'accusation a appelé Beredaen à la barre
Voici son témoignage :
Le prévenu ne s'étant même pas manifesté, je pense qu'il serait peut-être plus sage de lui apprendre qu'on ne se moque pas du monde et qu'un minimum de considération serait profitable à tous.
Même si les charges qui pesaient contre lui ont été réglées, elles ne l'ont été que lorsqu'il était dos au mur et en cours de procès... procès où il ne daigne d'ailleurs pas même se présenter.
Je pense donc que les 5 écus symboliques sont trop faibles et réclame donc une peine plus lourde afin qu'il ne recommence pas.
30 écus me sembleraient plus adaptés vu les délais et le nombre de courriers envoyés.
Je vous laisse monsieur le juge soin de trancher dans cette affaire. Archivé à JRhttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=424 | |
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Elisha
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| | Sujet: Re: Williamsalace (coupable) T.O.P 31/10/2010, 10:21 | |
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