Voiturix

Voiturix
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Voiturix
procès opposant 2008-08-20, Voiturix au Comté d'Armagnac et de Comminges

Voiturix est accusé de haute trahison.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Citation :

Procès instruit le 20 aout 1456
Verict rendu le

Accusateur Comté d'Armagnac
Accusé Voiturix

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Joffrey/Lancelot33

Citation :

Acte d'accusation

Madame le juge il semble que sieur Voiturix aime se retrouver avec nous et nous le mettons en procès pour Haute Trahison
Ce triste sire est déjà en proces madame le juge

Avant de poursuivre voici vos droits accusé
Vous pouvez vous faire défendre par un avocat leurs bureaux se trouvent ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138



Les lois que vous avez sciemment enfreint
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

Madame le juge grace à la vigilance de Sieur Poseidon224 qui a pu racheter dde nombreuses denrées mise en vente sur le marché de Lectoure par Voiturix au prix de 1 écus ,il a été possible de mettre à jour les malversations de ce triste individu qu'est Voiturix.
Voici les preuves madame le juge

http://img186.imageshack.us/my.php?image=screenshot003qz4.png

https://2img.net/r/ihimizer/img186/8128/screenshot003qz4.png

De nombreuses marchandises ont pu être sauvé grace à de nombreuses personnes et nous les en remercions infiniment

Sieur voiturix nous vous demandons de venir vous expliquer devant nous et nous espèrons cette fois ci que vous ne ferez pas faux bon comme vous avez l'habitude de le faire.
Madame le juge je vous informe également que cet individu lance des procès à tout va le dernier en date est un procès pour haute trahison à l'encontre d'une habitante de Lectoure.
Il abuse de son pouvoir et nuit gravement à la société

Faict à auch
20 aout 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Première plaidoirie de la défense

voiturix est mort vive voiturix

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame le juge au vu des élèments que vous avez vu , nous vous demandons de reconnaitre coupable Sieur Voiturix
https://2img.net/r/ihimizer/img520/5803/vvhm5.jpg
Coupable de Haute Trahison pour avoir mis volontairement la ville de Lectoure
Nous ne retonons aucune circonstances atténuantes et nous considérons l'accusé sain d'esprit
Nous demandons une peine de prison de six jours ,je dis bien 6 jours dans les geoles du castel d'Auch
Nous demandons une amende de 100 écus
Nous demandons un exil du Comté d'Armagnac Comminges pour une durée de six mois à dater de sa sortie de prison
Nous demandons également que ce triste sire ne se représente pas à une élection municipale pour une durée de six mois et comtale pour une durée 8 mois

Nous remercions les habitants de Lectoure qui ont fait preuve d'un civisme exemplaire pour leur vigilance ,leur implication pour sauver les biens dilapidés par l'ex maire Voiturix

Faict à Auch
Jeudi 21 aout 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

L'accusation a appelé Temudjin à la barre

Pour la HT

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
240 écus, c'est ce que Nous, Tokagero Breydel, Juge d'Armagnac et de Comminges donons comme amende au Sieur Voiturix. Nous le bannissons également des terres d'Armagnac et de Comminges pour une durée de six (6) mois à partir d'aujourd'hui.

Affaire close le Mardi 16 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 240 écus.

Archivé aux AdF.