cassandres
Baron(ne)
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
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 | | Sujet: Yanmax 2/1/2013, 13:54 | |
| YanmaxTOP BrigandageLe juge du Comté : DetarnosLe Prévôt des maréchaux : Cassandres CassandresLe procureur : Erasme24/12/1460 - procès opposant Yanmax au Comté d'Armagnac et de Comminges
Yanmax est accusé de trouble à l'ordre public.Yanmax était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.- Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
A peine le temps de souffler en ce jour, voilà le temps de rendre le verdict du 3ème complice toujours pour la même affaire de brigandage
« Messer Yanmax. Peu être pensiez vous que la justice de nos Comtés vous avait oublié? Il n'en est rien et je vais ici vous le démontrer si cela peu vous aidez à réfléchir à l'avenir?
De passage sur nos chemins vous vous en prenez aux voyageurs rencontrés, de plus pour commettre vos méfaits vous vous entourez de complices, ce qui est bien sur une circonstance aggravante.
Ainsi dans la nuit du 22 au 23 décembre 1460 vous vous en êtes pris à Messire Franquoix le laissant blessé aux bord du chemin après lui avoir dérobé ses biens. Les dits faits étant ici démontrés par l�enquête de notre Prévoste et les preuves qu�elle à apportées »
« Que de tels faits sont répréhensibles, conformément aux loys de nos Comtés rappelées par notre Procureur, sachant que nul n�est censé ignorer la loy, vous êtes ainsi reconnu coupable de trouble à l�ordre public par acte de brigandage »
« Aussi en ce 7ème jours du 1er mois de l�an de Grace 1461, Nous Detarnos de Vigueron, Juge des Comtés d�Armagnac et Comminges, condamnons le sieur Yanmax, à une peine de 3 jours de prison assortie d�une amende de 90 écus »
« Vous pouvez faire appel de cette condamnation »
Ainsi Justice est rendue Acte d'accusation - Citation :
- *Et le dernier procès du groupe pour entamer de joyeuses fetes.*
Adishatz à tots!
Nous voici réunis en ce vingt-troisième jour de Décembre de l'an de grasce 1460, veille des fêtes, pour tenir procès à l'encontre de sieur Yanmax pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, nous, Erasme de Cardevac d'Havrincourt, procureur du Comté d'A&C, accusons le dict sieur d'avoir brigandé sur les routes de nostre belle province, et d'y avoir volé honneste homme du nom de Franquoix dans la nuit du vingt-deux au vingt-trois Décembre 1460.
*Le procureur se lissa la moustache et regarda l'assistance laissant un moment de silence avant de reprendre.*
Voici extrait du livre de lois de nostre province:
Livre V:
Article I_ En cas d'infraction, tout malfrat encoure procès et donc sanctions (amendes, prisons, etc.).
Article II_ Les modalités de poursuites et de jugements sont jaugées selon la gravité des faits et reposent sur une coutume millénaire juste et efficace.
Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
Estant donné que nostre justice repose sur la coutume,
Estant donné qu'un bon père n'agirait de la sorte !
Estant donné que ce comportement porte atteinte à l'intégrité de la province, de ses habitants et des voyageurs,
Estant donné que témoignage vous incrimine,
Ouvrons donc procès pour juger vos actes.
*Le proc releva les yeux vers l'accusé et lu la description des faits donnée par l'accusation à haute voix.*
23/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Centar de Kerien de Thyna et de Yanmax .
*Et se tourna vers l'accusé pour s'adresser à lui.*
Messer, vous avez racketté sciemment le sieur Franquoix et lui avez occasionné des blessures, vous estes même allé jusqu'à lui voler ses biens, il est venu pour vous l'heure de respondre de vos actes.
L'accusation est appelée à témoigner, nostre prévôt pourra également témoigner de la présence du dict groupe en A&C au moment des faicts.
*La procure s'arrête un moment. Les faits étaient exposés et la loi rappelée.*
Vous pouvez bien évidemment faire appel à un avocat que vous pourriez trouver aux Dragons.
*Le proc' se rassit et attendit la plaidoirie de l'accusé.* Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *Il escouta le seul parti représenté. Comme le disait le proverbe, qui ne dit rien consent. Il en déduit donc que la défense ne s'estait manifesté, faute d'argument pour se défendre. Il se lissa la moustache pensif avant de reprendre.*
Nous entendons bien la plainte du sieur Franquoix, mais nous regrettons comme l'a justement souligné Dauna Perbost, que celui ci n'ait pris la peine de nous donner plus d'éléments dans cette affaire. Le montant des pertes, les dommages physiques subits et plus de détails sur l'agressions mesme.
Cependant nous notons avec guère d'étonnement l'absence totale de la défense. Aussi déduisons-nous que celle ci est en accord avec les faits qui lui sont reprochés.
Il apparait comme une évidence que l'accusé est coupable, cependant compte tenu du peu de preuves et du manque de détails donné par l'accusation nous requérons, vostre honneur, deux (2) jours de prison pendant lesquels l'accusé pourra penser à ses actes, ainsi que quarante (40) écus d'amende afin de payer pour son vole.
*Et il se tut réquisitoire estant bouclé.* Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *Il escouta le seul parti représenté. Comme le disait le proverbe, qui ne dit rien consent. Il en déduit donc que la défense ne s'estait manifesté, faute d'argument pour se défendre. Il se lissa la moustache pensif avant de reprendre.*
Nous entendons bien la plainte du sieur Franquoix, mais nous regrettons comme l'a justement souligné Dauna Perbost, que celui ci n'ait pris la peine de nous donner plus d'éléments dans cette affaire. Le montant des pertes, les dommages physiques subits et plus de détails sur l'agressions mesme.
Cependant nous notons avec guère d'étonnement l'absence totale de la défense. Aussi déduisons-nous que celle ci est en accord avec les faits qui lui sont reprochés.
Il apparait comme une évidence que l'accusé est coupable, cependant compte tenu du peu de preuves et du manque de détails donné par l'accusation nous requérons, vostre honneur, deux (2) jours de prison pendant lesquels l'accusé pourra penser à ses actes, ainsi que quarante (40) écus d'amende afin de payer pour son vole.
*Et il se tut réquisitoire estant bouclé.* Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Franquoix à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Bonjour Messires,
23/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Centar de Kerien de Thyna et de Yanmax .
Je porte plainte contre ce manant, il m'a attaqué avec 3 de ses complices: Centar , Kerien et Thyna , ils sont tous les 4 de "La Flèche"
Je porte plainte aussi contre les 3 autres et je demande une peine exemplaire car nos routes doivent être sure....
Chevaleresquement
Franquoix L'accusation a appelé Cassandres à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
En ce mardi 25 décembre 1460 ,le prévôt d'Armagnac Comminges se dirige à la barre*
Votre Honneur , procureur , je vous présente mes hommages.
Je suis ici à la demande du procureur d'Armagnac Comminges le Comte Erasme.ce dernier m'ayant prévenu que le Sieur Franquoix avait été agressé par de vils gredins,dont un se nommait Yanmax
Selon le coutumier "Opus 1. Le dépôt de plaintes
Article I_ Toute personne se trouvant s'estimant lésée sur le sol d'Armagnac et Comminges a le droit de porter plainte auprès des services de la Prévôté ou de la Procure/de la Municipalité qui transmettra.
Article III_ La victime qui dépose plainte doit transmettre toutes les informations à son sens pertinentes pour permettre l'instruction de l'affaire."
la victime a déposé plainte auprès de la procure et je l'en félicite pour sa rapidité.
Le procureur Erasme m'a demandé de localiser les agresseurs.Car la procure voulait engager une procédure rapidement, ce qui a été fait , les malfrats étant encore sur le sol Armagnacais.Le vil gredin Yanmax était bien sur les terres armagnacaises et c'est ainsi que le procés a pu être lancé à son encontre.
J'ai ouvert le jour même dans les bureaux de la prévôté des dossiers au nom des quatre agresseurs.
J'ai fait parvenir à Sieur Franquoix et à ses agresseurs un parchemin leur demandant des explications , et ai demandé à la malheureuse victime toutes les preuves.Voici une copie de la missive envoyée à Sieur Franquoix
"Bonjour
Je suis Cassandres De Sigognac Prévôt d'Armagnac Comminges
J'ai appris que vous aviez été brigandé.
Je vous remercie de bien vouloir me faire parvenir toutes les preuves de cette ville agression.
Il vous suffit d'aller sur vos évènments de faire une copie et un screen.
Pouvez vous également me dire ce qui vous a été dérobé
Je vous remercie de votre réponse
Auch Le 23 décembre 1460
Cassandres De Sigognac
Prévôt d'Armagnac Comminges"
Ce dernier ne m'a pas répondu ce que je déplore tout comme il ne m'a pas répondu à ma missive du 24 décembre 1460
"Bonjour
Que le très haut veille sur vous
Si vous n'êtes plus en AC le prévôt que je suis peut témoigner à votre place
Merci de me faire parvenir par quote et screen vos évènements ainsi que l'inventaire si vous vous en souvenez de ce qui a été dérobé
Bien à Vous
Cassandres De Sigognac
Prévôt d'Armagnac Comminges
Auch le 24 décembre 1460"
"Opus 3. Les preuves
Article II_ Les copies ou transcriptions de courriers, d'où qu'elles proviennent, ne sont recevables qu'avec le consentement de l'expéditeur et du destinataire.
Article III_ Sont admissibles les copies des évènements d'achat et vente, de brigandage, de mandat, et de tout document disponible à tout un chacun sans restriction d'aucune sorte ; liste non exhaustive.
Lu et adopté le 21 Octobre 1460, par le conseil comtal "
Je déplore devant vous honorables membres de la Cour , que la victime agressée ne fournisse pas devant vous les preuves que le prévôt lui a demandées.
Il n'y a qu'une seule lettre celle que le procureur a reçu , je ne mets nullement en cause le procureur D'Armagnac Comminges lorsqu'il dit avoir reçu un parchemin de plainte.
Je trouve simplement dommage que la victime n'ait pas pris le temps de répondre à mes demandes de prévôt tout comme il n'a pas pris le temps de de les exposer clairement devant vous .
Quant aux agresseurs , il n'est guère surprenant de ne pas avoir eu de réponses de leurs parts ils n'allaient pas venir raconter au Prévôt que je suis leur vile agression et ils ont pris la fuite afin de ne pas faire face à leur victime.
*Le prévôt va se rasseoir après avoir témoigné en ce mardi 25 décembre 1460* HRP]Parchemins échangés   
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