Garance.

Sujet: Garance. 19/2/2013, 17:42

Garance.,
tentative de Révolte sur SL
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Le juge du Comté : Detarnos,
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres,
Le procureur : Erasme,

19/02/1461 - procès opposant Garance. au Comté d'Armagnac et de Comminges

Garance. est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur sortit le deuxième dossier, l�acolyte du premier malfrat ayant tenté de prendre la mairie, les charges retenues étaient similaires, la séance n�en serait que plus rapide.*

Adishatz à tous, nous voici réunis en ce dix-neuvième jour de février pour mener un nouveau procès à l�encontre de l�accusée si présente Dauna Garance, en effet nous l�accusons de s�être attaqué sauvagement à la mairie de nostre belle ville de St Liziers en compagnie de Dame Melyanna vous rendant ainsi coupable de trouble à l'ordre public. Comme dis précédemment, grâce au travail de nostre prévôt, et à la défense rondement menée par les habitants de la dictes villes, l�accusé n�a pu pénétrer dans la mairie afin de tout piller.

*Il se tait un instant et se retourne vers l�accusé.*

En effet Dauna, comme vostre acolyte, nous ne pouvons pas un seul imaginer que vous n�estiez consciente de vostre acte, en effet une tentative de prise de mairie est formellement interdite dans toutes les provinces de France, sauf organisé par le prévôt ou plus globalement par les autorités provinciales.

C�est le sieur dénommé ben95omenforce qui dans la nuit du quinze au seize février vous y a reconnu.

Il est formel et nous le croyons sur parole !

*Il se tut encore un instant avant de reprendre.*

Nous vous rappelons cependant les loys de nostre province :

Citation :: REGLES FONDAMENTALES D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV: « Des Procédures Judiciaires ».
Article XI_En cas de prise par révolte d'une mairie, ou du château, l'autorité de poursuite est autorisée à utiliser la mesure d'urgence et à lancer des procès à tous les suspects repérés, et ce même sans avoir encore des preuves à disposition. Celle-ci devra déclarer avoir pris mesure d'urgence dans son acte d'accusation.

Estant donné que la tentative de prise de mairie est contraire à la loy,
Estant donné que celle-ci constitue un acte contre l�intégrité de la province,
Estant donné qu�une bonne mère de famille n�agirait jamais de la sorte,

Nous, Erasme de Cardevac d�Havrincourt, Procureur d�A&C, vous sommons de respondre de vos actes devant cette cour. Vostre comportement peut entrainer de lourde conséquences, nous sommes certain que vous estes au courant. Vous avez donc une chance de vous expliquer ne la gâchez pas.

*Il fit une dernière pause avant de reprendre.*

Nous appellerons à témoigner le sieur ben95omenforce, et nostre perbost.
Accusé, vous avez la possibilité de faire appel à un avocat.
La parole est à vous.

*Il se tut pour de bon laissant la parole à l�accusée.*

L'accusation a appelé Ben95omenforce à la barre

L'accusation a appelé Cassandres à la barre

Citation :: Voici son témoignage :

*Le prévôt s'approche à la barre*
Votre Honneur, Procureur , en cette journée du 19 février 1461 , je vous présente mes hommages.
Je suis ici à la demande du procureur d'Armagnac Comminges le Comte Erasme et jure de dire toute la vérité rien que la vérité*posant sa main sur le livre des vertus présent*

Le 16 février Sieur ben95omenforce chef maréchal pour la ville de Saint lizers a été témoin d'une tentative de révolte.
Il a reconnu Dame Garance. et s'est saisi de son carnet pour noter les faits dont il a été témoin.
Le Chef Maréchal de Saint Liziers m'a fait parvenir son rapport le jour même afin qu'un dossier soit monté par le prévôt que je suis pour le transmettre au procureur Erasme.
Je ne puis qu'affirmer ici la véracité des preuves que m'a adressé le Chef maréchal de Saint liziers , et j'en profite ici pour le remercier de son excellent travail
*Avant de s'asseoir Cassandres remet un parchemin au procureur et au juge*

Spoiler:

Sujet: Re: Garance. 13/3/2013, 06:44

Citation :: Informations sur Garance.

Créé(e) le 04 Août 2009

Garance. fête son anniversaire le 04 Août.

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Argent : 74,21 écus

Garance. est actuellement en retranchement.

Garance. ne cultive ni n'élève rien.

Sujet: Re: Garance. 23/5/2013, 18:01

Citation :: Procès ayant opposé Garance. au Comté d'Armagnac et de Comminges

Garance. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Encore un procès mais celui-ci était un peu différent. L'accusée était en retranchement , c'est à dire entre le ciel et la terre . Pas encore partie là haut , mais plus ici ... Elhora ne put que rendre un verdict de relax ...