Claire.. - Dossier transféré

Sujet: Claire.. - Dossier transféré 1/5/2013, 07:25

Claire..
Procès ayant opposé Claire.. au Comté d'Armagnac et de Comminges

Claire.. était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Peine

Fait à Auch le 28/04/1461
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Le juge du Comté : Adalbebert
Le Prévôt des maréchaux : Eamon_de_treviere Erasme
Le procureur : Falken38 /Cassandres

Spoiler:

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le Juge ayant prit soin d'écouter chacun, fait demander le silence dans la salle, puis demande à celle ci de se lever.
Après avoir entendu les différents partis.
Comme le rappelle notre Procureur, Messer Cassandre, suivant les loys en vigueur dans nos Comtés d'Armagnac et Comminges, en sachant que nul, n'est censé ignorer celles ci, que l'insolence dans un tribunal n'incite pas le juge à la clémence, et devant l'apparente impossibilité de la prévenue de régler une quelconque amende, nous Adalbebert, Juge des Comtés d'Armagnac et Comminges, en notre âme et conscience en cette date du vingt huit du quatrième mois de l'an de Grâce 1461, condamnons la dénommé Dame Claire.. à la peine de 3 jours de prison.

Cette décision pouvant faire l'objet d'un appel devant la juridiction compétente.

Fait à Auch le 28/04/1461

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation

Citation :: *N'ayant pas eu de nouvelles du prévôt , le Procureur d'Armagnac comminges Cassandres De Sigognac s'est décidé d'ouvrir un proces pour trouble à l'orde publique pour lance non autorisée sur Auch et séjour sur Auch *
Votre honneur juge valerians en ce jeudi 28 mars 1461 j'ouvre un proces pour trouble à l'ordre publique à l'encontre d'une bretonne Dame Claire.. pour une lance illégale en la capitale d'Auch et pour un séjour prolongé dans la capitale armagnacacaise sans permission
Dame Claire... nos services douaniers nous ont signalé ceci une lance , votre lance à Auch depuis le 24 mars 1461 ainsi que votre présence depuis cette date dans la Capitale Auch.

Douane Auch le 24 mars 1461 Lance Claire..Admission libre Adhérer
Douane Auch le 25 mars 1461 Lance Claire..Admission libre Adhérer
Douane Auch le 26 mars 1461Lance Claire.. Admission libre Adhérer
Douane Auch le 27mars 1461 Lance de Claire.. Admission libre Adhérer
Douane Auch le 28 mars 1461 Lance de Claire.. Admission libre Adhérer
Vous dame qui semblez être une grande voyageuse, ne venez pas me dire que vous avez oublié de lire les lois comtales armagnacaise qui sont bien visibles.
Mais vu que vous êtes ici je vais vous les lire afin qu'il n'y ait pas de mal entendu.

*Petit pause pour prendre le lourd coutumier*
REGLES FONDAMENTALES D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE I: « De l�identité de l'Armagnac & Comminges ».
Opus 1. Préambule
Article IV_ Qu'il soit dit que nul n'est sensé ignorer la Loi et que toute personne vivant ou voyageant en terre armagnacaise et commingeoise sera soumise à la loi.
Article V_ Le présent coutumier reconnaît les autres sources de droits (arrêtés municipaux contresignés, édits du Régnant/Régent, traité valablement signé, textes royaux) présentes ou à venir
REGLES FONDAMENTALES D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV: « Des Procédures Judiciaires ».
Opus 3. Les preuves
Article I_ Toute norme juridique sur la base de laquelle repose une accusation doit être valablement adoptée et en libre accès à tous, que ce soit en gargote armagnacaise et commingeoise, en halle, au sein des institutions royales, ou dans tout autre lieu où il n'y a pas de conditions d'accès spécifiques.
Lu et adopté le 21 Octobre 1460, par le conseil comtal
Morgana Kermeno, Comtesse d'Armagnac et des Comminges
REGLES FONDAMENTALES D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE V: « De la Justice ».
Opus 1. Principes généraux
Article I_ Le Comte est le garant de la justice dans le Comté d'Armagnac et Comminges.
Article II_ Le procès peut être instruit par le Comté en la personne du procureur, ou par un village en la personne du maire.
Opus 2. Du droit en Armagnac et Comminges
Article IV_ Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Lu et adopté le 21 Octobre 1460, par le conseil comtal
Morgana Kermeno, Comtesse d'Armagnac et des Comminges
Voici ce qui vous est reproché Dame Claire..:Non demande de lance , non permission de séjour pour Auch depuis que vous êtes arrivée , il me semble que vous auriez eu largement let emps de faire le nécessaire
[RP] Annonces Comtales
Annonce du 1er Février 1461 visible sur la grande place publique d'Auch page 26 et en gargotte page 35
Permettez dame Claire que je vous lise ceci:

Par la présente, Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie,
À tous iceux qui liront ou orront,
Au peuple d'Armanhac e Comenge,

La menace touchant nostre province se faisant de plus en plus grande;

Annonçons à partir de ce jorn une limitation de circulationsur nos terres;

En ce sens, une demande de laissez-passer devra estre faicte au Perbost Cassandres de Sigognac pour tout groupe et toute lance voulant voyager en nos terres;

Demande de laissez-passer devra également estre faicte pour toute personne estrangère voulant entrer en capitale

Sollicitons l'aide de nos Feudataires par une levée de ban afin que nos rangs grandissent face à l'adversaire qui pourrait nous attaquer à tout moment;

Invitons les artisans désireux d'aider le comtat à prendre contact avec le Baili Alcide. Von Wttelsbach ou le CaC Nadieja

Préparons-nous, Habitants du Comtatà intégrer les armées et à défendre l'Armanhac e Comenge;

Nous ne voulons pas la guerre mais montrons-leur que nous sommes prests à défendre nos terres quoi qu'il advienne !

Faict et scellé en le Castel d'Aush le prime jour de Février de l'an de grasce 1461.

Voici ce qui vous est reproché Dame Claire..:Non demande de lance , non permission de séjour pour Auch depuis que vous êtes arrivée , il me semble que vous auriez eu largement le temps de faire le nécessaire
Je vous informe que vous pouvez faire appel à un avocat si vous le souhaitez , leurs bureaux se trouvent non loin de la cour d'appel du Royaume de France.
Votre Honneur voici ce que les douaniers d'Auch m'ont fait parvenir
Informations sur Claire.. de Cabanac
Dernière adresse connue
Pays Royaume de France
Comté/Duché Duché de Bretagne
Village Rieux
Appartement : Angers (Duché d'Anjou)
Niveau : 3
Voie : Médecine
Points de réputation : 116
Argent : 5,68 écus
Claire.. est boucher.
Claire.. possède un elevage de cochons
*le procureur va se rasseoir pour attendre la suite*
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Première plaidoirie de la défense

Citation :: Elle entre et salut d'un bref signe de tête.

Inutile de me présenter puisque vous savez déjà qui je suis... étonnant surtout car je n'ai croisé aucun douanier auquel je me suis présentée. A croire que j'avais oublié mon étiquette sur mon front.

Bref... Comme j'expliquais à mon frère Titouan... J'ai été souffrante à mon arrivée en ville et n'ai pas eut le temps de m'occuper du côté administratif.

Je voulais faire une surprise de mon arrivée à mon père et bien il va être heureux de retrouver sa fille dans les geôles tiens pour changer...

J'ai beau être bretonne d'adoption je suis noble d'Armagnac, donc pas vraiment étrangère au Comté.
A ma défense je n'ai reçu aucun courrier de la douane depuis mon arrivée sinon j'aurais depuis longtemps rectifié le tir.

Et si vous comptiez renflouer les caisses grâce à moi c'est peine perdue, je voyage léger

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Le procureur retient avec beaucoup de difficulté une envie de rire*

Ainsi donc vous seriez la fille De....comme c'est aisé de dire ceci ,ne croyez vous pas Dame Claire....
Avouez que cette défense est un tantinet légère qu'en pensez vous Votre Honneur?
En ce samedi 30 mars 1461 vous êtes toujours en lance non autorisée....vous pensez sans doute Dame Claire... qu'être fille De , vous autorise à enfreindre les lois armagnacaises?, je ne le pense pas voyez vous.
Mais chacun voit midi à sa porte n'est ce pas.
*Petit sourire*
Malgré votre mise en proces vous n'avez pas rectifié le tir pour reprendre vos propos de première défense comme c'est étrange car en ce samedi 30 mars 1461, vous êtes toujours en lance ...
Douane Auch le 24 mars 1461 Lance Claire..Sur autorisation

Et bien entendu en ce samedi il faut montrer patte blanche pour rejoindre votre lance et je reconnais qu'il faut être prudent.
Vous qui venez de Bretagne Dame Claire.., vous qui semblez être une grande voyageuse , vous ne devez pas être sans savoir que les lois des comtés que vous traversez sont bien affichées , bien visibles sur les places publiques .
La fille De... comme vous voulez me faire croire, se doit justement de respecter les lois comtales en rendant visite à son soit disant Père.
Votre Honneur , sur le front de l'accusée Claire...il n'est point noté qu'elle est fille De....et même si ses propos sont vrais , vous savez que chacun se doit de respecter les lois même s'il se dit sortir tout droit de la cuisse de Jupiter.
Votre Honneur en ce samedi 30 mars 1461 , je demande un travail dans les mines comtales d'Armagnac Comminges de sept jours et un don au comté de 20 écus , mais bien entendu il faudra que cette dame apporte la preuve non seulement de ce don mais de ce travail aux mines
je vous laisse le soin votre Honneur de décider s'il faut envoyer cette dame dans les geoles armagnacaises.

*Le procureur va se rasseoir *

hrp]https://i.servimg.com/u/f77/11/88/23/75/lance_10.jpg

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *se met à applaudir*

BRAVOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOO !!

Quelle belle démonstration d'impartialité madame la procureur ! Franchement je pense que vous n'auriez pas pu faire mieux.

Ceci dit vous noterez quand même que je n'ai pas avancé pour ma défense le fait que je sois fille de mais que je n'ai pas été prévenue par un douanier et que j'avais été souffrante...

Mais si vous voulez vous lancer dans une carrière d'avocate je crains que vos plaidoiries soient un tantinet légères avec ce type de défense.
Je sotçois que vous ne devez pas être à la maxima de vos capacités... Nammé allo quoi... t'instruis un dossier avec un juge en retraite !

Bref....je salut votre manque de respect et de vivacité intellectuelle... il faut de tout pour faire un monde et vous faite montre à la cour de cet adage.

Je pense que la justice à bien d'autres affaires plus croustillantes à traiter qu'un mal entendu à moins que vous n'ayez sauté sur l'occasion pour faire un drame tragedico-politique auquel cas nous devrions ouvrir les portes à toute la populace.

Et oui... ma lance est encore en fonction... j'attends de voir au bout de combien de jours vous allez instruire un nouveau procès et cette fois ci je ne serais pas fille de mais filleul d'Enguerrand de la Mirandole (Flex).

Je vous tend la perche... comme ça votre prochain réquisitoire aura matière à... Que voulez vous... Dans ma grande bonté.

Pour finir cessez de reprendre mes propos... franchement dans votre bouche ça ressemble plus à de la fiente de mouette qu'à une douce mélopée. Quoiqu'elle puisse être utile à certains moments.

*se tourne vers l'auditoire*

J'invite dès à présent qui voudra à signer la pétition "pour que la procureur qui ne sert à rien s'en aille".

La défense a appelé Titoan_cv à la barre

Citation :: Voici son témoignage :

*Titoan se présenta à la barre*

Adishatz votre honneur, mes hommages.

*d'enlever son chapeau et de continuer*

Je suis Titoan de Castel Vilar, actuel maire d'Auch. Je suppose que c'est à ce titre que j'ai été appelé. Je vais donc vous exposer les faits tels que je les vois depuis la mairie.

Le jour de l'arrivée de cette lance en ville, Eclypsse, la milicienne de la ville m'a fait rapport de l'arrivée d'étrangers. Curieux de savoir qui ça pouvait bien être, ainsi qu'il en est de mon devoir, je suis allé consulter le registre des nouveaux arrivants que la milicienne avait eu la bonne idée de leur faire remplir. C'est ainsi que je compris qu'il s'agissait de Claire et de certains de ses compagnons et je la croisai effectivement quelques heures plus tard au marché. Je n'ai alors pas jugé nécessaire de poursuivre plus avant les mesures de sécurité.

Votre honneur, si je puis me permettre, vous nous dites qu'être noble n'offre pas de passe droit. Certes. Mais vous êtes bien placée pour savoir qu'un titre de mérite ne s'acquiert qu'au bout d'un long moment d'investissement pour la province alors je ne comprends pas pourquoi on lui fait reproche de l'être aujourd'hui. Si nous ne pouvons faire confiance à une telle armagnacoise nous devrions nous défier de tous et à dire vrai bon nombre des habitants seraient près de la corde. J'entends ici et là qu'elle serait une ancienne brigande. Croyez-vous réellement qu'une Castel Vilar ait besoin de détrousser quelques malheureux pour vivre? Ces histoires datent de Mathusalem et nous avons tous droit à une seconde chance ne croyez-vous pas dauna? Elle a depuis largement fait montre qu'on pouvait lui faire confiance.

On la blâme également de fréquenter un armoricain et de voyager avec lui. Là dessus on est bien d'accord. Croyez m'en, c'est un beau gâchis avec tous ces jeunes gens de notre pays qui ne demandent qu'à lui faire montre de leur vigueur. Que voulez-vous, il doit avoir le jarret vaillant à défaut du sou.

*Ouvre les bras en signe d'incompréhension*

Mais si vous soupçonnez cet homme d'être ici pour de mauvaises raisons, c'est plutôt lui qu'il faudrait poursuivre non?

Bref, ce que je veux dire c'est qu'on peut certes taxer ma sòr ci-présente de négligence mais pas d'avoir de mauvaises intentions. J'espère que cette mésaventure judiciaire ne va pas la dissuader de se réinstaller ici.

Si je puis me permettre mossu le juge, le travail à la mine est une tâche bien éreintante pour une jeune femme (ainsi que pour les moins jeunes) et l'air de la mine gâte par beaucoup le teint. Si nous nous montrons parfois soupçonneux pour préserver notre sécurité, gardons au moins de l'hospitalité notre légendaire courtoisie.

La défense a appelé Riwenn à la barre

L'accusation a appelé Cassandres à la barre

Citation :: Voici son témoignage :

*Décidément songe le procureur amusée après la dernière défense de la prévenue Claire.., se léve pour répondre à l'accusée*

Dame Claire.. , ne soyez point impatiente, le Juge Valerians a été retenu pour un départ dont il se serait bien passé tant ce dernier a été brutal et imprévisible , sans doue vous arriverez à comprendre *mais le procureur en doute*
Où avez vous entendu que je citais votre nom de famille Dame Claire..J'ai juste dit que vous vous présentiez étant la fille De...après chacun peut mettre le nom de famille à qui il pense.
Avouez que celà est amusant de constater que vous appelez pour vous défendre le Comte Riwenn de Castel Vilar ...

*Songe amusée aux messages qui défilent non loin du tribunal armagnacais et celà ne la touche guère, Pétition disponible : Pour que la procureur qui sert à rien s'en aille -Contactez Claire..La même Claire.. qui a attaqué des mairies avec Crusty_jeni et qui essaye de passer pour une sainte?*

Voyez vous Dame Claire..en tant que procureur , je ne protège ni les filles De ,ni les fils De... , ni les amies De.., ni les amis de De...où encore les personnes qui se disent proches De..
Pour moi ils sont logès à la même enseigne et leur soit disant appartenance ou lien à quelqu'une famille ne m'arrétera pas et ne m'empèchera pas de faire mon travail.
*Le procureur va se rasseoir amusée par le spectacle qui vient de lui être donné*