Alimixtoon (coupable et récidiviste) ESCROQUERIE

Alimixtoon
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alimixtoon

procès opposant 2008-08-16, Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon est accusé de escroquerie.
Procès ayant opposé Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

Procès instruit le 16 aout 1456
Verdict rendu le 20 aout 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Alimixtoon
Plaignant Poseidon224

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Lancelot33

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
L'accusé n'a pas eu de lettre de demande d'arrangement à l'amiable?

Cela ne me plaît guère.

Néanmoins je suis forcée de vous condamner pour spécualtion. Cependant étant donné les circonstances , je vais me montrer particulièrement clémente.


Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à la spéculation ,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.

Nous vous condamnons à un écu d'amende ainsi qu'à trois jour de travaux en les mines du Comté.

Je vous prierai d'être plus respectueux envers Dame Cassandre. On ne parle pas au procureur de la sorte! Gardez vos sarcasmes!

Je vous mets en garde : ne vous avisez pas de déstabiliser le marché à nouveau et de donner raison à Dame Cassandre au sujet de ses craintes. Sinon je serais impitoyable!

Je déclare la séance levée!


Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le vingtième jour du huitième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignière , Juge du Comté.


Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Acte d'accusation

Madame le juge nous instruisons un procès à l'encontre de sieur Alimixtoon pour escroquerie en effet cet individu m'a acheté de la viande ce matin au prix de 21,50 écus.Le conseiller Poseidon224 ayant besoin de manger à fait ses emplettes à Muret et qu'elle ne fut sa surprise de voir qu'il avait acheté un morceau de viande au prix de 23,45 écus ce qui n'est pas une petite plus value.
Cet individu à gagner sans rien faire 1,95 écus
Voici les preuves madame le juge


Alimixtoon

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Achat
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Vente

https://2img.net/r/ihimizer/img186/3060/screenshot002ww8.png

Accusé pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouvent à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138

Voici les lois que vous avez enfreint

*Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.



Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

Accusé sans doute vous pensiez gagner de l'argent aisément sans vous fatiguer
Nous vous demandons de venir vous expliquer devant nous

Fait à Auch
Samedi 16 aout 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Première plaidoirie de la défense

bonjour madame le juge,
j'estime que tout le monde porte une part de responsabilité . Certes, je reconnais l'esccroqerie commise au préjudice de Poseidon224 mais dans certains cas, il y a eu abus de confiance de la part de certains et içi je parle de vous dames cassandres!
A ce que je pense vous etes de la poliçe, bien, et parlez l'escroquerie, c'est bien aussi!
mais à me vendre de la viande à 21.50 écus, ça c'est pas bien, car çela dépasse le prix maximum conseillé par la mairie qui est de 20 écus
eh oui, vive Muret ou la poliçe est au dessus de la loi..

mon blé et mon bois était toujours les moins chers et le sont encore, mais peut etre avec cette politique il ne le seront plus !
en fin de compte je voudrais signaler que ce n’est pas la première fois que cette technique pour attirer des fonds a été utilisée, beaucoup de personnes utilisent la meme méthode, mais malheureusement seuls les pauvres y sont accusés..
c'est la premiere fois que je me présente devant le tribunal, ça me déçoit baeucoup, je n'ai meme pas eu un avertissement ou quoi que se soit
dommage, ça aurait pu etre plus amiable que ça, 2 écus ou 100 meme, passent et s'oublient, mais les mauvais souvenirs restent gravé pour toujours...
Ali se tait et baisse la tete

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur éclate de rire aux propos de l'accusé*
Vous dites que nous avons tous une part de responsabilté ben voyons^^^^
C'est un prix conseiller et non un prix maximum accusé par conséquent^^^^ votre remarque est nulle et non avenue
Vous n'avez pas reçu d'avertissement de lettre car voyez vous vous avez été pris sur le fait et c'est flagrant ne croyez vous pas accusé?

Nous aimerions quelques explications vous faites de nombreux achats et vous déstabilisez le marché de la ville comme le montre votre carnet de bord

http://img246.imageshack.us/my.php?image=imprimgh9.png
Comment expliquez nous vos achats e grande quantité?

*** 20 pains pour la seule journée du 16 aout
*** 1 quintal de pierre alors que vous n'en n'avez pas l'utilité
**** 36 sacs de mais pour la seule journée du 16 aout 1456

Vos achats sont pour le moins étranges Accusé
Ces achats ont eu pour effet de déstabiliser le marché de Muret

*Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
De la portée et de l'application du coutumier.
Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

Madame le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable d'escroquerie ,et si celà vous est possible de requalifier mon acte d'accusation au vue de la preuve du carnet de bord de ce triste sire en trouble à l'ordre public
Nous demandons une amende immédiate de 5 écus
Nous demandons de payer à l'accusé de prendre en charge les frais de justice qui sélèvent à 45 écus , frais qui seront récupérés par la maréchaussée de Muret et qui iront dans la caisse de la mairie de la ville de Muret
Du fait de la gravité des faits reprochés nous demandons une peine de prison de 3 jours dans les geoles du castel ,nous demandons également une peine de travail d'intéret général de trois jours dans les mines comtales.
Nous demandons également le remboursement des 1,95 écus à sieur poseidon
Mes demandes vont vous sembler élévées madame le juge mais voyez vous les faits reprochés sont d'importance et nous sommes certaine que les magouilles de cet individu durent depuis un certain temps et nous nous devons de faire cesser ce genre de pratique qui nuit gravement aux muretaines et muretains et au comté d'Armagnac Comminges

Faict à Auch
Mardi 19 aout 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

que ça soit flagrant ou pas!! il faut que je reçois une missive ! oui j'ai reçu cette missive de la part d'Eilinelll mais apres l'accusation et non pas avant!en plus Eilinelll m'a dit que oui, c'est une faute,!
dans la lettre on trouve:
Comme il s'agit d'une première offense, je vous demande de racheter..(et y'a la propostition de réconciliation)...Je vous préviens toutefois qu'une deuxième offense vous amenerait directement devant la Justice, sans avertissement préalable.

par conséquet Mr le juge et parlant de procédure, je suis devant vous, pour une 1ere offense et sans avertissement préalable ce qui n'est formellement pas acceptable
je demande donc que je sois relaché pour pouvoir user de mon droit de réconçiliation.
***
dames cassandres,
eh ben quoi ?on peut plus acheter de quoi s'approvisionner pour un long voyage? le pain ça se mange, le mais aussi.., la pierre "à votre connaissance" ça sert à montrer le chemin du retour en donnant une couleur argenté de la route deja prise!! cette pierre je l'ai acheté à sirjames et je la lui ai revendu au meme prix, non pas parce qu'il me l'a seumement demandé mais parce que selon ses paroles c'était pour le bien du duché!!
***
vous nous faites un cour de droit mr le procureur?? car à lire vos demandes on dirait que vous donné la liste de toutes les peines existantes dans la loi du royaume!!
madame le juge, ne voyez vous pas qu'on a aggrandit l'affaire pour un p'tit rien de moins de 2 écus et qu'on essaye de me mettre derriere les barreaux,tout çela pour une vielle rancune!!
car un bon citoyen qu'on remarque qu'il monte les échelons aussi vite que moi, on essaye de lui créer des problemes.. eh bien je vous dit dames cassandre, si un café t'empêche de dormir et si ta viande te fait mal à l'estomac , prenez un retraite, vous en avez bien besoin^^ j'vous comprends, apres tout, vous etes boucher, procureur, maisculteur, euh..quoi d'autres que je ne sais pas??...beaucoup trop de résponsabilités pour une seule personne, vous ne gerez plus...
ATTENTION !C'est sûr, vous souffrez d'homéopathie !
Allez ! Sans rancune

Citation :

L'accusation a appelé Poseidon224 à la barre

Voici son témoignage :
poseidon224 s avancas as la barre pour faire son temoin
mr le juge vola j avais bessoin de nourriture ,pour me ravitaille et prendre des force donc j ai achete d la viande as s mr alimixton ,vue le prix qu il vendais et le prix paratique sur le marche de muret je trouvais un peu normal et exagere , mais vue que se mr n est points boucher,je suis fort etonne donc j ai dit mes crainte as dame cassandre; qui m as dit qu elle lui as vais vendus d la viande se matin sur se marche,vila mr le juge les fait comment se sont passe etant que de passage dans la ville de muret , je vous prit mes salutations distingue

Citation :

L'accusation a appelé Eilinelll à la barre

Citation :

Peine
1 écu d'amende
3 jours de travail dans les mines comtales

Alimixtoon
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alimixtoon
Ecroquerire
Récidive
procès opposant 2008-08-30, Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon est accusé de escroquerie.

Procès ayant opposé Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie

Citation :

Procès instruit le30 aout 1456
Verdict rendu le 1er septembre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Alimixtoon

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévôt Joffrey

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Une récidive? Bien.
Je note aussi que l'accusé nous prend pour des courges.

Aussi...

Attendu que les preuves sont irréfutables ,
Attendu que le coupable a violé un arrêté municipal et qu'il récidive,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.


Nous vous condamnons à 4 écus d'amende , au rachat du dit pain au Lieutenant de lectoure majoré des frais de justice d'un montant de 8 écus soit 14 écus.
Nous demandons une peine de travail d'intéret général de 3 jours dans les mines comtales.

Hors de ma vue!

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le premier jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Madame le juge en ce jour du samedi 30 aout 1456 nous instruisons un proces pour escroquerie avec circonstance agravante récidive à l'encontre de sieur Alimixtoon qui n'a pas respecté un arrèté municipal
Accusé pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouvent à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
Voici les lois que vous avez enfreint
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.

*Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.



Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

Le 19 aout 1456 ,le prévenu a été surpis entrain de vendre du pain à Lectoure vente qui a été fait de plus lors de son premier proces, ce qui montre que le prévenu se fiche de la justice madame le juge.

De plus comme vous pourrez le constater cet homme ne cultive que du blé et il n'a aucune échoppe de boulangerie....

Madame le juge vous avez condamné récemment cet homme , le 20 aout 1456 à une peine de 1 écu d'amende et trois jour d'intéret dans les mines comtales.
Il sagit donc d'une récidive.
Nous n'avons pas pu instruire une procédure plus tôt car un monastère l'a accueili quelques jours.

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alimixtoon

Cette personne vend du pain à Lectoure à un prix supérieur à la grille légale comme vous pourrez le constate madame le juge et nous insistons sur le fait qu'il n'est pas boulanger





Arrêté n°4 : Arrêté municipal général

&4.1:

Moi, Voiturix, Maire de Lectoure, décrète par la présente, l'arrêté municipal suivant

&4.2: Concernant la grille des prix du marché, pour les denrées suivante :

Miche de pain : 6.70 écus maximum

Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie pour spéculation

&4.3 De l'application du dit arrêté

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, et pour une durée d'un mois.


Voiturix, Maire de Lectoure

Accusé nous vous demandons de venir vous expliquer ici

Faict à Auch
samedi 30 aout 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Première plaidoirie de la défense

non je ne me fiche pas de la justice mr le procureur !!!
j'étais en retraite à l'église avant meme de connaitre le premier jugement !!(pour une durée de 10 jours) la marchandise était deja en vente sur le marché de lectoure, j'étais en voyage, on m'a demandé de ne plus rien toucher au marché et c'est ce que j'ai fait !!
je viens de revenir à ma vie normale, et voilà que je trouve un jugement me condamnant à travailler chez le duché pour trois jours ce qui est égal à une perte de 5 écus par jour :S
en plus, un deuxieme proces pour une meme affaire:S
et vous parlez de respect de justice?!! comment voulez vous que je fasse pour respecter une telle justice, qui ne me donne meme pas un seul jour pour annuller mes ordres de vente :S

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Cassandres sourit aux propos du témoin dame Hidasta.
Pour votre premier témoignage vous vous êtes fort bien débrouillée et nous vous remercions de votre intervention
Et oui accusé , votre vente était bien sur le marché au moment des faits



Votre défense ne tient pas accusé
Vous mentez , vous vous contredisez , je reprends vos propos
*la marchandise était deja en vente sur le marché de lectoure, j'étais en voyage, on m'a demandé de ne plus rien toucher au marché et c'est ce que j'ai fait !!
comment voulez vous que je fasse pour respecter une telle justice, qui ne me donne meme pas un seul jour pour annuller mes ordres de vente *

Vous ne pouvez pas à la fois voyager et mettre des produits en vente sur le marché de Lectoure sieur alimixtoon.
Combien de personnes avez vous encore escroqué?


Madame le juge nous demandons que sieur alimixtoon soit reconnu coupable d'escroquerie avec pour circonstance agravante
récidive ,mensonge
Nous demandons une peine de 4 écus d'amende , le rachat du dit pain au Lieutenant De lectoure majoré des frais de justice d'un montant de 8 écus soit 6,75 écus plus 8 écus égal 14,75 écus.
Nous demandons une peine de travail d'intéret général de 3 jours dans les mines comtales et 3 jours de travail d'intéret général à l'église afin que l'accusé médite
Ne venez pas nous dire que vous n'avez pas été prévenu

Le procureur va se rasseoir en adressant un petit sourire à dame Hidasta

Faict à Auche
Dimanche 31 aout 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac comminges

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

rien à dire, bon complot..

Citation :

L'accusation a appelé Hidatsa à la barre

Voici son témoignage :
*Hida écoutait avec attention la plaidoirie de l’accusé mais ne put s’empêcher de rire quand le prévenu prit Dame Cassandre pour un homme, il avait le sens de l’observation celui là…Puis elle reprit son sérieux quand elle entendit son nom.*

Bonjour madame le juge, madame le procureur, messire Alimixtoon ainsi que toute l’assemblée venue nombreuse pour assister à mon premier témoignage dans cette cour *esquissa un sourire narquois* mais se reprit très vite quand elle vit les gros yeux du procureur…

Je suis Hidatsa, sergent de police de Lectoure.
Euh…l’accusé se fiche de nous ! Il essaye de nous embobiner avec son histoire qui ne tient pas debout….Il essaye de nous faire croire qu’il était déjà parti en retraite lorsqu’il a commis son délit hors ce n’est pas possible et cela pour plusieurs raisons que je vais vous énoncer. Je l’ai surpris entrain de vendre du pain sur le marché de Lectoure le 19 août à un prix dépassant la grille des prix fixée par la mairie en plus du fait qu’il n’est pas boulanger. Il était donc toujours à Lectoure ce jour là car on ne peut voyager en laissant ses marchandises sur le marché ! Certes il a peut être reçu mon courrier quand il était déjà en retraite…mais je pense qu’à son retour, il a eu quelques jours avant que la justice ne le rattrape et il n’a donné aucun signe de vie. Je confirme aussi que le 20 août, il était à Agen mais ce n’est pas une raison pour ignorer mes courriers surtout que c'était l'occasion de montrer sa bonne foi...et il n'en a rien fait !

Voilà votre honneur, c’est tout ce que je peux dire à mon niveau.

*Hida salua l’assistance et retourna s’assoir dans la salle*

Citation :

Peine
4 écus d'amende
, au rachat du dit pain au Lieutenant de lectoure majoré des frais de justice d'un montant de 8 écus soit 14 écus.
Nous demandons une peine de travail d'intéret général de 3 jours dans les mines comtales.

Alimixtoon
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alimixtoon

procès opposant 2008-09-11, Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon est accusé de trouble à l'ordre public.


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Procès instruit le 11 septembre 1456
Verdict rendu le 30 septembre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Alimixtoon

Juge Tokagero /Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude/Joffrey

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons coupable le Sieur Alixmixtoon de TAOP. Nous le condamnons à 11 écus d'amende et lui demandons de faire plus attention désormais.

Affaire close le Mardi 30 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 11 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Madame le juge nous instruisons ce jour un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Sieur
Pour vous avouer madame le juge je serai tentée de mettre comme motif trahison ...
Cet individu déstabilise volontairement le marché de Muret en achetant 40 miches de pains
Voici vos droits accusé ainsi que les loys que vous enfreignez volontairement

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Des pratiques commerciales.
-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&start=0&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf

Voici les preuves madame le juge ainsi que son casier
Il a également un procès en cours pour escroquerie madame le juge
La déstabilisation du marché est pour le moins très évidente :Achat de 40 miches de pain en une seule fois, laissant les stocks de pain de la ville au plus bas.
Preuves

https://2img.net/r/ihimizer/img408/6188/sanstitress8.png

Citation :

*casier
procès opposant 2008-08-16, Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon est accusé de escroquerie.
Procès ayant opposé Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation:
Procès instruit le 16 aout 1456
Verdict rendu le 20 aout 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Alimixtoon
Plaignant Poseidon224

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Lancelot33
Peine
1 écu d'amende
3 jours de travail dans les mines comtales*

Citation :

*
Procès ayant opposé Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie
Nous vous condamnons à 4 écus d'amende , au rachat du dit pain au Lieutenant de lectoure majoré des frais de justice d'un montant de 8 écus soit 14 écus.
Nous demandons une peine de travail d'intéret général de 3 jours dans les mines comtales
Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le premier jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.
*

Les preuves fournies ainsi que son casier judiciaire et le procès ouvert il y a peu à son encontre sont assez éloquents madame le juge
Cet individu se joue de la justice .
Nous souhaitons que la justice ne sera pas clémente à l'encontre de cet individu

Accusé nous vous demandons de venir vous expliquer devant nous

Vous êtes cité à comparaitre ici par deux fois mais je vous signale que ce sont deux actes d'accusation très très distincts

Faict à Auch
Jeudi 11 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Première plaidoirie de la défense

je n'achete pas ce pain pour déstabiliser le marché, pour le revendre non plus!!
je n'ai malheuresment pas assez de temps pour passer chaque jour au marché à fin d'achter de quoi me nourrir et attendre la livraison , c'est alors que je fais mes stocks pour d'assez longue d'urée!!
en plus, regardez bien mes evenement vous verrez que je n'ai pas achété et je na'acheterai pas le pain dans un temps proche !!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Après avoir écouté avec attention tous les intervenants le procureur cassandres prend la parole

Sieur Alimixtoon vous avez une bien piétre défense .
Vous pouvez parfaitement acheter de quoi vous substenter pour deux trois voir 4 jours ainsi ,les muretains ou gens de passage pourraient touver à manger manger ,ce qui n'est pas le cas après votre razzia , vos razzias sur le marché on ne trouve plus rien.Nos vous laissons méditer sur le coutumier accusé
Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Des pratiques commerciales.
-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.

Monsieur le juge , la déstabilisation du marché est claire et très évidente.vous vous demandons de reconnaitre coupable l'accusé de trouble à l'ordre public


Nous demandons une peine de prison de 3 jours dans les geoles du castel d'Auch, nous demandons égalemennt une amende immédiate de 20 écus

Monsieur le juge merci de m'avoir écoute l'accusé est un récidiviste


Faict à Auc
Mercredi 17 septembre 1456
Cassandres

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

lors, il y'avait sur le marché plus de 200 miches de pain en vente !! et vous m'accusez de déstabilisation !!
je pourrait vous passer les évenements de tout les derniers jours depuis mon dernier achat de pain !!vous verrez bien que je n'ai effectué aucun autre achat du meme aliment !!
je vous jure que je n'avais aucune mauvaise intention :S pourquoi déstabiliser le marché ?? je n'en tirerai aucun profit !! et je ne voudrais plus avoir de probleme avec la justice :S !!
j'essaye de devenir honnete,au lieu de me poursuivre avec des proces futiles qui me font perdre la confiance en la justice, esseyez plutot de m'aider à trouver la bonne route..

Citation :

L'accusation a appelé Eilinelll à la barre
Voici son témoignage :
Eilinelll s’avança à la barre pour témoigner

Bonjour

Je me présente devant vous pour témoigner des acte d’escroquerie de Messire Alimixtoon. En effet après avoir déposer sur le marché des stères de bois. Ce monsieur mes les a racheté, alors qu’il n’en n’a nul utilité puisqu’il est Bléïculteur
Je lui est demandé de me les revendre aux même prix qu’il me les avait acheté afin de régler ce malentendu et ce malgré récidive. Il a était très coopérant et me les a revendu pour même moins chère, malgré mes protestations. Je pensait alors qu’il allait enfin être honnête et lui est demandé un screen de ses événements pour un contrôle afin de classé l’affaire une bonne fois pour toute sur la demande de mon supérieur le lieutenant Kisscooll. La encore il n’a pas protesté et me la fournit immédiatement.
Après un contrôle de ses preuves nous avons alors constater qu’il y avait l’achat de sac de blé pour 12.80 écus et qu’il a par la suite revendu a 12.90, preuves flagrante de spéculations ! Ainsi que 40 miche de pain acheté en 1 jour preuve de déstabilisation du marché

Cela fait 4 récidives en peu de temps, il me semble clair que ce monsieur n’a pas l’intention de cesser ces déstabilisations de marché
J’espère que vous en prendrez note votre honneur afin de mettre une sanction plus importante qui j’espère le donnera matière a réfléchir
Merci de m’avoir écouté

Citation :

L'accusation a appelé Kisscool à la barre
L'accusation a appelé Kisscool à la barre

Voici son témoignage :
Madame le Juge, madame le procureur, Sieur Alimixtoon.

Je me présente devant vous comme témoin dans l’affaire ci présente. En tant que Lieutenant de police, cela fait de nombreuse fois que j’ai à faire à l’accusé dans diverses affaires d’escroqueries en tout genre. Il sévit à Muret comme à Lectoure et a déjà été reconnu coupable dans 2 procès précédents. De plus, en comptant ce présent procès, il est actuellement poursuivit pour 2 nouvelles affaires ce qui monte à 4 procès pour le même genre de délit en l’espace d’à peine un mois. Il est clair que cet personne est un multirécidiviste notoire, qui s’est largement vanté auprès des services policiers de « n’avoir pas peur de la Justice ».

Pour en revenir à la dite affaire qui m’amène ici. Lors d’une affaire de médiation sur une escroquerie de bois (et oui encore une) la sous lieutenante Eilinelll a réclamé comme la procédure le veut l’agenda de commande (screen) de l’accusé afin d’y vérifier ses achats et ventes récents.
Ceux-ci, comme la procure vous en a fournit la preuve, montrent que l’accusé a acheté 40 miches de pain en une seule fois, laissant au plus vide les stocks du jour. Cette action de déséquilibre de marché, l’accusé par son témoignage n’a aucune explication saine à donner. Il prétend ne pas avoir acheté les dites denrées au même moment, mais vous en conviendrez en regardant de plus prés la preuve apportée par la procure que ces 40 miches de pain ont toutes été acheté le 3 du mois de Septembre. Et même si ça avait été le cas, l’achat de 20 miches de pain d’un coup, dans les conjonctures actuelles, présente à elles seules une déstabilisation de marché tant le pain est une denrée rare et pourtant si importante à la survie des moins fortunés.
Il est évident que toutes ces affaires qui remontent jusqu’à ce tribunal, ne sont qu’une infime partie des escroqueries que l’individu a pu commettre, et j’espère qu’enfin il sera puni d’une peine conséquente lui faisant l’envie de recommencer une nouvelle fois.

Voilà Madame le Juge, vous êtes maintenant parfaitement au courant de la situation, et espère que votre jugement sera le bon après ce témoignage.

Citation :

peine
Nous le condamnons à 11 écus d'amende et lui demandons de faire plus attention désormais

Alimixtoon
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alimixtoon

procès opposant 2008-09-11, Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon est accusé de escroquerie.
Procès ayant opposé Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

Procès instruit le 11 septembre 1456
Verdict rendu le 6 octobre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Alimixtoon

Juge Tokagero/Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude/Joffrey

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Alimixtoon coupable d'escroquerie avec récidive.

Sieur Alimixtoon, le Sieur Kisscool était au moment des faits un agent de police assermenté. Son travail est de réguler le marché et de trouver des escrocs, des hors-la-loi, bref des personnes de votre genre.
Comme je l'ai dis précédemment, on ne peut acheter des marchandises pour les revendre plus cher sur le marché de son village ou d'un autre village armagnacais. Rien ne vous empêche de devenir Marchand Ambulant et de ventre hors les frontières de l'Armagnac et Comminges puisque vous semblez si friand de vouloir amasser une énorme richesse.

Au vu de ce dossier, Sieur Alimixtoon, Nous vous condamnons à payer une amende de 25 écus majorés de 5 écus de frais de justice. Vous devrez également travailler pendant une semaine, c'est-à-dire 7 jours, à la mine la plus proche de votre village. Preuve de votre travail à la mine devra être donnée aux membres de la police de Muret.

Je vous rappel que si ces condamnations ne sont pas respectées, vous serez à nouveau poursuivis par la Justice Comtal.

Affaire close le Lundi 6 Octobre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Madame le juge nous instruisons ce jour un procès pour escroquerie à l'encontre de Sieur Alimixtoon avec circonstance agravante récédive
Voici vos droits accusé ainsi que les loys que vous enfreignez volontairement

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.


Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&start=0&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf

Une nouvelle fois cet individu est béiculteur il achète du blé à des collègues pour le revendre plus cher et le bénéfice fait n'est pas des moindre madame le juge o,10 écus par sacs

Voici les preuves madame le juge ainsi que son casier
https://2img.net/r/ihimizer/img408/6188/sanstitress8.png

*casier
procès opposant 2008-08-16, Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon est accusé de escroquerie.
Procès ayant opposé Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation:
Procès instruit le 16 aout 1456
Verdict rendu le 20 aout 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Alimixtoon
Plaignant Poseidon224

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Lancelot33
Peine
1 écu d'amende
3 jours de travail dans les mines comtales*

*
Procès ayant opposé Alimixtoon au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alimixtoon était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie
Nous vous condamnons à 4 écus d'amende , au rachat du dit pain au Lieutenant de lectoure majoré des frais de justice d'un montant de 8 écus soit 14 écus.
Nous demandons une peine de travail d'intéret général de 3 jours dans les mines comtales
Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le premier jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté. *

Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.

La preuve de récidive est flagrante madame le juge ne croyez vous pas et nous souhaitons que le juge se montre moins clémente à l'encontre de cet individu car il se joue de la justice.

Faict à Auch
Jeudi 11 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Première plaidoirie de la défense

hihi, je pense que je n'ai plus le droit de vendre mon blé , n'est ce pas ??? d'en acheter pour mes champs non plus ??
lol sont de plus en plus bizzares, vos accusations !!
c'est un tribunal là !! un peu de sérieux s'il vous plait !!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Il semble monsieur le juge que l'accusé a préféré se retirer dans un couvent afin d'échapper à la justice du Comté d'Armagnac Comminges.
http://images.imagehotel.net/?3qbhuxgt8x.jpg
Cet individu est un récidiviste qui veut berner la justice Armagnacaise.
A la vue du manque de coopération lagrante de l'accusé , nous vous demandons monsieur le juge de reconnaitre cet individu coupable d'escroquerie

Nous demandons une peine de prison de 4 jours dans les geoles du castel d'Auch, nous demandons une amende de 40 écus et un exil du comté d'Armagnac Comminges pour une durée de deux mois
Faict à Auch
Mardi 23 septembre 1456
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Il semble monsieur le juge que l'accusé a préféré se retirer dans un couvent afin d'échapper à la justice du Comté d'Armagnac Comminges.
:S
encore des accusations..
j'en ai ma claque des gamineries,
Vous savez j'en ai marre de vos accusations l'une plus futiles que l'autre!!... et sir kisscool !! lui il a le droit d'acheter le blé ou plutot MON BLE, hein mr le témoin n'est ce pas ?? et la preuve !!

Citation :

L'accusation a appelé Eilinelll à la barre

Voici son témoignage :
Eilinelll s’avança à la barre pour témoigner

Bonjour

Je me présente devant vous pour témoigner des acte d’escroquerie de Messire Alimixtoon. En effet après avoir déposer sur le marché des stères de bois. Ce monsieur mes les a racheté, alors qu’il n’en n’a nul utilité puisqu’il est Bléïculteur
Je lui est demandé de me les revendre aux même prix qu’il me les avait acheté afin de régler ce malentendu et ce malgré récidive. Il a était très coopérant et me les a revendu pour même moins chère, malgré mes protestations. Je pensait alors qu’il allait enfin être honnête et lui est demandé un screen de ses événements pour un contrôle afin de classé l’affaire une bonne fois pour toute sur la demande de mon supérieur le lieutenant Kisscooll. La encore il n’a pas protesté et me la fournit immédiatement.
Après un contrôle de ses preuves nous avons alors constater qu’il y avait l’achat de 40 miches de pains en 1 jours
Cela fait 3 récidives en peu de temps, il me semble clair que ce monsieur n’a pas l’intention de cesser ces déstabilisations de marché
J’espère que vous en prendrez note votre honneur afin de mettre une sanction plus importante qui j’espère le donnera matière a réfléchir
Merci de m’avoir écouté

Citation :

L'accusation a appelé Kisscool à la barre

Voici son témoignage :
Madame le Juge, madame le procureur, Sieur Alimixtoon.

Je me présente devant vous comme témoin dans l’affaire ci présente. En tant que Lieutenant de police, cela fait de nombreuse fois que j’ai à faire à l’accusé dans diverses affaires d’escroqueries en tout genre. Il sévit à Muret comme à Lectoure et a déjà été reconnu coupable dans 2 procès précédents. De plus, en comptant ce présent procès, il est actuellement poursuivit pour 2 nouvelles affaires ce qui monte à 4 procès pour le même genre de délit en l’espace d’à peine un mois. Il est clair que cet personne est un multirécidiviste notoire, qui s’est largement vanté auprès des services policiers de « n’avoir pas peur de la Justice ».

Pour en revenir à la dite affaire qui m’amène ici. Lors d’une affaire de médiation sur une escroquerie de bois (et oui encore une) la sous lieutenante Eilinelll a réclamé comme la procédure le veut l’agenda de commande (screen) de l’accusé afin d’y vérifier ses achats et ventes récents.
Ceux-ci, comme la procure vous en a fournit la preuve, montrent que l’accusé a vendu du blé à 12.90 écus, juste avant d’en racheter à 12.80 écus. Cet acte n’est autre qu’un acte de spéculation flagrant. Dans son témoignage, il dit acheter le blé pour ressemer son champ, mais alors pourquoi vendre dans la même journée du blé qui lui aurait servit à ces semailles ??? Non assurément, il ne fait aucun doute qu’Alimixtoon se fiche de nous. La seule explication à un tel agissement est le profit personnel, et ainsi voler les villageois muretains comme il l’a déjà fait plusieurs fois auparavant.
Il est évident que toutes ces affaires qui remontent jusqu’à ce tribunal, ne sont qu’une infime partie des escroqueries que l’individu a pu commettre, et j’espère qu’enfin il sera puni d’une peine conséquente lui faisant l’envie de recommencer une nouvelle fois.

Voilà Madame le Juge, vous êtes maintenant parfaitement au courant de la situation, et espère que votre jugement sera le bon après ce témoignage.

Citation :

Peine
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus
7 jours, à la mine la plus proche de votre village. Preuve de votre travail à la mine devra être donnée aux membres de la police de Muret