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 Alimixtoon (coupable ) T.O.P

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cassandres
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Alimixtoon (coupable ) T.O.P   11/2/2009, 07:45

Alimixtoon
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alimixtoon
Procès ayant opposé Alimixtoon à la municipalité de Lectoure

Alimixtoon était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Procès instruit le 2 février 1457
Verdict rendu le10 février 1457

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Alimixtoon

Juge Lea_
Procureur Tokagero/Jedn, maire de Lectoure
Prévot Cassandres
Plaignant :municipalité de Lectoure
Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Léa salua les Maires de Lectoure s'étant succédés en ces lieux et nota l'absence de l'accusée.*

Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusé Alimixtoon coupable de troubles à l'ordre public.
Le sieur n'en étant pas à son coup d'essai, le sieur ne se présentant pas au tribunal, le sieur n'attendant pas le verdict.
Je condamne Alimixtoon a une amende immédiate de 35 écus,puisque ses économies le lui permettent
http://www.imagefreehost.com/files/10022009/ff10360748060.jpeg
en espérant qu'il ne renouvellera pas ses malversations sur les marchés de notre comté.
J'ai dit.

Fait à Auch le 10 février 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Madame le juge j'ouvre un procès à l'encontre de Alimixtoon pour trouble à l'ordre public
Cet habitant de Muret est venu vendre du blé en garde quantité sur le marché de Lectoure sans autorisation.
Je précise qu'il a continué à le faire malgré les injonctions du guet.
Voilà la preuve
Preuves et témoignages :
http://images.imagehotel.net/zhving4r3y.png
Voilà l'arrêté que cet homme a enfreint

Art n°1 : Toute personne étrangère à Lectoure se doit de prendre contact avec le maire ou le CaC avant de mettre ses denrées en vente sur le marché.


Toute personne ne respectant pas cette loi se verra traduite devant la justice comtale pour trouble à l'ordre public

Voici les antécédents

http://armagnac.forumsactifs.com/a-e-f46/alimixtoon-t1818.htm?highlight=alimixtoon

Par Jedn, maire de Lectoure, le 2 fevrier 1457.


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Le fraîchement nouveau maire de Lectoure vint directement au tribunal pour régler au plus vite l'affaire Alimixtoon.*

Votre Honneur, mon prédécesseur, le Sieur Jedn aurait relevé la probable vente illégale de 45 sacs de blé sur le marché de Lectoure.

En plus d'être un acte qui pourrait déstabiliser le marché du blé, c'est un acte qui est interdit à toute personne étrangère à Lectoure n'ayant pas reçu l'aval du Maire.

Le Sieur Alimixtoon a reçu plusieurs avertissements auxquels il n'a répondu que par le silence ou par des remarques déplacées.

Le Sieur Alimixtoon n'a guère voulu se déplacer en notre tribunal pour s'expliquer et essayer même si les preuves sont accablantes de se défendre.

Au vu des preuves relevées contre lui, au vu de son absence en ces lieux et surtout à la vue de sa récidive, je demande que le Sieur Alimixtoon soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre public.

Une peine de prison d'un jour et une amende de 50 écus est demandée par la municipalité de Lectoure. Malheureusement au vu de ses économies, nous demandons une peine de prison de 3 jours puisqu’il est artisan.

Tokagero Breydel
7 février 1457
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Peine
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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Alimixtoon (coupable ) T.O.P
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