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 Nael35

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Abriellyn
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MessageSujet: Nael35    15/2/2012, 21:24

Procès ayant opposé Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Nael35 était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Lourde affaire que celle-ci. Beaucoup de paramètres, d'informations à confronter, à mettre en forme. Ce n'était pas une mince affaire. Elle relue ses notes, puis après de longues minutes de réflexions elle frappa du maillet sur le bois pour que le silence revienne en la salle. Elle s'éclaircit la voix et commença sa déclaration.*

Avant toute chose j�aimerais remettre les choses en place. En effet, vous n�êtes pas la seule fautive, on a un Chef Maréchal qui n�a pas respecté les ordres pour je ne sais quelle raison, et le Prévôt qui comme chacun sait est forcément responsable en ce cas-là car garant de la sécurité c�est exact. Peut-être n�a-t-il pas mis assez de Maréchaux, peut-être a-t-il pêché d�une manière ou d�une autre. Mais ce n�est point ici le procès du prévôt, ni de la Chef Maréchal. On ne vous reproche pas d�être responsable de la révolte Dame mais de ne pas avoir suivi la procédure et encore pire d�avoir remis en cause les ordres que l�on vous donnait. Ce n�est pas « chasse aux sorcières » comme vous le dites mais un procès chargé de statuer sur des faits et des présomptions.

J�ai bien écouté les interventions des uns et des autres. Ainsi je vous cite Dauna : « Apres avoir discuté avec le prévôt celui si fut d'accort avec moi et nous primes la décision de reprendre la mairie. En soirée toute fois le Prévot changea d'avis probablement suite a des pressions reçue et me dit de ne plus me révolter, mais juste défendre la mairie » Je suis bien obligé de constater que cela n�est point exacte. Dans les preuves que vous nous avancez, on peut noter que le Prévot vous dit de ne pas vous révolter à 10h du matin le 22 décembre. Or à 10h54 vous affirmez que ce n�est plus possible de revenir en arrière, que les courriers sont envoyés et que certaines personnes se révoltent déjà. Vous n�aviez pas eu de permission ni d�ordre du prévôt. Vous l�avez donc fait de votre propre chef. Le prévôt a adhéré à votre action par la suite en s�appuyant sur vos paroles. Il ne pouvait de toute manière en faire autrement vu que vous aviez pris l�initiative seule. A aucun moment vous ne voulez suivre les ordres que le prévôt a donné en tout premier lieu.

On sait vous et moi que les gens ne se révoltent pas immédiatement, ils attendent souvent le soir d�avoir confirmation. Vous aviez donc tout le loisir d�envoyer un contre-ordre ou un mea culpa en fin de matinée. Même si certains étaient déjà en pleine révolte, il était de votre devoir de le faire mais vous n�en aviez point l�envie. De plus, vous auriez dû dans vos courriers préciser que vous deviez avoir l�aval de la prévôté et que vous confirmeriez la prise de mairie en fin d�après- midi. Ce ne fut pas le cas, pourtant compte tenu de votre expérience de mairesse, de conseillère comtale mais surtout de prévôt vous étiez parfaitement au courant de la procédure à suivre. Si vos courriers étaient légitimes en la forme, le contenu l�était moins. Vous deviez informer vos administrés qu�ils ne devaient pas travailler au cas où, et attendre que le prévôt vous donne son accord avant de leur confirmer ultérieurement.

Vous ajoutez que le prévôt change d�avis sous les pressions. Mais, encore une fois, force est de constater que c�était déjà son avis le matin. Que son jugement, le prime que vous n�avez pas suivi dès le départ était celui-là déjà. Il a concédé bien après que, compte tenu de vos arguments sur les élections, vous aviez sans doute raison. Ce qui peut se comprendre, il ne connait pas forcément tous les filons sur la modalité de report des élections et s�est appuyé sur vos dires. Et il revient en fin d�après-midi sur sa position première. On peut lui reprocher d�avoir été un peu dépassé par les évènements en milieu de journée je vous le concède. Mais cela ne retire rien au fait que vous n�avez pas suivi le premier ordre et que vous n'en avez fait qu�à votre tête. Ceci est d�autant plus navrant, qu�étant sur Saint Liziers, et bourgmestre, vous étiez parfaitement au courant que les élections auraient lieu le lendemain. Que la mairie aurait de ce fait une nouvelle mairesse obligatoirement. Et si comme vous l�aviez pressenti la brigande démissionnait entre temps. Une révolte aurait été organisée le lendemain tout simplement.

Il en va de même les jours qui ont suivi. Réfutant dérechef chaque ordre donné par le prévôt. On ne vous reproche point de donner votre avis, au contraire vous étiez mairesse et donc votre avis est important. Mais on est obligé de voir que vous ne donnez pas de conseil, vous ordonnez. Le prévôt en matière de sécurité était votre supérieur, vous n�aviez pas à lui tenir tête de la sorte. Etant moi-même présente ses jours de crise dans les bureaux du castel, je vous ai entendue lui répondre, je vous cite « je m�en fiche royalement » lorsqu�il vous disait le lendemain qu�avec votre manie de ne pas suivre ce qu�on vous dit les brigands pourraient reprendre la mairie. Ou encore dire un peu plus tard que la révolte avait échoué parce qu�on n�avait pas suivi VOS ordres. Etiez-vous prévôt ? Non, toujours pas.

Vous étiez mairesse et non prévôt, cela vous l�avez oublié. C�est ce qui vous est maintenant reproché. Alors même si j�admets que la manière des uns et des autres n�est pas forcément la plus partiale ni respectueuse, les faits sont bel et bien là. Vous n�avez jamais respecté les ordres que l�on vous a donnés. Pire ! vous les avez remis en cause de manière autoritaire et définitive. Ainsi comme nous dit le livre des règles fondamentales de notre Comté est définit comme Haute Trahison « tout acte d�opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Duché (membres du conseil ducal et maires) ». Le Prévôt était le représentant du comtat, vous lui deviez de vous soumettre à ses ordres même s�ils n�allaient pas dans votre sens. En outre, j�ai pu noter en parcourant nos archives que ce n�est pas la première fois que vous allez contre les loys de notre comtat même si c�est pour ce que vous pensez être le mieux pour vos administrés.

En conséquence, moi, Abriellyn Di Leostilla, Juge d�Armagnac et Comminges, déclare Dauna Nael35 coupable de Haute Trahison. Je souligne néanmoins que le juge n�a pas l�obligation de suivre la peine demandée par le procureur. Je tiens aussi à vous dire que je suis pleinement consciente que vos agissements n�ont point pour but de nuire à vos administrés. Vos compétences en tant que bourgmestre ne sont aucunement remises en cause. Mais vous avez fait de mauvais choix et ils sont d�autant moins pardonnables qu�avec votre expérience vous les saviez à l�avance contestables, vous en connaissiez aussi pleinement les conséquences.

Vous êtes de ce fait condamnée à une amende de 60 écus dont 50 seront à régler directement à Dame Lynette sous dizaine, afin de lui rembourser sa candidature à la mairie rendue caduque par votre prompte décision de révolte. Cette amende est assortie d�une peine d�inéligibilité d�une durée de trois mois en notre Comtat, c'est-à-dire l�interdiction d�accéder à un poste au Conseil Comtal ou en tant que bourgmestre.

*Elle salua d'un signe de tête toutes les personnes présentes puis rangea le dossier avant de se retirer.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Nous sommes réunis en ce jour dans le procés opposant la Vicomtesse de Gabaret à l'autorité publique d'Armagnac et des Comminges.

Les faits reprochés sont d'une haute importance et nous montre un bien pâle visage de l'ancienne mairesse.

En date du 22 Dècembre de l'an 1459, Gabaret, soit Nael35 à délibérement orchestré une révolte sans l'aval comtal. Vous pourrez par les preuves fournis part l'autorité public constater les agissements. Soit de prendre une mairie en violant l'essence et bienveillance comtal ainsi que la souveraineté populaire des Licérois en prenant une ville fraîchement dôtée d'un maire élu.

Cet acte prémédité fut discuté et condamnée pré-révolte. Il fut rejetté!

Cet acte est répréhensible et constitue à lui seul un acte de haut trahison. En destabilisant l'institution municipale et l'autorité comtale.

Nous accusons donc en ce jour, la Vicomtesse de Gabaret de Haute trahison et appellons nombres de témoins appuyant cette accusation.


Voici les preuves:

Citation:

23-12-20011:
Lynette.. a été élu maire de Saint-Liziers. Il recueille la majorité des suffrages exprimés.
1. Lynette.. : 100%

23-12-2011 : Révolte à Saint-Liziers ! Nael35 prend le pouvoir

Première plaidoirie de la défense
"nael entra dans la salle et se présenta a la cour "

Mes Dame et Messire je suis ici devant vous accusée de HT pour avoir repris la ville de SL a la pilleuse Carioca

La nuit du 21 au 22 alors que le prévôt sieur Erasme disait ne pas y avoir de danger
La ville de Sl ou j'étais mairesse fut pillée

Le 22 a la levée du jours quand on m'en a avertis j'ai de suite été a la prévôté
La le procureur le sieur Distephano.pendragon m'accusait déjà de ne pas avoir défendu ma ville et ainsi permis aux brigands de mettre main basse sur la mairie

Apres avoir discuter avec le prévôt celui si fut d'accort avec moi et nous primes la décision de reprendre la mairie
Seul contestataire a ce moment fut le Procureur qui est aussi CM et qui lui défendrait malgré l'ordre du Prévôt de ne pas défendre
Mais se jour c'est moi qu'on accuse de ne pas respecter l'ordre " sourit "
En soirée toute fois le Prévot changea d'avis probablement suite a des pressions reçue et me dit de ne plus me révolté , mais juste défendre la mairie
Se qui vous pouvez le comprendre n'était plus possible vus la période de l'année , les courriers étaient déjà envoyer et bon nombre proche de la retraite
Donc oui la mairie fut reprise et je me suis retrouvée sur le siège du maire
Oui serte a la place de Dame Lynette il est vrai
Mais a se jour qui pourrait venir ici et affirmer que la pilleuse n'aurait pas démission et ainsi retarder les élections , comme il y a trois mois par d'autres sur notre ville ?
Qui pourrait a se jour venir affirmer que la pilleuse n'aurait pas profité pour accepter une armée dans nos portes et ainsi condamnée a de long mois notre ville a vivre sous leurs dictature ?
Qui pourrait venir ici affirmer qu'elle n'aurait pas profité pour mettre les impôts à leurs maximum , comme ce fut le cas dernièrement sur Lectoure ?
Alors je vais vous dire les seuls à pouvoir affirmer tels choses ne pourrait être que les complices , voir les mandataires de Carioca

" nael se dirigea auprès du jure et lui remis un lourd dossier "

http://imageshack.us/photo/my-images/819/18459056.png/

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Voici les pièces soutenant mon témoignage
Se procès n'est autre qu'une chasses aux sorcières
En me mettant toute la responsabilité sur le dos on s'assure de me faire perdre mon honneur , de me faire bannir des terres que j'ai vu naître et que j'ai aider a construire depuis le tout début
Ces terres que je chéris tant "essuie la larme au coin de l'oeil "
Quand je suis arrivée sur SBC nous étions 14 habitants voyez a présent ou nous en sommes
J'ai tout donner pour mon comté , mais je dérange ces arrivistes avide de pouvoir et surtout de titres

Excusez moi je change de sujet
" nael alla se rasoir et attendit la suite de se procès "

Réquisitoire de l'accusation
Le procureur s'avança de nouveau et commença son réquisitoire.

Donc Voilà au vue des preuves et des témoignages de plusieurs personnes dont la mairesse dame Lynette voir ancienne destitué par Dame de Gabaret le jour même qui de plus on peux dire qu'elle donne raison au prévôt Messer Erasme par ses preuves puisqu'il y est écrit qu'elle a donné l'ordre de révolte avant que le prévot ait demandé la défense.

De plus, aucune de ses preuves ne démontre qu'elle a eu l'accord comtal.
Tout au plus Messer Erasme s'est-il résolu à la laisser faire, mais jamais le Comte ni le conseil n'ont donné leur accord,

Et en réponse à ses autres hypothèses,qui pourrait venir ici affirmer que Lynette ne serait pas passée maire sans problèmes si la révolte de la Vicomtesse Naël n'avait pas eu lieu ?

Que dire devant la bêtse que je demande que dame Nael soit condamné a 50 écus pour avoir fait passer par son erreur des élections, donc 50 écus, à payer par don sous 10 jours a la mairie de St Liziers, et 1 écus pour les frais de dossier,ainsi que des excuses publiques a dame Lynette et a la population de Saint Lizier

Je tiens a rappeller que Dame de Gabaret est Coupable de haute trahison pour avoir pris une ville sans l'aval du feudataire, alors que les scrutins désignaient un maire.

Voilà madame le juge vous pouvez rendre le verdict.^^


Dernière plaidoirie de la défense
*La Vicomtesse de gabaret écoute avec attention , prenant des notes afin de pouvoir répondre à l'accusation de la procure
Il est temps pour elle de prendre la parole "

Honorables membres du tribunal d'Armagnac Comminges merci de m'écouter
Tout d'abord permettez que je réfute les témoignages , les différents témoignages à mon encontre.Mais avant de poursuivre permettez que je relève plusieurs mal façon dans l'acte d'accusation de la procurre
Quels sont les articles de loi que j'aurai enfreint?
Il n'y a aucun artcle de cité par la procure
Mes droits ne sont point dits à savoir que je peux faire appel à un avocat : de là à en déduire que la procure me refuse le droit à un avocat pour me défendre il n'y a qu'un pas à franchir
Votre honneur juge d'Armagnac Comminges vous pourrez constater les nombreux vice de forme de procédure


Vous avez pu constater que je suis entrée dans le bureau du prévôt très tôt et que ce dernier a eu les paroles suivantes "ce n est pas de ma faute si la mairie et tombée mais de celle du chef maréchal qui na pas pris sa garde" C'est pourtant bien le prévôt qui est garant des agents qu'il emploie et qu'on vienne pas me dire qu'il sagit d'un oubli ou d'un "bug" comme il m'a été rapporté celà est une bien plate excuse

La mairié ayant été prise , le Prévôt après discutions est en accord avec moi: il faut reprendre la mairie et ne pas la laisser aux mains des pilleurs ce qui est d'une logique qui me parait évidente

Le Prévôt a donc transmis au procureur et au chef maréchal de ne rien faire pour défendre la ville mais Sieur Distephano.pendragon refuse
il dit donc au procureur et cm de ne pas défendre ,ce que le sieur Distephano.pendragon préférant sans doute laisser la ville aux mains des pilleurs ...

Pour information depuis que j'ai repris la ville je suis toujours mairesse et que le comté n'a rien fait pour me mettre à la porte
Je trouve celà étrange car je suis ici devant vous en proces pour Haute Trahison mais toujours mairesse
Si je suis bien la logique voudrait que je ne suis plus mairesse vous en conviendrez

Je remarque également que la procure lance un proces dans ...comment dire une certaine précipitation car le comté était à 24 heures de l'échéance comtale : fin des élections comtale

La procure armagnacaise a lancé une véritable cabale à mon encontre

le procureur se livre a une véritable chasse aux sorcières dont je suis la cible dans quel but ?me retirer mes terres, me faire partir de ce comté auquel je suis attachée

Votre honneur juge d'Armagnac Comminges vous pouvez vous rendre compte que le prévot ne voit aucun danger ne lisant pas les rapports des douaniers

le procureur n'a pas pris le temps de faire une enquète afin de définir le travail effectué par la prévôté
Je me suis retrouvée seule et je reconnais avoir pris la décisions de reprendre les clefs de la ville en compagnie de lizérois qui ne voulaient plus voir leur ville mise à sac

Je fournirai les preuves en cours d'appel du royaume de France si je suis reconnue coupable de Haute Trahison.
Ce n'est quand même pas à moi de faire le travail du prévôt et de la procure vous en conviendrez votre honneur le juge d'Armanac Comminges

Il semble également que le témoin de la procure Lynette soit pleine de colère envers moi
Il est fort étonnant que la procure dans son réquisitoire fasse allusion à cet état de fait ce qui n'a pas lieu d'être ici vous en conviendrez honorables membres de la cour d'Armagnac Comminges ce qui prouve que son témoin n'est pas crédible

A la vue de tous ces vices de procédure il est clair que le proces lancé à mon encontre est n'est pas valable
Je constate également que le procureur presse le juge de rendre son verdict puisque selon ses mots"Voilà madame le juge vous pouvez rendre le verdict.^^
Elle suggère sans preuve .....

Je vous demande donc de prononcer une relaxe

*En 3éme jour du mois de janvier 1460 La Vicomtesse de Gabaret et non Dame comme le souligne la procure va se rasseoir en attendant le verdict *

L'accusation a appelé Lynette.. à la barre
Voici son témoignage :
*Lynette entra par la porte et alla devant la cour.

Jamais elle ne s'était retrouvé devant une cour... Elle était gêné d'être là contre Nael. Elles avaient été amies et aujourd'hui elle était là pour que justice soit faites. Elle connaissait Nael et elle savait ce qu'elle devait dire.

Lyly observa le juge et les jurés. *

Bonjour, je suis Lynette. On me demande aujourd'hui de témoigner pour cette affaire et je vais donc le faire.

Pour commencer dame Nael a cru bien faire en faisant sa révolte avec les Licerois. Ceux qui l'ont suivi n�ont écoutés que leur c�ur pour sauver leurs village prit dans la nuit.

Malheureusement ce ne fut pas la bonne décision de prise.
De plus le procureur n'ayant pas donné son accord pour cette révolte celle ci était illégale. Je devais prendre mon poste de maire le vendredi mais comme il y avait une révolte je me suis retrouvée dehors avant même d'avoir pu observer le décor du bureau...

Dans la nuit de Jeudi a Vendredi, ayant prit connaissance des intentions de Dame Nael, moi et quelques personnes du village avons décidé de faire opposition a cette révolte et nous nous sommes mis en défense. Nous étions très peu...

J'en suis même arrivée a prier que les brigands soient aussi en défense car je savais que le lendemain si nous avions pu repousser la révolte j'aurais pu voir la décoration du bureau. Malheureusement nous n'étions pas assez pour repousser la révolte et je fus destitué.

Par la suite, on m'a proposé de reprendre la mairie en me révoltant seule ce que je fit pendant trois jours ! Mais a chaque fois je me suis retrouvée face a un petit groupe de défense ! Que puis je faire seule face a un groupe de défense ?

Dame Nael a donc démissionné dimanche soir et nous nous retrouvons avec une ville sans maire et qui heureusement et protéger ! Nous avons les élections qui ont repris et tout devrait rentrer dans l'ordre... Même si le mandat du futur maire sera très difficile étant donné que les caisses sont vides...

*soupir et marmonne que c'est tout de même la deuxième fois que la mairie tombe tandis que Nael est maire... Sait que la révolte est une erreur mais pour quelqu'un qui n'est pas débutant dans le domaine elle n'aurait jamais du avoir lieu. La limace avait envie de le dire tout haut mais elle se garda de le faire. Le pensant juste très fort...*

Voilà... Je n'ai rien d'autre a ajouté si vous voulez me poser des questions sur cette affaire je suis disponible.

L'accusation a appelé Erasme à la barre
Voici son témoignage :
*Era entra par la petite porte pressé d'en finir n'ayant que peu de temps à accorder à cette audience. En effet en fin de mandat il avait à gérer toutes les préparations de transmissions de dossier. Il se présenta donc à la barre quelque peu agacé qu'on vienne le déranger en plein travail pour témoigner.

Posant son dossier sur son petit pupitre il s�éclaircit la voix et pris la parole.*

Mes hommages madame le juge, monsieur le procureur. Je vais me permettre si vous le voulez bien de préciser un peu les faits qui sont reprochés à la dame ici présent.

*Il désigna Dame de Gabaret assise sur le banc des accusés*

Suite à la révolte ayant amené au pouvoir un infâme de la pire espèce nous avons donc du organiser la suite des évènements. Cependant dame Nael a clairement pris des initiative qui ne relevait point de son ressort.

En effet la journée suivant la révolte du brigand, la mairesse de Saint Liziers, ici présente, a organisé une révolte sans avoir reçu d'ordre de ma part pour. J'avoue avoir dans un premier temps accepté cela cependant révolte avait déjà été organisé avant même que je l'accepte me mettant devant le fait accomplis.

Réflexions ayant eu lieu révolte n'était pas judicieuse alors que Dame Lynette allait être élu le lendemain. Et en cela Dame de Gabaret était tout à fait consciente.

Nous pouvons donc lui reprocher avant toute chose une erreur de jugement et ce en dépit à sa longue expérience.

Nous pouvons lui reprocher d'avoir agis contre tout ordre et ce sans y voir le bien de son village.

Suite à ce premier manquement et suite à sa première révolte, Dame Nael a été porté au pouvoir de la ville de Saint Liziers. Ce jour la cette dernière a une nouvelle fois pris l'initiative d'organiser la révolte de Dame Lynette et ce une nouvelle fois en dehors des mes ordres. Malgré mes demandes de précisions quant à ses actions il s'avérait que cette révolte mettait en danger la ville de Saint Liziers tant que nous ne savions pas ou étaient les brigands qui avaient pris le pouvoir.

Une première révolte de Dame Lynette a donc eu lieu en dehors de mes ordres, ayant ordonné de placer de la défense autour de la ville et non point d'organiser une révolte.

*Era se tut un instant et ferma plia ses documents.*

Voilà en mes paroles monsieur le procureur et madame le juge les évènements tels ils se sont déroulés.

Il n'est point de mon ressort de juger cela, je vous laisse à vostre humble avis en me retirant. Si vous avez des questions vous pouvez de nouveau faire appel à moi.

*Il salua son auditoire et se retourna pour sortir par la même porte qu'il était entré. *
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Abriellyn
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MessageSujet: Re: Nael35    15/2/2012, 21:28

Procès en Appel refusé le 3 février 1460 pour raison suivante:

je suis au regret de vous faire savoir que la Procure a refusé ce dossier.

Les motifs de l'appel ne font pas apparaitre de partialité du juge, ni d'un défaut de jugement.
Concernant le procureur de prime instance, il est de fait à charge, donc par définition partial.
Les faits sont reconnus et avérés.
Le verdict n'aurait pas changé, que l'accusé soit en retraite ou non.
Le procès en cause n'est pas celui ni du procureur ni du prévôt.
Le juge a parfaitement recentré et résumé l'affaire.
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Nael35
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