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 Ryllas (Coupable) T.O.P

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cassandres
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MessageSujet: Ryllas (Coupable) T.O.P   19/6/2008, 07:24

Ryllas

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ryllas
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procès opposant 2008-06-19, Ryllas au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ryllas est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Ryllas au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ryllas était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
Procès instruit le 19 juin 1456
Verdict rendu le 20 juillet 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Ryllas
Plaigant Mairie d'Agen

Juge Johanara /Antoine
Prévot Genesys Ingeborg
Procureur Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


*Un premier baillement fut dissimulé.
Par ma malepeste , avait on déjà vu prévenu plus babillard? Sa jactance commençait à agacer la jeune Baronne.
Norf. Enfin au moins prenait il la peine de se défendre. Habilement en plus.. Moue dubitative.
Manipulation ? OU réelle envie d'aider son prochain? Dans le doute , elle allait se montrer clémente.
Arf , son grand coeur la perdrait tôt ou tard...*

C'est un miracle que nous ne soyons pas tous assoupis!
Sieur le jaseur , nous vous prierions d'être plus bref dans vos plaidoieries à l'avenir sous peine de voir votre votre amende doublée! *Sourire malicieux*

Allons trève de badinerie le verdict. Silence , j'ai dit!

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à la spéculation ,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.

Vous avez voulu vous enrichir et ce en pleine situation de crise! Honte à vous!
De plus vous étiez alors soldat dans l'Ost , ce qui aggrave votre cas.

Néanmoins , vous avez fait l'effort de nous présenter une défense élaborée et la Cour y est sensible.
Nous ne vous enverrons pas au cachot cette fois ci.

C'est pourquoi nous vous condamnons à payer une amende de 80 écus et à deux jours de travaux à L'Eglise.

* Mmmhhh deux jours avec le charlmant curé d'Eauze...ù

Que je ne vous y reprenne plus! Sortez le!

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le vingtième jour du septième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge , le 12 juin 1456 Le lieutenant d'Agens trunks59 a constaté que Sieur Ryllas vendait du bois sur le marché de la ville d'Agen ."La vente du bois est réservée à la Mairie d'Agen" Sieur Ryllas a violé le décret de la ville d'Agen .De plus Sieur Ryllas vend de la farine à Agen au prix de 17,15 écus alors que le prix fixé par le décret d'Agen est de Farine : 15 écus.Il est clair que Sieur Ryllas s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public voir même d'escroquerie

Voici la preuve concernant cette vente
http://img515.imageshack.us/img515/1571/ryllasiq7.jpg
Vous avez acheté le bois à Muret d'après vos dires Sieur Ryllas pour aller le revendre ailleurs.Mais vous avez omis de vous renseigner sur les décrets arrètés en vigueur à Agen
Sachez qu'il y a des décrets arréts municipaux et que vous êtes tenus de les respecter.Vous avez enfreint le décret suivant *Stère de bois : 4,00 (Vente réservée à la Mairie)*

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=332522&postdays=0&postorder=asc&start=45
En plus vous l'avez vendu 1 écus plus cher que ce qui vous avait été demandé de faire par le Lieutenant
Les Agenais ont besoin comme tous les armagnacais de ressources mais pas d'escroc tel que vous Sieur Ryllas
Le 13 juin vous récidivez en vendant de la farine à 17,15 écus

Les prix de la ville d'Agen ont été fixés ainsi.
ArtI - de la vente

Stère de bois : 4,00 (Vente réservée à la Mairie)

Farine : 15
Vous dites ceci Sieur Ryllas


Je vais vous dire , redire les lois édictées
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.


Vous dites Sieur Ryllas vouloir aider les agenais quelle bien curieuse façon de vouloir les aider en vendant vos marchandises à des prix exorbitants ne croyez vous pas?

Au moment des faits vous étiez enrolé dans l'armée Armagnacaise ,votre attitude est indigne d'un soldat digne de ce nom,c'est pour celà que je n'ai pas pu ouvrir une procédure à votre encontre"Ce personnage est enrolé une armée, et ne peut être mis en procès."Mai maintenant vous êtes redevenu civil.
Nous vous demandons de vous expliquer

Faict à Auch
Jeudi 19 juin 1456

Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Ryllas avait été convoqué par la justice d’Armagnac pour une histoire ridicule de vente sur un marché. Il se demandait comment la justice pouvait perdre son temps avec ce genre d’histoire. C’était vraiment à pleurer. Il se leva doucement et se présenta à la barre*


Monsieur le Juge, Madame le procureur,

Merci de me donner la possibilité à travers ce procès de m’exprimer puisque, côté Mairie d’Agen, on peut facilement qualifier la discussion de vaine et stérile. Certes, on vous envoie des lettres mais celles-ci sont plus le reflet d’une volonté d’asseoir un pouvoir fragile et politique que de gérer efficacement un marché déliquescent. En fait, ces lettres n’ont été qu’une suite de menaces qui ont particulièrement choqué l’intégrité de l’homme de loi que je suis et tenté de mettre à mal la brillance de l’analyse macro-économique que je me suis efforcée de leur servir.



Dans cette affaire, il convient au prime abord de considérer que je suis un homme de bien, qui souhaite venir en aide à son prochain dans le respect de la doctrine Aristotélicienne. C’est ainsi que lorsque la ville d’Agen fut libéré du joug Guyennais - magnifiquement représenté par l’un des plus grands amis de la plaignante, le Duc-satrape Ichimaru, dont le mandat ducal a été largement émaillé des prémices du despotisme et de la tyrannie (destruction de l’armée guyennaise pour la refondre à son image, étude de la prise d’un nœud armagnacais par l’état-major de l’armée, justice aux ordres et partial, vigoureusement rappelée à l’ordre par le Roy lui-même qui fut contraint de destituer Juge et procureur, famine organisée par la perception obligatoire de quantité phénoménale de blé et de maïs, privant ainsi la population de denrées de base essentielles à la simple survie du peuple guyennais, démagogie des décrets en tout genre, cooptation au sein du pouvoir parmi une caste des « amis », bref tout une trame d’erreurs grossières dans l’exercice du pouvoir qui abrégèrent le mandat de Ichimaru et de ses « amis » dont la Maire d’Agen en fut le plus fidèle serviteur) il était de mon devoir aristotélicien de venir en aide à une population affamée, trop longtemps laissé à l’abandon du pouvoir central guyennais.


Alors que j’étais plongé dans cette intense réflexion, le 7 juin 1456 le pouvoir comtal armagnacais annonça en place publique par la voix du Chambellan Guilloux que Agen deviendrait ville d’Armagnac et qu’il convenait d’aider nos désormais frères à s’en sortir car « le marché d’Agen ne se porte pas au mieux. Il manque cruellement de bois et de pains puisque les autorités guyennoise n’ont pas daigné l’approvisionner. » et donc qu’il convenait d’aider économiquement la ville d’Agen.
Le 8 juin, à nouveau, mais cette fois-ci par l’entremise du porte-parole Johanara était annoncé le rattachement de la ville d’Agen à l’Armagnac :
« Faisons savoir qu'ils seront désormais des sujets de notre bon Comté à part entière et qu'à ce titre ils benéficieront de notre stabilité politique, de notre Justice impartiale et de notre économie florissante.
Promesse leur est faîte que nous leur assurons notre soutien , notre aide et notre assistance et que les autres sujets armagnacais sauront leur souhaiter la bienvenue et les intégrer parmi eux. »

Je suppose que vous comprenez par ce message au peuple d’Armagnac, ce que moi-même j’ai compris, c’est-à-dire que la situation était urgente, à la limite désespéré, et qu’il fallait que chacun se prenne en main pour aider les agenais.

Avant d’être aujourd’hui avocat, je suis boulanger de mon état. Je connais donc parfaitement les contraintes qui pèsent sur la filière blé-farine-pain et sur l’importance du bois. Considérant l’annonce comtale, considérant que je possédais une cagnotte qui devait me servir à payer mon droit à faire des études à l’université, considérant mon métier, considérant mon envie d'apporter aide et soutien aux agenais, je décidais de reporter sine die ce passage à la condition d’apprentis du savoir afin d’aider mon prochain agenais.

Agen manquait de bois et de pain, qu’à cela ne tienne. A Eauze, où je suis administré, il y avait à ce moment-là, surproduction de pains. J’ai donc en toute hâte fabriqué du pain avec des stères achetés au marché d’Eauze à 5 écus et de la farine achetée au-dessus de 15 écus. Puis, avec une partie de ma cagnotte, je suis parti seul sur les routes, bravant les brigands avec tant de marchandises et d’écus sur moi, passant par le marché de Muret pour tenter d’acheter du bois et de la farine, ce qui fut fait au prix de 4 écus la stère et de 16 écus le sac de farine. Je recommençais l’opération à Lectoure avec ce qu’il me restait d’argent puis répondant à l’appel que m’avait fait parvenir le Capitaine Philipaurus par missive privée, je fus incorporé à l’armée alors même que je ne suis pas soldat, que je ne suis pas inscrit sur les registres de la caserne.

Il y avait pour moi là, une double possibilité d’aider mon duché et les agenais. D’abord en apportant les denrées de base nécessaires au relèvement de l’économie agenaise dans un piteux état et deuxièmement de protéger ces dits agenais de la colère guyennaise.

Je ne sais si vous trouverez dans tout le comté homme plus honorable que moi, ayant entrepris de lui-même cette magnifique action de solidarité. Si le dixième du peuple armagnacais avait agis de même, nul doute qu’il n’aurait pas fallu deux semaines à la ville d’Agen pour se remettre sur ses pieds.

C’est donc après quatre long jours de voyage, soit un manque à gagner de 22 écus x 4 c’est-à-dire près de 90 écus que j’arrivais à Agen et ne put que constater ce que tout le monde sait, à savoir un marché dévasté, vide de toutes marchandises et surtout de pain, de farine et de bois.

J’ai alors mis en vente mon bois à 5 écus, prix auquel on peut trouver le bois sur le marché de Eauze, ma farine au prix de 17 écus et du pain au prix de 7 écus, le même pratiqué régulièrement sur les marchés armagnacais. J’étais le seul à Agen à proposer de la farine et du bois. Et croyez-moi, je suis fier de moi.

Les prix de ces denrées sont-ils inabordables ?
Bien sur que non. Certes, ce n’est pas la panacée pour le producteur s’il est obligé d’acheter la farine à 17 écus et la stère à 5 mais au moins peut-il travailler, gagner honnêtement sa vie et surtout, surtout, participer à l’effort économique de redressement.
La mairie dans le même temps proposait également, mais bizarrement dans le plus grand secret, des stères à 4 écus. Dès lors, pouvez-vous me dire quelle gène mes stères à 5 écus ont-elles pu causer si ce n’est de palier un éventuel manque au niveau de la mairie ?? J’étais en quelque sorte l’ultime recours pour les agenais avant le chômage technique.

Quand à la farine, c’est bien simple, la mairie n’en disposait pas ainsi que cela me fut confirmé par le Sergent Trunks :

« Je vous apporte un message de notre maire Adela: elle vous demande de soit retirer votre bois, soit de le mettre entièrement et elle vous les rachète.

Actuellement à Agen, on manque plus de farine et de fer que de bois. »

*Ryllas montre la lettre*
http://img184.imageshack.us/my.php?image=trunksfr7.jpg


J’ai donc répondu que si le maire voulait me racheter les stères à 5 écus, j’y étais tout disposé et que j’allais mettre ma farine en vente.

Pourquoi me direz-vous mettre ces marchandises à un tel prix ? C’est bien simple. Il s’agit d’un pur calcul économique. 4 jours de voyage aller/retour, cela fait un manque à gagner de 180 écus !!
Comment imaginez-vous que je puisse recouvrer cet argent que j’aurais facilement glané si j’étais resté bien sagement à Eauze à produire mon pain ??? Là, je faisais une action de grâce auprès des agenais en faisant le voyage jusqu’à Agen chargé comme un baudet pour améliorer le sort des agenais au risque de tout perdre sur un brigandage. Je veux bien aider mais pas y être de ma poche non plus. Ce serait délirant. Personne ne peut avec intelligence proposer une solution économique basée sur la perte et le déficit. Je vous rappelle que j’ai aussi mes propres intérêts et mon propre avenir qui devait passer par l’apprentissage du savoir et que j'ai délibérément reporté. Je n’allais pas vendre ma farine à 14,50 comme il me fut demandé par le maire d’Agen alors même que je l’avais acheté à 16 écus sur le marché !! Je ne sais d’où sort un tel prix mais je peux vous dire qu’il est à l’heure actuelle impossible de trouver un tel prix pour de la farine sur les marchés de l’Armagnac et de la majorité des marchés du Royaume de France. D’ailleurs, il est très étonnant que le maire d’Agen Adela me demande de mettre ma farine à 14,50 quand dans le même temps, elle fait part sur la halle d’Agen de prix de farine à 15,40 ?!!!

Dès lors on peut légitimement se demander, face au jusqu’au boutisme du maire d’Agen, fidèle ami du Duc Ichimaru, je vous le rappelle, quel objectif elle poursuit ? Celui du bien être de ses administrés ou celui de mettre en péril la protection de l’Armagnac en organisant une nouvelle famine pour pouvoir ensuite facilement accuser l’Armagnac de faire mourir les agenais ? L’entrée dans l’équipe municipale du sieur Kekeradoc, bien connu pour appeler à la résistance sur la halle d’Agen et pour se plaindre jour après jour du ravitaillement du marché d’Agen, devrait nous apporter un début de réponse à cette question. Avec Adela, fidèle d’entre les fidèles de l’ex-Duc Ichimaru, le sergent de police Trunks, qui ne rêve que d’un retour dans le giron de la Guyenne ainsi qu’il le brailla sur la halle et Sieur Kekeradoc, il est de plus en plus certain que ce procès, qui n’est rien d’autre qu’un procès politique à mon encontre, fait partie de la grande manipulation de l’équipe municipale d'Agen au détriment du Comté d’Armagnac & Comminges. Je pris donc la cour d’ouvrir les yeux à ce qu’il se passe réellement à Agen et à ne pas tomber dans le piège de la subversion étrangère, c’est-à-dire, de ceux qui travaillent secrètement pour la Guyenne en condamnant un honnête citoyen armagnacais qui n’a fait que répondre favorablement aux annonces comtales et à ce que lui dictait son cœur d’être humain.

*Ryllas s’inclina respectueusement et retourna s’asseoir*

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Dernière édition par cassandres le 30/10/2008, 17:50, édité 2 fois
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cassandres
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MessageSujet: Re: Ryllas (Coupable) T.O.P   19/6/2008, 18:31

Citation :
L'accusation a appelé Adela à la barre

Voici son témoignage :
*Adela avait reçu la convocation au tribunal. C’était bien la première fois qu’elle entrait dans un tribunal en tant que témoin. Jusqu’à ce jour, elle n’y était venue qu’en portant la robe de juge mais ceci remontait à bien longtemps maintenant. Elle salua le juge et la procureur avant de se placer derrière la barre pour apporter son témoignage.*

Madame le procureur, monsieur le juge, bonjour. Je suis Adela de Vaisneau, maire actuel de la ville d’Agen. Ce que je puis dire dans l’affaire qui nous rassemble aujourd’hui, c’est la surprise avec laquelle je constate la mauvaise fois de messire Ryllas.
A l’entendre c’est ma personne et celle de feu l’ancien duc Ichimaru que vous devriez juger aujourd’hui. Mais je tiens tout de même à souligner que le comte Fauville m’avait prévenu de son annonce au peuple armagnacais. Etant maire de la ville d’Agen, il me revenait la charge de gérer les flux du marché et de faire respecter les lois et décrets municipaux. Heureusement pour la ville, le maréchal Trunk, de par son dévouement pour les habitants de la ville d’Agen et leur sûreté, a décidé de continuer son travail de maréchal.
A nous deux, nous avons donc put constater plusieurs infractions aux décrets municipaux. On peut certes, venir en aide à Agen mais tout de même, sans créer un bouleversement du marché tel que nous l’avons connu. Car pour le moment, on ne peut pas dire qu’il y est beaucoup d’aspects positifs en dehors de voir des marchandises oui mais inabordables pour les niveaux 0. Or il s’avère que notre ville était essentiellement peuplée de niveaux 0. Je dis était car un bon nombre sont morts de faim ou au combat lors de l’annexion de la ville au comté.
Mon souci premier est le bien des habitants en leur assurant un bon repas sans se ruiner, du travail convenable, et l’équité juridique et économique. Les affaires ducales et comtales n’entrent en compte qu’à partir du moment où il me faut savoir quel bouleversement socio-économique la ville va subir pour mieux l’anticiper.
Le fait que messire Ryllas soit armagnacais pure souche n’entre donc pas en compte dans l’affaire qui nous oppose aujourd’hui. La ville d’Agen possède des décrets approuvés par le comte, il me semble donc normal que toute personne mettant les pieds dans la ville s’y plie, et ce qu’elle soit armagnacaise pure souche ou nouvellement armagnacaise. La loi est la loi et elle s’applique indifféremment à tous.
Je veux bien croire que messire Ryllas partait d’une bonne intention en apportant des denrées primordiales pour assurer un régime alimentaire basique, mais pourquoi a-t-il alors refusé de me vendre toutes ses denrées comme je le lui avais demandé pour me permettre de les revendre au prix fixé par les décrets ? Les pertes n’auraient été engagées que par la mairie et non de sa bourse. Je ne lui demandais donc pas de se ruiner pour Agen mais simplement de respecter nos lois en acceptant mon accord à l’amiable.
Je ne crois pas qu’en encourageant la baisse des prix et en exigeant le respect des décrets, j’ai cherché à imposer une dictature comme se plait à le sous entendre le prévenu. Il m’avait toujours semblé que le rôle de la mairie était de réguler le marché et veillé à l’équité par des décrets.
Je finirais sur le fait que si messire Ryllas m’accuse d’encourager la résistance, c’est bien ironique quand on sait que les résistants m’accusent de traîtrise et de collaboration. Alors qui suis-je finalement ?
Le maire d’Agen. Et mon rôle est de veiller sur le marché et sur le respect des lois. Et ce, sans aucune distinction. Que messire Ryllas assume ses choix.

*Adela salua l’assistance avant de se retirer.*

Citation :
L'accusation a appelé Trunks59 à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge,

Concernant cette vente de bois à Agen, je n'ai fait qu'appliquer un décret municipal qui a été validé par le comté d'Armagnac et de Comminges. Vendre du bois c'est possible à Agen mais il faut en demander l'autorisation à la mairie qui fixera son prix à 4 écus.

Concernant la farine, la mairie d'Agen en a effectivement besoin mais le prix demandé par cette personne n'allait pas arranger les choses. le prix conseillé d'un sac de farine est 15,35 écus.

Les prix du marché ont flambés lors de l'arrivée de l'armée Armagnacaise alors que progressivement, le marché s'améliorait petit à petit. Cependant les efforts réalisés ont été anéanti. Suite à une discussion avec Messire Fauville, comte d'Armagnac et de Comminges, j'ai accepté de reprendre mon poste de Sergent de police pour justement éviter des dérapages incontrôlés dans notre ville.

Si nous laissions faire Messire Ryllas, d'autres auraient fait la même chose et quel serait le résultat? Les agenais devront payer très cher du pain car les prix explosent.

Mes idées politiques n'entrent pas en considération lorsque je fais appliquer un décret municipal. Vous auriez été Agenais ou Guyennois ou Lyonnais par exemple , vous auriez eu quand même ce procès. Je n'ai accordé aucun passe droit depuis ma prise de fonction et je ne compte pas en donner.

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cassandres
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MessageSujet: Ryllas   13/7/2008, 06:10

Ryllas

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ryllas
Escroquerie
procès opposant 2008-07-10, Ryllas au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ryllas est accusé de escroquerie.




Citation :
Procès instruit le 10 juillet 1456
Verdict rendu le 20 juillet 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Ryllas

Le juge du Comté : Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg
Le procureur : Cassandres
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Ryllas, arrêté à la porte du tribunal par deux gardes, avaient dû rebroussé chemin. Il avait aperçu Kisscool à la barre et lui avait dit bonjour en agitant deux bras en l'air. Il avait été très bon dans l'infamie, ça lui rappelait le bon vieux temps en Anjou. Ryllas écouta avec attention tous les témoins et avec plus grand intérêt encore le réquisitoire de Dame Cassandre. Il pris un bout de parchemin et y griffona quelque chose avant de le mettre dans sa poche. Il se leva quand on prononça son nom pour la plaidoirie finale. Il avait revêtu sa robe d'avocat.*

Monsieur le Juge, si vous accordé à madame le Procureur la peine qu'elle demande, nous serons à des centaines de lieux de ce que j'appelle la Justice.

*Il se tourna vers Dame Cassandre*
3 jours de prison pour quelques sacs de blé achetés en toute légalité sur le marché de Muret, on peut dire que vous y allez fort. Une envie de me garder auprès de vous le plus longtemps possible? Je m'en serais réjoui dans d'autres occasions, je vous assure.

Mais hélas, rien de tout ceci n'arrivera.

La première raison parce que je ne suis pas né de la dernière pluie et que lorsque j'entreprends une action calculée, je suis toujours, Madame le Procureur, dans la stricte légalité.

Bien sûr que les Maires ont toute lattitude pour les arrêtés municipaux. Mais qu'a donc voulu dire Messire Fauville? Car il semble bien que Dame Cassandre a quelques difficultés dans l'interprétation des textes. Il a voulu dire que c'est au Maire de prendre le soin de rédiger leurs arrêtés. Et qu'ils leur reviennent la responsabilité de les proposer au Conseil afin qu'ils soient acceptés ou refusés. Il n'y a finalement pas besoin de l'avis du Comte Fauville ou de la régente pour savoir cela puisque c'est la coutûme en Royaume de France. Cependant, à une question de ma congénère Annakronic qui, vous l'imaginez bien, ne fut pas dénuée d'arrières pensées, le Comte Fauville répondit :

"Je justifie le fait de faire "valider" les arretés municipaux par le cac, le prévot ou tout autre membre du conseil en rapport direct avec l'objet du texte car ces derniers ont une vue d'ensemble du Comté pour ce sujet et l'expérience des autres villages. Le membre du conseil peu alors analyser la mesure dans l'ensemble et dans le contexte général et confronte sa vision avec celle du maire. Suite à quoi l'arreté, est abandonné ou appliqué ou encore pourrait etre envoyé au conseil pour en faire une loi applicable à tous."
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9093784#9093784

Ainsi donc dans sa grande sagesse, le Comte Fauville respecte la Coutûme qui est de faire valider les arrêtés par le Conseil.

Qu'est-ce qu'une validation? Pensez-vous un seul instant qu'une validation des services du Comte pourrait se suffire d'une parole lancée à la cantonnade? Non! Les choses doivent être fait dans les règles. Pour qu'un arrêté soit valide, il faut qu'il ait été recouvert du scel comtal et porté à la connaissance du peuple soit par Messager officiel soit par affichage sur le panneau prévu à cet effet. L'a-t-il été? Une fois encore non! Alors, cet arrêté n'est pas valide et le peuple n'a pas à s'y soumettre sinon à le prendre comme ce qu'il est : un simple conseil du Maire.

La deuxième raison est que Boniface Ryllas, cet homme intégre qui ne peut être pris en défaut, connait parfaitement tous les ressorts de la Justice. Il a été procureur et Juge lui aussi. Il a jeté au cachot trois Ducs, anciens et futurs, deux Ducs consorts, un Vicomte et même des Lieutenants et sergents de Police. C'est vous dire si rien ne lui fait peur quand il s'agit de faire régner la Justice. Les voix du Conseil d'Anjou résonne encore de la colère des conseillers face aux décisions qu'ils prennaient en tant que Juge mais jamais, je peux vous l'assurer, il ne faiblit face à la pression politique. C'est ainsi que s'appuyant sur les textes et rien que sur les textes, votés par le Conseil, il relacha sans faiblir moult brigands dont les faits étaient pourtant avérés mais dont la procédure de mise en accusation, tellement enferrée dans un carcan législatif, n'avait pas été respectée.

Or, je sais que notre bon Juge, pour l'avoir observé ici même, pour l'avoir observé en Cour d'Appel, est de la même veine. Il ne se laissera pas dicter sa conduite par les volontés des parties mais se conformera au Droit, au seul Droit. Car il sait que toute décision bancale serait immédiatement sanctionnée par la Cour d'Appel et qu'il n'y a pire chose pour un Duché que voir sa justice désavouée par la Cour d'Appel.

Voyez-vous, Dame Cassandre, la Justice c'est aussi l'image extérieure d'un Comté auprès des Services du Roy et c'est le garant de la Paix civile. Chaque jugement recalé est autant de défaite pour le Comté. Et cela notre bon Juge Messire Antoine en est conscient.

C'est la raison pour laquelle Boniface Ryllas est sûr que la relaxe sera prononcée car hélas le Conseil en ne validant pas l'arrêté conformément aux uses et coutumes est le seul fautif dans cette affaire. Il a manqué à son travail. C'est soit une faute professionnelle soit un acte délibérée. Nous n'en savons rien et cela ne nous intéresse pas ici. Seul le fait que juridiquement cet arrêté n'existe pas doit être pris en compte.

Je vous remercie.

*Boniface Ryllas s'inclina respectueusement. Il s'avança vers Dame Cassandre et lui glissa le bout de parchemin qu'il avait dans la poche et sur lequel était écrit : "Chère Cassandre, c'est un déchirement pour moi de devoir vous laisser seule. Je dois entamer un long voyage et croyez bien que je le regrette du fond du coeur tant votre compagnie m'est chère. Mais je suis sûr que nous nous reverrons, peut être même dans un prétoire. Boniface Ryllas, homme simple et de bon goût."
Puis, il regagna sa place*

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Encore vous? Hum , vous tendez le bâton pour vous faire battre!

Bon l'arrêté n'est effectivement pas valide , je ne peux condamner le prévenu pour spéculation.
Par contre l'export de blé dans la situation économique actuelle est une déstabilisation du marché.


Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable de déstabilisation du marché de Muret.


Le blé est une denrée rare , il est tout bonnement impensable d'en priver villageois et bailli afin de s'enrichir!
Cependant , nous n'enverrons pas le prévenu en prison pour 9 sacs de blé.

Nous le condamnons donc à payer une amende de 30 écus et à restiuer dans leur totalité les neuf sacs de blé à la mairie de Muret et ce dès son retour! S'il manque ne serait ce qu'un épis , ce sera le cachot!



Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le vingtième jour du septième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.
Citation :
Peine
30 écus d'amende
Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge , le 10 juillet 1456 Le lieutenant de Muret Legulus a constaté que Sieur Ryllas achetait du blé en quantité importante sur le marché de Muret. Sieur Ryllas a violé l'arrété de la ville de Muret
De plus Sieur Ryllas est boulanger et n'a nul besoin de cette denrée pour effectuer son travail
Ryllas
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ryllas
Voici la preuve concernant cet achat
http://img503.imageshack.us/img503/710/ryllasma2.png
Monsieur le juge Sieur Ryllas est déjà en procès Vous avez omis de vous renseigner sur les décrets arrètés en vigueur à Muret
Sachez qu'il y a des décrets arréts municipaux et que vous êtes tenus de les respecter.
Tout villageois vendant et/ou achetant sur le marché de Muret des denrées qui ne lui sont point nécessaires et/ou qu’il n’a pas put produire lui même se verra poursuivi pour escroquerie auprès du Tribunal du Comté.
http://img168.imageshack.us/my.php?image=kheopscn0.jpg

N'allez pas me dire Sieur Ryllas que c'est pour aider quelqu'un , tout comme lors de votre précédent procès ,je e vous crois pas

Monsieur le Juge j'accuse sieur Ryllas d'escroquerie suite au décret du maire de la ville de Muret
Circonstance agravante c'est un récidiviste



Faict à Auch
Jeudi 10 juillet 1456

Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Ryllas se tortilla jusqu'à la barre*

Aaaaaah Dame Cassandre, quel plaisir de vous revoir en ce lieu. Je vois que vous prenez un certain plaisir à votre travail. Néanmoins je ne suis pas sûr que le Juge Antoine soit autant motivé par l'accumulation de procès qui pourraient facilement se résoudre par courrier. C'est là un gros problème qui ne pourrait se résoudre que par une volonté politique. Evidemment, il semble que nous ne pouvons vous demander d'être cette volonté.

Voyez-vous Madame le Procureur, je n'ai guère de temps à perdre en bavardage. Je suis sur le départ et je risque de m'absenter un certain temps. Dans deux jours, j'aurais quitté ce beau duché pour n'y revenir que dans quelques mois. Je comprends que vous aimiez vous mesurer au plus bel étalon d'homme de loi qui existe dans les nouveaux duchés mais celui-ci est très pris. Nous irons donc vite en besogne et éviterons pour une fois la passementerie et la fioriture.


Madame le Procureur, vous savez comme moi que ce décrêt ne vaut pas un clou. Il a été pris par un Maire seul dans son bureau mais n'a jamais été validé par le Conseil d'Armagnac et Comminges. Or, ainsi que nous le rappelais le Comte Fauville de Chéroy un décrêt municipal doit être validé par le Conseil ou par un membre du Conseil et ainsi, après avoir été scellé, être porté à l'attention de la population sur le panneau Annonces Comtales.

Il n'en est rien. Donc ce décrêt est invalide et je n'ai pas à le respecter.

En revanche, je dois respecter les lois armagnacaise qui disent :
Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

Voici quelque chose que je vous invite à lire et même un peu plus loin : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9090062#9090062

ainsi que les tables de la loi :
"L'escroquerie :
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée."

Je n'y vois pas mention sur le fait qu'une personne n'aurait pas le droit d'acheter la marchandise qu'il lui plairait d'acheter.

Ai-je revendu ces marchandises? Non! pour la bonne raison que je les réserve pour le lieu où je dois me rendre. En fait, je fais mon marché aux marchés d'Armagnac, ce qui est, mais doit-on vraiment le dire, on ne peut plus normal.

Compte tenu que le décret du Maire n'est pas valable et que rien n'empêche ni dans les lois comtales ni dans les lois royales d'acheter sur le marché n'importe quel type de marchandises, je demande à Monsieur le Juge de bien vouloir prononcer la relaxe.

Comme d'habitude, je me réserve le droit de poursuivre en justice le Maire pour dénonciation calomnieuse.

*Ryllas s'incline, fait un clin d'oeil à dame Cassandre qu'il regrette amèrement de devoir laisser bien seul au milieu de tous ces brigands et escrocs en puissance et s'en va sans attendre le jugement final*

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame le Maire, lieutenant Kisscool, Sieur Ryllas merci de vous être exprimés en ce lieu
Seur Ryllas , je vous l'ai déjà dit vous tentez par vos paroles de vous "disculper" mais comme pour l'affaire précédente qui vous concene , nous ne nous laisserons pas avoir par vos diatribes.

Vous n'êtes pas Muretain , vous n'êtes pas meunier et selon l'arrété que le Maire Dame Kheops a mis bien visible sur le panneau d'affichage vous êtes en infraction.

Tout villageois vendant et/ou achetant sur le marché de Muret des denrées qui ne lui sont point nécessaires et/ou qu’il n’a pas put produire lui même se verra poursuivi pour escroquerie auprès du Tribunal du Comté.
http://img168.imageshack.us/my.php?image=kheopscn0.jpg

Le Comte Fauville laisse aux maires des villes du Comté d'Armagnac Comminges le soin d'édicter ou non des arrètés et le conseil ne les valide pas et je vous le cite " vous faites ce que vous voulez pour vos arretés municipaux (ce ne sont pas des décrets).
Les arretés ne doivent pas aller à l'encontre des textes Comtaux et le comté peut les casser."

Par contre , voyez vous ,moi je suis chargée d'ouvrir des procèdures à l'encontre d'individu comme vous qui agissent sans vergogne et qui de plus sont des récidivistes
Quant au temps écoulé pour rendre un verdict , adressez vous directemnt au juge sans doute aurez vous la réponse^^^^

Votre outrecuidance dépasse les bornes accusé Ryllas
Monsieur le juge je demande une peine de prison de 3 jours , une amende de 100 écus


Madame le Maire, Lieutenant merci de votre vigilance
Faict à Auch
Dimanche
13 juillet 1456
Cassandres
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MessageSujet: Re: Ryllas (Coupable) T.O.P   21/7/2008, 07:44

Vous n'êtes pas Muretain , vous n'êtes pas meunier et selon l'arrété que le Maire Dame Kheops a mis bien visible sur le panneau d'affichage vous êtes en infraction.

Tout villageois vendant et/ou achetant sur le marché de Muret des denrées qui ne lui sont point nécessaires et/ou qu’il n’a pas put produire lui même se verra poursuivi pour escroquerie auprès du Tribunal du Comté.
http://img168.imageshack.us/my.php?image=kheopscn0.jpg

Le Comte Fauville laisse aux maires des villes du Comté d'Armagnac Comminges le soin d'édicter ou non des arrètés et le conseil ne les valide pas et je vous le cite " vous faites ce que vous voulez pour vos arretés municipaux (ce ne sont pas des décrets).
Les arretés ne doivent pas aller à l'encontre des textes Comtaux et le comté peut les casser."

Par contre , voyez vous ,moi je suis chargée d'ouvrir des procèdures à l'encontre d'individu comme vous qui agissent sans vergogne et qui de plus sont des récidivistes
Quant au temps écoulé pour rendre un verdict , adressez vous directemnt au juge sans doute aurez vous la réponse^^^^

Votre outrecuidance dépasse les bornes accusé Ryllas
Monsieur le juge je demande une peine de prison de 3 jours , une amende de 100 écus


Madame le Maire, Lieutenant merci de votre vigilance
Faict à Auch
Dimanche
13 juillet 1456
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Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Ryllas, arrêté à la porte du tribunal par deux gardes, avaient dû rebroussé chemin. Il avait aperçu Kisscool à la barre et lui avait dit bonjour en agitant deux bras en l'air. Il avait été très bon dans l'infamie, ça lui rappelait le bon vieux temps en Anjou. Ryllas écouta avec attention tous les témoins et avec plus grand intérêt encore le réquisitoire de Dame Cassandre. Il pris un bout de parchemin et y griffona quelque chose avant de le mettre dans sa poche. Il se leva quand on prononça son nom pour la plaidoirie finale. Il avait revêtu sa robe d'avocat.*

Monsieur le Juge, si vous accordé à madame le Procureur la peine qu'elle demande, nous serons à des centaines de lieux de ce que j'appelle la Justice.

*Il se tourna vers Dame Cassandre*
3 jours de prison pour quelques sacs de blé achetés en toute légalité sur le marché de Muret, on peut dire que vous y allez fort. Une envie de me garder auprès de vous le plus longtemps possible? Je m'en serais réjoui dans d'autres occasions, je vous assure.

Mais hélas, rien de tout ceci n'arrivera.

La première raison parce que je ne suis pas né de la dernière pluie et que lorsque j'entreprends une action calculée, je suis toujours, Madame le Procureur, dans la stricte légalité.

Bien sûr que les Maires ont toute lattitude pour les arrêtés municipaux. Mais qu'a donc voulu dire Messire Fauville? Car il semble bien que Dame Cassandre a quelques difficultés dans l'interprétation des textes. Il a voulu dire que c'est au Maire de prendre le soin de rédiger leurs arrêtés. Et qu'ils leur reviennent la responsabilité de les proposer au Conseil afin qu'ils soient acceptés ou refusés. Il n'y a finalement pas besoin de l'avis du Comte Fauville ou de la régente pour savoir cela puisque c'est la coutûme en Royaume de France. Cependant, à une question de ma congénère Annakronic qui, vous l'imaginez bien, ne fut pas dénuée d'arrières pensées, le Comte Fauville répondit :

"Je justifie le fait de faire "valider" les arretés municipaux par le cac, le prévot ou tout autre membre du conseil en rapport direct avec l'objet du texte car ces derniers ont une vue d'ensemble du Comté pour ce sujet et l'expérience des autres villages. Le membre du conseil peu alors analyser la mesure dans l'ensemble et dans le contexte général et confronte sa vision avec celle du maire. Suite à quoi l'arreté, est abandonné ou appliqué ou encore pourrait etre envoyé au conseil pour en faire une loi applicable à tous."
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9093784#9093784

Ainsi donc dans sa grande sagesse, le Comte Fauville respecte la Coutûme qui est de faire valider les arrêtés par le Conseil.

Qu'est-ce qu'une validation? Pensez-vous un seul instant qu'une validation des services du Comte pourrait se suffire d'une parole lancée à la cantonnade? Non! Les choses doivent être fait dans les règles. Pour qu'un arrêté soit valide, il faut qu'il ait été recouvert du scel comtal et porté à la connaissance du peuple soit par Messager officiel soit par affichage sur le panneau prévu à cet effet. L'a-t-il été? Une fois encore non! Alors, cet arrêté n'est pas valide et le peuple n'a pas à s'y soumettre sinon à le prendre comme ce qu'il est : un simple conseil du Maire.

La deuxième raison est que Boniface Ryllas, cet homme intégre qui ne peut être pris en défaut, connait parfaitement tous les ressorts de la Justice. Il a été procureur et Juge lui aussi. Il a jeté au cachot trois Ducs, anciens et futurs, deux Ducs consorts, un Vicomte et même des Lieutenants et sergents de Police. C'est vous dire si rien ne lui fait peur quand il s'agit de faire régner la Justice. Les voix du Conseil d'Anjou résonne encore de la colère des conseillers face aux décisions qu'ils prennaient en tant que Juge mais jamais, je peux vous l'assurer, il ne faiblit face à la pression politique. C'est ainsi que s'appuyant sur les textes et rien que sur les textes, votés par le Conseil, il relacha sans faiblir moult brigands dont les faits étaient pourtant avérés mais dont la procédure de mise en accusation, tellement enferrée dans un carcan législatif, n'avait pas été respectée.

Or, je sais que notre bon Juge, pour l'avoir observé ici même, pour l'avoir observé en Cour d'Appel, est de la même veine. Il ne se laissera pas dicter sa conduite par les volontés des parties mais se conformera au Droit, au seul Droit. Car il sait que toute décision bancale serait immédiatement sanctionnée par la Cour d'Appel et qu'il n'y a pire chose pour un Duché que voir sa justice désavouée par la Cour d'Appel.

Voyez-vous, Dame Cassandre, la Justice c'est aussi l'image extérieure d'un Comté auprès des Services du Roy et c'est le garant de la Paix civile. Chaque jugement recalé est autant de défaite pour le Comté. Et cela notre bon Juge Messire Antoine en est conscient.

C'est la raison pour laquelle Boniface Ryllas est sûr que la relaxe sera prononcée car hélas le Conseil en ne validant pas l'arrêté conformément aux uses et coutumes est le seul fautif dans cette affaire. Il a manqué à son travail. C'est soit une faute professionnelle soit un acte délibérée. Nous n'en savons rien et cela ne nous intéresse pas ici. Seul le fait que juridiquement cet arrêté n'existe pas doit être pris en compte.

Je vous remercie.

*Boniface Ryllas s'inclina respectueusement. Il s'avança vers Dame Cassandre et lui glissa le bout de parchemin qu'il avait dans la poche et sur lequel était écrit : "Chère Cassandre, c'est un déchirement pour moi de devoir vous laisser seule. Je dois entamer un long voyage et croyez bien que je le regrette du fond du coeur tant votre compagnie m'est chère. Mais je suis sûr que nous nous reverrons, peut être même dans un prétoire. Boniface Ryllas, homme simple et de bon goût."
Puis, il regagna sa place*

Citation :
L'accusation a appelé Kisscool à la barre

Voici son témoignage :
*Kisscool venait de se faire appeler à la barre comme témoin. Il était estomaqué par le toupet de l’accusé qui faisait affront à la Cours en quittant tout bonnement le tribunal sans même attendre la fin du procès. Allait-on vraiment laisser partir cet individu où les gardes allaient ils le rattraper et le ramener à sa place ?
Kisscool reprit ses esprits face à ce comportement grotesque et s’adressa au Juge pour délivrer son témoignage.*

Monsieur le Juge, Madame le procureur, Sir Ryllas, voici mon témoignage, moi, Kisscool, lieutenant de police de Muret.

Le 9 Juillet 1456 dernier, mon sergent de police Légulus me fait part d’un comportement suspect sur le marché. En effet, il a, et sans erreur possible, reconnu le Sieur Ryllas acheter 9 sacs de blé. Ce comportement étrange pour un boulanger qui ne produit donc pas de farine va à l’encontre du décret municipal de Muret comme l’a rappelé madame le procureur.

Je viens d’entendre le Sieur Ryllas dans sa déposition. Il nous affirme qu’il achète pour revendre dans un autre village où il compte se rendre prochainement. Cependant, le blé qu’il a acheté était destiné au Bailli du Duché afin de produire du bétail. Vous pourrez vérifier que le prix de vente correspond à cela. De plus, un tel comportement est un comportement de marchand ambulant vous en conviendrez. Or, lors de mon enquête, il s’est avéré que le Sieur Ryllas ne s’est jamais présenté comme tel auprès de la Mairie de Muret et ce n’est pas un marchand ambulant au service de la municipalité.

Je vous rappelle également que mes collègues d’Agen ont déjà pris le suspect pour une affaire similaire et qu’il est présentement déjà en procès, amenant cette affaire à un cas de récidive. Cela, additionné à son comportement douteux vis-à-vis de la Cours et du procureur montre toute sa personnalité qui se fiche pas mal des règles à respecter.

Monsieur le Juge, je jure devant Aristote que tout ce témoignage n’est que la pure vérité et rien que la vérité.

*Kisscool repartit s’assoir dans la salle après que le Juge le lui ai demandé.*
Citation :
L'accusation a appelé Kheops00 à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge
Madame le procureur


Sieur Ryllas a acheter des sacs de blé sur le marché du Muret alors que un arrêt Municipal l interdit a toute personne n ayant pas l usage , c est arrêt a été validité par le conseil ducal et donc valable .
c est arrêt et mit en panneau de la mairie et sur la hall de muret , en ce fait sieur Ryllas ne peut dire qu il n était pas aux courant .
sieur Ryllas a enfreins la lois et bien il doit en assumer les conséquences .

merci de m avoir écouter

kheops de Morhange
Maire de Muret

Citation :
Peine
30 écus d'amende

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MessageSujet: Re: Ryllas (Coupable) T.O.P   21/7/2008, 18:42

Citation :
La défense a appelé Rochelle* à la barre

Voici son témoignage :
**Vagabonde aux yeux de l’Armagnac, Rochelle avait osé être présente dans la salle du jugement du procès de son ami Ryllas.

En écoutant le réquisitoire de Madame la Juge, Rochelle fut catastrophée… Ce procès ressemblait à un procès d’exemple.

Une si grosse peine pour un si petit délit. Si l’on pouvait appeler cela un délit. Après tout ce que l’ex maire avait pû voir à Agen pendant l’exercice de ses fonctions.**

Les personnes qui vendaient au dessus des prix autorisés étaient très nombreuses à Agen, et ceci concernait aussi les notables de la ville. Tout le monde sans exception.

Pourquoi s’acharner contre les voyageurs désirant aider les agenais alors que les résidents semblent en profiter aussi ?

Oui je connais bien Messire Ryllas et son intention d’aider les villageois qui manquent de tout en leur village, lui est louable.

Pour ce qu’il y ait de se laisser embobiner, Je sais à qui Ryllas a à faire.

Dame Adela, l’ex prévot de Guyenne, était l’une des personnes à cause de qui, j’ai quitté la guyenne. J’ai passé des heures le soir à chercher des maréchaux pour défendre Agen, j’ai même finis par la défendre moi-même. Et ce à maintes reprises. Aux dires d’Adela, les miliciens suffisaient….Tout le monde avait pû voir que malheureusement non. La ville de Cahors a été prise par des brigands peu de jours après…..

Alors oui je sais à qui je m’adresse…. On ne me bernera plus…..On ne fait plus confiance à Dame Adela dans son Duché.

**Elle sourit en se souvenant de Dame Adela mangeant des biscuits à longueur de journée.

Puis elle lança un regard souriant à Ryllas.**

**Tourna la tête et dit à Madame la Juge**,

Je vous remercie de m’avoir écouté.

Elle fit une révérence et retourna s’asseoir près de Sire Ryllas.**
Citation :
L'accusation a appelé Adela à la barre

Voici son témoignage :
*Adela avait reçu la convocation au tribunal. C’était bien la première fois qu’elle entrait dans un tribunal en tant que témoin. Jusqu’à ce jour, elle n’y était venue qu’en portant la robe de juge mais ceci remontait à bien longtemps maintenant. Elle salua le juge et la procureur avant de se placer derrière la barre pour apporter son témoignage.*

Madame le procureur, monsieur le juge, bonjour. Je suis Adela de Vaisneau, maire actuel de la ville d’Agen. Ce que je puis dire dans l’affaire qui nous rassemble aujourd’hui, c’est la surprise avec laquelle je constate la mauvaise fois de messire Ryllas.
A l’entendre c’est ma personne et celle de feu l’ancien duc Ichimaru que vous devriez juger aujourd’hui. Mais je tiens tout de même à souligner que le comte Fauville m’avait prévenu de son annonce au peuple armagnacais. Etant maire de la ville d’Agen, il me revenait la charge de gérer les flux du marché et de faire respecter les lois et décrets municipaux. Heureusement pour la ville, le maréchal Trunk, de par son dévouement pour les habitants de la ville d’Agen et leur sûreté, a décidé de continuer son travail de maréchal.
A nous deux, nous avons donc put constater plusieurs infractions aux décrets municipaux. On peut certes, venir en aide à Agen mais tout de même, sans créer un bouleversement du marché tel que nous l’avons connu. Car pour le moment, on ne peut pas dire qu’il y est beaucoup d’aspects positifs en dehors de voir des marchandises oui mais inabordables pour les niveaux 0. Or il s’avère que notre ville était essentiellement peuplée de niveaux 0. Je dis était car un bon nombre sont morts de faim ou au combat lors de l’annexion de la ville au comté.
Mon souci premier est le bien des habitants en leur assurant un bon repas sans se ruiner, du travail convenable, et l’équité juridique et économique. Les affaires ducales et comtales n’entrent en compte qu’à partir du moment où il me faut savoir quel bouleversement socio-économique la ville va subir pour mieux l’anticiper.
Le fait que messire Ryllas soit armagnacais pure souche n’entre donc pas en compte dans l’affaire qui nous oppose aujourd’hui. La ville d’Agen possède des décrets approuvés par le comte, il me semble donc normal que toute personne mettant les pieds dans la ville s’y plie, et ce qu’elle soit armagnacaise pure souche ou nouvellement armagnacaise. La loi est la loi et elle s’applique indifféremment à tous.
Je veux bien croire que messire Ryllas partait d’une bonne intention en apportant des denrées primordiales pour assurer un régime alimentaire basique, mais pourquoi a-t-il alors refusé de me vendre toutes ses denrées comme je le lui avais demandé pour me permettre de les revendre au prix fixé par les décrets ? Les pertes n’auraient été engagées que par la mairie et non de sa bourse. Je ne lui demandais donc pas de se ruiner pour Agen mais simplement de respecter nos lois en acceptant mon accord à l’amiable.
Je ne crois pas qu’en encourageant la baisse des prix et en exigeant le respect des décrets, j’ai cherché à imposer une dictature comme se plait à le sous entendre le prévenu. Il m’avait toujours semblé que le rôle de la mairie était de réguler le marché et veillé à l’équité par des décrets.
Je finirais sur le fait que si messire Ryllas m’accuse d’encourager la résistance, c’est bien ironique quand on sait que les résistants m’accusent de traîtrise et de collaboration. Alors qui suis-je finalement ?
Le maire d’Agen. Et mon rôle est de veiller sur le marché et sur le respect des lois. Et ce, sans aucune distinction. Que messire Ryllas assume ses choix.

*Adela salua l’assistance avant de se retirer.*
Citation :
L'accusation a appelé Trunks59 à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge,

Concernant cette vente de bois à Agen, je n'ai fait qu'appliquer un décret municipal qui a été validé par le comté d'Armagnac et de Comminges. Vendre du bois c'est possible à Agen mais il faut en demander l'autorisation à la mairie qui fixera son prix à 4 écus.

Concernant la farine, la mairie d'Agen en a effectivement besoin mais le prix demandé par cette personne n'allait pas arranger les choses. le prix conseillé d'un sac de farine est 15,35 écus.

Les prix du marché ont flambés lors de l'arrivée de l'armée Armagnacaise alors que progressivement, le marché s'améliorait petit à petit. Cependant les efforts réalisés ont été anéanti. Suite à une discussion avec Messire Fauville, comte d'Armagnac et de Comminges, j'ai accepté de reprendre mon poste de Sergent de police pour justement éviter des dérapages incontrôlés dans notre ville.

Si nous laissions faire Messire Ryllas, d'autres auraient fait la même chose et quel serait le résultat? Les agenais devront payer très cher du pain car les prix explosent.

Mes idées politiques n'entrent pas en considération lorsque je fais appliquer un décret municipal. Vous auriez été Agenais ou Guyennois ou Lyonnais par exemple , vous auriez eu quand même ce procès. Je n'ai accordé aucun passe droit depuis ma prise de fonction et je ne compte pas en donner.

Citation :
peine
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus.

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MessageSujet: Re: Ryllas (Coupable) T.O.P   28/7/2008, 14:58

Citation :
Réquisitoire
*le procureur après avoir écouté tous les intervenants prend la parole.*

Monsieur le juge je voudrais avant de commencer mon réquisitoire remercier le Maire d'Agen Dame Adela et le maréchal Trunks59 pour leur travail la première exerçant son mandat de maire avec toutes les difficultés rencontrées et le second le maréchal Trunks59 pour l'excellente surveillance qu'il effectue

*Le procureur se retourne vers le prévenu*
Est ce là votre défense sieur Ryllas ? celà ressemble plus à un discours de propagande^^^^ .Au lieu de vous défendre , vous dénigrez le Duc Ichimaru , MaDame le Maire d'Agen ,le Marcéchal Trunks59 mais soyez rassuré nous ne nous laisserons pas embobiner par vos paroles Vous êtes certes avocat mais c'est en tant qu'accusé que vous vous trouvez ici.

Au fait Sieur Ryllas un avocat ne se doit t il pas connaitre les lois? à moins que vous n'ayez deux facettes :avocat un jour un jour « abuser les pauvres gens le lendemain ?»

Dois je vous redire que vous étiez au moment des fait enrolé dans l'armée armagnacaise et un soldat digne de ce nom se doit de porter secours d'aider les plus faibles .

Au moment des faits incréminés vous étiez à Agen et non à Eauze, et dans l'armée armagnacaise et à ce titre vous deviez vous comporter de façon irréprochable en aidant les habitants d'Agen et non en les spoliant.

Monsieur le Comte Fauville a demandé à MaDame le maire Adela et à Sieur Trunks59 de poursuivre leur tâche ce qu'ils ont fait avec brio.

Vous vous êtes cru en terrain conquis où tout vous semblait permis sieur Ryllas hors , voyez vous il y a des lois ,des décrets à respecter et vous l'avez volontairement oculté.

Les denrées que vous avez mis en vente sur le marché d'Agen avaient un seul but ,celui de vous enrichir.Je vous cite « Pourquoi me direz-vous mettre ces marchandises à un tel prix ? C’est bien simple. Il s’agit d’un pur calcul économique. 4 jours de voyage aller/retour, cela fait un manque à gagner de 180 écus !! "
Il est vrai que voyager en groupe qui plus est est sécurisant pour vous et les marchandises que vous aviez sur vous ^^^^

Il me semble qu'étant soldat vous êtes rémunéré Sieur Ryllas, vous voulez le beurre et l'argent du beurre.
En vertu des lois édictées

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


Nul ne peut se prémunir de jurisprudence dans les affaires de spéculation abusive ou de déstabilisation des marchés. "

Monsieur le juge je vous demande de reconnaître coupable de trouble à l'ordre Sieur Ryllas ici présent.Je demande une peine de prison de 3 jours car n'oubliez pas monsieur le juge qu'au moment des faits l'accusé Ryllas était soldat de l'OST Armagnacais et qu'en aucun cas monsieur le Comte Fauville n'a donné l'ordre d'escroquer les agenais la mairie d'Agen.Pour les paroles diffamantes tenues à l'encontre du Duc Ichimaru , de Madame le maire Adala je demande des excuses publiques , des vraies , non des palabres.

Sieur Ryllas se dit aristotélicien , je demande également un travail de 2 jours à l'église afin qu'il médite sur l'aide qu'Aristote prône: « Aider son prochain c'est lui tendre la main ,l'aider financièrement : vendre des denrées à moindre prix et non le contraire


Monsieur le juge je vous remercie de m'avoir écoutée.Sans nul doute Sieur Ryllas va se lancer dans de nouvelles palabres ,je vous demande de ne pas vous laisser embobiner par lui


MaDame le maire Adala ,Sieur Trunk59 merci encore pour votre vigilance et votre sérieux.Il est appréciable de collaborer avec des personnes telles que vous

Faict à Auch
Samedi 21 juin 1456


Appel déposé
[EN EXAMEN]Ryllas contre le Comté d'Armagnac (Ville d'Agen)

Duché/Comté ayant prononcé le verdict:Armagnac & Comminges
Citation :
Nom de la personne poursuivie:Boniface Ryllas (Ryllas IG)

Nom du (des) Procureur(s):Cassandres
Nom du Juge ayant prononcé le verdict:Johanara

Date à laquelle le verdict a été prononcé:20 juillet 1456

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MessageSujet: Re: Ryllas (Coupable) T.O.P   28/7/2008, 15:00

Appel déposé
[EN EXAMEN]Ryllas VSle Comté d'Armagnac (Ville de Muret)


Citation :
Duché/Comté ayant prononcé le verdict:Armagnac et Comminges
Nom de la personne poursuivie:Boniface Ryllas (Ryllas IG)

Nom du (des) Procureur(s):Cassandres
Nom du Juge ayant prononcé le verdict:Johanara

Date à laquelle le verdict a été prononcé:20 juillet 1456

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MessageSujet: Re: Ryllas (Coupable) T.O.P   30/10/2008, 17:58

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
**Boniface Ryllas était resté bien sagement assis pendant toute l’audition des témoins et le réquisitoire de l’accusation. Il n’avait laissé rien paraître de ses émotions, rompu qu’il était à la gymnastique judiciaire et au déroulement des procès. Ce qui l’avait rendu furibond, c’est qu’une fois n’est pas coutume, il avait dû annuler une partie de croquet prévue depuis longtemps avec son ami chapeauté d’Eauze. Or, Dieu sait que jamais, quelque soit l’actualité du moment, guerre ou pas guerre, siège ou pas siège, révolte ou pas révolte, il n’avait reporté une partie de croquet. Ce fait réclamait vengeance, et puisqu’il n’était pas question de convoquer en duel, il se ferait fort de gagner ce procès haut la main.

Il se leva, ajusta sa tenue, ouvrit sa besace et en sortit une robe d’avocat. **

Monsieur le Juge, c’est un jour de chance pour vous. Vous allez assister dans ce procès que vous avez l’immense et la noble charge de mener à bien, à un moment historique. Car ce que vous allez entendre maintenant restera à jamais gravé dans les annales judiciaires françoyses comme l'une des plus grandes plaidoiries.

**Pendant qu’il parlait au juge, Ryllas enfila sa robe d’avocat et se tourna vers Madame le Procureur**

Madame le Procureur, vous avez raison ! Ma première plaidoirie était celle de l’autre facette c’est-à-dire Sieur Ryllas, boulanger de métier animé d’un esprit de Tolérance et de Fraternité. La deuxième sera celle de Sieur Ryllas, avocat, épris de Justice et de Droit.

**Puis, une fois sa robe bien ajustée, Ryllas se plaça au centre de la pièce et s’adressant à nouveau au Juge**

Monsieur le Juge, dans notre plaidoirie, nous nous attacherons d’abord à invalider le témoignage de Madame le maire d’Agen Adela puis nous réduirons à néant le réquisitoire de Madame le Procureur. Enfin, en guise de conclusion, nous prouverons aux yeux de tous que cette opération était non seulement humaine et bienvenue à l’époque mais qu’en outre, elle était parfaitement légale au sens juridique du terme et qu’ainsi le bon Sieur Ryllas, c’est-à-dire moi, est innocent des faits qu’on lui reproche.

Que reproche-t-on justement à Ryllas ? D’avoir vendu des miches de pain au prix de 7 écus, de la farine au prix de 17 écus et du bois au prix de 5 écus. Terrible drame que voilà ! Madame le Maire invoque que c’est là prix exorbitants pour des vagabonds. On se demande tout de même ce que des vagabonds pourraient faire de ce bois ou de ces sacs de farine? Ces marchandises n’étaient à l’évidence pas destinés aux vagabonds mais bien aux commerçants boulangers afin de les fournir en matières premières dont nous avons vues qu’elles manquaient cruellement sur le marché d’Agen et dans l’inventaire de la Mairie. Grâce soit rendu au Sieur Ryllas d’avoir permis aux boulangers - je vois là l’image même de la fraternité au sein de la corporation des meuniers et boulangers – de pouvoir à nouveau produire car s’il avait fallu attendre une action de la Mairie, ce n’était pas demain la veille qu’on aurait pu voir une économie relancée.

La farine d’abord. On peut toujours ergoter tant que l’on veut sur le prix de la farine mais rien n’interdit à Ryllas de vendre sa farine au prix de 17 écus. Il s’agit là d’un choix assumé et expliqué dans la première plaidoirie. En outre, la grille de prix proposée n’est qu’une grille de prix conseillés. Et cela nous amène donc aux stère de bois.

Que voit-on dans cette grille conseillée ? Stère de bois : 4 écus (vente réservée à la Mairie). Je souligne à dessein, Monsieur le Juge, que nous sommes toujours dans le conseil de cette grille. Je traduis : il est conseillé que le bois soit vendu à 4 écus mais il est aussi conseillé que cette vente soit réservée à la Mairie. Outre, l’antinomie du propos, il ne s’agit toujours que d’un conseil. Le sieur Ryllas a donc, avec perspicacité, conclu qu’il ne lui était pas interdit de vendre, juste déconseillé. Il aurait fallu, pour qu'en matière de lois la chose fut claire, mettre le stère de bois hors de la grille de prix conseillés.


En outre, comme le montre cette lettre et en totale opposition avec les dires du Maire d’Agen, Ryllas avait répondu à sa proposition en lui écrivant qu’il était prêt à lui vendre ses 100 stères de bois au prix de 5 écus et qu’en l’occurrence il attendait réponse de Madame le Maire pour confirmer la transaction avant de mettre 100 stères sur le marché ainsi que vous pourrez le constater dans cette lettre envoyée au Sergent Trunks : http://img147.imageshack.us/img147/351/ryllas2oe8.jpg .

**Ryllas approche et donne copie de la lettre au Juge et au Procureur**

Car, jamais, ô grand jamais, il ne s’est permis de mettre plus de 24 stères à chaque fois -c’est-à-dire quatre fois 6 stères, chiffre équivalent au nombre de stères nécessaires par fournée - afin de ne pas déstabiliser le marché. Ryllas attend toujours la réponse de Madame le Maire. On se demande donc qui est de mauvaise foi ici ?
Enfin, on ne sait pas de quelle manière Madame le Maire élabore sa grille de prix mais si l’on considère que dans les villes de bois, telles que Muret ou Lectoure, le prix de la stère est de 4 écus voire plus, on ne voit pas comment il pourrait être au même prix dans une ville sans forêt à un ou deux jour de marche. Sinon y voir une volonté maligne d’empêcher la production de pain en empêchant à des marchands ambulants d’amener du pain et de faire des affaires. Car économiquement, jamais personne n’amènera de bois à Agen dans ces conditions-là. Madame le Maire se prive donc sciemment d’une des voies économiques nécessaires à la production de pain et ensuite elle vient clamer haut et fort que les vagabonds crèvent de faim. A qui la faute ? Et ceci relance notre suspicion légitime quant aux intentions réelles de Madame le Maire et à ces actions qui apparaissent pour le moins étranges, si ce n’est séditieuses.

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cassandres
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MessageSujet: Re: Ryllas (Coupable) T.O.P   30/10/2008, 17:59

Citation :
Concernant enfin le prix de la miche à 7 écus. Là, encore, rien n’oblige le sieur Ryllas à un prix strictement défini. Madame le Maire pense que le prix de 7 écus est trop cher ?? Mais, ce sont des prix qui sont tout à fait normaux pour qui s’y connait un peu en filière blé-farine-pain. Comment pourrait-il en être autrement lorsque ce sont là des prix pratiqués sur le marché d’Eauze ? La contradiction semble d’ailleurs être l’antienne du maire d’Agen puisque dans le même temps, elle conseillait à ces administrés qu’en cas de manque de pain, les vagabonds se rattrapent sur le maïs. Voyez-vous, cela tombe mal, car le Sieur Ryllas possède aussi un champ de maïs et qu’il sait parfaitement qu’à travers les royaumes, le prix considéré comme bas pour du maïs est dans une fourchette de 3,40 à 3,50 écus ! Preuve en est, le Comté qui rachete le maïs au prix de 3,45 maximum ! Or, lorsque l’on sait qu’il faut deux maïs pour être rassasié, il faut donc débourser entre 6,80 et 7 écus ! Finalement, Monsieur le Juge, un prix qui n’est pas exorbitant quand il s’agit de maïs mais qui le serait quand il s’agit de pain !!

Pour finir sur ce sujet, voici le cours moyen des marchandises au 26 juin 1456 dans le royaume de France : http://img413.imageshack.us/my.php?image=coursmarchandises260656qr2.jpg

*Ryllas donne au Juge et au Procureur une copie des cours.
Vous pouvez voir que le prix moyen du pain est de 6,51 alors que le Maire d’Agen voudrait qu’on le vende à 6,40 et le prix moyen des stères de bois à 4,45 alors qu’elle voudrait qu’on le vende à 4 écus. Et cela sans tenir compte du fait que la Guyenne a affamé ces administrés par la perception en quantité phénoménale des denrées premières que sont le blé et le maïs, ce qui a eu pour conséquence de ne pas favoriser le commerce du pain donc de créer une situation de disette et sans tenir compte également de la période d’instabilité que connait Agen aujourd’hui. Elle demande, que dis-je demande, exige des prix qui ne sont pas en accord du tout avec les moyens de sa ville et ensuite vient accuser d’honnêtes gens comme Ryllas de pratiquer des prix exorbitants alors qu’ils sont au contraire la suite logique de cette situation. Nous conseillerons volontiers à Madame le Maire de commencer par organiser l’opulence et elle pourra remarquer qu’alors, comme par miracle, les prix baissent d’eux-mêmes. Mais en attendant, pour placer Agen sur le cercle vertueux de l’offre et de la demande, encore faut-il que quelqu’un propose des marchandises de premières nécessité à la filière blé-farine-pain pour que celle-ci se mettre en marche. Cela a été le travail extraordinairement désintéressé de Boniface Ryllas mais bizarrement pas celui de la Mairie !

*Ryllas se déplaça dans la salle pour se poster derrière le Maire d’Agen en lui posant une main sur l’épaule*

Voyez-vous Monsieur le Juge, il y a plusieurs manières de résister à ce que l’on pense être l’envahisseur. La manière Kekeradoc qui crie partout en place publique d’Agen son dégout et son aversion pour l’A&C et qui appelle quasiment à la révolte. Et la manière, plus séditieuse, plus pernicieuse qui consiste, grâce au pourvoir que confère le poste de Maire, à organiser volontairement une famine, à déstructurer le marché, à établir une grille de prix qui ne se tient absolument pas si l’on considère les règles de la macro-économie et ensuite à se plaindre et à reporter la faute sur autrui, ici l’Armagnac et Comminges en général et Boniface Ryllas en particulier.

De ce point de vue là, le témoignage de Rochelle, ancienne Maire d’Agen avant Adela, est d’une importance capitale. Qu’y apprend-on ? Que Dame Adela, dans un passé récent, n’a pas hésité à sacrifier la liberté et la vie de nombreux guyennais, en particuliers ceux de Cahors et ceux d’Agen pour des raisons à la fois personnelles et politiques. Politique d’abord car, amie intime de l’ancien Duc despote Ichimaru, finalement contraint et forcé à la fuite, elle fut le bras vengeur de la politique d’asservissement des masses populaires. Ichimaru organisa la famine par son ancien Bailli dont l’exigence chaque semaine en blé et maïs dépassait les possibilités des pauvres paysans guyennais. Puis, par l’intermédiaire de son ancien prévôt, Dame Adela, livra les villes les plus récalcitrantes aux pillages des brigands. Personnelle ensuite car, dans son envie de récupérer pour elle-même la ville d’Agen, elle manœuvra afin de pousser Rochelle à la démission, faisant fi de toutes les demandes et requêtes de cette dernière, la laissant seule et dépourvue d’aide du gouvernement guyennais et la poussant ainsi au plus grand désespoir, celui de quitter définitivement la Guyenne. Mais Adela veilla et la fit poursuivre judiciairement hors des frontières de la Guyenne jusqu’en Armagnac par l’intermédiaire du Duc Ichimaru qui inventa à dessein moult crimes dont ceux de pillage et de désertion. Nous avons bien vu dans le procès d’exception qui s’est tenu ici-même en Armagnac que tout ceci n’était que pure invention et Rochelle fut relaxée.

Alors la question que l’on vient à se poser est pourquoi Dame Adela, en grande spécialiste, poursuit-elle aujourd’hui Boniface Ryllas de sa vindicte? Détestée en son propre Duché, abandonnée par tous depuis l’exil du Duc Ichimaru, n’ayant plus aucun soutien politique, on devine que toutes ses actions sont basées sur l’objectif qu’elle doit reconquérir la confiance des nobles et politiciens guyennais. La prise d’Agen par les troupes de l’Armagnac va lui en fournir le moyen. L’axe de sa stratégie est de faire en sorte que les agenais ne puissent se nourrir sur le marché et que la responsabilité en incombe au joug armagnacais. Elle garde secrètement les marchandises dans l’inventaire de la Mairie. Nous l’avons bien vu avec cette histoire de stères de bois. Le Conseil de l’Armagnac annonçait que Agen en manquait alors même que nous découvrons que la Mairie possède des stocks phénoménaux. Elle envoie Sieur Kekeradoc, qui fait partie de son Conseil Municipal, organiser en place publique la contestation. Enfin, elle envoie le Sergent Trunks faire la chasse aux âmes charitables, comme Messire Ryllas, qui tenterait de renflouer le marché par des denrées de première nécessité, en le faisant poursuivre par la Justice. Voilà, Monsieur le Juge, la véritable nature de Dame Adela !

*Ryllas lâche l’épaule d’Adela et revient se placer face au procureur*

Passons, si vous le voulez bien, Monsieur le Juge, au réquisitoire stupéfiant de Madame le Procureur qui, contre toute déontologie, ne cherche pas à faire la lumière sur ce qu’il s’est passé mais fait montre dès le début afin que cela se sache, d’une indéfectible amitié pour la partie adverse en leur tressant des lauriers qui n’ont pas lieu d’être en cette salle de cour de justice. De là à dire que ce procès serait de quelque façon biaisé, il n’y a qu’un pas que je me refuse cependant à franchir.

Madame le Procureur accuse Ryllas d’être un profiteur ! Pour agrémenter son propos, Madame le Procureur signifie à Ryllas qu’il percevait un salaire de l’armée et donc sous-entend qu’il était indécent pour lui de vouloir dans le même temps se rembourser de l’effort et de l’investissement en numéraire qu’il avait consenti pour apporter des marchandises de première nécessité sur le marché d’Agen.

Nous avions déjà abordé le sujet dans la première plaidoirie mais il semblerait que Madame le Procureur ait la mémoire sélective. Le Sieur Ryllas ne peut pas être soldat puisqu’il ne figure sur aucun registre de l’armée. Il n’est ni inscrit sur les registres d’une caserne, ni n’a même l’autorisation de s’y rendre. Pour le vérifier, il suffit de demander soit à Messire Philipaurus, Capitaine de l’armée, soit à Mononoke, lieutenant de Muret. Le Sieur Ryllas est un cas à part. Il serait plutôt à ranger du côté des conscrits ou des mercenaires. Il n’est pas à l’armée mais lorsque l’on a besoin de lui, il n’hésite pas à répondre à l’appel de son Comté, ce qu’il fit en répondant à l’appel du Capitaine Philipaurus qui lui intima l'ordre de rejoindre l’armée de Mononoke à Lectoure.

Madame le Procureur oublie que ce sont là deux choses différentes. Le Sieur Ryllas percevait une solde de l’armée pour son action dans l’armée, non pas pour son action fraternelle pour le marché d’Agen. Il convient évidemment de séparer ces deux faits. Percevoir une solde en échange du sacrifice de sa vie pour son Comté est une chose, tenter de récupérer économiquement l’argent investis dans un déplacement depuis Eauze jusqu’à Agen, afin de venir en aide aux agenais, en est une autre. Il a simplement eu la possibilité de concilier les deux. Il n’y a là rien de répréhensible et son but n’était pas d’avoir le beurre et l’argent du beurre mais d’être logiquement payé de son implication dans les deux actions qu’il a entreprises.

Vous accusez Ryllas de s’être enrichi mais vous n’avez pas la moindre idée de ce que vous dites. Ryllas a dû vendre l’équivalent d’une soixantaine de stères soit 60 écus de bénéfices plus 24 écus sur les 24 sacs de farine. Cela nous laisse à 84 écus de bénéfice. Or, la somme investit fut de près de 180 écus !!! Il a aussi vendu du pain à 7 écus. Mais, c’est peu ou proue le prix auquel il l’aurait vendu s’il était resté à Eauze. Ce qui signifie qu’il n’a rien gagné de plus sur le pain ou au mieux quelques miettes. L’opération est donc pour l’instant largement déficitaire et Ryllas est obligé d’écouler petit à petit le surplus de stères sur le marché d’Eauze où il réside en ce moment.
Contrairement à ce que Madame le Procureur pense, il n’y a donc pas eu d’enrichissement personnel et il n’y a jamais eu volonté d’en faire un but. Le but de Ryllas était de venir en aide aux agenais et de faire une opération blanche. Il ne put réellement venir en aide par la faute du Maire d’Agen et l’opération fut rouge ! Car il fut finalement obligé de quitter les lieux avec plus d’une soixantaine de stères de bois qu’il avait acheté pour les agenais mais qui a été refusé par le Maire d’Agen alors que les agenais eux-mêmes ne se sont jamais plaints de trouver des marchandises sur leur marché.

**Ryllas pris une profonde inspiration. Tout se passait bien pour l’instant. Il avait lézardé l’accusation lors de la première plaidoirie. Il venait d’ébranler l’édifice dans cette première partie de la plaidoirie finale. Il ne lui restait plus qu’à la faire définitivement s’écrouler. C’est là que tout allait se jouer. **

Monsieur le Juge, nous arrivons presqu’au terme de notre plaidoirie. Nous venons tour à tour d’invalider le témoignage du Maire d’Agen Adela et pris le contrepied des arguments que Madame le procureur a émises dans son réquisitoire. Les éléments avancés par l’accusation sont de plus en plus fragiles et la fête ne serait pas complète si nous ne revenions par sur l’acte d’accusation.

L’acte d’accusation pour pouvoir mettre en procès le Sieur Ryllas s’est fondée sur une loi édicté par le Conseil de Régence qui prévoit que «Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge. » et à la fois sur un arrêté municipal.

Y a-t-il ici spéculation abusive ? Non puisque les marchandises vendues par Boniface Ryllas sur le marché d’Agen venait d’Eauze, donc de la propre production de Ryllas pour ce qui concerne le pain, de Lectoure et de Muret pour ce qui concerne la farine et le bois.

Y a-t-il déstabilisation du marché ? Nous n’en savons rien puisque ce fait n’est pas reproché à Ryllas dans l’acte d’accusation. Néanmoins, cela l’eut-il été, Boniface Ryllas n’a jamais mis plus d’une vingtaine de stères, une vingtaine de sacs de farine et une trentaine de miches à la fois sur le marché. Et c’est d’ailleurs pour cette raison évidente que l’accusation n’a pas daigné reprocher à Ryllas cet acte délictueux dans l’acte d’accusation.

Enfin, l’acte d’accusation se fonde sur un décret municipal qui, outre le fait, comme nous l’avons montré tout à l’heure, qu’il ne fasse qu’afficher une grille de prix conseillés - *Ryllas avait volontairement appuyé sur le mot conseillé* - n’est en plus absolument pas légal dans la forme.

Mais, me direz-vous, le Maire a dit que... Vous savez Boniface Ryllas a beaucoup voyagé. Il en a vu des maires qui, dès l’instant où on leur attribuait un semblant de pouvoir, crurent que la ville leur appartenait et qu’ils pouvaient faire ce qu’ils voulaient de LEUR administrés et de LEUR marché. Car c’est souvent ainsi qu’ils se comportent. Ils font passés des décrets sans que le Conseil n’en donne l’autorisation et se comporte comme les gérants d’un marché qui n’est pas à eux. Boniface Ryllas ne s’y laisse plus prendre et il a bien raison.

En effet, pour qu’un arrêté soit légal, il faut qu’il ait été légalement approuvé par le Conseil ? Voici ce qu’en disait le Comte Fauville sur les questions aux annonces comtales. « Juste pour définir jusque là une notion, les mairies font des arretés municipaux validés par le conseil (ou un représentant du conseil dans son domaine de compétence), et le conseil lui fait les lois et les décrets. »
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9093784#9093784

Cela a-t-il été approuvé par le Conseil? Probablement pas, Monsieur le Juge. Car si cet arrêté l’avait été, il aurait, à n’en pas douter, fait l’objet d’une annonce comtale en place publique par le Conseil afin que chaque Armagnacais puisse en prendre conscience. Cela l’a-t-il été ? Non, Monsieur le Juge. Cela ne l’a pas été. Et quand bien même le Comte Fauville ou quelques conseillers ait pu dire au maire d’Agen que ses arrêtés étaient valides, comment voulez-vous que Boniface Ryllas , boulanger de son métier et pauvre administré de son état, qui n’a pas d’accès au Conseil, puisse en prendre connaissance ? Oui, comment voulez-vous que le peuple d’Armagnac prenne connaissance des arrêtés, des décrets et des lois si ceux-ci ne sont pas OFFICIELLEMENT publiés ! Cela est impossible sauf à surprendre éventuellement une conversation privée et encore, car aucune preuve ne sera là pour étayer le fait. Sans annonce publique avec sceau comtale, pas d’arrêté légalement reconnu. Et sans arrêté légalement reconnu, pas de contravention de cet arrêté !

En conséquence de quoi, vu qu’il est maintenant acquis que Boniface Ryllas n’a pas dérogé sur le territoire de l’Armagnac et Comminges aux lois, aux décrets ou aux arrêtés légalement valides, donc officiellement publiés en Annonces et recouvert du sceau comtal, qu’il ne peut être considéré que l’arrêté municipal ait été légalement approuvé puisqu’il n’a pas été porté à la connaissance du peuple, qu’en outre cet arrêté, tout joli qu’il est n’est jamais qu’une recommandation des desiderata du maire à l’attention de ses administrés mais que l’administré est libre de s’y plier ou pas, l’accusation s’écroule sur elle-même et nous demandons avec toute la dignité qui nous habite et le respect dû à cet cour que Monsieur le Juge mette un point final à toutes les accusations iniques portées contre Boniface Ryllas et qu’en conséquence il prononce sa relaxe.
Nous demandons également au Juge de bien vouloir condamner le Maire d'Agen à faire afficher les minutes de ce procès exemplaire en place publique d'Agen.

Comme de bien entendu, le Sieur Boniface Ryllas se réserve le droit de déposer plainte contre le Maire d’Agen pour accusations mensongères et dénonciation calomnieuse.

**Boniface Ryllas attendit l’espace d’un instant pour voir si quelques applaudissements viendraient saluer ce chef d’œuvre de plaidoirie puis n’entendant rien venir, il s’inclina devant la cour et regagna sa place**
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Ryllas (Coupable) T.O.P
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