cassandres
Baron(ne)
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008
 | | Sujet: Hireo (coupable) TRAHISON 9/9/2008, 14:10 | |
| Hireo http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Hireoprocès opposant 2008-09-06, Hireo au Comté d'Armagnac et de CommingesHireo est accusé de trahison.Procès ayant opposé Hireo au Comté d'Armagnac et de Comminges
Hireo était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. - Citation :
- Inéligible pendant 4 mois
=> 10 Septembre 1457 - Citation :
- Procès instruit le 6 septembre 1456
Verdict rendu le 9 Septembre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Hireo
Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Joffrey - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Troisième affaire du jour. Affaire de révolte de mairie. Le Juge fit avancer l'accusé. Il avait lu avec attention les notes du greffier ainsi que celle de Johanara.*
Après avoir pris connaissance de l'affaire, après avoir lu avec attention les interventions de chacun:
Nous, Tokagero Breydel, Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons coupable de trahison le Sieur Hireo. Rappelons que le simple fait de faire l'annonce de prendre une mairie est coupable devant la loi.
Sachez, Sieur Hireo, que je vais faire acte de clémence envers vous.
Nous demandons à ce que vous passiez une (1) journée en prison et ce parce que vous avez admis vos faits.
La prochaine fois que vous aurez lever le coude un peu trop de fois pour votre santé, veuillez à vous éloignez des idées dangereuses et pour vous et pour le Comté.
Nous déclarons l'affaire opposant le Sieur Hireo au Comté d'Armagnac et de Comminges close.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. - Citation :
Acte d'accusation
Madame le juge nous instruisons ce jour un procès pour trahison à l'encontre de Sieur Hireo qui a formenté une révolte afin de prendre la mairie de saint-bertrand de comminges et ce deux jours de suite
Sieur Hireo vous pouvez vous faire aider d'un avocat si vous le désirez voici leurs bureaux
Vous pouvez vous faire aider par un avocat leurs bureaux se trouvent ici:
La Cour d'Appel des Royaumes
Bureau des avocats
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
Voici également les loys que vous avez enfreint
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
De la portée et de l'application du coutumier.
-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
Voici les preuves madame le juge
Tentative de prise de la mairie de saint bertrand de comminges
https://2img.net/r/ihimizer/img263/1515/hireofd6.jpg
http://www.hiboox.fr/go/images/star/proces,61e334e98b8578b0eb0bb4c747ed44b8.bmp.html
Accusé Hireo nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu
Faict à Auch
Samedi 6 septembre 1456
Cassandres
procureur d'armmagnac comminges - Citation :
Première plaidoirie de la défense
Hireo se leva et apres avoir saluer tout le monde, ouvrit la bouche.
J'avoue, c'est bien moi qui ai attaqué la mairie ce soir là. En faite c'etait pas vraiment que moi j'etais accompagner par un tres bon ami a moi M.ALCOOL qui courai partout dans sang.
Ce n'etait qu'idée de saoulard a deux écus et non un acte réel de pillage ou degradation de la mairie.
Veuillez croire en ma sincerité. Tout comme j'ai avoué a monsieur le prevost avant le proces.
De plus la mention de trahison me parait un peu exagérer pour un acte isoler d'ivrogne. Qui plus est paradoxal, si le but etait de prendre la mairie puisque je suis un defenseur de la ville dans la lance de kalena.
J'ai laisser parler l'alcool a travers mon corp et je le regrette. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
L'alcool a bon bon dos ne croyez vous pas sieur Hireo?,ce n'est pas une excuse que nous acceptons.Vous avez entrepris cette révolte sciemment
Vous avez été reconnu et neutralisé fort heureusement , nous remercions les personnes qui ont pu empècher votre vil acte.
Tentative de prise d'une mairie est un acte de trahison ....
Madame le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable cet individu
Nous demandons une peine de prison de 3 jours , une amende immédiate de 5 écus et la prise en charge des frais de justice qui sélèvent à 6 écus ces frais seront à regler à la maréchaussée
Faict à Auch
Lundi 8 septembre 1456
Cassandres
pocureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
L'alcool n'est pas une escuse mais escusez mon acte.
Je remet dans vos mains mon sort. désolé d'avoir prit de votre temps precieux
La défense a appelé Aaron2_varince à la barre
Voici son témoignage :
Aaron fatigué de courir partout entre mobilisation civile, la caserne se rendit encore une fois pour témoigné au tribunal en se disant que soit les gardes etait a cran ou l’alcool de la taverne était vraiment trop fort pour certains
Essoufflé il repris ses esprits se tourna vers la juge, inclinant legerement la tete pour la saluer
Vostre honneur,
Nous sommes ici pour juger un père de famille exemplaire, toujours disponible pour son prochain.
Il est d’ailleurs depuis de long mois, un membre actif de la mobilisation civile, il n’hesite pas a nous prêté mains forte si besoins..
.Un geste d’une personne éméché qui a des mots avec un garde, peut ton appelé ca une revolte, vostre honneur ?
puis il se tourna vers la procureur !
Dame ! je vois avec étonnement que les faits reprochés sont trouble a l’ordres public et trahison ! je pense que l’acte d’accusation pour trahison est un peu sévère ! si je m’en refere
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges. E
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.
L’accusée n’a n’y dévoiler des informations stratégiques, ni porté atteinte a nostre beau comté, comment un homme seul pourrait déstabilisé un comté entier ?
Puis se tournant une dernière fois vers la juge
Vostre honneur, il s’agit bien d’un acte résultant de trouble a l’ordre public, je ne cherche pas a minimiser les faits qui son répréhensible soit ! mais je ne pense sincerement pas qu’ils sont passible d’une peine pour trahison !
C’est pour cela vostre honneur, que je vous demande, d’etre clémente avec l’accusé, qui j’en suis sur a déjà des remords pour les faits qui ce sont déroulé. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
L'alcool a bon bon dos ne croyez vous pas sieur Hireo?,ce n'est pas une excuse que nous acceptons.Vous avez entrepris cette révolte sciemment
Vous avez été reconnu et neutralisé fort heureusement , nous remercions les personnes qui ont pu empècher votre vil acte.
Tentative de prise d'une mairie est un acte de trahison ....
Madame le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable cet individu
Nous demandons une peine de prison de 3 jours , une amende immédiate de 5 écus et la prise en charge des frais de justice qui sélèvent à 6 écus ces frais seront à regler à la maréchaussée
Faict à Auch
Lundi 8 septembre 1456
Cassandres
pocureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
L'alcool n'est pas une escuse mais escusez mon acte.
Je remet dans vos mains mon sort. désolé d'avoir prit de votre temps precieux - Citation :
- La défense a appelé Saltimbanque à la barre
- Citation :
- L'accusation a appelé Jessy059 à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour
Madame le juge
Je suis ici en tant que témoin pour l'affaire de révolte qui a euh lieu hier le 05/09/08 a 04:26.
Je me suis présenter ce jour la a une offre d'emploi déposer par la mairie , j'étais charger de défendre le village en cas d'attaque envers la mairie ce qui se passa ce jour la , ce jour la j'ai vu messire Hireo prendre d'assault la mairie
je vous remet la preuve de ce que j'avance ci dessous :
http://img187.imageshack.us/my.php?image=affairehireoiw3.jpg
Je vous remercie de m'avoir écouter, j'éspère que justice serra rendue - Citation :
- Jessy059 sergent de Joinville , Témoin de cetta affaire
- Citation :
- L'accusation a appelé Saltimbanque à la barre
Voici son témoignage :
( Saltimbanque entra, visiblement énervée d'être dérangée jusque dans le couvent où elle faisait retraite pour un procès ... de son beau-frère en plus ! )
Bonjour à vous tous,
Comme vous le savez déjà puisque vous avez pu y envoyer un pigeon, j'ai entrepris une retraite le lendemain des faits, retraite qui était prévue de longue date. (Saltimbanque lança alors un regard noir à son beau frère)
J'avais effectivement entendu mon beau-frère, qui après quelques verres mal digérés parlait d'attaques à la mairie. Je n'aurais pas tenu compte de ces paroles d'ivrognes si elles n'avaient été répétées. Je confirme ses dires sur deux choses : il n'en parlait qu'après avoir ingurgité quantité d'alcool, et est avec ma soeur Kalena l'un des piliers les plus stables de la défence civile de notre ville. Ils ont tous deux été les premiers mobilisés, et n'ont jamais quitté leurs postes.
Si vous n'avez plus de question à me poser, puis-je retourner à ma retraite ?
Merci.
(Et elle s'en retourna effectivement à sa retraite) - Citation :
- Peine
1 jour de prison | |
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Elisha
Nombre de messages : 2564
Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges
Date d'inscription : 27/07/2008
Velin d'identité
Résidence: Auch
| | Sujet: Re: Hireo (coupable) TRAHISON 3/11/2010, 06:51 | |
| Avec beaucoup de mal, puisque trés mal ordonné, archivé aux AdF. | |
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