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 Chevalierpierre (coupable) T.O.P

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AuteurMessage
cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Chevalierpierre (coupable) T.O.P   27/12/2008, 17:07

Chevalierpierre
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Chevalierpierre
TOP
Tentative de Révolte à Lectoure

Citation :

Fiche de Chevalierpierre
Né(e) le 29 Août 2008

Chevalierpierre fête son anniversaire le 29 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Lectoure
Chevalierpierre est actuellement en prison.
Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 124
Chevalierpierre ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 26 Décembre 2008 à 17h48

procès opposant 2008-12-17, Chevalierpierre au Comté d'Armagnac et de Comminges

Chevalierpierre est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Chevalierpierre au Comté d'Armagnac et de Comminges

Chevalierpierre était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation :
Le juge du Comté : Lea_ /Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres/Noiraude
Le procureur : Dalmont/Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi Léa, Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare Chevalierpierre coupable de Troubles à l'Ordre Public.
Au vu des témoignages reçus
Attendu que l'accusé plutôt que de se présenter à nous a préféré se mettre en retraite
Condamne Chevalierpierre à 3 jours de prison assorti d'une amende de 20 écus.

J'ai dit.

Fait à Auch le 25 janvier 1457
Léa Juge d'Armagnac et Comminges

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 20 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge nous instruisons ce jour une proces pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Chevalierpierre avec pour motif tentative de révolte contre la mairie de Lectoure.
Avant de vous enoncer les faits monsieur le juge ,nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&;amp;amp;sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH


COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV

LIVRE II : DE LA CIVILITÉ EN ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Devoir de Respect des Lois et de la Justice Comtale

Tout Sujet Armagnaco-Commingeois se doit de respecter les lois royales, comtales et municipales, légitimement votées et en vigueur sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges.
Toute provocation, défiance ou acte de non-respect volontaire de ces lois sera considéré comme Trouble à l'Ordre Public, ne pouvant être considéré comme expression de la voix du peuple, ce dernier disposant des droits et recours légaux nécessaires.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

Monsieur le juge l'accusé ici présent a formenté une révolte qui a été déjouée grace à la vigilance des miliciens et de la maréchaussée de Lectoure.
Voici le compte rendu de ces hommes courageux monsieur le juge
http://img370.imageshack.us/img370/4636/sanstitregq3.png

Accusé nous vous demandons de venir vous expliquer devant nous

Fait à Auch
Mercedi 17 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge l'accusé n'a pas daigné venir répondre de ses actes devant vous
Avant de se retirer dans un couvent il avait largement le temps de venir s'expliquer
*Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Lectoure
Chevalierpierre entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 26 Décembre 2008 à 17h48*

Nous vous demandons de le reconnaitre coupable de trouble à l'ordre public
Nous demandons une peine de trois jours dans les geoles du castel d'Auch
Nous demandons une amende immédiate de 20 écus

Faict à Auch
Samedi 27 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Noiraude à la barre

Voici son témoignage :
*La prévote s'avance à la barre*

bonjour mesdames et messieurs de la cour.
Lors de sa patrouille sur lectoure un de mes maréchaux, dame feemure remarqua un étrange manège se déroulé prêt de notre mairie.
en se rapprochant elle vit un des habitant ,messire Chevalierpierre essayé d'en fracturer la serrure.
elle n'eut aucun mal à l'arrêté avant qu'il ne puisse continuer son méfait.
je ne sais pas pourquoi cet homme à agit de cette façon!
Je lui ai envoyé un courrier pour les connaitre mais à ce jour je n'ai toujours pas obtenu de réponse.
Se révolter contre une mairie est une chose très grave et qui doit être condamné.
Si l'accusé avait besoin de faire passer un message il y a d'autre façon de faire sans enfreindre la loi.
Mesdames et messieurs de la cour j'en ai terminé.

*La prévote retourne s'asseoir*
Citation :
Peine
20 écus d'amende
3 jours de prison
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Chevalierpierre (coupable) T.O.P
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