Aktar (Relaxé)

Sujet: Aktar (Relaxé) 11/8/2008, 13:45

Aktar
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Aktar
HAUTE TRAHISON
procès opposant 2008-08-10, Aktarau Comté d'Armagnac et de Comminges

Tessy est accusé de Haute Trahison.

Procès ayant opposé Aktar au Comté d'Armagnac Comminges
Relaxe

Citation :: Procès instruit le 10 aout 1456
Verdict rendu le 2 setembre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Aktar

Juge Johanara
Prévot Lancelot33
Procureur Cassandres

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Je me vois dans l'obligation de prononcer un non lieu pour preuve non recevable.

Rien ne nous montre que le pigeon était déstiné à l'ennemi. Ni qu'il s'agit véritablement d'une lettre écrite de la main de l'accusé.
Il n'y a pas eu trahison , la lettre n'étant pas arrivée à destination , l'acte d'accusation n'est donc pas valide.

Dona cassandre , je suis certaine qu'Aktar commetra d'autres fautes et que nous pourrons alors le coincer.

Mais pas comme ça.

Nous demandons donc la relaxe.

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le premier jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Citation :: Acte d'accusation

Madame le juge nous instruisons ce jour un procès pour haute Trahison à l'encontre de Sieur Aktar cet individu fait parti de l'OST Armagnacais et il se met au service de l'Empire de Cordoba Marloë, dict Truffian tué par nos braves soldats.
Voici quelques propos que j'ai retrouvé dans un message qu'il tentait de faire passer à cet empire de pacotille
*je suis dans l'armée, je peut donc vous fournir de précieux raport ! *
Mon fidéle faucon Eclair a pu tuer le pigeon de ce traitre , c'est ainsi que nous avons pu récupèrer ce message madame le juge.

http://img105.imageshack.us/my.php?image=aktaprocs1vm7.jpg
http://img363.imageshack.us/my.php?image=aktaprocs2xf3.jpg
http://img363.imageshack.us/my.php?image=aktaprocs3fi1.jpg

*se retournant vers l'accusé*
Vous voyez quand je me promène, dans la campagne j'ai toujours mon fidèle facon Eclair qui est très agile pour la chasse au pigeon^^
http://img363.imageshack.us/my.php?image=aktaprocs4zt2.jpg
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouve à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138
Voici les lois que vous avez volontairement transgressées

Voici les loys que vous avez enfreint.
coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )

-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

Madame le juge mon acte d'accusation envers ce triste individu est Haute Trahison , je dis bien Haute Trahison Sieur Aktar .

Sieur Aktar en acceptant de servir l'Armagnac Comminges vous avez du préter serment .Ayant prété moi même serment , il y a quelques mots dont je me souviens:
"sauf autorisation accordée....je ne révèlerai ni ne dévoilerai à quiconque les renseignements qui vienent à ma connaissance de par mes fonctions à l'OST"
Il me semble que ce sont les grandes lignes que tout soldat prononce en connaissance de cause.

Madame le juge voici les propos que tient ce triste individu à mon encontre
http://img103.imageshack.us/my.php?image=aktaraw5.jpg
http://img111.imageshack.us/my.php?image=acragb3.jpg

Accusé Aktar nous vous demandons de venir vous expliquer sur le message que vous tentiez de faire parvenir vous soldat de l'OST Armagnacais pasde chance pour votre volatile qui a été repéré par mon faucon
A mes yeux vous n'avez aucune excuse mais nous allons prendre le temps de vous écouter

Faict à Auch
le dimanche 10 aout 1456
cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :: Première plaidoirie de la défense

(je vais être en vacance ! dés demain ! on peut pas répousser le procès à plus tard ? svp)

c'est un crime ! vous faites un crime !
vous est ignoble ! visieux !
*pleurant presque*
vous n'avez pas le droit de me mettre en procès !
je me suis fait trahir !

*ne sais plus quoi dire pour se défendre, pleurant un peu mais essyant de se contenir, car sentant sa mort*

pourquoi vous faites sa ! moi qui n'est jamais rien fit de ma vie !!! j'ai toujours voulus qu'on me voit ! mais personne ne m'écoute ! personne ! chaque fois que j'ai proposer qu'el que chose avec bonne volonté ! toujours non !! et non !

hrp : t'façon se jeu est de la merde !
j'ai pas fait moi de profil rp pour mon perso !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Capitaine , Dame Linon Accusé Aktar je vous ai écouté avec la plus grande des attentions
Pour répondre à votre question Dame linon , en période de guerre , mon fidéle faucon éclair me suit dans mes promenades.Il reste sur mon gant de cuir et si nous voyons des mouvements suspects d'envol d'oiseau , je le lache.
J'ai dressé Eclair afin qu'il traque les volatiles multiples qui peuvent apporte des informations à l'ennemi.
Une fois de plus , j'ai constaté que mon faucon n'a pas failli à sa mission et qu'il a toujours le regard perçant et vole toujours très vite , repérant sa proie ....
Il est vrai que nous aurions préféré trouver un autre message mais les faits sont là Dame Linon.
http://img363.imageshack.us/my.php?image=aktaprocs4zt2.jpg
Votre témoignage n'est pas très recevable dame linon car il me semble que vous être très proche de l'accusé

Capitaine je vous remercie de m'avoir remis en mémoire le serment que tout soldat fait en intégrant l'OST Armagnacais
Madame le juge tout comme moi vous avez entendu les propos concernant le secret
*le Serment dict 'du Secret' : "Moi, X, je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée par un membre du Haut-Commandement de l'Ost Comtal, je ne révèlerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens de par mes fonctions au sein l'Ost du Comté d'Armagnac et de Comminges."*
Ni le Comte , ni le Capitaine , ni le connétable n'ont retiré ,ni levé cette close de secret.

Dame Linon votre ami en enfreignant ce serment s'est rendu coupable de Haute trahison
Aktar vous avez voulu nuire volontairement à l'OST Armagnacais , au Comté d'Armagnac , au peuple d'Armagnac,
Vous avez trahi la confiance qui vous avait été donnée.
Madme le juge je vous demande de reconnaitre coupable de Haute trahison l'accusé Aktar ici présent
Je demande une peine exemplaire de 3jours de proson dans les geoles du castel d'Auch
Je demande une amende de 30 écus
Je demande à ce que ses armes lui soient confisquées si elle ont été fournies par l'intendant de l'OST Armagnacais

Madame le juge je vous remercie de m'avoir écoutée
Accusé à mes yeux vous n'avez aucune excuses

Faict à Auch
Mardi 12 aout 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges

[HRP]
Je vous conseille d'aller relire la charte que vous avez signé
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=318039

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

je pense que votre honneur, devrait se pencher plus sur le Rp de celle qui aurait interppeler le dit-message !
je tien à vous précisier que j'aurais pu envoyer un message en MP que aucun joueur n'aurait plus lire ! mais dés que je l'est envoyer, j'avais déja plus les accès !
donc bravo le rp ! surtout pour Cassandre !

Citation :: Citati
La défense a appelé Linon à la barre

Voici son témoignage :
*Droite et très pâle, Linon s'approcha lentement de la barre, jeta un regard consterné à Aktar, puis s'adressa d'une voix sombre à la Cour.*
Je vous salue, Dame Juge et Dame Procureure. J'ai été convoquée pour m'exprimer en qualité de témoin de la défense de l'accusé. Linon lança un regard noir à Aktar. Mais que puis-je dire pour sa défense? Ce qu'il a fait est proprement scandaleux, bien que je me demande comment la procureure a pu savoir ce que contenait le parchemin avant de l'intercepter... Bien sûr je désapprouve de toute mon âme le choix d'Aktar. Mais n'était-ce pas prévisible? Tout le comté savait que le sieur Aktar partait régulièrement en quenouille et vociférait à tort et à travers mais surtout en direction d'un groupe de voyageurs qui s'est installé dans le comté. Et qu'a fait l'Ost pour éviter ce désastre? Pas grand chose sinon le sermonner probablement. Il y a quelques jours encore, Aktar m'envoyait un appel ridicule pour que je lève une armée contre le soi-disant empire !!! *Linon s'étrangle à moitié en y repensant...* http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=343466&postdays=0&postorder=asc&start=0 J'ai immédiatement prévenu le gouverneur de la garnison, Messire Kiplix et l'ai mis en garde contre l'inactivité d'Aktar, qui lui monte vite au cerveau. Aktar se sentait incompris et rêvait d'être actif.Or feu le sieur Bireli a été le seul à lui tendre publiquement la main, et bien qu'ayant résisté quelques temps à la sirène, il a finalement cédé. Et voilà le résultat. Les dates très proches de ses deux appels montrent qu'il n'a aucune suite dans les idées, et qu'il est complètement fou. Peut-on juger un fou ? Je crois moi, qu'il faudrait faire examiner son cerveau avant, voir si tout est bien en place la-dedans. Le Comté dispose certainement d'un ou deux médicastres qui pourraient faire ça proprement... Et s'il est secoué, comme nous le pensons tous, n'est-ce pas, Pourquoi l'Ost l'a-t-il gardé? On manque de soldats me dit-on, ben alors il n'y a qu'à prendre les fous... Mais faut pas être surpris après. Si l'Ost avait été plus regardant sur l'état mental de ses soldats, vous ne seriez pas là à subir mon discours, et je ne serais pas en train de me demander si la Prévôté a un programme de protection des témoins. Enfin, Aktar a passé une soirée à Lectoure, probablement juste avant de devenir dément. Et il se trouve que la félonie est en passe de remplacer la soule comme sport local chez nous. Nous avons même un ou deux champions dont nous ne sommes pas peu fiers... A tel point que je songe à proposer au Comité de la Risette d'organiser un tournoi comtal de la Félonie, c'est vous dire... Aktar a peut-être eu envie de se mesurer aux meilleurs? L'Ost n'est donc peut-être pas le seul que l'on puisse blâmer dans l'état mental du sieur Aktar. Et bien que je ne puisse pardonner ce qu'il a fait, vis-à-vis de mes amis qui, c'est navrant, mais sont pour beaucoup des soldats, et qu'il a mis en grand danger, je souhaite terminer en vous disant qu'Aktar, tout dément et félon qu'il soit, est aussi un homme au grand coeur. Il m'a accueillie chez lui quand je suis arrivée, et sans me connaître, m'a confié sa taverne, m'a joué de la musique, et m'a beaucoup aimée.Sans lui, je ne serais peut-être pas tout à fait la même, allez savoir... Avouez que ce serait dommage, non?

Citation :: La défense a appelé Guilloux à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Nkhan à la barre

Voici son témoignage :
* Nkhan se présenta à la barre afin de témoigner..*

Vostre honneur, Dame procureur,

Moi, Nkhan, Capitain de l'Ost d'Armagnac, Baron de Saint Säen, Seigneur de Mesnil-Mauger, Jure sur mon honneur que présente parole ne sont qu'entières vérités!

D'abord les faits...
Il se trouve que Aktar faisait parti de l'Ost de nostre beau Comté. Il a officié de nombreuses fois au service de notre province. A ce titre il a donc presté serment sur l'honneur tant pour servir l'Armagnac que pour garder le secret des salles du Fort.

J'ai par la suite entendu parlé de lui notamment car il semblait enclin à répondre aux divagations des pauvres fous qui ont proclamé un pseudo-empire..ceci dit cela n'engagé que lui...

Il y a peu de temps cependant, Dame Cassandres a intercepté un courrier de sa part, adressé aux herpailles et à leur Empire de pacotille. Ce courrier nous le retrouvons aujourd'hui comme preuve dans ce procès!
Il montre clairement la volonté du triste sire Aktar de trahir son Comté, l'Ost, et de passer du côté ennemi!
Il n'y a que peu de mots face à la traitrise dont fait preuve l'accusé!

Ceci dit je voudrais rappeler icelieu le serment que tout soldat se doit de prester en entrant à l'armée..

*Nkhan déclara..*

"- le Serment dict 'de Loyauté' : "Moi, X, je jure solennellement de toujours servir le Comté d'Armagnac et de Comminges et ses valeurs, de me dévouer pour le Comté de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense. Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs." ;

- le Serment dict 'du Secret' : "Moi, X, je jure solennellement que, sauf autorisation expressément accordée par un membre du Haut-Commandement de l'Ost Comtal, je ne révèlerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'en a pas légitimement droit les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens de par mes fonctions au sein l'Ost du Comté d'Armagnac et de Comminges."

Voilà on ne peut être plus clair...par ses paroles, énoncées clairement dans son courrier aux pseudos empires, le Sieur Aktar prévoyait de trahir son Comté, ses serments et aussi de divulguer les secrets des salles de l'Ost, mettant ainsi en péril l'Armagnac..il est un traitre à sa patrie, mais aussi un homme sans honneur, cela ne fait aucun doute!
Sa culpabilité est clairement là!

*Nkhan salua la Cour et se rassit*

Citation :: Peine
Relaxe

Sujet: Re: Aktar (Relaxé) 2/9/2008, 07:47

Demande d'Appel à la CA

Sujet: Re: Aktar (Relaxé) 15/11/2008, 11:36

Aktar
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Aktar
Procès ayant opposé Aktar au Comté de Toulouse

Aktar était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le Jutge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaire et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

Monsenh l'Atornat, accusé, gens de l'auditoire,

Nous, Carles de Castèlmaura, en vertu des pouvoirs à nous conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comtat de Tolosa représenté par monsenh Ben Elazar Kamps, allons rendre notre verdict.

La Cour

Vu l’article 121-3 du Grand Livre des Lois,

Vu l’article 112-4 du Grand Livre des Lois,

Entendu les dépositions des témoins, ci-dénommés après TCHILL et DIABLO, troisième du nom,

Attendu que les dépositions des témoins concluent formellement à l’implication de l’accusé AKTAR dans une tentative de prise de la mairie d’Albi en date de la nuit du 20 au 21 octobre courant,

Attendu que la défense de l’accusé, excipant de ce que sa tentative était trop impréparée pour être une menace réelle, et de ce qu’il ne peut être poursuivi pour trahison, n’étant pas citoyen du Comtat de Tolosa,

Considérant que l’article 112-4 est souverain et pose que l’effet ne peut qualifier la cause autrement que comme cause indépendante de tout effet,

Considérant qu’il n’est nul besoin d’être citoyen pour trahir, mais que tout acte attentatoire aux intérêts du Comtat ou de ses représentants vaut trahison,

Reconnaît les accusations de trahison,

Déclare l’accusé, AKTAR, coupable des faits qui lui sont reprochés,

Ne reconnaît aucune circonstance atténuante à l’accusé,

Considérant la solvabilité de l’accusé,

Condamne l’accusé AKTAR à une peine d’emprisonnement de trois (3) jours et à une amende de cinquante (50) écus.

Qu’exécutée soit la sentence à moins qu’elle ne soit pourvue en appel !

La Cour a prononcé,
La Cour a clos le dossier en première instance,
L’audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Aktar!!! Traitre parmi les traitres !! Fourbe !! Coquin !! Scélérat !!

Tu es convoqué ici pour trahison envers le Duché.

Comment ça tu ne sais pas pourquoi ?

Tu as été surpris en train de fomenter une révolte contre la mairie d’Albi le 20 Octobre 1456 comme en témoigne le rapport des maréchaux Tchill et Diablo 3ème du nom que j’ai apporté ici même

https://2img.net/r/ihimizer/img512/1872/revoltebisop8.png

Rapport de Diablo3 : 20-10-2008 04:26 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

Inutile de nier, deux valeureux défenseurs de notre cité t’ont reconnu !!

Pour tes actes tu tombes donc sous le coup des articles 121 - 3 et 122 - 4 de Notre coutumier que je vais me faire un plaisir de te lire pour te donner l’ampleur de ce qui t’attend !

« Art. 121-3 - De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.

Art. 112-4
La tentative est punie comme l’agissement lui-même. »

Trahison pour tentative de révolte. Ton compte est bon !!

Aktar prépare toi à expier tes crimes devant nous et si tu ne sais pas comment faire pour assurer ta défense, fais donc appel à un avocat.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour votre honneur !
déja jaimerais dire quelque mot :

1) on accuse en générale les gens pour trahison ou haute-trahison quand il son citoyen !
en générale sa se passe comme sa !
pour ma par, je n'est trahi personne !

2) je n'est jamais organiser de révolte contre
le pouvoir en place ! j'ai fait cet révolte certe ! mais j'était bien seul contre un escardon ! croyez-vous que je vaut la peine de perde autent de temps !

3) l'amande à 1000 écus !
je ne peut et ne pourait jamais vous payer !
de plus, vous n'avez pas le droit de mettre les gens dans une bourse négative !
donc : en dessous de 0 !

4) je veut bien être "banni" mis pensé à une periode maximal de 3 mois !

5) vous voyez dans cet affaire, si vous me banniser, je ne pourait point pour remmettre 1000 écus ! et faire ma prison !

et au final A :
je vous recommande lire la charte du juge !
et d'être s'il vous plait ! plus polis avec vos accuser ! surtout si ceux-si on encore la bonne volonté de vous répondre avec politesse !

DONC : je n'est rien organiser !
j'ai été attaquer tous seul...et puis en plus, il n'y à pas eu de combat, j'ai rapidement fait demi tour ! je n'est taper personne, comme personne ma frapper...
cet affaire, feait rire un bon juge...
si vous préférer, comme vous aimez insulter n'importe qui : "j'ai té le guigniol qui à voulus défier une armée à moi seul"

croyez-vous qu'une telle affaire veut encore le nom de "trahison" ?

...l'affaire ne veut pas se que vaut l'affaire du pillage du langedoc !

je demande le bannisement ! votre honneur !

Merci de votre attention !

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Menteur !! Profiteur

Honte à toi de vouloir nous faire avaler des couleuvres.

La loi Toulousaine s’applique à Toulouse et tu devras payer pour tes crimes. Charte du juge ou pas !!

L’article Art. 121-3 - De la trahison est clair :

« La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. »

Et toi tu reconnais avoir : « j'ai fait cet révolte certe ! mais j'était bien seul contre un escardon » avec toutes les conséquences que ça implique : tentative de révolte donc TRAHISON !! Citoyen ou pas !!

D’ailleurs si tu es étranger au comté comme tu sembles le prétendre en arguant le fait que tu n’es pas citoyen ceci est une circonstance aggravante car cela sous entendrait que tu es venu exprès dans notre bon comté pour commettre ta forfaiture comme ceux qui ont sévi en Languedoc et dont tu sembles t’inspirer.

Alors Oui il y a trahison envers le comté !!

Oui il y a tentative de révolte et ceci vaut par l’article Art. 112-4 de notre bon coutumier :
« La tentative est punie comme l’agissement lui-même. »
Pour cette forfaiture immonde je demande une peine exemplaire pour t’ôter le gout de recommencer, ainsi que tous ceux qui oseraient défier Toulouse et sa justice.

J e réclame :

6 jours de prison pour cette tentative de révolte

1000 écus d’amende

Le bannissement du comté après t’être acquitté de ta dette

Le marquage au fer rouge sur la main droite de la lettre B qui signifie Voleur.

Plaise sa Grace notre bon juge de se montrer juste et sévère dans son jugement .

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Tchill à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour ,mesdames et messieurs

Effectivement lors de cette journée du 20 Octobre alors que je m'etais enrolé dans la défense de notre belle Albi j ai ete temoin d 'une tentative de révolte menée par l'accusé Aktar ici present que je reconnais formellement

Cordialement,Tchill

Citation :: L'accusation a appelé Diablo3 à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge, monsieur le procureur, mes salutations.

J'ai été contacté par ma supérieure pour un sujet qu'elle n'a pas réussi me communiquer ... En ces temps troublés et étant soldat dans la lance d'ordonnance d'albi, j'ai décidé de défendre de mon plein gré notre bonne ville d'albi la nuit du 19 octobre 1456 et j'en ai fait part au sénéchal Maxizedeus. Dans la nuit j'ai contribué à mater une révolte contre notre mairie pour preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img131/8831/rvoltedu19au20tb8.jpg
De plus lors de cette soirée, le soldat azaleah était aussi de garde et a aussi contribué à matter la rébellion.

En vous remerciant de m'avoir écouté.

Sujet: Re: Aktar (Relaxé) 4/11/2010, 06:53

N'existe plus ig.

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