cassandres
Baron(ne)
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008
 | | Sujet: Mesrine (coupable) T.O.P 8/6/2009, 11:20 | |
| Mesrine http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mesrine procès opposant 2009-06-06, Mesrine au Comté d'Armagnac et de Comminges
Mesrine est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Mesrine au Comté d'Armagnac et de Comminges
Mesrine était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été renduEnoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Peine
Justice à été rendue!
Fait à Auch,
le 13juin 1457,
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus . - Citation :
- Le juge du Comté : Biwer
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Archibaldane - Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**Biwer écouta la procès et il fit signe qu'il allait rendre son verdict:**
Messire Mesrine, levez vous je vous prie.
Nous, Biwer, Juge des Comtés d'Armagnac et des Comminges, déclarons:
Les faits sont là!
Vous avez tenter de piller la mairie, mais je ne sais pas comment vous auriez pu faire, n'ayant ni vêtements ni armes...
De plus vous prétendez d'avoir été corrompu ou que quelqu'un à abuser de votre personne pour vous soudoyez?
Je n'y crois pas, vos propos sont diffamatoire.
Et même si c'est le cas, vous auriez du vous attendre à des conséquences!
Voici mon jugement:
Messire Mesrine, je vous condamne ce jour à une peine de deux jour de prison!
Vous payerai aussi une amende de 30écus.
J'espère que vous apprendrez que personne n'est au dessus des lois!
Et j'éspére que vous apprendrez à choisir vos amis pour que cela n'arrive plus.
Et si mon jugement ne vous plait pas, vous pouvez aller en cour d'appel.
Justice à été rendue!
Fait à Auch,
le 13juin 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
*Archibaldane s'avance à la barre afin d'instruire un nouveau procès pour TAOP*
Honorable Juge...
En ce 6ème jour du mois de juin de l'an de grasce 1457, nous instruisons procès pour TAOP (tentative de prise de mairie)à l'encontre du sieur Mesrine...
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Mesrine
Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés, je vais lire ses droits à l'accusé ainsi que les Loys qu'il a enfreintes.
* Elle regarde l'accusé*
Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic et Dame Smartfluid.
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et des Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et des Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;
En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et des Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.
*Elle revient vers le Juge*
Votre Honneur..
Le sieur Mesrine a tenté de prendre d'assaut la mairie de Lectoure dans la nuit du 5 au 6 juin dernier. Il a été formellement reconnu par le milicien Piotr31... Voici les preuves de son délit :
*Elle tend un dossier au Juge*
Nom de l'Accusé: Mesrine
Ville du Délit: Lectoure
Date du Dossier: 6 juin 1457
Délit: révolte contre une mairie
Nom de la Victime: Mairie de Lectoure
Officier ayant traité l'Affaire: sous lieutenant noiraude.
Preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img193/5313/mesrine.jpg
Témoin :Piot31 milicien lors des faits.
*Elle continue*
Je vais donc appeler à la barre le sieur Piotr31...
*Se tournant vers l'accusé*
Sieur Mesrine, voudriez-vous expliquer à cette Cour, les raisons de votre... comment dire... coup de folie ? - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Mesrine sourit betement et prend la parole
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Votre honneur tout ceci n'est qu'une machination, j'ai en effet tenter d'attaquer la mairie suite aux conseils du sieur Piotr31 que j'ai renconté en taverne et qui m'a assuré que je ne serais pas reconnu étant donné que je suis là depuis peu...
Je devais lui donner la moitié de mes gains afin qu'il puisse m'aider à m'intégrer ici.
Etant donné ma naiveté j'ai accepté en croyant qu'il était mon ami, mais à l'avenir je saurais que je ne dois pas faire confiance au premier alcoolique venu.
De toute facon je n'ai que faire de vos accusations et me fiche de votre verdict qui je suis sur sera incohérent car si vous etes juge je pourrais etre duc...
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Mesrine éclate de rire et dévisage tout les abrutis de ce village venu assister au procés
la seule chose que je retiendrai de ce procès est la suivante et ce sont des paroles de mon frère
" La vie ,La misère c'est trop, prend garde à toi,
protège ton dos, méfie toi des badauds qui arpentent les rues, la loi du duché tue, si tu n'est pas duc tu es perdu^^
Voila je pense que les choses sont claires et concernant ce témoin il le paiera trés cher et vous aussi "foi de Mesrine"
Réquisitoire de l'accusation
*Archibaldane lève un sourcil en entendant le dénommé Mesrine... "manque pas d'air..." songe-t-elle... Elle s'avance afin de présenter son réquisitoire.*
Votre Honneur...
Je requiers à l'encontre du sieur Mesrine, une amende de 30 écus et une peine de prison de 5 jours... Cela lui apprendra que la Loy doit être respectée...
*Elle retourne s'assoir* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
* Mesrine se lève et reste abasourdi par le réquisitoire*
5 jours??? et pourquoi pas 10 non plus, je vois que vous aimez vous faire plaisir...
* Mesrine se retourne vers l'assemblée en criant*
Allez y, on se laisse aller Messire et Mesdames, 5 jours, qui dit mieux c'est la procureur qui offre...
* Mesrine ricane en dévisageant la procureur qui lui semblait fort incompétente*
Je vous rappelle que la mairie n'a pas était pillé au cas ou vous l'auriez oublié... Alors je vous pris d'aller réviser vos tables de la loi avant de demander des peines incohérentes vu le préjudice... et ensuite si vous le voulez bien on en reparle...
Bon si peux partir maintenant, j'ai plus important à faire, je dois aller à la pêche... - Citation :
- L'accusation a appelé Piot31 à la barre
Voici son témoignage :
En ce qui concerne les faits, je patrouillais donc dans le village dans la nuit du 6 juin, ainsi que l'impliquait ma charge de milicien, lorsque j'entendis le brouhaha caracteristique d'une petite troupe en armes dans la direction de la mairie.
Alerte, je me dirigeai dans cette direction avec mon escouade, et vis effectivement un groupe d'hommes, dont je reconnus aussitot celui qui paraissait etre le meneur, le dit Mesrine, a la fois pour l'avoir croise un soir brievement en taverne, et pour toutes les descriptions de ses pretendus "exploits" que j'avais entendu par d'honnêtes Lectourois. Nous arrivames donc en courant, pas tres rassures (le nombre jouait contre nous) mais faisant le plus de bruit possible, de sorte que la plus grande partie de la bande se dispersa, ne laissant derriere eux que quelques irreductibles, dont le prévenu, plus assez nombreux pour constituer une menace.
Quant aux allegations ridicules de l'accuse sur notre pretendue collusion, je ne repondrai rien, il y a suffisament d'habitants de cette ville pour attester qu'il s'agit des élucubrations megalomanes d'un esprit malade.
En revanche, si par megarde ma bonne foi venait, inexplicablement, a etre mise en doute par cette cour, je suis tout dispose a défendre mon honneur sur le pre, les armes a la main : dans cette hypothese non souhaitable, que le Grand Aristote ait pitie de ce pauvre homme.
Je n'ai rien a ajouter. - Citation :
- L'accusation a appelé Hyannos à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur..
Dans la nuit du 5 au 6 juin dernier, j'assurai comme je le fais quelque fois la fonction de milicien.
En ce qui concerne les faits: M'étant je m'excuse légèrement assoupi en pensant que comme de coutume depuis longtemps, la nuit serait calme, j'ai été brutalement réveillé par un brouhaha confus mais fort sonore, je rejoignis rapidement le lieu d'origine de ce brouhaha ainsi que le groupe de miliciens déjà sur place. Les assaillants étaient déjà en déroute mais je pu reconnaître avec certitude Sieur Mesrine, que j'avais croisé un plusieurs soirs traînant dans le village.
Quand aux allégations de l'accusé sur la trahison de Sieur Piot. Permettez votre Honneur de répondre que connaissant depuis un certain temps Sieur Piot et appréciant sa droiture, je les trouve ridicules, voire diffamatoires.
Archivé à JRhttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=445 | |
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