AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Apoulit (coupable) T.O.P

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
avatar

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Apoulit (coupable) T.O.P   6/7/2009, 20:14

Apoulit
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Apoulit

procès opposant 2009-06-23, Apoulit à la municipalité de Lectoure
Apoulit est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Apoulit à la municipalité de Lectoure
Apoulit était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
)


Citation :
Juge Biwer
Procureur Hidasta
Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**Biwer écouta le réquisitoire, il se gratta un peu la tête, puis fit signe qu'il va rendre son verdict. **

Nous, Biwer, Juge des comtés d'Armagnac et des Comminges, déclarons que:

En vue des nombreux troubles dans les dires de l'accusation et de la défense, nous nous sommes concerté avec le comte Strakastre pour pouvoir établir un jugement correct.

Il y a des vices que vous déclarer qui ne le sont pas.
Le nom du vendeur c'est mieux mais pas obligatoire, la liste des avocats ne comporte qu'un seul nom erroné et l'erreur vient du barreau et non de l'accusation.

Mais concernant les dires de l'accusation concernant le métier de l'inculper, nous n'avons pas la preuve de temps, il est donc difficile de statuer sur la véracité de ceci.

Néanmoins, acheter un gros stock de pain et qui plus est le dernier sur le marcher, doit subir une autorisation de la part du maire.
Ce que vous n'aviez même pas demandé.

En conséquence tout cela,
Nous, Biwer, accusons dame Apoulit trouble à l'ordre public.
Nous vous condamnons donc à une amende de 15 écus.
Il s�agit là d�un avertissement, c�est la dernière fois que nous nous montrons cléments envers vous !

Justice a été rendue !

Fait à Auch,
Par Biwer,
Le 5juillet 1457

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
Citation :
Acte d'accusation

*Hida avance à la barre pour son premier procès à instruire*

Date : 23 juin 1457
Accusé : Apoulit
Plaignant: : Hyannos
Procès lancé par : Mairie de Lectoure
Chef d'inculpation : Destabilisation de marché

Bonjour honorable juge,

En date du 23 juin, j ouvre un procès à l�encontre de dame Apoulit sous le chef d�accusation de destabilisation de marché.

J informe que l�accusée peut faire appel à un avocat à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.net/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.

Rappel de la loi enfreinte :

- Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.

Voici les faits :
En date du 22 juin, Lectoure se trouvait en manque de pain sur le marché. Depuis quelques jours, les différents conseillés municipaux ont remarqué d�étranges mouvements sur le marché, disparition de viande, de bois et surtout du pain alors que nous avons toujours eu à Lectoure du pain en suffisance. Donc la mairie a plusieurs fois du mettre du bois et du pain sur le marché pour combler les manques.

Le 22 juin au soir, son stock de pain était pratiquement vide, le conseillé filière blé/farine/pain en la personne du sieur Hyannos a gentiment mis le peu de pains qu�il avait en réserve à savoir 18 miches de pain.
Le soir, Dame Apoulit, boulangère de son état, a acheté l�intégralité du pain en vente sur le marché et ce matin à ma grande surprise, plus aucun pain�.
Le sieur Hyannos m a donc apporté les preuves flagrantes d une destablisation de marché.
Cette même personne avait été avertie via la halle du risque de destablisation de marché et qu il fallait faire attention.
Il y a déjà quelques jours, elle avait acheté le peu de bois qu l restait, il appartenait à la mairie et je lui ai demandé de bien vouloir en remettre, elle en a remis 6.

Dame Apoulit a eu bien d autres comportements douteux, jusqu�à maintenant, la mairie a fermé les yeux mais il arrive un moment où les personnes doivent répondre de leurs actes devant la justice. Elle vous dira sans doute que c�est la mairie qui s�acharne sur elle�qu�elle ne pense qu à aider les villageois par ses actes mais ces derniers jours, notre marché a bel et bien été destabilisé.

J appelle donc mon seul et unique témoins à la barre, Hyannos .

Votre honneur, je vous remercie pour votre écoute.

Preuves du délit :
http://img141.imageshack.us/i/painapoulit.jpg/][img]http://img141.imageshack.us/img141/4354/painapoulit.th.jpg
Citation :
Première plaidoirie de la défense


*Apoulit s'approche à la barre*
Votre honneur , je suis surprise d'être citée à comparaitre pour l'achat de pains , je ne nie aucunement avoir acheté les dits pains mais curieusement la mairesse Hidasta a lancé un procès à mon encontre sans prendre la peine de me faire parvenir une missive pour un arrangement à l'amiable , ce qui est la procédure normale lorsqu'un délit est constaté
Je vais toutefois vous demander comment faire pour appeler un avocat qui a été rappelé par Aristote , je parle de Feu Dame Smartfuild...je dénonce déjà une irrégularité dans l'énoncé de mes droits à la défense
Je cite la mairesse Hidasta
"J informe que l�accusée peut faire appel à un avocat à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.net/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid."
Pour reprendre les propos de la mairesse
"
Rappel de la loi enfreinte :
- Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie."
Il n'est nullement dit qu'il y a une quantité d'achat à respecter votre honneur juge Biwer
J'oubliais , je ne suis pas boulangère comme vous pourrez le constater et si j'ai acheté du pain c'est pour pouvoir me nourrir est il interdit d'acheter du pain pour manger?
Concernant la preuve du soit disant délit il n'y a aucun nom concerna le vendeur et cela peut être n'importe qui ne pensez vous pas votre honneur?
Preuves du délit :
http://img141.imageshack.us/i/painapoulit.jpg/][img]http://img141.imageshack.us/img141/4354/painapoulit.th.jpg
Vous m'avez mise en procès pourquoi dame le maire pour un achat de pain ou un achat de bois car vous semblez un peu tout vouloir mélanger, le bois je vous l'ai remis en vente puisque n'étant plus boulangère je n'en avais plus besoin
Je tiens à dire que je n'ai pas été prévenue à aucun moment par message personnel (mot ig) d'une éventuelle pénurie de pain , si tel était le cas , dame le maire aurait du faire parvenir à tous les habitants une lettre d'information ce qui n'a pas été le cas
Pour terminer je récite dame le maire
*Dame Apoulit a eu bien d autres comportements douteux, jusqu'à maintenant, la mairie a fermé les yeux mais il arrive un moment où les personnes doivent répondre de leurs actes devant la justice. Elle vous dira sans doute que c�est la mairie qui s�acharne sur elle�qu�elle ne pense qu à aider les villageois par ses actes mais ces derniers jours, notre marché a bel et bien été déstabilisé.*
Les propos du maire à mon encontre sont diffamatoires , car lorsqu'on dit de telles paroles surtout dans un acte d'accusation il faut en apporter les preuves et non des suspicions et je fais confiance en votre jugement votre honneur pour faire la part des choses
Si j'avais eu une demande de la police pour un arrangement à l'amiable , j'aurais accepté mais je n'ai pas été contactée par la police
Votre honneur vu qu'aucune demande d'arrangement à l'amiable n'a été faite , ce qui constitue une faute , je demande la relaxe
*Apou se retourne vers le témoin de l'accusation*
Vous souvenez vous des 6 pains que vous m'avez acheté le 12 mai 1457 à 2 écus et qui n'étaient pas pour vous? et pourtant vous , vous êtes bien boulanger , j'ai d'ailleurs déposé à la police mais mon dossier n'a pas été pris en considération

Votre honneur merci de m'avoir écoutée
Elle va se rasseoir

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
avatar

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Re: Apoulit (coupable) T.O.P   6/7/2009, 20:15

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Fronça les sourcils au témoignage d Apoulit et de dame Cassandres*

Votre honneur, si vous le voulez bien, je vais reprendre point par point les arguments donnés par la défense.

- Certes il y a une erreur dans la liste des avocats, mais il s agit de la liste qui est donnée par le bureau du bâtonnier. Qui plus est, Dame Smartfluid ne résidait plus en Armagnac-Comminges depuis des mois, mais les autres avocats sont toujours d actualité à part Dame Linon. Il n y a donc aucune vice de procédure. Si elle voulait vraiment un avocat, elle aurait eu le temps d en contacter un autre.

- Concernant le fait reproché à l accusé : Il n y a pas de quantité dans la loi qui parle de déstabilisation de marché, mais le fait d acheter 18 pains sur un marché où il n y en a que 18, c est un acte hautement déstabilisateur.

- Après elle dit ceci « Concernant la preuve du soit disant délit il n'y a aucun nom concerna le vendeur et cela peut être n'importe qui ne pensez vous pas votre honneur? »

Pour les preuves que la mairie avances, il n y a pas besoin d avoir le nom du vendeur. Les faits sont bel et bien là, elle a acheté 18 pains à quelqu un et qui plus est ce quelqu un témoigne dans ce procès. Et même s il ne témoignait pas, que cela vienne de n importe qui importe peu puisque la preuve montre qu elle déstabilise le marché. De plus, elle a reconnu les faits..

- Pourquoi je parle du bois dans ce procès ?

Elle dit ne plus être boulangère et que donc, elle a acheté ces dites miches pour se nourrir. Hors le 21, soit deux jours avant sa mise en procès, elle achète tout le bois du marché.. Il s agit là aussi d une destabilisation de marché et d un manque de civisme flagrant. Je l ai contacté et elle en a remis 6. Je considère cela comme un arrangement a l amiable. De plus, dans ce courrier, elle m informe qu elle garde quelques stères pour faire du pain�donc pourquoi acheter 18 miches si deux jours auparavant elle en a fait au moins 36 ?



Donc prendre l�excuse qu�elle n�est plus boulangère et qu elle a acheté ces miches de pain pour se nourrir ne tient pas surtout qu elle a déménagé à Auch soit un jour de route, à moins qu elle soit une grosse gourmande, il n y avait pas lieu d en acheter autant même pour un petit voyage.

Elle était forcément au courant de la petite pénurie passagère que Lectoure connaissait, Hyannos avait fait plusieurs appels en halle et j�ai bien prévenu du risque de destablisation de marché, je pensais qu elle comprendrait surtout qu elle a été maire juste avant moi, elle devrait connaître les lois du coutumier.

La mairie n a pas comme vocation de faire des arrangements à l amiable à chaque incartade surtout lorsqu�elles surviennent à intervalles réguliers donc la mise en procès est tout à fait justifiée.

- Concernant l achat des pains à 2 écus par Hyannos, il est le conseiller à la filière pain, il est donc logique qu il en achète à des prix qui cassent le marché afin de découvrir l identité de la personne qui porte atteinte à l économie du village. Il y avait par ailleurs aucun contrat qui protégeait les ventes de pain à 2 écus, il ne pouvait donc pas y avoir de poursuite contre Hyannos.

Je tiens à préciser qu il ne s agit pas d un procès a l encontre de Hyannos mais bien de trouble à l ordre public à l encontre d Apoulit pour achat massif de pain en déstabilisant dangereusement le marché.

Pour conclure, je requière la peine suivant : la revente à Lectoure de ces 18 miches de pain au prix qu elle les a achetés avec une amende de 15 écus pour les dangers économiques qu'a encouru Lectoure à cause d elle, plus des excuses à l administration de Lectoure pour ses insinuations calomnieuses à l encontre du maire et d un conseiller municipal.

J'en ai terminé votre honneur.

*Hida repartit s assoir dans l'assistance.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
A*Apoulit sourit aux propos de la Dame Hidasta *maire ayant lancé le procès*
Je suis mis en procès par la mairesse pour Trouble à l'ordre publique...
Votre honneur selon le livre 1 Chapitre 2

Ayant été mis en procès par la mairesse du village de Lectoure pour le motif de brigandage, je me permet de déposer un dossier en appel suite a mon jugement pour le motif de non respect des lois en vigueur suite a cette procédure.
Livre1 chapitre 2 :les maires
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/07/03/img-171519p9evn.jpg.html
et les coutumes et usages :
http://moe.mabul.org/up/moe/2009/07/03/img-171705ahdyq.jpg.html
vous constaterez qu'une demande de conciliation doit être effectuée ce qui n'a pas été le cas et je dénonce un abus de pouvoir de la part de Dame Hidasta maire puisqu'à aucun moment elle ne m'a contactée par parchemin pour un arrangement à l'amiable
Je vous signale également que sur les preuves transmises par Me Hidasta il n'y a aucun du vendeur .....
Sur le livre des vertus ici présent , je jure , en levant a main droite que tous mes propos sont vrais
A la vue des nombreux vices de procédure , n'étant pas boulangère de plus mais ayant besoin de denrées pour le voyage que j'ai effectué , je demande la relaxe à moins qu'il n'y ait une loi , un décret qui interdise à une personne d'acheter de quoi se nourrir
A moins que vous ne vouliez votre honneur que je ne meurs de faim en étant bloquée sur un n�ud
Quant à la mairesse qui instruit un procès , il serait bien de dire les bons droits aux accusés afin de savoir à qui ils peuvent s'adresser pour leur défense
Voyez vous dame le maire si vous avez du temps à perdre , je n'en n'ai pas
Vous dites qu'ils n'y a pas de quantité dans la loi hors une loi se veut être précise ne croyez vous pas Dame le maire , Votre Honneur?
C'est de votre propre chef que vous décidez qu'il y a déstabilisation et c'est contraire à la loi
Que vous le vouliez ou non il faut la preuve du vendeur afin que les preuves soient valables
Le maire mélange bois et pain et dans un acte d'accusation ,il faut être clair afin de ne pas embrouiller
Votre honneur , à la vue de tout ça je redemande la relaxe pure et simple .
Merci votre honneur d' m'avoir écoutez
Je suis rentrée de voyage pour que ce procès soit fait et que je ne fuit pas .
*Apou ayant parler retourne s'assoir pour attendre sagement*
Citation :
La défense a appelé Cassandres à la barre


Voici son témoignage :[/b]

Votre Honneur
Dame Hidasta

Dame Apoulit m'a appeler pour sa défense
Je suis surprise de voir que Dame Apoulit n'a pas eu de parchemin pour un arrangement à l'amiable
Le mairesse accuse Dame Apoulit d'être boulangère au moment des faits qui lui sont reporochés mais vous pourrez le constater elle ne l'était pas

Ensuite ou voyez vous Monsieur le juge Biwer un nom sur les preuves apportées par dame Hidasta
http://img141.imageshack.us/i/painapoulit.jpg/]
[img]http://img141.imageshack.us/img141/4354/painapoulit.th.jpg
Enssuite l'acte d'accusation mélange pain bois...impossibe de savoir ce qui m'est soit disant reproché
Dame Hidasta fait dans son acte d'accusation des allusions qui n'ont rien à voir avec un acte d'accusation
Vous savez comme moi Sieur Biwer , juge d'Armagac Comminges que pour les aits qui seraient reporochés à Dame Apoulit il faut des traces des parchemins , je dis bien parchemins envoyés par la plaignante , ce qui n'a pas été fait

Pour finir , comment voulez vous que Dame Apoulit puisse faire appel à une avocat , la dite liste est erronnée puisque une personne qui a rejoint Ariistote en fait partie
Interrogez donc la police de la ville pourquoi la plainte de Dame Apoulit n'a pas été prise en compte
*Est ce que des personnes seraient elles donc protègées alors que d'autre non , c'est à croire pense elle*
Dame Apoulit a acheté du pain pour se nourrir est il interdit dans le comté d'acheter des denrées pour se nourrir, d'autant qu'elle partait pour voyager quelques jours , s'arrètant parfois sur des noeuds et vous savez qu'en pleine campagne il n'y a pas de marché de denrées

J'ai eu beau cherché mais je n'ai pas vu d'arèté de décrets ,Monsieur le Juge
Cassandres de Sigognac , Baronne d'Aurensan, Dame Du Lac Des Rouges truites va se rasseoir

[HRP]Merci d'avoir attendu mon retour de voyage
LJD Cassandres
[/quote]

Citation :
L'accusation a appelé Hyannos à la barre

Voici son témoignage :

Sieur Hyannos, Maître boulanger à Lectoure et responsable de la filière "pains" du village

Je confirme ce qui est dit dans l'acte d'accusion
1) J'avais préalablement informé les boulangers village en halle publique d'un risque de marché rtès tendu sur le pain
2) J'avais préalablement insisté par courrier personnnel auprès des boulangers du risque de pénurie et Dame Apoulit devait le savoir étant elle même boulangère
3) J'ai mis sur le marché une part très importante de mon stock et Dame Apoulit m'a tout
acheté alors qu'elle est elle même boulangère.

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
avatar

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Re: Apoulit (coupable) T.O.P   6/7/2009, 20:15

Apoulit
Archivé à JR

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=450

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
Elisha

avatar

Féminin Nombre de messages : 2564
Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges
Date d'inscription : 27/07/2008

Velin d'identité
Résidence: Auch

MessageSujet: Re: Apoulit (coupable) T.O.P   4/11/2010, 06:44

N'existe plus ig.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Apoulit (coupable) T.O.P   

Revenir en haut Aller en bas
 
Apoulit (coupable) T.O.P
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Crise haitienne : Trouver le coupable ? Le pdt, PM, leaders ou Minustah!
» [Inquisition/coupable] Anjia (25/04/1459)
» [Installation illégale]Hippolyte(28/01/1460) [Coupable]
» Faites office de coupable, ou soyez coupable d'office
» [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: A - B - C-
Sauter vers: