AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Duplantier (coupable) ESCROQUERIE

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
avatar

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Duplantier (coupable) ESCROQUERIE   24/2/2009, 10:46

Procès ayant opposé Duplantier à la municipalité de Eauze

Duplantier était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :
Le juge du Comté : Lea_
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres
Le procureur : Dalmont
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Léa se détourna pour ne pas pouffer de rire, ayant retrouvé son sérieux elle prit un air sévère*

Moi Léa, Juge d'Armagnac et Comminges, déclare l'accusé Duplantier coupable d'escroquerie.

Dans ce sens je vous condamne à 1 écu d'amende immédiate, à rembourser la totalité de votre préjudice augmenté d'une amende de 4 écus. Vous irez travailler deux petites journées à la mine de fer d'Eauze et vous donnerez preuve de votre travail à la maréchaussée ou au Maire d'Eauze.
Cela fait deux fois que je m'occupe de votre cas, j'espère que ce sera la dernière.

J'ai dit.

Fait à Auch le 22 février 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :
Acte d'accusation
Honorable Juge Comtal,

Ce 20éme de Février de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Sept, en ma qualité de Maire d'Eauze en exercice, j'ai le devoir d'initier auprès de la Justice Comtale d'Armagnac et de Comminges, un procès à l'encontre du dénommé 'Duplantier', résident élusate.

Sur la base :
+ du Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges, en vigueur légale depuis le Dix-Neuvième d'Octobre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six, affiché en Gargote élusate (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&start=0&sid=jjB9trbKui7mvcigvjtBKlHnm) ;

+ de l'Arrêté Municipal en vigueur légale depuis le Dix-Septiéme de Février de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Sept, affiché en tout point de la ville, ainsi qu'en Halle élusate (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=25379&start=90&sid=JDM2JNiR8Y2MVA3V1YXq1Ghsh) ;

Attendu dès lors :

+ que le dénommé 'Duplantier'' a mis en vente sur le marché élusate beaucoup de miches de pain alors que la Mairie ne trouve pas son nom dans les ventes de stéres de bois, comme l'atteste les reçus suivants(http://img10.imageshack.us/img10/5708/hontemu4.jpg)(http://img98.imageshack.us/img98/368/honte2fq9.jpg) et qu'il y a donc là acte manifeste de spéculation ;
+ que le dénommé 'Duplantier' a mis en vente sur le marché élusate des miches de pain à plus de 6,40 écus alors que l'arrêté en vigueur pour ce genre de marchandises est de 6,40 écus ;
+ que l'Arrêté Municipal est entré en vigueur depuis plusieurs mois et a été très largement affiché dans tous les espaces accessibles à la population (Mairie, Halle, Taverne Municipale, etc...) ;

A l'exposé de ces charges, considérant :
+ que nul n'est censé ignorer la loi ;
+ que la méconnaissance des lois et arrêtés spécifiés ne saurait être recevable, aucune demande d'information ne nous ayant été adressée par courrier ou par audience, ce qui implique de fait l'acceptation pleine et entière de la législation en vigueur ;
+ que l'acte en question ne saurait être considéré comme involontaire ou issu d'une erreur d'inattention, compte-tenu des conditions où il a été relevé;

Nous avons l'honneur de déposer plainte pour Escroquerie auprés de la Justice Comtale.

J'attire votre attention, Honorable Membres de la Cour de Justice Comtale, que le Sieur en question est un résident élusate n'ayant jamais poser de probléme. Lors de la grande opération d'achat de pain pour le Comté, il se trouve que l'accusé s'est tout de suite mal comporté en augmentant sa production et sans acheter de stéres de bois à la mairie alors que seul la Mairie en vend ces derniers temps. L'accusé n'a même pas réagi au premier courrier lorsque je lui demandais de faire des efforts, il m'a simplement répondu au second courrier qu'il stockait des pains depuis des lustres, ce qui manifeste une volonté de déstabiliser le marché. D'une part il se rend coupable de destabilisation de marché en vendant à tout les prix, mais aussi d'hypothétique spéculation en vendant un nombre astronomique de miches de pain.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*arrive avec un air fâché*
Dame la Juge,
Messire le procureur...

je suis désolé du dérangement provoqué par la maire d'Eauze.
je ne sais pas ce qui lui prend, mais il me semble qu'elle a été prise d'une frénésie d'achat et que toute contrite elle se retrouve poussée à me faire un procès pour cacher ses faiblesses.

de quoi m'accuse-t-on ?
d'avoir commis un immense délit !
Un délit d'escroquerie, un grave, un qui fait remuer ciel et terre une maire qui n'a que ça à faire !

Je précise, un délit d'escroquerie récent... les pires...

Les ceusses qui n'en sont pas les mercredis, quand après avoir acheté à tour de bras les miches que je laisse depuis des semaines sur le marché au maximum du prix autorisé et pour lesquels on me dit qu'on ne peut rien contre moi

*fait passer une copie de courrier*

http://ian.cadoudal.free.fr/C/pain1.JPG

et qui deviennent, deux jours plus tard un délit incroyablement grave, lorsque la mairie nous pond un tout nouveau décret sorti de derrière les fagots dans lequel on invente, sans aucune honte une sorte de "décret prioritaire" qui sent, à tort, le pain rassis...

*tend une copie de la dernière affiche municipale en date*

http://ian.cadoudal.free.fr/C/pain2.JPG

Toute fachée, sans raison compréhensible, cette dame se met à utiliser à tort et à travers les ressources du comté, pour me faire un procès des plus déplacés...
S'appuyant sur ma soi-disant possession injustifiée de fagots dont je n'ai pas fait l'achat depuis des lustres, vu que j'avais des centaines de stères en réserves, achetées avant que les lois locales rendent presque hors-la-loi le métier de boulanger et dont je ne peux absolument fournir aucune preuve d'achat, sauf à seme souvenir du nom d'une cac d'il y a longtemps qui m'a vendu, sur le marché du comté, des stères par paquet de cent...
C'était l'époque où je fournissais seul du pain à cette ville... du pain à 6,80 écus, c'est dire comme ça date !

La dame m'accuse aussi, bien sûr, d'affamer le peuple alors que le peuple en question, vous le verrez dans les documents suivants que je vais bientôt vous tendre, se satisfait très bien d'acheter mes miches à 6,25 écus... Mais tout le monde connaît le bon sens du peuple.
Lui ne se sent pas obligé d'acheter des dizaines de miches à 6.50 ou 6.40 écus, quand le marché regorge de miches à bas-prix...

La mairie, par contre, je voudrais pas dire... mais c'est dans ces moments là que je me dis que je fais bien de ne jamais voter, pour ce que ça sert...

mais je vous montre mes livres de compte de ces derniers jours :

http://ian.cadoudal.free.fr/C/pain3.JPG
http://ian.cadoudal.free.fr/C/pain4.JPG
http://ian.cadoudal.free.fr/C/pain5.JPG

Cela étant dit...
Si j'encombre le marché de pain, comme dit la dame, c'est tout simplement pour écouler mes surplus, je joins à mon dossier la pièce n°6 qui vous donne mon inventaire du moment, celui de ma propriété...
Vous verrez que les miches, j'en ai !
Et encore, j'en ai autant sinon plus, dans l'inventaire de ma boutique...

Je trouve que ces surplus ont plus intérêt à être payés par mes impôts que me redistribuent gracieusement dame Altana que dans mes stocks où ils pourraient pourrir...
Et il est évident qu'une telle frénésie d'achat ne peut entrainer de ma part qu'une frénésie identique de vente, à 6,40 écus maximum, dorénavant, puisque la dame change les règles unilatéralement et sans prévenir, dès qu'elle en a le désir...

Il n'en reste pas moins, que je trouve la méthode détestable et que je pense pas que le comté doive s'enorgueillir d'être co-dirigé par de tel maire !
C'est même parfaitement inadmissible !
j'espère que vous, messire le procureur et vous madame la Juge serez à même de le souligner.

EN l'attente, je vous salue, et vous informe que sauf éléments nouveau et tout aussi étonnant que ces "changements-de-loi-quand-ça-arrange", je risque de ne pas avoir le temps de revenir ici pour me "défendre", rapport à ce que moi, contrairement aux autorités municipales d'Eauze, j'ai comme qui dirait... un travail utile.

*un salut rapide*
une sortie du même tonneau*
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*écoutant les dires du sieur, elle ne pût s'empêcher de réagir...*

Messire, vous dites et maintenez vos pains à 6,40 écus et plus ! Ca prouve que vous ne connaissez pas nos lois et que vous vous en fichez ! Sachez qu'un arrêté a trés largement été affiché en notre Halle pour vous informer, c'est aussi disponible sur le panneau d'affichage municipal ! Vous dites et persistez que vous ne faites rien de mal sauf que vous ne respectez pas les prix ! D'aprés l'arrêté trés largement affiché, vous vendez votre prix au dessus du maximum autorisé ! Vous venez de le montrer et de l'avouer !

Ensuite, vous mettez trop de miches de pain ce qui empêche les autres boulangers de produire ! Ne vous prenez pas pour un "Sauveur" alors que vous vous fichez eperdument des nouveaux en vendant à un tel prix ! Le prix conseillé est de 6,30 écus, oui vous en avez vendu a ce prix et même plus bas, mais la vous continuez et persistez avec vos centaines de miches ! Réfléchissez, si tout les boulangers faisaient pareil que vous, que ce passera-t-il ? Je vais vous le dire, des miliers de pain à tout les prix et surtout personne n'y fera de bénéfice.

Je vous ai envoyée un courrier pour vous dire que c'était une honte, je ne dis pas le contraire. Avec signature Mairie ? Non ! Je trouve que votre façon de réagir vraiment ignoble ! Vous ne respectez rien et vous voulez que l'on vous remercie pour le pain que vous mettez ? De là a me marier avec vous ? Mais pour qui vous prenez vous m'enfin ?!

Honorable Juge Comtal, pour lui, je demande le retrait des miches de pain étant au prix supérieur à 6,40 écus. Ensuite, pour lui apprendre, je demande une peine de prison de 1 jours. Pour qu'il comprenne et qu'il ne puisse plus produire pendant un certain temps, je demande 7 jours à la mine, sans bonus et sans aide (si c'est en cours).

Ce genre de comportement est intolérable, non seulement il persiste mais ignore les décrets en place. Il se moque aussi du Maire d'Eauze en l'offensant personnellement ! J'espére que la justice saura reconnaître le délit.

*touchée émotionnellement, elle se rassit et ignora le sieur...*
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*revient rapidement rapport à ce qui se dit dans les rues*

Madame la Juge, je ne vois vraiment pas quoi ajouter à cela !
Vous êtes là pour juger de la réalité des faits et non des soucis d'ordre personnels de madame la Maire !

Est-ce illégal de vendre beaucoup de pain ?
Non !
Est-ce illégal de ne pas se rendre sur la halle ?
Non !
Est ce illégal de gagner de temps en temps un peu d'argent ? Parce que je vous jure que c'est bien rare !
Non !
Est-ce illégal d'avoir encore quelques miches de pain à 6,45 ou 6,50 écus lorsque les panneaux d'affichage ont été modifiés le matin même ? En sachant que ces miches ont été enlevées et n'ont été achetées par personne entre temps ?
Je ne pense pas !

Je trouve qu'il s'agit d'un abus de pouvoir !
Une sorte de règlement de compte fruit d'un énervement légitime ou non d'une dame qui se lance ce matin dans une campagne électorale qui va s'avérer certainement difficile au vu de la manière de faire de l'édile en place.

Je ne suis pas un saint homme et je ne le revendique pas, je suis commerçant et n'apprécie pas outre mesure de me fouetter les épaules du matin au soir en criant -- Achetez mon pain pas cher ! je veux perdre de l'argent pour aider les meuniers et autres habitants d'Eauze à devenir cré cré riches ! --

Madame la Maire est pointilleuse, fatiguée certainement et fatigante sûrement, je peux vous le confirmer !
N'a-t-elle pas autre chose à faire que de faire perdre son temps à la justice du Comté à ses artisans ?
N'a-t-elle pas une ville à gérer ?
Des concitoyens à rassurer ?

Sans doute que non.
Elle éprouve une nécessité semble-t-il absolue à --régler son compte -- à un boulanger local qui ne l'avait jamais vue auparavant et qui s'en portait tout à fait bien.
Un gars laborieux qui passe son temps à ses fours à pain sans se préoccuper plus que de raison de ce qui se passe dans cette ville morne où gagner sa vie est une Croix.

C'est tout ce que j'ai à dire.
Punissez-moi si vous le voulez, mais je crois que si vous le faites, ce sera une erreur judiciaire manifeste.
Mais bon...

Je ne pourrai bien sûr rien n'y faire donc, je ferai comme tout le monde, je courberai l'échine et dirai merci.

*il s'en va d'un pas vif*

Citation :
Peine
1 écus d'amende
4 écus de frais de justice
2 jours de travail à la mine

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
 
Duplantier (coupable) ESCROQUERIE
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Duplantier (coupable) ESCROQUERIE
» [Coupable]-escroquerie-Enrill-(16/10/1456)
» [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)
» [coupable][escroquerie] Jennifer 17/06/1456 SAINTES
» [Coupable] [Escroquerie] Frisk_ventdecolere (30/01/1456)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: D - E - F-
Sauter vers: