AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Duplantier (Coupable) T.O.P

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
avatar

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Duplantier (Coupable) T.O.P   18/1/2009, 17:43

Duplantier
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Duplantier
procès opposant 2009-01-18, Duplantier au Comté d'Armagnac et de Comminges

Duplantier est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Duplantier au Comté d'Armagnac et de Comminges

Duplantier était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
)

Citation :
Le juge du Comté : Lea_
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres
Le procureur : Dalmont
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Léa salua la jeune femme ainsi que le Procureur et nota l'absence de l'accusé.*

Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusé Duplantier coupable de trouble à l'ordre public.
Je condamne Duplantier a une amende immédiate de 3 écus,il rachètera à la Dona Pénélopa un pain au prix de 6 écus 55 écus ,en outre il effectuera 1 jour de travail dans la mine de fer d'Eauze. La preuve du travail devra être donnée à un membre de la police d'Eauze ou à son Maire.
L'accusée a 5 jours pour s'acquitter de la totalité de sa peine.
J'ai dit.

Fait à Auch le 14 février 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus
Citation :
Acte d'accusation

*Dalmont, juché sur un âne dont il voulait faire coutume, s'échina à se traîner en face de la juge. Sourire aux lèvres et plaisir bestial, il tendit, en évitant de tomber de sa monture, son parchemin devant ses yeux*

Votre Honneur, la gran jutja del nostre comtat, je lance, ce jour, un procès à l'encontre del senyor Duplantier.

La maréchaussée d'Eauze, durant sa veille, a pris en flagrant délit de non-respect d'un arrêté municipal el senyor Duplantier ici présent.

*Il toussota un instant et lut l'acte d'accusation*

El senyor Duplantier est accusé ce jour de Trouble à l'Ordre Public.

El senyor Duplantier était sujet de notre comté, citoyen élusate reconnu comme artisan en tant que boulanger durant la période couverte par le présent acte d'accusation, le 14 Janvier 1457.

En vertu de la loi élusate sur le prix maximum autorisé pour une marchandise référencé dans la grille de prix de la ville d'eauze, le pain ne peut pas être vendu au-dessus de 6 écus et 50 deniers au moment des faits.

Le fait qui nous amène ici en ce jour est la vente de denrées au-delà des prix autorisés par la loi élusate sur son marché. Cette infraction a été relevée par la maréchaussée locale en la personne de la Dona Penelopa qui a acheté à ce bon sire les marchandises incriminées à un prix de 6 écus et 55 deniers dans la journée du 14 Janvier 1457.

El senyor Duplantier est accusé d'avoir mis en vente et d'avoir vendu des miches de pain au-delà du prix maximum autorisé par la loi élusate sur le marché local.

*Dalmont rangea son acte d'accusation et tapota le col de sa monture qui l'entraînait vers l'avant*

La procure conviera à venir témoigner, la Dona Penelopa, Sous Lieutenant de la police élusate, et laisse à l'accusé le soin de venir s'expliquer dans cette affaire.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Penelopa à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Penelopa à la barre

Voici son témoignage :
*Penelopa entre dans la salle du tribunal et s'incline.*

Madame le juge, Monsieur le procureur,je me présente devant vous pour confirmer que Messire Duplantier à bien vendu du pain à 6.55 écus comme vous pouvez le constater sur les preuves que je vous ai fourni au lieu de 6.50 écus prix maxi conseillé par la grille en vigueur au 10 octobre 1456. Je lui ai donc fait un courrier lui demandant de racheter la dite marchandise et de retirer celle qui était sur le marché.
Au bout de trois jours comme je n'avais pas de réponse je l'ai relancé par courrier dont vous avez également une copie.
Il a enfin daigné me répondre, me faisant comprendre qu'il ne rachèterait pas ce pain et se moquant effrontement des services de police. Je vous laisse le soin de lire son courrier. Merci de m'avoir écouté.

*Penelopa s'incline à nouveau et va s'installer dans la salle.*

Citation :
Peine
3 écus d'amende
rachètera à la Dona Pénélopa un pain au prix de 6 écus 55 écus ,en outre il effectuera 1 jour de travail dans la mine de fer d'Eauze.

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
 
Duplantier (Coupable) T.O.P
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Duplantier (coupable) ESCROQUERIE
» Crise haitienne : Trouver le coupable ? Le pdt, PM, leaders ou Minustah!
» [Inquisition/coupable] Anjia (25/04/1459)
» [Installation illégale]Hippolyte(28/01/1460) [Coupable]
» Faites office de coupable, ou soyez coupable d'office

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: D - E - F-
Sauter vers: