Azurely
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Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009
 | | Sujet: Momo0664 (coupable) T.O.P 27/9/2009, 01:28 | |
| Procès ayant opposé Momo0664 au Comté d'Armagnac et de Comminges Momo0664 était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu le 06 Octobre 1457 - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public..
- Citation :
- Enoncé du verdict
*Wilou regarde les différents intervenants, attristé de l'absence de la défense*
Moi, Wilou61, Juge pour le Comté D�Armagnac et Comminges, déclare que, vu les éléments du dossier, l�accusée Dame Momo0664 est coupable.
J�étaye ma décision comme suit : selon les textes en vigueur en Armagnac et Comminges, le paiement des impôts est un devoir, non un droit.
En outre, cette Dame se pense sans doute au dessus des lois et de la justice puisqu'elle ne daigne pas venir nous exposer sa défense.
C'est pourquoi, conformément au réquisitoire du procureur, Dame Momo0664 doit payer une amende de 10 Ecus et doit rembourser à la mairie ce qu'elle doit sous 1 semaine.
Cela a été dit, cela a été entendu, cela a été écrit et cela sera exécuté.
A Auch, par le Juge Wilou61, le 06 Octobre 1457.
Vous pouvez quitter la salle !
- Citation :
- Peine:
Le prévenu a été condamné à
- amende de 10 Ecus
- remboursement à la mairie des sommes dues ...
- Citation :
- Acte d'accusation:
*Wevarine es rendit à la barre pour un nouveau procès, ou plutôt une série de procès. Il salua le juge, l'assistance, et commença à lire son acte d'accusation.*
Bonjour à tous. Nous sommes réunis ici, ce dimanche 6 septembre de l'an 1457 pour un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de messire Momo0664, résidant à Eauze.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Momo0664
Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.
*Wevarine se tourna vers l'accusé et le regarda*
Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid
Décret municipal d'Eauze : IMPÔTS
Puisque il est maintenant possible aux maires de connaitre les vilains
qui ne payent pas leurs impôts.
Aujourd'hui nous, le conseil municipale d'Eauze, décrétons que:
les personnes n'ayant pas payer leurs impôts,
et cela depuis plus de dix jours, seront passible de poursuite judiciaire pour TOP.
Une dérogation sera autoriser pour les personnes suivantes:
-Personne en retraite depuis plus d'un mois.
-Personne en retraite au moment de l'impôt.
Celle-ci donne à son propriétaire les droits suivant:
-Soit l'annulation d'une partie du montant de la dette
-Soit un temps supplémentaire pour les régler.
Explication du suivit et de l'annulation du montant de la dette:
Le suivit sera fait par la police du village. C'est la police ou la prévôté qui montera le dossier sur la demande du maire.
Si le juge accepte de condamné l'accusé, nous lui demanderons que l'amende soit payée à la police ou par une amende a la mairie .
Si cela n'est pas fait dans les délais demander par le juge, le maire ou la prévôté peut relancer un nouveau procès.
L'annulation d'une partie du montant de la dette se fera sur demande de la personne concerné.
Si la mairie estime qu'il ne peut payer, due à une absence trop longue ou un manque des finances,
Le mairie peut prêter l'argent pour que cela redevienne possible.
Si la dette n'est pas payé après le prêt, c'est un nouveau procès qui sera lancé.
En vertu de ce décret, qui oblige les Eluzates à payer leurs impôts, toute personne qui se refuse à verser ses impôts sera poursuivit pour trouble à l'ordre public.
Messire , cela fait maintenant plusieurs semaines que vous avez des impôts à payer. Le décret que je viens de vous lire est disponible à tous sur le tableau d'affichage de la mairie. De plus, un rappel à été fait par le maire en exercice, Rulof, par le biais du courrier municipal, et messire YeoxFenix vous a personnellement envoyé un courrier, courrier qui est resté sans réponse.
*Wevarine tend un dossier au juge*
https://2img.net/r/ihimizer/img190/5573/15722940.jpg
*Wevarine s'adressa de nouveau à l'accusé*
Messire Momo0664, pouvez vous expliquer devant la cours pourquoi ne payez-vous pas vos impôts ?
Fait à Auch, le dimanche 6 septembre de l'an 1457
Wevarine, Procureur d'Armagnac et de Comminges.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l'accusation:
*Heimdal se présente à la barre afin de donner son réquisitoire*
Votre Honneur,
la dame n'a pas daigné se présenter, comme vous pouvez le constater.
Je requiers donc, le remboursement des sommes des impôts dûes, et 10 écus de pénalité pour n'avoir pas voulu payer ses impôts ainsi que les frais de justice.
*Il retourne s'asseoir*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- Citation :
- L'accusation a appelé YeoxFenix à la barre
Voici son témoignage :
*YeoxFenix salua le Juge et le Procureur.*
Bonjour à vous. Je suis YeoxFenix, Lieutenant de Police d'Eauze. Le procès pour lequel nous sommes présent ici est dû au fait que Dame Momo0664 ne paye pas ses impôts. Grâce à notre bon Roy Levan, les maires peuvent désormais connaitre ceux qui ne payent pas leurs impôts.
Le 3 Septembre de l'An de Grasse 1457, j'ai envoyé un courrier à Dame Momo0664 lui expliquant les démarchent à suivre pour payer ses impôts.
Elle ne m'a pas répondu. Elle possède pourtant de quoi payer les sommes dues.
De part ce geste, Dame Momo0664 ne respecte pas, ni le Comté, ni la Mairie. Nous savons tous que les mairies lèvent les impôts, non pas par plaisir, mais par le fait qu'elles payent la protection qu'elles obtiennent en retour, et de l'augmentation de notre prestige.
Je demande fermeté pour ce qui est de la sentence. Nous ne pouvons nous permettre le moindre écart de conduite envers nos lois. Il en va de la survie des mairies mais aussi du Comté de faire en sorte que tout le monde paye ses impôts.
*YeoxFenix salue et se retire.*
- Citation :
- L'accusation a appelé Rulof à la barre:
Voici son témoignage :
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