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 Cesaire_h (Coupable) T.O.P

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cassandres
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Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Cesaire_h (Coupable) T.O.P   25/10/2008, 21:17

Cesaire_h
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cesaire_h
TOP
Brigandage

procès opposant 2008-10-25, Cesaire_h au Comté d'Armagnac et de Comminges
Cesaire_h est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Cesaire_h au Comté d'Armagnac et de Comminges
Cesaire_h était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




Citation :
Proces instruit le 25 octobre 1456
Verdict rendu le 3 novembre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Cesaire_h
Plaignant Darkjean
Juge Tokagero
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac-Comminges, jugeons le Sieur Cesaire_h coupable de TAOP.

Nous le condamnons à 10 écus de frais de justice et nous le condamnons à un banissement des terres d'Armagnac et de Comminges pendant une durée de 2 mois à partir de ce jour.

Affaire close le Lundi 3 Novembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Citation :

Acte d'accusation

]Monsieur le juge nous ouvrons ce jour un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Cesaire_h avec pour motif brigandage sur Darkjean et circonstance agravante monsieur le juge cet acte a été accompli avec des comparses et s'est accompagné d'un délit de fuite.
Brigandage commis le 25 septembre 1456 monsieur le juge
Cet individu n'a pas agit seul il était en compagnie de Alanysfolle, de Apolliine, et de Falco
S'attaquer à un paisible voyageur est déjà inconscevable mais en groupe celà s'apparente à une association de malfaiteurs
Cesaire_h
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cesaire_h
Avant de vous fournir les preuves nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier d'Armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

Voici les preuves de l'acte ignoble qu'a commis ce sinistre individu en compagnie de ses complices
http://images.imagehotel.net/?iwje55uelz.jpg

Nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu accusé Cesaire_h
Vous voyez accusé Cesaire_h ,il se sert à rien de s'enfuire après avoir commis votre méfait
Nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu.
Faict à Auch
Samedi 25 octobre 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge l'accusé ne s'est pas présenté pour venir s'expliquer ici lieu
Il est parti chercher le soleil loin de nos contrées semble t il
http://images.imagehotel.net/?h43d3w2jpy.jpg
Nous avons reçu de la part plusieurs missives de la part de l'accusé en voici les copies qui sont pour le moins éloquentes .....et celà s'apparente à du harcélement...
http://images.imagehotel.net/?9hzbwe1x7n.jpg
http://images.imagehotel.net/?1y62y91ujm.jpg
http://images.imagehotel.net/?nvu1jdgef0.jpg
http://images.imagehotel.net/?km4c1uy410.jpg
Il nous fournit également une bien curieuse missive.


Vous savez comme moi monsieur le juge qu'il n'est pas possible de convoquer une personne en l'enceinte de ce tribunal si elle n'est pas présente dans notre comté.
L'accusé veut nous faire croire qu'il n'était pas en Armagnac comminges d'après la missive qu'il nus a fourni....
Pour l'acte gravissime commis en groupe par l'accusé ,nous vous demandons de le reconnaitre coupable
Nous demandons une amende immédiate de 10 écus ,nous demandons une peine de prison de trois jours dans les geoles du castel d'Auch
Nous demandons une interdiction de séjour dans le comté d'Armagnac Comminges pour une durée de trois mois vu que cet individu se moque de la justice

Faict à Auch
Mercredi 29 octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

********************************************
[HRP]Monsieur le juge voici le réglement du jeu des RR
Règlement du site lesroyaumes.com
http://old.lesroyaumes.com/aide/fr/reglementRR.htm
Pourquoi venir sur les RR pour les dénigrer ouvertement
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Coco100 à la barre
Voici son témoignage :
bonjour messire le juge,ce messire se moque de la institution,se moque des lois de notre comté.ce messire a brigandé non loin de notre village.il s'est attaqué a un passant qui venait rejoindre eauze.messire darkjean (la victime ) a bien reconnu ces agrasseurs,oui ils etaient plusieurs.ils l'ont depouillés et frappés avant de le laisser inanimer sur le bord de la route.eux,ils sont enfuis comme des laches vers un autre comtémessire darkjean a ete trouvé sur le bords de la route par un de nos marechaux qu'il l'a ramené a l'infirmerie de notre equipe de soule afin de lui produiguer des soins.ensuite quand son etat fut retabli,il est venu me voir dans mon bureau pour me raconter sa mesaventure.j'ai gardé les dossiers bien au chaud.c'est la que un de nos marechaux lors de sa patrouille a vu messire cesaire_h roder autour de notre ville.messire csaire_h est connu a eauze,vu qu'il faisait partie de l'armée de zoko cette été et connu de nos service de police pour de la speculation.d'apres mes renseignements aujourd'hui,il se trouve en aragon,il ne fait que fuir,il n'assume pas ces actes. quelle honte!!!quelle lacheté!!

Citation :
Peine
10 écus d'amende
Bannit pour 2 mois du comté d'Armagnac Comminges à daté du 3 novembre 1456 jusqu'au 3 janvier inclus

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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cassandres
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MessageSujet: Re: Cesaire_h (Coupable) T.O.P   28/11/2008, 11:33

Procès ayant opposé Cesaire_h au Comté du Périgord

Cesaire_h était accusé de trahison.
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours

Le 25 Novembre 1456

Cesaire_h vous êtes accusé de trahison et ce n'est pas une farce... ** je juge n aimait pas se genre d’attitude** De plus vous moquez de notre cours de justice…. Quand a vous Messire Falco vous êtes mal placé pour défendre votre ami avec vos deux procès en cours!
Vous n avez plus d’écus sur vous Sieur Cesaire_h… je ne peux donc prélever comme la demandait notre Procureur une amande !! Mais 6 jours dans nos geôles vous ferez le plus grand bien !
Vous verrez les ras sont de charmant compagnons de cellule !!!

Moi Juge Lubna vous condamne à 6 jours de prison et 15 jours de bannissement dans le Périgord Angoumois des votre sortie de prison
Garde emmenez le prisonnier… Et pas de cadeaux !
Coup de marteau (boum)
Citation :
Peine
6 jours de prison
15 jours de bannissement du Périgord
Citation :
Acte d'accusation

Le 24 du mois de novembre de l'an de grâce 1456

Accusé : Sieur Cesaire_h
Accusateur : Mairie de Bergerac et la prévôté
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit de ce dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/

Votre Honneur,

Messire Cesaire_h comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé l'article 4.2.5.2. de l'Opus V de notre Corpus législatif et donc d'avoir commis un acte de Trahison.

Les faits se sont déroulés pendant cette nuit du 23 au 24 novembre 1456.
Sieur Mug, alors de garde, a été surpris par une tentative de révolte devant la mairie de Bergerac. Il s'est défendu, et a repoussé les aissaillants, et a eu le temps de reconnaître Sieur Cesaire_h, et ce formellement.


Pour rappel, selon les Lois, je cite :

***

Opus V - De la trahison

A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :

Art. 4.2.5.2. - L'incitation à la révolte.
Celle-ci se définit comme l'action de pousser ses concitoyens à une révolte non justifiée, et non autorisée par le conseil comtal en vue s'emparer de la direction politique et administrative d'une mairie ou du comté, que ladite révolte aboutisse ou non

***

Sieur Cesaire_h,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de trahison pour tentative de révolte.

Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Que suive la plaidoirie de la défense.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Un pigeon supersonic comme on en trouvait des tonnes..

"A la cour,

Je suis presentement à la disposition de la justice et attend mes gardes en la ville de Bergerac. Ceux qui sont sensés venir me chercher pour me mener à Périgueux et ce Tribunal. Vous comprendrez qu'avec les nombreux mouvements sur les routes, il serait regrettable qu'il m'arrive un malencontreux accident de circulation...
En l'attente de votre bon vouloir.

Césaire, Gascon fidèle."

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Grande interrogation de la procureur... Était-ce là une farce dont elle n'avait pas compris le sens ?
Elle s'autorisa un léger sourire avant de passer à son réquisitoire*

Votre Honneur,
L'accusé, par son manque total de sens de la responsabilité et par sa farce heuuu ... Bref, nous montre qu'il ne fait aucun cas de notre Justice.
Nous demandons donc à ce que l'accusé soit donc enfermé en nos geôle pour 4 jour, soumis à une amende de 15 écus et bannis de notre comté pour 2 semaines.

* se dit que sa demande lui rappel quelque chose... Hausse les épaules et se rassied*

Dernière plaidoirie de la défenseCitation:

"Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna

/* Le procureur se saisit de ce dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/"

Césaire attendait sincèrement à Bergerac...Se demandant comment on comptait le mettre en prison le cas échéant si on n'etait pas foutu de venir l'arreter.

Citation :

La défense a appelé Falco. à la barre

Voici son témoignage :
Joli courrier avec des ptits dessins colorés, pour le rendre compréhensible même pour un Juge Perigourdin.
"Ser Juge,
N'avez vous donc rien d'autre à faire que de tenter de jeter en cachot des gens d'armes à seules fins de tranquilliser les festivités royales à peu de frais?
Nous sommes conscient que la Justice Perigourdine compte user de l'Immanente Garde (IG), chose commode évitant de se creuser la tête ou de se fatiguer à d'autres solutions.

Grand bien vous fasse.
Vous reprochez à des Gascons de se déplacer en armes, d'avoir saine colére quant à l'accueil reçu.
Du haut de votre Conseil sans tête si un seul d'entre vous avait eu le courage de venir nous voir sans doute auriez vous économisé du temps, des écus et de votre crédibilité.
Punir pour punir n'a jamais ramené un homme en colére vers le droit chemin.

A bon entendeur

Bisous à vous

Falco de Cartel"

Citation :
L'accusation a appelé Mug à la barre



Voici son témoignage :
Le Sieur a été reconnu lors de l'attaque de la mairie cette nuit

24-11-2008 04:32 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater :
- 24-11-2008 04:32 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Cesaire_h parmi les assaillants.
Point d'autres faits à rajouter. je repars à la défense.

Citation :
Peine
6 jours de prison
15 jours de bannissement du Périgord

_________________________________________________

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