Cyke
 Nombre de messages : 433
Ville/Comté de résidence : Lectoure / Comté d'Armagnac et Comminges
Date d'inscription : 07/08/2009
Velin d'identité
Résidence: Lectoure
 | | Sujet: Fireaxe (Coupable) T.O.P 6/9/2009, 09:17 | |
| 
Comtés d'Armagnac et de Comminges
Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"
Nom de l'accusé: Fireaxe
Procureur: Altania
Juges: Marino1
- Acte d'accusation
- Citation :
- *Des Espagnols, un brigandage, une victime...*
Votre honneur, nous sommes réunis en ce jour pour statuer sur Messire Fireaxe. Cette affaire est un acte de brigandage, avec comme chef d'accusation Trouble à l'Ordre Public.
*Elle sortit la premiére feuille puis commença.*
Nous sommes donc réunis, en ce 30éme de Juillet 1457, pour juger un acte de Trouble à l'Ordre Public. Messire Fireaxe a commis un acte de brigandage en groupe avec son comparse Messire Goyathlay sur la personne de Listasse. Les faits se sont passés entre Saint Bertrand de Comminges et Saint Liziers, dans la nuit du 27 au 28 Juillet de cette même année.
*Elle rangea sa première feuille puis sortie un carnet de note.*
Voici a présent la preuve de l'acte: https://2img.net/r/ihimizer/img228/7940/listasse2.png
*Elle reprit sa respiration puis continua.*
L'officier de Police ayant traité l'affaire est le Lieutenant de Police Saltimbanque.
Je me permet de citer les lois enfreintes:
- Sixte Partie: Les usages pénaux - Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
- Sixte Partie: Les usages pénaux - Est également assimilé au trouble à l'ordre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
*Elle attendit, observant tout le monde puis continua*
Votre Honneur, le Brigandage est mal, sur toutes les provinces de notre beau royaume. Dans cette affaire, Messire Fireaxe à détrousser une dame qui avait, d'aprés ses dires, aurait perdu 800 écus, 50 steres de bois, une miche de pain, un sceau non cerclé, une petite échelle et 17 sacs de mais.
Considérant que les faits sont la, nous ne pouvons les ignorer.
Avant de lui laisser la parole, je rappel a l'accusé qu'une fois le verdict rendu, il peut décider de porter cette affaire au sein de la Cour d'Appel pour révision.
Je rappel aussi qu'il est possible a l'accusé de s'adjoindre des services d'un avocat: Sieur Genesys, Dame Annakronic ou Dame Smartfluid.
*Elle regarda l'accusé.*
La parole est à vous.
***************************
*Des Españoles, un fraude, una víctima *
Su honor, se nos reúne este día en para pronunciar sobre Messire Fireaxe. Este asunto es un acto de fraude, con jefe d' acusación Turbia a l' Orden público.
*Elle sacó la primera hoja luego commença.*
Se nos reúne pues, en este 30éme de julio de 1457, para juzgar un acto de Desorden a l' Orden público. Messire Fireaxe cometió un acto de fraude en grupo con su comparse Messire Goyathlay sobre la persona de Listasse. Los hechos pasaron entre San Beltrán de Comminges y Santo Liziers, en la noche del 27 al 28 de julio de este mismo año.
*Elle guardó su primera hoja luego salida un cuaderno de note.*
Ahí tienes ahora la prueba de l' acto: https://2img.net/r/ihimizer/img228/7940/listasse2.png
*Elle reanudó su respiración luego continua.*
L' policía que trata l' asunto es el Teniente de Policía Saltimbanque.
Me permito citar las leyes infringidas:
- Sexta Ida: Los usos penales > - Todo ataque a l' integridad física o moral de las personas, así como toda maniobra teniendo por consecuencia de perjudicar al buen funcionamiento de la comunidad, podrá considerarse como desorden a l' orden público (fraude, guadaña, maquinación, comportamiento malséant).
- Sexta Ida: Los usos penales > - También se asimila al desorden a l' orden público la denegación d' obedecer a las prescripciones de los representantes de la ley.
*Elle esperó, observando todo el mundo luego continua*
Su Honor, el Fraude está mal, sobre todas las provincias de nuestro bonito reino. En este asunto, Messire Fireaxe a détrousser una dama que tenía, d' tras sus declaraciones, habría perdido 800 ecus, 50 estéreos madera, un pan redondo, un sello no rodeado, una pequeña escala y 17 bolsos de pero.
Considerando que los hechos son el, no podemos ignorarlos.
Antes de dejarle la palabra, yo recordatorio a l' acusado qu' una vez vuelto el veredicto, puede decidir llevar este asunto en el Tribunal d' Llamada para revisión. Yo recordatorio también qu' es posible a l' acusado de s' agregar servicios d' un abogado: Sieur Genesys, Dame Annakronic ou Dame Smartfluid.
*Elle regarda l' acusado.*
Tiene la palabra ustedes.
- Premiére plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- Votre Honneur,
L'accusé ne souhaitant pas se défendre face aux accusations lancées, je vous soumet donc un verdict, laisser a votre entiére appréciation:
- 3 jours de prison ;
- 400 écus d'amendes.
- Derniére plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin n°1 de l'accusation "Listasse"
- Citation :
- Listasse entra dans la salle, fragil depuis cette attaque mais avec une amélioration de la santé.
Elle écouta le juge avec attantion puis prit la parole.
Monsieur le juge, monsieur le procureur, je tiens d'abord à remercier la lieutenant de police qui m'a très bien accompagné dans ma démarche.
Les faits ce sont déroulés alors que je fesai route jusque qu'a St Bertrand, avec pour but de me rendre à Lourdes puis de rentrer à Orthez. Effectivement, j'étais assez chargés et avec ma bourse pleine, la somme cité est la bonne, je peux aussi vous donner une confirmation des stères de bois qui ont été en grande partie acheté à la mairie avec l'accord du maire Jackouille, le reste sont des effets personnels, je n'ai aucune preuve à vous donner.
Ces brigands, qui m'ont le lendemain envoyé un courrier, m'ont détrousser sur le chemin et laisser inanimé sur la route, je ne pense pas revoir ni mon argent, ni mes marchandises mais j'espère que la condamnation serra à la hauteur de l'acte, car j'occupe aussi lme poste de marchand ambulant de la mairie d'Orthez, et je pense qu'on ne dois pas détrousser les gens pour sa fortune personnel surtout que le bois étaient pour ma mairie qui en a grandement besoin, d'ou mon déplacement jusqu'ici. Je vous demande, monsieur le juge, de les condamné avec la sentence adapté, mais aussi de mieux sécuriser vos routes, pour les prochains voyageurs.
Merci
Listasse
- Témoin n°2 de l'accusation "Saltimbanque"
- Citation :
- * Appelée à témoigner, Saltimbanque s'avance à son tour, tentant de maîtriser son trac *
Votre Honneur,
En tant que lieutenant de la ville de Saint Bertrand de Comminges, j'ai effectivement été avertie le 28 juillet d'un brigandage ayant eu lieu dans la nuit. Dans les faits, cette dame est venue me trouver au poste de police de notre ville, tôt le matin au retour de ma garde de maréchale. Elle m'a déclaré avoir perdu 800 écus, 50 stères de bois, une miche de pain, un sceau non cerclé, une petite échelle et 17 sacs de mais dans l'attaque de 2 hommes, qu'elle m'a désignés en les personnes de messires Goyathlay et messire Fireaxe.
Cette dame m'a également fait part de sa blessure à l'épaule suite à l'attaque, ce qui je pense doit être pris en compte.
Dès réception des preuves de ce qu'elle me déclarait, le dossier complet a été délivré à la procure, et en voici la suite logique avec ce procès.
J'espère n'avoir rien oublié dans cette déclaration, je me tiens à votre disposition si vous avez encore des questions.
- Verdict
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 8 août 1457 l'audience opposant Fireaxe au Comté d'Armagnac et Comminges va se clore.
Marino1 invite les personnes présentes à se lever pour écouter le verdict.
Nous, juge d'Armagnac Comminges au nom de sa grandeur la Comtesse Paquerette , rendons le verdict suivant
En l'absence de l'accusé qui ne s'est pas présenté aux audiences , nous vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre public.
Vu les principes Royaux du Droit,
Vu la coutume du Royaume de France, dite 'Charte du Juge', et le Coutumier d'Armagnac et de Comminges
En ce jour du samedi 8 août 1457 , nous vous condamnons Fireaxe à 3 jours de prison ferme et une amende de 600 écus.
Vous pouvez faire appel de ce verdict à la cour d'appel du royaume de France.
L'audience est levée
Fait à Auch le 8 août 1457
Marino1
Juge d'Armagnac et Comminges
| |
|
