Procès ayant opposé Sacripan au Comté d'Armagnac et de Comminges
Sacripan était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict *La jeune femme écouta le procureur qui exposa les faits. Elle prit des notes sur les témoignages et nota que l'accusé n'avait pas daigné se déplacer. La jeune femme prit la parole.*Compte tenu des faits exposés par messer le Procureur, comte tenu le témoignage des témoins quie j’estime de bonne fois. Et compte tenu du fait que l’accusé n’est même pas daigner se présenter, ce qui constitue un fait aggravant donnant un point de plus sur sa culpabilité ; je vais rendre ma décision. Le messire sera condamné à 3 jours de prison et 50 écus d’amende. Merci à tous de vous être déplacer.
*La jeune femme remballa ses dossiers et toqua du marteau.* - Citation :
- [Mea culpa j’ai fais une fausse manipulation avec le pc.. ca m’a posté mon post pas fini et la sentence pas changer.. j’aurais voulu lui mettre 100 écus. Je mets quand même le post de juge en complet dans les archives... Navrée…]
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.
Acte d'accusation
****Procès opposant l'Armagnac et Comminges à Messire Sacripan , le 06 Décembre de l'an de Grâce 1459 pour trouble a l'ordre public ****
Votre Honneur,
En ce jour du 06 Décembre de l'an 1459,nous Distephano .pendragon,seigneur de Montiron,procureur de'Armagnac et Comminge ouvrons le procès de messire Sacripan
.
Dans la nuit du 3 au 4 Décembre cet individu ainsi d'aidez d'une autre personne qui sera mis en proçès aussi on attaqué et pillè tous ce que messire Epidor avait sur lui.
Dont 98 Sac de Maïs environ ,ce que la victime m'a d' ècrit dans sa plainte.
Suivant l'article du coutumier ,le dèlit de
Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi
Je demande donc 10 jours de prison et 50 écus d'amende ,vu le dèlit et la perte de bien de la victime ,si le juge a besoin de plus de preuve ,ou mettre une sentence plus lourde,je lui ferais parvenir et appelrai les témoins de l'affaire.
Voici les preuves:
04-12-1458 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Sacripan et de _ysadora_ .
Nous laissons la parole à l'accusé qui peut se faire aider d'un avocat en s'adressant au bâtonnier Charles_Louis ou à l'ordre du Dragon mais qui devra quoi qu'il arrive apporter des explications".
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Epidor à la barre
Voici son témoignage :Bonjour votre honneur,
je suis heureux de pouvoir venir exposer les faits qui m'ont coûter tant de travail.
Pour être bref: Je rentrais d'une transaction depuis Mont de Marsan avec Hyannos lorsque j'ai perdu ce dernier de vue. Trop chargé à l'aller et ayant besoin de place Le sir Philipaurus m'a délesté en m'achetant 115 sacs de maïs.
n'ayant plus toute la somme pour les lui racheter au retour, je lui en ai racheté 99 dans un premier temps en nous avons convenu de nous rencontrer plus tard à Lectoure pour le solde. Entre Auch et Lectoure, Sacripan et sa cons�ur devait déjà me guéter. Ils n'ont point hésiter à me délester de ma charrette et des 98 sacs qu'elle contenait encore. N'étant pas violent de nature, sans arme et préférant m'en sortir sans blessure, je la leur ai céder mais à contre c�ur, sachez le.
Aujourd'hui, ce manant ne se gène pas pour clamer ses prouesses à qui veut l'entendre. Il a même défait Capoune et son armée lorsque ce dernier s'est mis en tête de le rattraper. Jugez donc de la dangerosité de l'accusé pour lequel, si je peux me le permettre, je réclame une peine extraordinaire afin que tous craignent les gendarmes de l'Armagnac.
Le préjudice? je l'estime à 450 écus étant donné la disparition de ma charrette neuve.
Le reste de l'affaire vous apartient. Que justice soit faites.
Bonne journée
L'accusation a appelé Philipaurus à la barre
Voici son témoignage :
*Apres avoir écouté le témoignage du plaignant, le Lude salua la cour et, après un signe d�encouragement à Epidor déclara.Mon nom est philipaurus Mattei et j�affirme exact les faits annoncés par le témoin Epidor, c�est le 2 décembre à 10 h 31 qu�il m�a racheté 99 sac de mais à 2 écus, soit le prix auxquels il me les avait confiés avant son départ comme marchand pour notre CAC, étant entendu que le solde de 16 sacs lui seraient revendu aux mêmes conditions dès mon passage sur Lectoure.
J�ai bien sûr conservé pour le tribunal trace de cette transaction si cela étaient nécessaire.
Les 2 écus par sac était le prix de troc hors taxes convenu entre nous pour cet échange dont le but unique étaient de lui permettre de réserver la totalité de la place disponible dans sa charrette pour la transaction nécessaire à notre CAC Aegis le Sage.
J�atteste également qu�Epidor est une personne bien connu pour sa bonne volonté et sa moralité en Armagnac et Comminges. Et je resterai à sa disposition pour le soutenir.
*D'un signe de tête le Lude recula et se tint à la disposition du tribunal.
