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 Plantagenet (coupable ) ESCLAVAGISME

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Plantagenet (coupable ) ESCLAVAGISME   10/6/2008, 16:02

Plantagenet

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Plantagenet

procès opposant 2008-06-10, Plantagenet au Comté d'Armagnac et de Comminges

Plantagenet est accusé de esclavagisme.

Procès ayant opposé Plantagenet au Comté d'Armagnac et de Comminges

Plantagenet était accusé de esclavagisme.

Citation :
Procès instruit le 10 juin 1456
Verdict rendu le 20 juin 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Plantagenet

Le juge du Comté : Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg
Le procureur : Cassandres


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*antoine, une fois sa décision prise fit ,l'annonce de son verdict*


Bien Messire, vous nous dites qu'il s'agit d'une erreur. Je veux bien le croire.
Mais madame le Procureur nous dit que vous avez fauté par deux fois, et sans même prendre la peine de répondre aux courriers que vous avez reçus.
Je me montrerais toute fois clément du fait que c'est la première fois que vous comparaissez ici pour esclavagisme.
Je vous reconnais donc coupable de Trouble Public, en la matière Esclavagisme et vous condamne à verser une amende de un Ecu.
Vous verserez également pour Dame Mirande 3 écus,pour Aurele 39 1 écus, le tout dans un délais de 30 Jours à compter de ce jour.

Vous pouvez faire appel de cette décision

Pour valoir ce que de droit
Fait ce vendredi 20 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge Sieur Plantagenet se trouve devant cette cour , il est accusé d'esclavagisme et malgré différentes missives envoyées pour lui demander de contacter ses employés afin de les dédommager , il n'a rien fait
Plantagenet
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Plantagenet
Le 26 Avril 1456 sieur Plantagenet embauche Aurele 39 pour 14 écus .
Pour la première embauche , Dame Kheops a prévenu cet employeur indélicat mais n'a eu aucune réponse...
Comme vous le verrez monsieur le juge le 16 mai 1456 Plantagenet récidive .Cette fois ci il a pris le temps de répondre mais n'a pas pris le temps de dédommager ses victimes
Le 16 Mai 1456 sieur Plantagenet embauche Dame Mirande pour 17 ecus avec 19 point de caratéristique
Son premier employé a eu un manque à gagner de 1 écu , son second employé un manque à gagner de 2 écus
Le procureur se retoune vers Sieur Plantagnet
Voici un rappel des lois qui le salaire concernant les embauches pour la ville de Muret
Extrait du droit pénal d’Armagnac et de Comminges :
Constitue un acte d’esclavagisme, toute embauche d’une personne en dessous du salaire minimum de 15 écus.
GRILLE DE SALAIRE POUR MURET

de 0 à 10 caractéristiques : 15 écus
de 11 à 15 caractéristiques : 17 écus
de 16 à 19 caractéristiques :20 écus

Voici les preuves monsieur le juge
http://img115.imageshack.us/img115/57/26arm6.png
http://img98.imageshack.us/img98/1093/sanstitre26aayu8.png
http://img185.imageshack.us/img185/7428/plant14sp0.png
http://img187.imageshack.us/img187/6812/sanstitreplanta2ov2.png

Pouvez vous nous dire pourquoi vous n'avez pas effectué un arrangement à l'amiable avec vos deux employées comme il vous a été demandé par la maréchaussée?

Monsieur le juge je vous remercie de m'avoir écoutée

Fait à Auch
Mardi 10 juin 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge il semble que le prévenu n'a pas daigné se déplacer pour venir s'expliquer.Je vous demande reconnaitre Sieur Plantagnenet coupable d'esclavagisme et circonstance agravante avec récidive.
Je demande une amende de 5 écus et le remboursement du manque a gagé à ses victimes.Pour Dame Mirande 3 écus,pour Aurele 39 1 écus
Merci de m'avoir écoutée monsieur le juge

Faict à Auch
Vendredi 13 juin 156
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,

Je tiens a vous signaler que je n'ai a aucun moment souhaité faire de ces aimables travailleurs des esclaves. Cette situation très gênante pour ces personnes et moi même est simplement le fruit d'une inattention qui, par ailleurs, ne s'est pas reproduit depuis. J'ai engagé tout mes derniers travailleurs à un salaire de 20 écus.
J'ai contacté les victimes pour trouver un accord à l'amiable, je souhaite vraiment que cette affaire se passe du mieux possible, car je ne suis vraiment pas un hors la loi, je souhaite sincèrement respecter Muret, ses habitants et sa justice.

Fait à Muret
le samedi 14 juin 1456
Plantagenet Cultivateur de mais
Citation :
L'accusation a appelé Aurele39 à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Mirande à la barre
Citation :
Peine
1 écu d'amende
Remboursement à ses victimes

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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