Fanchenn (coupable) T.O.P

Fanchenn
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Brigandage
procès opposant 2008-07-31, Fanchenn au Comté d'Armagnac et de Comminges

Fanchenn est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Fanchenn au Comté d'Armagnac et de Comminges

Fanchenn était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :

Procès instruit le 31 juillet 1456
Verdict rendu le 8 septembre 1456

Accuusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Fanchenn

Plaignant Batigol

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Lancelot33

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Regard attendri vers la dame agée...M'enfin? Que n'était elle pas restée tranquillement à faire du crochet?!*

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que la prévenue s'est adonné à au brigandage,


Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons la prévenue coupable.

Nous la condamnons à trois jours de prison et à payer une amende de 60 écus.
Nous la condamnons aussi à se tenir hors de l'Armagnac pendant une durée de deux mois.

Qu'il en soit ainsi! La séance est levée!


Pour l'Armagnac et les Comminges.
Faict à Auch , le huitième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 60 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Madame le juge le prevenu Fanchenn est sorti de sa planque comme vous pourrez le constater.Cet individu ignoble sauvagement agressé le 24 juillet Batigol
Nous instruisons à son encontre un procès pour trouble à l'ordre public avec motif brigandage
La victime s'est trainée avec beaucoup de difficulté à la maréchaussée d'Eauze où le lieutenant Cococ100 a pu prendre sa déposition après l'avoir soigné et réconforté


Vous pouvez si vous le désirez vous faire aider d'un avocat leurs bureau se trouvent ici à la cour d'appel
du Royaume de France
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138

*Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.*
Madame le juge voici les preuves concernant l'agression sauvage qu'a subit Batigol de la part de Fanchenn et son complice Truffian
preuves
http://images.imagehotel.net/?u8eqvhfvh0.jpg
Accusé Fanchenn

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Victime Batigol
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Prévenue venez vous expliquez sur la sauvagerie de votre acte et qui plus est avec un complice

Faict à Auch
Jeudi 31 juillet 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame le juge l'accusé Fanchenn n'a pas daigné venir s'expliquer sur l'acte ignoble qui a été perpétré à l'encontre de Batigol honorable armagnacais qui voyageait

Vue que l'accusée brille par son absence nous ne retiendrons aucune excuse car en plus elle bafoue la justice armagnacaise.

Je vous demande de la reconnaitre coupable pour l'acte qui a été commis envers un armgnacais.

Nous demandons une peine de prison de trois jours dans les geoles du castel une amende de 60 écus et une interdiction de séjour sur les terres armagnacaises pour une durée de 3 mois

Lieutenant Coco100 merci pour votre excellent travail d'investigation.
Sieur Batigol ,j'espère que vous allez mieux

Madame le juge j'en ai fini avec l'accusée Fanchenn qui non seulement brigande mais en plus avec un comparse ce qui est une circonstance doublement agravante.

Faict à Auch
Jeudi 7 mai 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Batigol à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour. Je marchais paisiblement sur les chemins pour me rendre à Eauze quand à la nuit tombée, en pleine campagne, j'ai rencontré deux personnes qui attendaient au bord du chemin, armées jusqu'au dents. J'ai d'abord pensé que c'était des militaires ou des membres d'une armée mais quand j'ai vu leur regard froid j'ai de suite comprisqu'ils allaient s'en prendre à moi. J'ai bien essayé de me défendre avec mon manche et mon bouclier mais à deux contre un c'etait impossible. J'ai du faire les dix derniers kilomètres à bout de force et blessé... J'ai aussi perdu de l'argent et de la nourriture dans cette bataille. Merci à Monsieur le Maire et au lieutenant de police Coco100 qui m'ont sauvés de la mort...

Citation :

L'accusation a appelé Coco100 à la barre

Voici son témoignage :
bonjour madame je juge,je me pressente encore une fois a vous,afin d'apporter mon témoignage en ce qui concerne cette affaire .effectivement très tôt le matin du 25 juillet, messire batigol était venue a mon bureau afin de porter une plainte contre cette ,assise devant moi,j’ai pu m'apercevoir d'un coup d'oeil que messire batigol avait quelque chose a me dire d'important au sujet de la nuit qu'il a passé .j'ai pu observé qu'il était faible et que les mots qui sortaient de sa bouche,son son était fébrile et encore rempli de peur .j'ai aussi pu observé qu'il avait des rougeurs qui tendait vers le violacés sur le visage .c’est ainsi que je lui ai demandé de s’asseoir et dans un premier temps je lui ai prodigué des soins afin qu’il puisse me raconter l’épouvantable nuit, qu’il venait de subir .effectivement en revenant dans sa ville,messire batigol a rencontré dame franchenn et son complice de route .c’est la qu’ils s’en ont pris a lui pour le frapper afin de le détrousser ensuite .messire batigol avant de rester inanimé sur le bord d’un champ,il m’a écrit avec certitude c’est deux personnes. nul doute, c’est franchenn et son compagnon de route. ils sont connus de nos services .je peux même vous dire qu’ils sévissent non loin de nous mais dans le croisement entre notre ville et mont de Marsan car j’ai oui dire d’une personne de grande confiance qu’elle a était aussi détrousser par eux la semaine dernière mais ne désirant pas porter plainte

Citation :

Peine
3 jours de prison
60 écus d'amende
2 mois d'intediction de séjour en Armagnac Comminges jusqu'au 9 noembre 1456 inclus