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 Tounsia (coupable) T.O.P

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cassandres
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MessageSujet: Tounsia (coupable) T.O.P   9/3/2009, 14:09

Tounsia
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Tounsia
TOP
Brigandage en groupe

procès opposant 2009-03-09, Tounsia au Comté d'Armagnac et de Comminges

Tounsia est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :
Juge lea_
Procureur Antoineleroy
Prévôt Cassandres


Citation :
Acte d'accusation
*Le nouveau procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Madame le juge, en ce lundi 9 mars 1457 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Tounsia.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tounsia

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusée ainsi que les lois qu'il a enfreint.
* Il regarda l'accusée *

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravités et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.
Nous prendrons aussi en compte, comme circonstance aggravante, le fait que le présumé méfait a été pratiqué en groupe organisé.

*Antoineleroy se tut *

Dans la soirée du 8 Mars 1457, Sieur Birlou arrivait à Saint Bertrand de Comminges pour des échanges commerciaux entre la Mairie de Tarbes et de SBC. Lors de ce voyage, il fût accosté par quatre individus... Notre humble voyageur et sergent de police de Tarbes s'est fait vilement voler par ces quatres individus ; Dorennor, Zouz83, Tounsia et Saltimbanque.
Tounsia est accusée de vol en groupe organisé sur la personne de Sieur Birlou.

*Tend un dossier au juge *

http://img3.imageshack.us/my.php?image=brig1.png
http://img253.imageshack.us/my.php?image=brig2.png

J'appellerais Sieur Birlou à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusée *

Pouvez vous dire devant la cour Tounsia pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le Lundi 9 Mars 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :
L'accusation a appelé Birlou à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Vdatchoum à la barre

_________________________________________________

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Choum
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Velin d'identité
Résidence: Saint-Bertrand-de-Comminges

MessageSujet: Re: Tounsia (coupable) T.O.P   4/4/2009, 15:33

Première plaidoirie de la défense :
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Archibaldane s'avance à la barre afin de présenter son réquisitoire*

Honorable Juge, dans cette affaire Maitre Linon nous parle de preuves qui n'en sont pas ou de preuves inexistantes. Il est toutefois avéré que dame Tounsia est belle et bien une brigande, il n'y qu'à voir les états de services dont elle se glorifie : des attaques successives, que de la violence ! Je ne vois donc pas l'intérêt de remettre en cause une attaque de plus, en essayant de la faire passer pour une victime, le ridicule ne tue pas mais tout de même ! Puisqu'il s'agit là d'une affaire de brigandage en groupe, je demande donc une peine exemplaire: non seulement le remboursement de la victime, mais une amende de 70 écus, et puis pour faire bonne mesure, j'enverrai bien dame Tounsia visiter les geôles d'Armagnac et Comminges durant 8 jours, histoire de lui faire enfin prendre la mesure de ces exactions !

*Archibaldane salue le juge et retourne s'asseoir*
Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Linon à la barre :
Citation :

* Linon s'approcha de la barre *
Salutations dame Juge, sieur Procureur et dame Prévôt

Je suis Linon, avocate au Barreau d'Armagnac et je représente dame Tounsia qui comparaît ce jour devant vous pour TOP.

Sur quelle base l'accusation a-t-elle été construite ? Sur les déclarations de la soi-disant victime, messire Birlou. Celui-ci s'est présenté devant les agents du gué de Saint-Bertrand-de-Comminges en criant au voleur. On l'aurait attaqué, molesté, dépouillé, et ses agresseurs auraient eu l'amabilité de décliner leurs noms... des brigands bien civils !
Devant le gué, il énonce le vol de 6 pains, 10 sacs de farine, d'un bâton et de 25 à 30 écus. Puis devant dame Prévôt, il rajoute une épée et un bouclier, pour finalement devant la cour ne plus parler que des pains, farines, bâton et écus. Epées et boucliers sont pourtant articles de prix, dont on remarque immédiatement l'absence quand ils disparaissent..., disparition que l'on n'oublie pas dès que l'on dépose au tribunal !
Le sieur Birlou prétend également détenir des preuves d'achat des pains, mais ne les verse pas au dossier pour appuyer ses dires. Que faut-il penser? Les a-t-il réellement achetés? Peut-être... mais quand bien même les aurait-il achetés... cela ne prouverait en rien qu'on les lui ait volés! Il aurait aussi bien pu les manger, les perdre... les donner à quelques miséreux ou les émietter le long du chemin de peur de se perdre ...
Il en est de même des autres soi-disant biens qui lui auraient été dérobés : farine, bâton et écus... messire Birlou affirme avoir eu tout ça sur lui, sans en apporter le début d'une preuve... Pourtant s'il est homme à conserver la facture de 6 malheureuses miches, il conserve très certainement celles des autres articles. Quant à l'argent... la cour ne dispose encore que de sa bonne parole. Il est facile de déclarer le vol de 5, 10, ou 30 écus, qui pourrait contredire la somme une fois disparue, même farfelue?
Et quand on voyage seul sur les routes, avec le moyen de protéger ses biens, comme le reconnaît lui-même messire Birlou, eh bien... ne les range-t-on pas à l'abri des convoitises?

Eh bien j'ose pour ma part, contredire les paroles invérifiables de messire Birlou. Messire Zous83 a déjà relaté ce qui s'est passé cette nuit-là. Dame Tounsia et ses compagnons furent attaqués par cet homme enragé qui devait être sous l'emprise de la boisson ou de quelqu'autre produit qui fait perdre l'esprit. Dame Tounsia fut même blessée par ce forcené, et qui sait comment cela se serait terminé si dame Saltimbanque n'était venue prêter main forte pour écarter l'enragé. Et c'est certainement les traces de cette rage que dame Vdatchoum a discerné sur ses traits quand il s'est présenté au gué, non sans avoir fait un somme avant, de son propre aveu ! Allons... qui croira qu'après avoir été attaqué, un homme fait un bon somme et que ce n'est qu'au réveil qu'il s'aperçoit avoir été dépouillé et se précipite au gué?

Tout cela n'est guère sérieux. Messire Birlou après s'en être pris violemment à mon client et ses compagnons, avoir blessé l'un d'eux, a décidé de manière fort malicieuse il faut bien le reconnaître, de tirer profit de la situation en se précipitant au gué le plus proche et en inventant un vol invérifiable de biens imaginaires et variables qu'il aurait oublié de ranger dans le mandat qu'il détenait.
Comme rien n'atteste les dires de cet individu, je demande la relaxe de ma cliente qu'aucune preuve ne confond et des excuses du sieur Birlou pour accusations mensongères et blessures volontaires.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.
* Linon salua la cour et retourna s'asseoir près de sa cliente *
L'accusation a appelé Birlou à la barre :

Citation :
Bonjour Mesdames et Messire de la cour,

Je me présente, Birlou Sergent de police à Tarbes. Dimanche 8 mars au soir, j'ai pris la route pour SBC, mandaté par la mairie de Tarbes pour des échanges commerciaux avec Dame Vdatchoum.
J'ai préparé dans ma besace env 6 pains pour la route ainsi que 10sac de farine pour vendre si l'occasion se présentait ainsi que 25 à 30 écus et un baton.
Lundi matin je me suis réveillé détroussé de tout mon inventaire, le mandat n'ayant pas été touché.
J'ai conservé le screen montrant, les personnes que j'ai rencontré (témoin potentiel de mon attaque), les Racketeurs ainsi que la preuve d'achat des 6 pais acheté le jour du départ, pour le reste je n'ai pas pris le soin de faire un screen avant de partir, je pensais les routes sûres entre Tarbes set SBC.
Aujourd'hui je n'ai pas de quoi me payer à manger et d'ici demain je vais perdre des points de caractéristique. Merci d'en prendre compte.

Concernant le screen je ne sais comment vous l'envoyer, si vous pouviez me donner la façon je vous l'envoie avec plaisir

Je vous remercie pour l'écoute et la réactivité dont vous avez tous fait preuve.
L'accusation a appelé Vdatchoum à la barre :

Citation :
Décidément Choum allait prendre un abonnement au tribunal.Elle salua la cour d'un signe de tête.

Voilà, Messire Birlou est venu me trouver naturellement au bureau de police très top le 9 mars 1457.Il était abattu et paniqué, lui qui venait , mandaté par la mairie de Tarbes pour faire affaire avec moi qui suis aussi mandatée par la mairie de SBC comme vous le savez déjà.

Il était décomposé si vous me permettez l'expression, ne sachant que faire, c'était pour lui la première fois qu'il se faisait brigander. J'ai pris naturellement sa plainte le matin même et je l'ai transmise directement à Madame la prévôt .

Voilà, je ne sais quoi vous dire de plus étant donné que je n'étais pas moi même sur la route ce soir là.
Enoncé du verdict :

Citation :
L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureure, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

En vertu des preuves apportées, il apparait tout à fait clair qu�il y a eût action de brigandage, doublée d�intention de brigandage. Nous ne pouvons nous permettre le luxe d�entrer dans l�histoire mélodramatique de la défense comme quoi ils auraient été sauvagement attaqués par un homme de la probité de messire Birlou, sergent de police de son état à Tarbes.

Rien dans l�argumentation de l�accusation ne nous permet de statuer de façon définitive sur le contenu de l�inventaire brigandé, ainsi donc, nous ne pouvons baser possible réparation que sur l�achat de ces six miches de pain.

Nous déposons donc un verdict de culpabilité à la charge de trouble à l�ordre public pour brigandage.

Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Le brigandage est un crime odieux et réclâme une punition sévère afin de s�en détourner. Ainsi donc, nous vous condamnons à une réflexion dans les geôles d�une durée de 5 jours ainsi qu�à une amende de 50 écus, en vertu de votre capacité de payer de 489 écus selon votre fiche d�état civil en date du 23e de Mars 1457. En outre, vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser messire à messire Birlou la somme de 13 écus, constituant la valeur de deux pains. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre.

Nous tenons à vous mentionner que votre peine est supérieure à celle de vos complices avérés parce que vous ne pouvez vous retrancher derrière la folie de la jeunesse (niveau 3) pour disculper un peu votre responsabilité légale.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 23e de Mars 1457
Navigius di Carrenza, Juge d�Armagnac-Comminges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 5 jours de prison ferme
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