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 Cendrielle (Coupable) T.O.P

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Azurely

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Féminin Nombre de messages : 56
Ville/Comté de résidence : Saint Liziers - Armagnac
Charge : Achiviste judiciaire
Date d'inscription : 15/09/2009

MessageSujet: Cendrielle (Coupable) T.O.P   12/10/2009, 13:05

Procès ayant opposé Cendrielle au Comté d'Armagnac et de Comminges


Cendrielle était accusé de trouble à l'ordre public

Le jugement a été rendu le12 octobre 1457

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public..

Citation :
Enoncé du verdict
*Wilou s'attendait à avoir bien du travail du fait de l'annonce de la loi martial.
Il regarde les différents protagonistes et se remémore ses premiers instants à SBC.
Mais l'instant n'est pas à la nostalgie, l'instant est à la justice, droite et s'appuyant sur des faits, non des sentiments.*

Bien, voici comment je résume cette affaire :
Dame Cendrielle est arrivée sur nos terres le 4 Octobre, veille de la promulgation de la loi martiale.
Contrairement à ce que lui demandait la loi, Dame Cendrielle n'a ni détruit son groupe, ni entrepris de mouvement pour sortir du comté, ni même engagé d'action pour obtenir un Sauf Conduit.
Or il est bien stipulé, et pas seulement en A&C, que nul n'est censé ignorer les lois.

*Wilou regarde Dame Cendrielle d'un regard sombre*

En outre, Dame Cendrielle n'a pas répondu au sergent lorsque celle-ci l'a averti qu'elle était en infraction, préférant s'en remettre directement à la comtesse, montrant le peu de considération qu'elle apporte aux membres de la prévôté, et cela est inadmissible.

Pour cela, je vois plusieurs raison de condamner Dame Cendrielle.

Toutefois, puisque la comtesse a permis à Dame Cendrielle de rester en nos terres, par Sauf Conduit octroyé le 8 Octobre, lendemain du courrier du sergent, puisque Dame Cendrielle a bien voulu détruire son groupe lorsqu'elle a su que celui-ci était hors la loi, je considère que Dame Cendrielle a fait preuve de bonne volonté pour corriger son erreur.

Toutefois, comme la comtesse l'a rappelé encore il y a peu, les lois sont faites pour être respectées, il nous faut faire montre d'un esprit intraitable.

*Il regarde les différentes personnes présentes et respire un grand coup avant d'annoncer*

Je déclare Dame Cendrielle coupable d'avoir enfreint la loi martiale annoncé le 5 Octobre 1457.
La bonne volonté me permet d'être indulgent et c'est pourquoi l'amende ne sera que d'un écu ainsi qu'un jour de travail à la mine, dont vous ferez la preuve par courrier à la prévôté.
Je finirai par dire, encore une fois en ces lieux, que la réponse à un courrier de la prévôté est un devoir et non un droit. Quand la prévôté nous écrit, on lui répond.

Ceci a été dit, ceci a été entendu, ceci a été écrit et ceci sera exécuté.

Fait à Auch, Par le Juge Wilou61, le 12 Octobre 1457.

Vous pouvez quitter la salle !

*Wilou se lève et se dirige vers son bureau. Justice est rendue.*

Citation :
Peine:

Le prévenu a été condamné à
  • une amende de 1 écus
  • Un jour de travail à la mine

Citation :
Acte d'accusation:
*Heimdal avait une série de procès à instruire*

Honorable Juge...

En ce 9ème jour du mois d'octobre de l'an de grasce 1457, nous venons ici instruire un procès pour Trouble à l'ordre public à l'encontre de Dame Cendrielle

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cendrielle

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés, je vais lire ces droits à l'accusé, et les lois qu'elle a enfreintes.

*Il se tourne vers l'accusée*

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.net/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic et Dame Smartfluid

La loi martiale sur l�intégralité du territoire.
* Tout passage des frontières, non autorisé par les autorités comtales est interdit, dans les deux sens.
* Tout corps d'armes ou lance créé ou entrant sur les terres d'Armagnac et de Comminges devra faire l'objet d'un passe droit délivré par la Régente, le Capitaine, le Prévôt des Maréchaux.
* Les personnes créant un corps d'armes ou une lance, sans autorisation, et dont la destruction n'est pas constatées après sommations d'usages seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public
* Passé ce délai, toute personne non-Armagnacaise, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera encore présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

*il se tourna vers l'accusé*

Le lieutenant de police vous a laissé une chance pour vous mettre en règle par
le courrier du 7 octobre 1457
Puisque vous êtes resté muet comme une carpe par rapport ce courrier, vous vous trouvez
maitenant sur ce banc.

Alors pourquoi pas avoir fait votre demande

Citation :
Première plaidoirie de la défense:
*Cendrielle entra dans le tribunal où elle fut convoquée. Surprise, elle écouta la grande déclaration du procureur qui osait dire qu'elle était restée muette. Ne savait il donc pas faire leur travail dans ce comté et se renseigner avant d'accuser quelqu'un ? N'était ce pas là la procédure normale pour un procureur que d'interroger les présumés coupables avant de les monter au pilori ? Soit, elle prendrait sur elle de répondre à cette erreur et n'oublierait pas de mentionner à la comtesse à quel point son procureur et ses lieutenants laissaient à désirer. *

Messire dont je ne connais pas le nom, bien que votre visage ne m'est pas totalement inconnu, étant donné que je suis une ancienne habitante de cette ville, je me vois largement surprise de cette convocation.
Je n'ai nullement besoin d'un ou une avocat étant donné que j'ai fait ce que la lettre de votre lieutenant Nael34 me demandait, c'est à dire demander l'autorisation de rester sur votre territoire.
Je vous montre ici le document fait porter par la Comtesse elle-même m'assurant ainsi le droit de rester à St Bertrand de Comminges ...

* Cendrielle sortit de sa besace un petit parchemin roulé et cacheté du sceau de la Comtesse et le tendit à un greffier afin qu'il l'apporte au juge *

http://img11.imageshack.us/img11/1504/autorisationcomtesse.png

Vous remarquerez que je suis en règle et que ce procès est complètement absurde ! Déjà que je fus depuis 3 jours sur votre territoire avant d'avoir une quelconque remarque ! Ayez maintenant l'amabilité de me laisser séjourner en paix auprès de mon amie et de mon compagnon qui, je ne sais si je dois le préciser, sont des armagnacquais tout autant que vous ! Chassez donc les vrais brigands et les pilleurs de mairie avant de vous en prendre à d'honnêtes gens !

Monsieur le Juge, veuillez pardonner mes propos, je m'emporte.

* Cendrielle s'était ennervée. Elle n'aurait sans doute pas dû mais cette situation était invraissemblable vu la lettre que la comtesse lui avait fait parvenir il y a quelques jours. Elle soupira, fit une courte révérence face au juge et se rassit, en attendant que tout ce manège ce termine. *

Citation :
Réquisitoire de l'accusation:
*Heimdal pris le laisser passer. Il constate que cet autorisation n'a pas été au même endroit que la prévoté le classe.*

Je vous prie mes excuses gente dame et remercie d'avoir répondu à mon appel. Le classement de document n'a pas été fait correctemment.
Je demande alors au juge de vous libérer sans charge.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense:
* Cendrielle écouta le procureur s'excuser de l'erreur provoquée. Puis une voix criarde se fit entendre sur le côté. C'était la lieutenant Nael. Entendant une nouvelle fois cette femme l'accuser, Cendrielle se demandait si elle n'était pas en train de chercher absolument un moyen de la rendre coupable sans fondement.
Se tournant encore une fois vers le procureur puis vers le juge, Cendrielle sortit la lettre reçue de la lieutenante. Seule et unique document qu'elle eut reçu des contrôles de sécurité de la ville depuis son arrivée, le dimanche 4 octobre. *

Est ce de l'animosité à mon égard ou une quelconque vengeance que cette femme tente absolument de trouver pour m'accuser d'une quelconque infraction ?
Certes j'avais un corps d'armée en arrivant ici et ce depuis le 4 octobre, date de mon entrée à St Bertrand de Comminges. Je ne le nie pas. Mais la lettre que j'ai reçue de cette lieutenant qui ne cesse de m'accuser ne contenait aucune instruction à ce sujet !

*Elle sortit le pli de sa besace et la montra au procureur.*
http://img257.imageshack.us/img257/2062/courriernael.png

Je commence à en avoir assez de cette histoire et de ces accusations ! On ne met pas en procès quelqu'un qui n'est pas averti ! J'ai d'ailleurs immédiatement dissout mon corps d'armes en entendant ceci.
J'aimerais à mon tour porter plainte contre cette femme qui fait courrir des rumeurs insensés sur mon compte auprès de mon compagnon, lui faisant croire que je le trompe avec d'autres ! Vos rancoeurs sont tenaces chère Naël et je vois que vous êtes toujours aussi crédule par rapport au passé. Un an ne vous a pas suffit à passer l'éponge. Mais choisissez un autre moyen de vous venger que par l'utilisation du mensonge et de l'ignominie !
Voilà monsieur le Juge, monsieur le procureur à quoi vous avez à faire ... juste une vengeance de bas étage !
Montrez moi donc où sont mes tords avec le courrier que j'ai reçu et l'autorisation de la comtesse. Dites moi donc !

Citation :
La défense a appelé [NOM] à la barre:

Voici son témoignage :


Citation :
La défense a appelé[NOM] à la barre:

Voici son témoignage :


Citation :
L'accusation a appelé Nael35 à la barre

Voici son témoignage :
Messire juge , messire procureur
Je suis nael35 lieutenant de la ville de saint Bertrand .
Je puis vous faire savoir qu'effectivement dame Cendrielle à bien obtenu un sauf-conduit auprès de notre Comtesse .
Mais sur ce sauf-conduit Dame notre Comtesse ne donne pas autorisation à dame Cendrielle de posséder un groupe armer c'est pourtant bien le cas .
Donc dame Cendrielle contourne bien la loi martial !!!
En voici la preuve :


Hors le texte sur la loi martial dit bien je cite : * Seules les forces de la F.A.D.A.C., de la Prévôté, de la défense civile, des milices communales, dépositaires de fait de l'assentiment comtal ont droit de constitution de corps d'armes et de lances en terres d'Armagnac et de Comminges.



* Tout corps d'armes ou lance créé ou entrant sur les terres d'Armagnac et de Comminges devra faire l'objet d'un passe droit délivré par la Régente, le Capitaine, le Prévôt des Maréchaux.



* Les personnes créant un corps d'armes ou une lance, sans autorisation, et dont la destruction n'est pas constatées après sommations d'usages seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.

Donc la dame Cendrielle est bien en infraction .
Voila j'en ai fini
Messire juge , Messire procureur , je me tien a votre disposition .

Citation :
L'accusation a appelé [NOM] à la barre:

Voici son témoignage :


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Elisha

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Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges
Date d'inscription : 27/07/2008

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Résidence: Auch

MessageSujet: Re: Cendrielle (Coupable) T.O.P   4/11/2010, 06:50

N'existe plus ig.
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Cendrielle (Coupable) T.O.P
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